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Lignes directrices pour la mise en application du Règlement sur les urgences environnementales 2011

Annexe 1

Références suggérées sur les mesures de prévention, de préparation et d'intervention à adopter en cas d'urgence environnementale et surl'élaboration de plans d’urgence environnementale

Ouvrages généraux

1. [OCDE] Organisation de coopération et de développement économiques. 2002. Principes directeurs de l'OCDEpour la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques : Document d'orientation à l'intention de l'industrie (incluant direction et travailleurs), des pouvoirs publics, des collectivités et d'autres parties prenantes. Paris : OCDE. Disponible sur le site Web de l'OCDEconcernant la prévention, la préparation et l'intervention en matière d'accidents chimiques à l'adresse http://www.oecd.org/document/8/0,3746,fr_2649_37465_48582851_1_1_1_37465,00.html.

Gestion des urgences

2. [CSA] Association canadienne de normalisation. 2003. Planification des mesures d'urgence pour l'industrie : Norme nationale du Canada (CAN/CSA Z731-F95). Toronto (Ont.) : CSA. Ce document peut être commandé auprès de CSAInternational en composant le 1 800 463 6727 ou à partir de son site Web à l'adresse http://www.csa-international.org/Default.asp?language=French.

3. 3. [CSA] Association canadienne de normalisation. 2003. Planification des mesures et interventions d'urgence : Norme nationale du Canada (CAN/CSA Z731-F03). Toronto (Ont.) : CSA. Ce document peut être commandé auprès de CSAInternational en composant le 1 800 463 6727 ou à partir de son site Web à l'adresse http://www.csa-international.org/Default.asp?language=French.

4. [NFPA] National Fire Protection Association. 2007. NFPA1600: Standard for disaster/emergency Management, 2007 edition. Quincy (MA) : NFPA. Ce document peut être commandé auprès de la NFPA en composant le 1-800-344-3555 ou à partir de son site Web à l'adresse http://catalog.nfpa.org (disponible en anglais seulement).

5. [PNUE] Programme des Nations Unies pour l'environnement. 1988. APELL, Awareness and Preparedness for Emergencies at a Local Level: A Process for Responding to Technological Accidents. Paris : PNUE. Ce document (ISBN 9280711830) peut être commandé à partir de la librairie en ligne du PNUE à l'adresse http://www.earthprint.com (disponible en anglais seulement).

Sécurité des procédés/Gestion des risques

6. [API] American Petroleum Institute. 1990. Recommended Practice 750, Management of Process Hazards. Washington (D.C.) : API. Ce document peut être obtenu auprès de l'API à Washington (D.C.) en composant le 202-682-8000 ou à partir de son site Web à l'adresse http:// www.api.org (disponible en anglais seulement).

7. [CCAIM] Conseil canadien des accidents industriels majeurs. 1994. Hazardous Substances Risk Assessment: A Mini-Guide for Municipalities and Industry. Ottawa (Ont.) : CCAIM.

8. [CRAIM] Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs. 2007. Guide de gestion des risques d'accidents industriels majeurs à l'intention des municipalités et de l'industrie, Montréal (Qc) : CRAIM. Ce document est disponible en français et en anglais à l'adresse http://www.craim.ca.

9. [SCGCh] Société canadienne du génie chimique. 1999. Outil d'autoévaluation du site. Ottawa (Ont.) : SCGCh.

10. [SCGCh] Société canadienne du génie chimique. 2002. Gestion de la sécurité opérationnelle.3e édition. Ottawa (Ont.) : SCGCh. ISBN 0-920804-96-9.

11. U.S. Department of labor, Occupational Safety and Health Administration – Process Safety Management (PSM) standards. Toutes les normes sont disponibles sur le site Web de l'OSHA à l'adresse http://www.osha.gov/sltc/processsafetymanagement/index.html(disponible en anglais seulement).

12. [USEPA] United States Environmental Protection Agency. Areal Locations of Hazardous Atmospheres (ALOHA). Ce logiciel, ainsi que la documentation associée à l’EPA des États-Unis est disponible à partir du site Web à l'adresse http://www.epa.gov/oem/content/cameo/aloha.htm (disponible en anglais seulement).

13. [USEPA] United States Environmental Protection Agency. 2000. General Guidance on Risk Management Programs for Chemical Accident Prevention(40 CFR Part 68). EPA-555-B-04-001. Washington (D.C.) : USEPA. Ce document est disponible sur le site Web de l'EPA des États-Unis à l'adresse http://www.epa.gov/osweroe1/content/rmp/rmp_guidance.htm#General(disponible en anglais seulement).

14. [USEPA] United States Environmental Protection Agency. RMP*CompTM Modelling Program for Risk Management Plans. RMP*CompTM est un logiciel gratuit permettant d'effectuer des analyses relatives aux conséquences hors site des substances inscrites sur la liste du Risk Management Program, un programme de gestion des risques de l'EPA des États-Unis. Ce logiciel peut être téléchargé à partir du site Web à l'adresse http://www.epa.gov/oem/content/rmp/rmp_comp.htm (disponible en anglais seulement).