Liste des substances toxiques - Annexe 1

Dernière mise à jour de l'annexe 1, le 29 juin 2016

  1. Les biphényles chlorés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Cln où "n" est plus grand que 2
  2. Le dodécachloropentacyclo [5.3.0.02,6.03,9.04,8]- décane (mirex)
  3. Les biphényles polybromés dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn où "n" est plus grand que 2
  4. Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est CnClxF(2n+2-x)
  5. Les triphényles polychlorés dont la formule moléculaire est C18H(14-n)Cln, où "n" est plus grand que 2
  6. Amiante
  7. Plomb
  8. Mercure et ses composés
  9. Chlorure de vinyle
  10. Le bromochlorodifluorométhane dont la formule moléculaire est CF2BrCl
  11. Le bromotrifluorométhane dont la formule moléculaire est CF3Br
  12. Le dibromotétrafluoroéthane dont la formule moléculaire est C2F4Br2
  13. Combustible contenant une substance toxique qui est une marchandise dangereuse au sens de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et qui, selon le cas:
    1. n'est pas un composant normalement retrouvé dans le combustible ni un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible
    2. est un composant normalement retrouvé dans le combustible ou un additif conçu pour améliorer les caractéristiques ou le rendement du combustible, mais qui est présent dans le combustible en quantité ou concentration plus élevée que ce qui est généralement accepté par les normes de l'industrie
  14. Le dibenzo-para-dioxine dont la formule moléculaire est C12H8O2
  15. Le dibenzofuranne dont la formule moléculaire est C12H8O
  16. Les dibenzo-para-dioxines polychlorées dont la formule moléculaire est C12H(8-n)O2Cln, où "n" est plus grand que 2
  17. Les dibenzofurannes polychlorés dont la formule moléculaire est C12H(8-n)OCln, où "n" est plus grand que 2
  18. Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone, CCl4 )
  19. 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme,CCl 3-CH3 )
  20. Bromofluorocarbures autres que ceux visés aux articles 10 à  12
  21. Hydrobromofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxFyBr(2n+2-x-y), où 0<n<3
  22. Bromure de méthyle
  23. Éther bis(chlorométhylique) (aussi appelé oxybis(chlorométhane) dont la formule moléculaire est C2H4Cl2O
  24. Oxyde de chlorométhyle et de méthyle dont la formule moléculaire est C2H5ClO
  25. Hydrochlorofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxFyCl(2n+2-x-y), où 0<n<3
  26. Benzène dont la formule moléculaire est C6H6
  27. Le (4-chlorophényle) cyclopropylméthanone, O-[(4-nitrophényle)méthyl]- oxime, dont la formule moléculaire est C17H15ClN2O3
  28. Composés inorganiques d'arsenic
  29. Benzidine et dichlorhydrate de benzidine, dont les formules moléculaires sont respectivement C12H12N2 et C12H12N2·2HCl
  30. Phtalate de bis (2-éthylhexyle)
  31. Composés inorganiques du cadmium
  32. Eaux usées chlorées
  33. Composés hexavalents du chrome
  34. Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote
  35. 3,3'-Dichlorobenzidine
  36. 1,2-Dichloroéthane
  37. Dichlorométhane
  38. Effluents des usines de pà¢te blanchie
  39. Hexachlorobenzène
  40. Fluorures inorganiques
  41. Fibres de céramique réfractaire
  42. Composés inorganiques du nickel oxygénés, sulfurés et solubles
  43. Hydrocarbures aromatiques polycycliques
  44. Tétrachloroéthylène
  45. Trichloroéthylène
  46. Le chlorure de tributyltétradécylphosphonium dont la formule moléculaire est C26H56P·Cl
  47. Bromochlorométhane, dont la formule moléculaire est CH2BrCl
  48. Acétaldéhyde, dont la formule moléculaire est C2H4O
  49. 1,3-butadiène, dont la formule moléculaire est C4H6
  50. Acrylonitrile, dont la formule moléculaire est C3H3N
  51. Particules inhalables de 10 microns ou moins
  52. Acroléine, dont la formule moléculaire est C3H4O
  53. Ammoniac dissous dans l'eau
  54. Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
  55. Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé
  56. Chloramines inorganiques dont la formule moléculaire est NHnCl(3-n) où n=0,1 ou 2
  57. Oxyde d'éthylène, dont la formule moléculaire est H2COCH2
  58. Formaldéhyde, dont la formule moléculaire est CH2O
  59. N-Nitrosodiméthylamine, dont la formule moléculaire est C2H6N2O
  60. L'ammoniac à l'état gazeux, dont la formule moléculaire est NH3(g)
  61. L'ozone, dont la formule moléculaire est O3
  62. Le monoxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO
  63. Le dioxyde d'azote, dont la formule moléculaire est NO2
  64. Le dioxyde de soufre, dont la formule moléculaire est SO2
  65. Les composés organiques volatils participant à  des réactions photochimiques atmosphériques, à  l'exclusion des composés suivants :
    1. méthane;
    2. éthane;
    3. chlorure de méthylène (dichlorométhane);
    4. 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme);
    5. 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane (CFC-113);
    6. trichlorofluorométhane (CFC-11);
    7. dichlorodifluorométhane (CFC-12);
    8. chlorodifluorométhane (HCFC-22);
    9. trifluorométhane (HFC-23);
    10. 1,2-dichloro-1,1,2,2-tétrafluoroéthane (CFC-114);
    11. chloropentafluoroéthane (CFC-115);
    12. 1,1,1-trifluoro-2,2-dichloroéthane (HCFC-123);
    13. 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a);
    14. 1,1-dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b);
    15. 1-chloro-1,1-difluoroéthane (HCFC-142b);
    16. 2-chloro-1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HCFC-124);
    17. pentafluoroéthane (HFC-125);
    18. 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134);
    19. 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a);
    20. 1,1-difluoroéthane (HFC-152a);
    21. parachlorobenzotrifluorure (PCBTF);
    22. perméthylsiloxanes cycliques, ramifiés ou linéaires;
    23. acétone;
    24. perchloroéthylène (tétrachloroéthylène);
    25. 3,3-dichloro-1,1,1,2,2-pentafluoropropane (HCFC-225ca);
    26. 1,3-dichloro-1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HCFC-225cb);
      z.1) 1,1,1,2,3,4,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC 43-10mee);
      z.2) difluorométhane (HFC-32);
      z.3) fluorure d'éthyle (HFC-161);
      z.4) 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa);
      z.5) 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca);
      z.6) 1,1,2,3,3-pentafluoropropane (HFC-245ea);
      z.7) 1,1,1,2,3-pentafluoropropane (HFC-245eb);
      z.8) 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa);
      z.9) 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea);
      z.10) 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc);
      z.11) chlorofluorométhane (HCFC-31);
      z.12) 1-chloro-1-fluoroéthane (HCFC-151a);
      z.13) 1,2-dichloro-1,1,2-trifluoroéthane (HCFC-123a);
      z.14) 1,1,1,2,2,3,3,4,4-nonafluoro-4-méthoxybutane (C4F9OCH3);
      z.15) 2-(difluorométhoxyméthyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF3)2CFCF2OCH3);
      z.16) 1-éthoxy-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluorobutane (C4F9OC2H5);
      z.17) 2-(éthoxydifluorométhyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (CF3)2CFCF2OC2H5);
      z.18) acétate de méthyle et perfluorocarbures faisant partie de l'une ou l'autre des catégories suivantes :
      1. perfluoroalkanes cycliques, ramifiés ou linéaires,
      2. perfluoroéthers cycliques, ramifiés ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
      3. amines tertiaires perfluorées cycliques, ramifiées ou linéaires ne comportant aucune insaturation,
      4. perfluorocarbures sulfurés ne comportant aucune insaturation et dont les atomes de soufre sont liés uniquement à des atomes de carbone et de fluor.

      z.19) 1,1,1,2,2,3,3-heptafluoro-3-méthoxy-propane (HFE-7000);
      z.20) 3-éthoxy-1,1,1,2,3,4,4,5,5,6,6,6-dodécafluoro-2-(trifluorométhyl) hexane (HFE-7500);
      z.21) 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea);
      z.22) formate de méthyle (HCOOH3);
      z.23) acétate de t-butyle;
      z.24) 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoro-3-méthoxy-4-trifluorométhyl-pentane (HFE-7300);
      z.25) carbonate de propylène;
      z.26) carbonate de diméthyle;
      z.27) trans-1,3,3,3-tetrafluoropropène (HFO-1234ze);
      z.28) HCF2OCF2H (HFE-134);
      z.29) HCF2OCF2OCF2H (HFE-236cal2);
      z.30) HCF2OCF2CF2OCF2H (HFE-338pcc13);
      z.31) HCF2OCF2OCF2CF2OCF2H;
      z.32) 2,3,3,3-tetrafluoropropène (HFO-1234yf);
      z.33) trans 1-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-ène [HFCO-1233zd(E)];
      z.34) 2-amino-2-méthylpropan-1-ol.
  66. Hexachlorobutadiène, dont la formule moléculaire est C4Cl6
  67. Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des fonderies ou des affineries de cuivre, ou des deux
  68. Particules qui contiennent des métaux et qui sont rejetées dans les émissions des usines de traitement du zinc
  69. Dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT), dont la formule moléculaire est C14H9Cl5
  70. Le 2-butoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C6H14O2
  71. Le 2-méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2
  72. Tétrachlorobenzènes, dont la formule moléculaire est C6H2Cl4
  73. Pentachlorobenzène, dont la formule moléculaire est C6HCl5
  74. Dioxyde de carbone, dont la formule moléculaire est CO2
  75. Méthane, dont la formule moléculaire est CH4
  76. Oxyde nitreux, dont la formule moléculaire est N2O
  77. Hydrofluorocarbures dont la formule moléculaire est CnHxF(2n+2-x), où 0<n<6
  78. Les hydrocarbures perfluorés suivants :
    1. ceux dont la formule moléculaire est CnF2n+2, où 0<n<7;
    2. l'octafluorocyclobutane, dont la formule moléculaire est C4F8.
  79. Hexafluorure de soufre, dont la formule moléculaire est SF6
  80. 4,4′-bis(diméthylamino) benzophénone, dont la formule moléculaire est C17H20N2O
  81. Butanone-oxime, dont la formule moléculaire est C4H9NO
  82. Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, dont la formule moléculaire est C7H14O2
  83. Polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C12H(10-n)BrnO où 4≤n≤10
  84. Sulfonate de perfluorooctane et ses sels
  85. Les composés qui contiennent un des groupements suivants : C8F17SO2, C8F17SO3 ou C8F17SO2N
  86. Méthyloxirane, dont la formule moléculaire est C3H6O
  87. 1,2-Époxybutane, dont la formule moléculaire est C4H8O
  88. Naphtalène, dont la formule moléculaire est C10H8
  89. Diisocyanates de toluène, dont la formule moléculaire est C9H6N2O2
  90. Pyrocatéchol, dont la formule moléculaire est C6H6O2
  91. Hydroquinone, dont la formule moléculaire est C6H6O2
  92. 1,6-Diisocyanatohexane, homopolymérisé, produits de réaction avec l'alpha fluoro oméga-(2-hydroxyéthyl)-poly(difluorométhylène),
    des alcools ramifiés en C16-20 et l'octadécan-1-ol
  93. Méthacrylate d'hexadécyle, polymères avec le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l'acrylate de gamma-oméga-perfluoroalkyle en C10-16 et le méthacrylate de stéaryle
  94. Méthacrylate d'isobutyle, polymérisé avec l'acrylate de butyle, l'anhydride maléique, esters de gamma-omégaperfluoroalkyle en C8-14, amorcé avec du benzènecarboperoxoate de tert-butyle
  95. Alcool allylique, produits de réaction avec du pentafluoroiodoéthane et de tétrafluoroéthylène télomérisés, déshydroiodés, produits de réaction avec de l'épichlorhydrine et la triéthylènetétramine
  96. 4,4'-Isopropylidènediphénol, dont la formule moléculaire est C15H16O2
  97. Thiourée, dont la formule moléculaire est CH4N2S
  98. Isoprène, dont la formule moléculaire est C5H8
  99. 1-Chloro-2,3-époxypropane, dont la formule moléculaire est C3H5CIO
  100. Jaune de sulfochromate de plomb (pigment jaune 34 du Colour Index)
  101. Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (pigment rouge 104 du Colour Index)
  102. Octaméthylcyclotétrasiloxane, dont la formule moléculaire est C8H24O4Si4
  103. 2,4,6-Tri-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
  104. Acétate de 2-méthoxyéthyle, dont la formule moléculaire est C5H10O3
  105. 2-Méthoxypropanol, dont la formule moléculaire est C4H10O2
  106. 1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol, dont la formule moléculaire est C17H13N3O3
  107. 2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol, dont la formule moléculaire est C5H12O3
  108. Sulfate de diéthyle, dont la formule moléculaire est C4H10O4S
  109. Sulfate de diméthyle, dont la formule moléculaire est C2H6O4S
  110. N-phénylaniline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène
  111. Acrylamide, dont la formule moléculaire est C3H5NO
  112. Phosphate de tris(2-chloroéthyle), dont la formule moléculaire est C6H12Cl3O4P
  113. Les tributylétains, qui contiennent le groupement (C4H9)3Sn
  114. Les tétrabutylétains, dont la formule moléculaire est (C4H9)4Sn
  115. α-Chlorotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7Cl
  116. 2-Nitropropane, dont la formule moléculaire est C3H7NO2
  117. 2-Nitrotoluène, dont la formule moléculaire est C7H7NO2
  118. 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol, dont la formule moléculaire est C18H30O
  119. Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, dont la formule moléculaire est C27H34N3.C2H3O2
  120. Les alcanes chlorés dont la formule moléculaire est CnHxCl(2n+2–x) où 10 ≤ n ≤ 20
  121. 4-Allylvératrole, dont la formule moléculaire est C11H14O2
  122. Pentaoxyde de divanadium, dont la formule moléculaire est V2O5
  123. 2,2′,2″,2″′-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis (p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane, dont la formule moléculaire est C38H38O8
  124. Bromate de potassium, dont la formule moléculaire est KBrO3
  125. Naphtalènes polychlorés, dont la formule moléculaire est C10H8–nCln où « n » est plus grand que 1
  126. Hydrazine, dont la formule moléculaire est N2H4
  127. Hexabromocyclododécane, dont la formule moléculaire est C12H18Br6
  128. Quinoléine, dont la formule moléculaire est C9H7N
  129. Acide pentadécafluorooctanoïque, dont la formule moléculaire est C7F15CO2H, et ses sels
  130. Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où n = 7 ou 8, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
  131. Les acides perfluorocarboxyliques dont la formule moléculaire est CnF2n+1CO2H, où 8 ≤ n ≤ 20, et leurs sels
  132. Les composés constitués d’un groupement alkyle perfluoré dont la formule moléculaire est CnF2n+1, où 8 ≤ n ≤ 20, et qui est directement lié à une entité chimique autre qu’un atome de fluor, de chlore ou de brome
  133. Microbilles de plastique de taille ≤ 5 mm

 

 

Date de modification :