Document de consultation

Mesure de gestion des risques pour le
Dianiline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4­triméthylpentène (BNST)

Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (n^o CAS) :
68921-45-9

Environnement Canada

Octobre 2010

Table des matières

Liste d'acronymes

1. Introduction
   • 1.1 Objectif et portée de la consultation
   • 1.2 Objectifs
   • 1.3 Consultation des parties intéressées et des parties visées
     
     
2. Contexte
   • 2.1 Rapport final d’évaluation préalable
   • 2.2 Approche de gestion des risques proposée
   • 2.3 Surveillance de l’environnement
     
     
3. Utilisation industrielle du BNST
   • 3.1 Utilisations actuellesa>
   • 3.2 Rejets dans l’environnement et sources d’exposition
     
     
4. Mesures et outils actuels de gestion des risques
   • 4.1 Activités actuelles de gestion des risques
     
     
5. Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) et projet de modification
   • 5.1 Règlement d’interdiction
   • 5.2 Projet de modification du Règlement sur certaines substances toxiques interdites
   • 5.3 Entrée en vigueur
     
     
6. Prochaines étapes
   
   
7. Références

Liste d'acronymes

LCPE 1999

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

BNST

Dianiline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène

L

Litre

n^o CAS

Numéro de registre du Chemical Abstract Service

HPV

Substance chimique produite en grande quantité

EPA

Environmental Protection Agency

SPIN

Base de données des pays nordiques sur les substances dans les préparations

REACH

Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques

QE

Quasi-élimination