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ARCHIVÉ - Partie I : Plan national de mise en oeuvre (PNMO) du Canada en vertu de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants


Préface

Le présent document comprend ce qui suit :

  • Partie I : Plan national de mise en oeuvre (PNMO) du Canada en vertu de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, y compris un examen des initiatives en cours et prévues ayant trait aux obligations prescrites par la Convention et ses annexes.
  • Partie II : Plan d'action national du Canada relatif aux polluants organiques persistants produits non intentionnellement (PAN) et ses annexes. Le PAN, une composante du PNMO, expose dans les grandes lignes les mesures prises par le Canada pour réduire de façon continue et, dans la mesure du possible, éliminer à terme le volume total des rejets de chacune des substances chimiques inscrites dans la Convention et produites par des sources anthropiques.
  • Partie III : Exemplaire de la Convention, tiré du site Web de la Convention et présenté ici pour faciliter la consultation. Il ne s'agit pas de la version officielle, que le lecteur peut obtenir en s'adressant aux Nations Unies ou en consultant le Recueil des traités du Canada.

On a produit les versions préliminaires de 2005 du PNMO et du PAN pour que les intervenants et les parties intéressées puissent les examiner avant que le Canada participe à la première Conférence des Parties (CdP-1), qui se tiendra en Uruguay au mois de mai 2005. Le Canada propose de remettre la version préliminaire du PNMO à la CdP-1, à titre d'information, et de rédiger ensuite la version définitive pour la transmettre à la Conférence des Parties avant l'échéance du Canada, qui est le 16 mai 2006.

Avant d'entreprendre l'élaboration de ce plan, puis de nouveau à l'hiver 2004, Environnement Canada a consulté les intervenants et sollicité leurs conseils. Ces derniers ont été pris en considération dans la rédaction de la présente version et figureront au chapitre 9 du PNMO. Avant d'être publiée, la version actuelle a été examinée par des ministères et des organismes fédéraux et par des représentants des gouvernements provinciaux et territoriaux.

Environnement Canada cherche à obtenir des commentaires sur cette version préliminaire du PNMO et du PAN en la faisant parvenir à des intervenants recensés de diverses façons, par exemple en relevant leurs noms à l'occasion des consultations de 2004 ou en consultant des listes de programmes pour lesquels le PNMO et le PAN revêtent un intérêt particulier. La notification de cette consultation est aussi affichée sur le site du Registre de la LCPE 1999. On demandera aux intervenants de nous faire part de leurs commentaires en personne à une consultation ciblée qui aura lieu le 14 février 2005. Les parties intéressées sont priées de transmettre leurs commentaires à Greg Filyk, dont l'adresse est indiquée ci-dessous, avant le 18 mars 2005. Le PNMO qui sera transmis à la CdP-1 comprendra un rapport sur les consultations des intervenants, y compris celles tenues en 2004 et en 2005. Après la CdP 1, le Canada tiendra compte de tous les conseils reçus, et parachèvera son PNMO définitif et le présentera à la CdP avant le 17 mai 2006. Avant de présenter le PNMO définitif à la CdP, en 2006, on consultera les intervenants une dernière fois.

Veuillez faire parvenir vos commentaires au sujet du présent document, avant le 18 mars 2005, à :

Greg Filyk, Gestionnaire, Polluants organiques persistants (POP)
Environnement Canada, Direction des questions atmosphériques transfrontalières
351, boulevard Saint-Joseph, 11e étage,
Gatineau (Québec) Canada
K1A 0H3
Greg.Filyk@ec.gc.ca
Téléphone : (819) 953-5945
Téléc. : (819) 994-8963

 
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