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Les polluants dans mon environnement - Une introduction à l'inventaire national des rejets de polluants (INRP)

Chapitre 1 : Description de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

Qu'est-ce que c'est?


L’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) a été créé en 1992 pour offrir à la population canadienne un certain nombre de renseignements sur les polluants rejetés dans l’environnement, par le biais d’une base de données accessible au public. Chaque année, on y présente les rejets et transferts de substances polluantes par les installations à travers le pays.

Les principaux objectifs du programme sont les suivants :

  • informer le public ;
  • encourager les réductions volontaires et en suivre les progrès ;
  • établir des priorités d'action.

L'INRP, ça représente près de 2000 installations réparties dans les différentes provinces et territoires du Canada.

Qui doit déclarer?


Toute personne au Canada qui possède ou exploite une installation est tenue de soumettre une déclaration à l'INRP si elle satisfait à chacun des trois critères suivants :

  • le nombre total d'heures travaillées a atteint ou dépassé 20 000 heures (l'équivalent de 10 employés à temps plein) ;
  • l'installation a produit, traité ou utilisé d'une autre manière 10 tonnes (10 000 kg) ou plus d'une substance répertoriée à l'INRP au cours de l'année civile ;
  • la substance de l'INRP a été produite, traitée ou utilisée d'une autre manière en concentration égale ou supérieure à 1% en poids, sauf les substances de l'INRP considérées comme des sous-produits. Le poids total des sous-produits, quelle que soit leur concentration, doit être inclus dans le calcul du seuil de dix tonnes pour chacune des substances de l'INRP.

À compter de l'an 2000, les seuils de déclaration pour certaines substances, telles que les micropolluants toxiques, ont été abaissés afin de s'assurer que les rejets de ces substances sont rapportés à l'INRP.

Les substances


Pour l’année de déclaration 2000, il y avait 268 substances répertoriées, dont 55 sont considérées cancérigènes (telles que définies par le Centre international de recherche sur le cancer) et/ou toxiques au sens de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE).

Une liste de toutes les substances est disponible sur le site internet national de l'INRP.

Le vocabulaire de l’INRP


Tout au long de ce document, vous constaterez que certains termes reviennent régulièrement ; afin de faciliter votre compréhension du texte, voici les termes principaux relatifs à l'INRP et une courte définition pour chacun :

Installation
Ensemble intégré de bâtiments, équipements, ouvrages ou articles stationnaires, situés sur un site unique ou sur des sites contigus ou adjacents, que la même société possède ou exploite comme une entité unique et intégrée.

Les installations doivent répondre à un certain nombre de critères concernant, par exemple, le nombre d'employés, la quantité et la concentration des substances rejetées.

Il est important de faire la différence entre une installation et une compagnie, car une même compagnie peut opérer plusieurs installations.

Substance
Matière caractérisée par ses propriétés ; dans le cadre de l'INRP, le terme substance fait référence à tous les polluants répertoriés dans l'inventaire en vertu de la LCPE.

Rejet
On considère qu'il y a rejet d'une substance lorsque celle-ci est rejetée dans l'environnement à l'intérieur des limites de l'installation, soit par des émissions dans l'atmosphère, des décharges dans les plans d'eau, des rejets dans le sol ou des injections souterraines.
Transfert
Lorsqu'une substance est envoyée à l'extérieur des limites de l'installation à des fins d'élimination, de traitement préalable à l'élimination, ou de recyclage, on l'identifie comme un transfert hors site.

Dans le cas de l’INRP, les installations doivent déclarer les transferts pour élimination et les transferts pour recyclage de la substance.
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