Approche technique pour l'« examen préalable rapide » des substances peu préoccupantes pour l'environnement

Introduction

Ce document présente la méthode élaborée par Environnement Canada pour effectuer l'évaluation préalable rapide et efficace des substances existantes dont on pense qu'elles s'avéreront peu préoccupantes pour l'environnement. Reconnaissant que la méthode repose sur l'utilisation d'hypothèses prudentes et de données faciles à obtenir, on l'emploie uniquement pour décider qu'une substance requiert une évaluation plus poussée (que l'examen préalable rapide) ou a peu de chances de répondre au critère exposé à l'alinéa 64(a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 [LCPE (1999)], qui précise qu'une substance est considérée « toxique » si elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique.

La méthode d'examen préalable rapide a été appliquée à un sous-ensemble de substances qui ont été sélectionnées grâce au processus de catégorisation. Les premiers résultats sont décrits dans un autre documentNote de bas de page 1.

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