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- Avis d'opposition
- Document de discussion Utilisation de dérogations temporaires en vertu de la section des Combustibles de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- P2 Prévention de la pollution à l’égard du dichlorométhane
- Document de travail concernant les plans de prévention de la pollution à l’égard du dichlorométhane
- L’Accord Canada-Ontario concernant l’écosystème du bassin des Grands Lacs Un sommaire pour le Registre de la LCPE
- Cadre intégré proposé pour les éléments liés à la santé de la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) visées par la LCPE (1999)
- Réactions et commentaires des intervenants concernant les instructions de rédaction proposées du Règlement sur les déchets dangereux des institutions fédérales
- Instructions de rédaction proposées du Règlement sur les déchets dangereux des institutions fédérales
- Projet de règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses de la LCPE
- Règlement sur la gestion des déchets dangereux dans le cadre des opérations gouvernementales
- Lignes directrices nationales de la LCPE sur les émissions des centrales thermiques nouvelles
- Lettre pour participer aux consultations
- Aperçu d'un projet de règlement découlant de la LCPE (1999) pour la possible mise en oeuvre du Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique
- Ébauche - règlement sur les organismes vivants modifiés
- Document de consultation : Projet de révision du Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles Mai 2006
- Règlement fédéral sur les carburants renouvelables
- La Direction générale de l'application de la loi d'Environnement Canada : Organisation, rôle et responsabilités
- Plan national de mise en oeuvre
- Révision des Lignes directrices nationales de la LCPE sur les émissions des centrales thermiques
- Sommaire des commentaires et des réponses concernant le projet de décret du 27 juillet 2002 qui recommande l'inscription des précurseurs des particules inhalables
- Sulfonate de perfluorooctane
- Projet de disposition réglementaire proposée pour une prolongation de l'échéance de fin d'utilisation de 2009 du projet de Règlement sur les BPC
- Mesures de gestion du risque proposées pour les produits contenant du mercure
- Réponse aux commentaires sur les Mesures de gestion du risque proposées pour les produits contenant du mercure
- Document de consultation - Ébauche du Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2008)
- Ébauche du Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2008)
- Aperçu des commentaires recuillis sur l'avis d'intention d'élaborer un règlement fédéral exigeant des carburants renouvelables
- Projet de modifications du Règlement sur les biphényles chlorés et du Règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC
- Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
- Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel routier au Canada
- Consultations préliminaires sur le document de discussion - Règlement sur les émissions des petits moteurs hors-route à allumage par bougie
- Établissement de normes canadiennes pour le soufre dans le mazout lourd et le mazout léger
- Consultation préliminaire sur le document de discussion relatif au règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
- Programme et réglementation des nouvelles substances
- Proposition de SGR pour l'ammoniac, les chloramines inorganiques et les EEUC
- Avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des chloramines inorganiques et des eaux usées chlorées
- Projet de décret modifiant l'annexe 3 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Liste des substances d'exportation contrôlée
- Mesure de gestion des risques pour le BNST
- Document de consultation : Proposed Risk Management of 2,4,6-TTBP
- Mesure de gestion des risques proposée pour les utilisations non pesticides des tributylétains
- Mesure de gestion des risques proposée pour le tétrabutylétain
- Enjeux particuliers relatifs au règlement proposé sur les émissions des petits moteurs hors-route à allumage par bougie
- Document de discussion - Règlement sur les émissions des petits moteurs hors-route à allumage par bougie
- Réponse aux commentaires de l'Ébauche du Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2008)
- Résumé des commentaires reçus du public sur l'ébauche du Règlement concernant la Liste des substances d’exportation contrôlée de 2006
- Réponses aux commentaires reçus au sujet du tétrabutylétain
- Document de consultation : Projet de règlement devant limiter davantage les émissions de gaz à effet de serre provenant des nouveaux véhicules routiers légers
- Document de consultation visant à discuter des principaux éléments du projet de règlement, pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), devant limiter davantage les émissions de gaz à effet de serre provenant des nouveaux véhicules routiers légers
- Sulfonate de perfluorooctane (SPFO), ses sels et ses précurseurs - stratégie de gestion du risque
- Élaboration des directives proposées sur les rejets dans l’environnement du MAPBAP acétate
- Ébauche de projet de règlement modifiant le règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC - Modification
- Lignes directrices provisoires pour la mise en application de la LCPE partie 8, Article 199
- REIDDMRD proposé - Rapport sur les ateliers de consultation des intervenants
- Document de discussion : Règlement sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route - Page d'intro
- ARCHIVÉE - Fiche d'information : Le Règlement sur l'immersion en mer et le Règlement sur le demande de permis
- Avis d'intention pour réglementer les émissions des gaz à effet de serre qui cont produites par les grand émetteurs finaux
- Directives pour la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers
- Document de discussion : Nouvelles normes pour les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
- Document de consultation - Modifications proposées au Règlement sur les contraventions
- Consultation - Mise à jour du NIP du Canada sous la Convention de Stockholm sur les POP
- Révisions apportées au projet de Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) de certains produits
- Réponses aux commentaires reçus concernant le projet de décret d'inscription des GES à l'annexe 1 de la LCPE 1999
- ARCHIVÉ - Directives sur l'application du pouvoir de collecte d'information conféré au ministre au titre de l'article 46 de la LCPE 1999
- ARCHIVÉ - Rapport final sur les ateliers, 2000/09/12-2000/12/31
- ARCHIVÉ - Atelier de consultation des intervenants concernant le nouveau règlement d'application de la LCPE proposé sur le contrôle des mouvements interprovinciaux-territoriaux de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses
- ARCHIVÉ - Demande de commentaires au sujet d'une ébauche de protocole d'entente concernant les véhicules à faible taux d'émission
- ARCHIVÉ - Fiche d'information : Décrets modifiant les annexes 2 et 4 de la LCPE 1999
- ARCHIVÉ - Fiche d'information: Le règlement sur l'immersion en mer et le règlement sur le demande de permis
- ARCHIVÉ - Infractions à la LCPE 1999 passibles d'une contravention
- Réponse aux commentaires reçus relatifs aux communications portant sur les modifications proposées pour le Règlement sur le soufre dans l'essence et pour le Règlement sur le benzène dans l'essence, publiées le 1er février 2003 dans la Partie I de la Gazette du Canada
- Page des Consultations multilatérales (RRSN)
- elier sur la réduction d'émission de gaz à effet de serre pour l'équipement et les véhicules hors route
- Résumé des commentaires reçus sur l'Avis d'intention pour réglementer les émissions de gaz à effet de serre qui sont produites par les grands émetteurs finaux
- Consultations sur des modifications éventuelles au Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Recueil des commentaires des parties intéressés : Modifications éventuelles au Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
- Instructions relatives à la rédaction dispositions transsectorielles règlement sur les grands émetteurs finaux
- Réponse aux commentaires – Stratégie de gestion du risque du sulfonate de perfluorooctane (SPFO), ses sels et ses précurseurs
- Document d'accompagnement : « Améliorer la santé des Canadiens et leur environnement au moyen d'une approche intégrée et uniforme à l'échelle du pays pour réduire les émissions atmosphériques industrielles »
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable - Annexe C
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable - Annexe A
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (TdesM)
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable - Annexe B
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (S1)
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (S2)
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (S3)
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- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (S7)
- Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement : Résultats de l'évaluation écologique préalable (S8)
- Projet de règlement sur la responsabilité élargie des producteurs pour gérer la fin de vie des substances appauvrissant la couche d'ozone (SACO) et de leurs halocarbures de remplacement
- Document de travail proposant une exemption indéterminée pour l'utilisation d'essence au plomb dans les véhicules de compétition
- Ébauche pour consultation : Règlement sur les émissions de gaz à effets de serre des automobiles à passagers et des camions légers
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