Lignes directrices pour la mise en application du Règlement sur les urgences environnementales 2011
- 1.0 Objectif des lignes directrices pour la mise en application
- 2.0 Pouvoirs en matière d'urgence environnementale en vertu de la partie 8 de la LCPE (1999)
- 3.0 Avantages de la planification en matière d'urgences environnementales
- 4.0 Règlement sur les urgences environnementales – Suis-je visé par le Règlement?
- 5.0 Plans d'urgence environnementale
- 6.0 Signalement des urgences environnementales
- 7.0 Accès aux avis présentés
- 8.0 Observation et application de la loi
- 9.0 Résumé du cadre d'évaluation des risques
- Annexe 1 - Références suggérées sur les mesures de prévention, de préparation et d'intervention à adopter en cas d'urgence environnementale et surl'élaboration de plans d’urgence environnementale
- Annexe 2 - Avis sur les substances et les lieux où elles se trouvent, sur l'exécution et la mise à l'essai de plans d'urgence environnementale et sur la fermeture et la cessation des opérations et rapport d'élaboration de plans d'urgence environnementale et attestation
- Annexe 3 - Annexe 1 du Règlement sur les urgences environnementales
- Annexe 4 - Coordonnées des personnes-ressources régionales
- Annexe 5 - Détermination de la capacité du conteneur réservoir et de la quantité de substance
- Annexe 6 - Ordinogramme de l'exception relative au propane
- Annexe 7 - Signalement et rapport en cas d'urgences environnementales en vertu de l'article 201 de la LCPE (1999)
- Annexe 8 - Liste de vérification pour préparer un plan d'urgence environnementale
- Annexe 9 - Résumé de la méthodologie du cadre d'évaluation des risques permettant de déterminer les seuils des plans d'urgence environnementale
- Références
Références
[AIHA] American Industrial Hygienist Association. 2011. (http://www.aiha.org/INSIDEAIHA/GUIDELINEDEVELOPMENT/ERPG/Pages/default.aspx) Emergency Response Planning Guidelines (ERPG). U.S. Department of Energy.
[CIRC] Centre International de Recherche sur le Cancer. 1999. IARC Monographs Database on Carcinogenic Risks to Humans. Centre International de Recherche sur le Cancer, Organisation mondiale de la santé. [consulté en décembre 2002].
[CRAIM] Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs. 2002. Guide de gestion des risques d'accidents industriels majeurs. Montréal (Qc) : Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs.
Environnement Canada. 1995. Politique de gestion des substances toxiques. Critères de persistance et de bioaccumulation. [consulté en octobre 2011].
Environnement Canada. 2000. Règlement sur la persistance et la bioaccumulation(DORS/2000-107). [consulté en octobre 2011].
J.P. Lacoursière Inc. 2002. Exposé raisonné concernant la préparation d'une liste de substances réglementées en vertu de l'article 200 de la LCPE, et la détermination de leurs quantités seuils. Rédigé pour le compte d'Environnement Canada, Direction générale des programmes nationaux, Direction des urgences environnementales, Ottawa (Ont.) No de projet : P00092.
[NFPA] National Fire Protection Association. 2002. Fire Protection Guide To Hazardous Materials. 13e éd. Spencer, A.B., Colonna, G.R. (éd.). Quincy (MA) : National Fire Protection Association. ISBN : 0-87765-473-5, Lists 325 & 49, 2002.
[NIOSH] National Institute for Occupational Safety and Health. 1994. Documentation for Immediately Dangerous to Life or Health Concentrations (IDLH). National Institute for Occupational Safety and Health. Centre for Disease Control and Prevention.
[OCDE] Organisation de coopération et de développement économiques. 2001. Guidance Document on the Use of the Harmonised System for the Classification of Chemicals which are Hazardous for the Aquatic Environment, No. 27. In : Harmonised Integrated Hazard Classification System for Human Health and Environmental Effects of Chemical Substances. Publications sur la sécurité et l'écosalubrité de l'OCDE. Série sur les essais et l'évaluation no 33, p. 127-247.
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 1986. Guidelines for Carcinogen Risk Assessment. Federal Register 51(185):33992-34003. USEPA.
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 1999. TRI (Toxic Release Inventory) PBT Chemicals; Final Rule(64 FR 58666; le 29 octobre 1999). [consulté en octobre 2011].
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 1999a. Code of Federal Regulations, 40 CFR 156.10:57-58. USEPA. 1999.
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 2002. Integrated Risk Information System, IRIS Substance List.USEPA. [consulté en décembre 2002].
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 2005. Guidelines for Carcinogen Risk Assessment. Risk Assessment Forum. Washington (D.C.) : USEPA. EPA/630/P-03/001F. [consulté en octobre 2011].
[USEPA] United States Environmental Protection Agency. 2008. U.S. Environmental Protection Agency, Acute Exposure Guideline Levels (AEGLs). [consulté en octobre 2011].
Site Web d'Environment Canada
Pours des renseignements supplémentaires:
Environnement Canada
Informathèque
10, rue Wellington, 23e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800
Télécopieur : 819-994-1412
ATS : 819-994-0736
Courriel : enviroinfo@ec.gc.ca
- Date de modification :