Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants 2001
- Remerciements
- Préface
- Points saillants et changements importants pour l'an 2001
- Déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants pour 2001
- Étape 1 - Déterminez si vous êtes tenus de produire une déclaration pour votre installation
- Étape 2 - Estimez les rejets et les transferts et recueillez l'information requise pour l'INRP
- Étape 3 - Installez le logiciel de déclaration et chargez les données
- Étape 4 - Enregistrez ou mettez à jour l'information sur l'installation
- Étape 5 - Enregistrez ou mettez à jour l'information sur les substances
- Étape 6 - Vérifiez les erreurs et transférez les données
- Étape 7 - Signez l'attestation et envoyez la déclaration
- Questions et réponses
- Références et bibliographie
- Annexe 1 - Liste alphabétique des substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'an 2001
- Annexe 2 - Liste, par ordre des numéros de registre du Chemical Abstracts Service, des substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'an 2001
- Annexe 3 - Définition de « déchets biomédicaux »
- Annexe 4 - Définition de « déchets dangereux »
- Annexe 5 - Exemples d'estimation des rejets
- Annexe 6 - Exemples d'estimation de rejets de substances à d'autres seuils
- Annexe 7 - Codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord à quatre chiffres (SCIAN)
- Annexe 8 - Codes à deux chiffres de la Classification type des industries (CTI) canadiennes de 1980
- Annexe 9 - Codes à deux chiffres de la Classification type des industries (CTI) américaines de 1987
- Annexe 10 - Teneur en mercure déclarée de divers produits et matières
- Annexe 11 - Base de données des facteurs d'émission de l'INRP pour les substances à d'autres seuils
- Bureaux de l'INRP Administration centrale et régions
- Donnés de catalogage
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