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Document de consultation sur la gestion des risques proposée pour le 2,4,6-TTBP


Document de consultation

sur la gestion des risques proposée pour le
2,4,6-tri-tert-butylphénol (2,4,6-TTBP)

en vertu du Plan de gestion des produits chimiques

Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (nº CAS) : 32-26-3

Environnement Canada

Janvier 2011

Table des matières

Résumé

Annexe A : Mesures de gestion des risques relatives aux carburants en vigueur au Canada (à l'échelle fédérale, provinciale et territoriale)

Résumé


Le présent document de consultation précise les mesures de gestion des risques proposées pour le 2,4,6-tri-tert-butylphénol (désigné sous le nom de 2,4,6-TTBP). Les parties intéressées sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le contenu du présent document de consultation ou à fournir tout autre renseignement qui pourrait contribuer à éclairer la prise de décisions.

Le gouvernement du Canada consultera également les intervenants au cours de l'élaboration d'un instrument ou d'instruments de gestion des risques spécifiques.


Résumé de la gestion des risques proposée

  • Le gouvernement du Canada propose de modifier le Règlement sur les urgences environnementales afin d'ajouter le carburant diesel, dans lequel le 2,4,6-TTBP peut être utilisé en tant qu'additif, à la liste des substances visées par ce Règlement.

  • Le gouvernement du Canada propose d'appliquer les dispositions relatives à une nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au 2,4,6-TTBP afin de pouvoir évaluer toute nouvelle utilisation qui pourrait entraîner des rejets dans l'environnement.

Remarque : Ce résumé est une liste abrégée des instruments et des outils proposés pour gérer les risques liés à cette substance. Veuillez vous reporter à la section 5du présent document pour obtenir une explication complète des mesures de gestion des risques proposées.