Propositions de changements à l'INRP et consultations des années antérieures

Les propositions de changements à l'INRP et consultations des années antérieures ci-dessous sont disponibles sur demande. Veuillez noter que les informations sur les personnes-ressources n'ont pas été mises à jour dans les documents précédents. Pour toute question ou demande de documents, veuillez contacter l’INRP.

Consultations 2011

Proposition d'Environnement Canada pour les changments pour l'année de déclaration 2011

  • Proposition d'Environnement Canada visant à réduire le seuil de déclaration à l'INRP pour le sélénium (2011)

Consultations 2010

Proposition d'Environnement Canada pour les changements pour l'année de déclaration 2010

  • Changements proposés à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour l'année de déclaration de 2010

Consultations 2009

 Veuillez noter qu'il n'y a pas eu de consultations en 2009.

Consultations 2008

Rapports finals et les réponses d'Environnement Canada :

  • Réponse d'Environnement Canada au Rapport final 2008 du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (février 2010)
  • Rapport du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (juillet 2008)

Consultations 2007

  • Le rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (2007) et la réponse d'Environnement Canada (juin 2007)
  • Projet de cadre pour l'inscription de substances à un autre seuil de déclaration dans l'Inventaire national des rejets de polluants

Consultations 2006

En février et en juin 2006, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

  • Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006)

Consultations 2005

En juin 2005, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

  • Rapport du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'inventaire national des rejets de polluants (2005): Rapport Final

Consultations 2004

En 2004 le groupe de travail a tenu une réunion de deux jours et une téléconférence afin d'obtenir des avis et des recommandations relativement à des propositions, des enjeux et des d'autres thèmes justifiant une attention immédiate ou à moyen terme. Le rapport ci-dessous montre le texte intégral du « Rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants - Travaux et résultats clés de la réunion de planification de 2004 (13 janvier 2005) ». On y trouve également des encadrés présentant au besoin la réponse d'Environnement Canada aux recommandations.

  • Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2004)

Consultations 2003

Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP(2003)

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003) pour examiner les modifications proposées à l'INRP pour l'année de déclaration 2004. Le rapport final du groupe de travail et la Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP sont disponibles ci-dessous.

  • Inventaire National Des Rejets De Polluants Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Rapport final du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003)
  • Réponse au rapport intitulé «Une étude générale des différences entre l'INRP et le Règlement de l'Ontario 127/01» par le groupe de travail conjoint EC-MEO (2003)
  • Ajout du thallium à un autre seuil de déclaration.

Consultations 2001-2002

Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) (2001-2002)

Le personnel de l'INRP travaille de concert avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2001-2002) (GT) en vue de proposer des changements au programme pour l'année de déclaration 2003.

  • Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP

Premier rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

  • Réponse d'Environnement Canada

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail pour apporter des modifications à l'INRP. Le premier rapport du Groupe de travail a examiné l'ajout de principaux contaminants atmosphériques (oxydes d'azote, oxydes de soufre, particules, monoxyde de carbone et composés organiques volatils) à la liste de substances de l'INRP pour 2002. Les nombreuses questions entourant l'ajout de ces substances à l'INRP sont présentées dans l'ébauche du premier rapport du Groupe de travail.

Voici d'autres modifications proposées :

  • ajouter le chrome hexavalent à un seuil plus bas pour 2002;
  • abaisser les seuils pour le cadmium (et ses composés), le plomb (et ses composés et le plomb tétraéthyle) et l'arsenic (et ses composés) pour 2002;
  • définir un seuil de déclenchement basé sur les effluents pour les déclarations des installations municipales de traitement des eaux pour 2002;
  • rayer l'acide phosphorique de la liste pour 2001;
  • établir une liste d'activités pour la déclaration des dioxines et des furannes;
  • décrire la préservation du bois.

La réponse d'Environnement Canada répond aux recommandations du premier rapport du Groupe de travail.

Consultations 1998-2000

En juillet 1998, Environnement Canada a chargé un groupe de travail ad hoc multilatéral de formuler des recommandations sur trois facettes de la liste des substances figurant à l'INRP :

  • Objectif 1 : Additions et retraits pour l'année de rapport 1999
  • Objectif 2 : Variations des seuils de rapport
  • Objectif 3 : Démarche future pour d'autres additions et retraits.

Le Groupe de travail représentait tous les secteurs et les groupes s'intéressant à l'INRP, notamment des groupes environnementaux, des associations industrielles, des gouvernements provinciaux et des ministères fédéraux.

Il a produit cinq rapports résumant les recommandations qu'il a formulées à Environnement Canada.

Voici la liste des rapports du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP et les réponses d'Environnement Canada :

Cinquième réunion, le 26 septembre 2000 à Hull, Québec

  • Cinquième rapport du Groupe de travail sur les substances de l'INRP 

Quatrième réunion, les 13 et 14 octobre 1999 à Hull, Québec

  • Quatrième rapport du Groupe de travail sur les substances de l'INRP
  • Réponse d'Environnement Canada

Troisième réunion, 9 et 10 juin 1999 Hull, Québec

  • Troisième rapport du Groupe de travail sur les substances de l'INRP
  • Annexes C, D, E, F

Deuxième réunion, 16 et 17 février 1999 Toronto, Ontario

  • Deuxième rapport du Groupe de travail sur les substances de l'INRP

Première réunion, 27 et 28 août 1999 Hull, Québec

  • Première rapport du Groupe de travail sur les substances de l'INRP

Consultations 1992

Date de modification :