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Évaluation préalable de six substances inscrites sur la Liste intérieure des substances

Résumé des renseignements ayant servi de fondement à la présente évaluation préalable

Une enquête menée auprès des industries en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) a révélé qu'aucune utilisation de ces substances à des fins autres que comme pesticide n'avait excédé le seuil de déclaration en 2000 (Environnement Canada, 2001). La caractérisation des voies d'entrée consistait à rechercher davantage de renseignements sur les rejets et les sources des substances dans les bases de données pertinentes et dans Internet, puis à examiner les conclusions, tant à l'échelle du Canada que partout ailleurs. Les recherches portant sur ces substances ont été menées jusqu'en septembre 2007 et n'ont permis de trouver aucun renseignement sur les utilisations ou les rejets de ces substances utilisées autrement que comme pesticide au Canada (ATSDR, 2002; CCHST, 2003; CIRC, 1991; Cornell University, 1985; Howard, 1991; HSDB, 2007 ; Merck, 2001; NIH, 1997; PAN, 2002; id., 2007; PISSC, 1987; id., 1990; id., 1995; id., 1996; Santé Canada, 2007b; U.S. EPA [s.d. a]; id., [s.d. b]). Par conséquent, au Canada, la probabilité d'exposition à ces substances utilisées autrement que comme pesticide est faible.

Puisqu'aucune utilisation ou aucun rejet autres que ceux visés par la LPA n'ont été relevés au Canada relativement aux six substances susmentionnées, aucun effort supplémentaire n'a été déployé en vertu de la LCPE (1999) pour recueillir ou analyser des renseignements portant sur la persistance, la bioaccumulation et la toxicité intrinsèque de ces substances pour les humains et les organismes non humains, à l'exclusion des efforts qui avaient déjà été faits dans le cadre de la catégorisation. Par conséquent, les décisions sur les propriétés dangereuses de ces substances sont demeurées les mêmes dans la présente évaluation (Environnement Canada, 2003; id., 2006). Les six substances, à l'exception du chlorophacinone, répondent aux critères de la persistance (demi­vie dans le sol et l'eau ≥ 182 jours et demi­vie dans les sédiments ≥ 365 jours) du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (Canada, 2000). Seuls la trifluraline et le chlorophacinone répondent aux critères de la bioaccumulation (FBA et FBC > 5000 ou log Koe > 5) du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (Canada, 2000). Les six substances sont considérées comme intrinsèquement toxiques pour les organismes aquatiques (CL50 ou EC50 < 1,0 mg/L). Quatre substances (trifluraline, atrazine, chlorothalonil et pentachlorophénol) sont considérées comme intrinsèquement toxiques pour les humains (Santé Canada, 2006). Il convient de noter qu'en vertu de la LPA, toutes ces propriétés dangereuses peuvent être réexaminées et révisées au cours des réévaluations de ces substances.