Propositions de changements à l'INRP et consultations des années antérieures

* Veuillez noter que les informations sur les personnes-ressources de l'INRP n'ont pas été mises à jour dans les documents anciens. Si vous avez des questions, veuillez nous contactez ici.


Consultations 2011

Proposition d'Environnement Canada pour les changments pour l'année de déclaration 2011


Consultations 2010

Proposition d'Environnement Canada pour les changements pour l'année de déclaration 2010

Sommaire des changements pour l'année de déclaration 2010

Nous avons reçu plusieurs commentaires provenant des intervenants de l’INRP concernant la proposition ci-dessus. Environnement Canada y a répondu individuellement et les a évalués pour décider des changements finaux pour 2010. Tous les changements proposés pour 2010 ont été apportés tels que décrits, à l’exception de la déclaration des informations de sous-type liées aux installations dans le secteur de l’extraction pétrolière et gazière en amont, laquelle a été reportée pour examen ultérieur.


Consultations 2009

Renseignements du Groupe de travail multilatéral


Consultations 2007-2008

Rapports finals et les réponses d'Environnement Canada :

Mandats du groupe de travail multilatéral :

Documents des sous-groupes et de mise en contexte:

Sous-groupe sur un cadre relatif à un autre seuil de déclaration : 

Sous-groupe sur les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène :

Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques et les seuils de déclaration :

Sous-groupe de travail sur les défis et possibilités :

Autres documents:  


Consultations 2006

En février et en juin 2006, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

L'objectif du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP est de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les questions suivantes :

Juin 2006

  1. Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
  2. Sous-groupe de travail de l'INRP pour une vision plus à long terme et le plan de travail de l'INRP
  3. Révision de l'exemption pour le secteur minier
  4. Proposition de 30 jours pour répondre

  5. Autre seuil de déclaration

  6. L'ajout des émissions de particules des routes non asphaltées à la déclaration des émissions de particules de l'INRP

Février 2006

  1. Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
  2. Révision de l'exemption pour le secteur minier
  3. Proposition de 30 jours pour répondre 

  4. Document d'information sur la déclaration des particules de poussière de route 

Consultations 2005

En juin 2005, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

L'objectif du groupe de travail de l'INRP est de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les questions suivantes :

  1. Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
  2. Rapport final de l'atelier sur l'exemption accordée au secteur minier (les 17 et 18 mai 2005)

  3. Modifications de la liste pour les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène

  4. Révision de l'INRP pour l'aider à continuer sa lignée, pour augmenter la qualité de données et pour s'attaquer aux émissions prioritaires préoccupantes Un sous-groupe sera établi pour identifier les questions clés et développer les recommandations préliminaires pour être considérées par le groupe de travail principal.

  5. Harmonisation de la "définition de l'installation" entre le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario, la déclaration des émissions des gaz à effet de serre et l'INRP

  6. Identification des lacunes dans les données collectées pour les principaux contaminants atmosphériques.

  7. Révision préliminaire et priorité à la liste d'autres substances restantes et autres thèmes.

Consultations 2004

En 2004 le groupe de travail a tenu une réunion de deux jours et une téléconférence afin d'obtenir des avis et des recommandations relativement à des propositions, des enjeux et des d'autres thèmes justifiant une attention immédiate ou à moyen terme. Le rapport ci-dessous montre le texte intégral du « Rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants - Travaux et résultats clés de la réunion de planification de 2004 (13 janvier 2005) ». On y trouve également des encadrés présentant au besoin la réponse d'Environnement Canada aux recommandations.


Consultations 2003

Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP(2003)

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003) pour examiner les modifications proposées à l'INRP pour l'année de déclaration 2004. La composition et le mandat du groupe de travail, le rapport final du groupe de travail et la Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP sont disponibles ci-dessous :

Sous-groupes

Afin de faciliter la réalisation de progrès au sujet des plus importants changements proposés à l'INRP qu'il était chargé d'étudier, le GT a décidé de créer trois sous-groupes (SG) : 1) leSG sur la spéciation des particules (pour continuer le travail d'un sous-groupe mis sur pied par le GTprécédent), 2) le SG sur l'exemption pour le secteur minier et 3) le SG sur l'harmonisation du Règlement 127 du ministère ontarien de l'Environnement avec l'INRP. LesSG ont pour tâches de relever les principales questions et de formuler des recommandations préliminaires à l'intention du GT principal. Étant donné que cesSG sont en train d'être formés ou ont seulement commencé leur travail, aucune option préliminaire n'a été présentée au GT, mais on peut s'attendre à ce que les SG continuent leur travail et présentent des options au prochain GT.

Proposition de changements au programme de l'INRP pour l'année de déclaration 2003

Le groupe de travail 2003 avait pour objectif de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les sujets suivants :

Le groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP a examiné les sujets ci-dessus et a remis ses recommandations à Environnement Canada le 31 Octobre 2003.


Consultations 2001-2002

Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) (2001-2002)

Le personnel de l'INRPtravaille de concert avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2001-2002) (GT) en vue de proposer des changements au programme pour l'année de déclaration 2003.

Premier rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail pour apporter des modifications à l'INRP. Le premier rapport du Groupe de travail a examiné l'ajout de principaux contaminants atmosphériques (oxydes d'azote, oxydes de soufre, particules, monoxyde de carbone et composés organiques volatils) à la liste de substances de l'INRP pour 2002. Les nombreuses questions entourant l'ajout de ces substances à l'INRP sont présentées dans l'ébauche du premier rapport du Groupe de travail.

Voici d'autres modifications proposées :

  • ajouter le chrome hexavalent à un seuil plus bas pour 2002;
  • abaisser les seuils pour le cadmium (et ses composés), le plomb (et ses composés et le plomb tétraéthyle) et l'arsenic (et ses composés) pour 2002;
  • définir un seuil de déclenchement basé sur les effluents pour les déclarations des installations municipales de traitement des eaux pour 2002;
  • rayer l'acide phosphorique de la liste pour 2001;
  • établir une liste d'activités pour la déclaration des dioxines et des furannes;
  • décrire la préservation du bois.

La réponse d'Environnement Canada répond aux recommandations du premier rapport du Groupe de travail.


Consultations 1998-2000

En juillet 1998, Environnement Canada a chargé un groupe de travail ad hoc multilatéral de formuler des recommandations sur trois facettes de la liste des substances figurant à l'INRP :

  • Objectif 1 : Additions et retraits pour l'année de rapport 1999
  • Objectif 2 : Variations des seuils de rapport
  • Objectif 3 : Démarche future pour d'autres additions et retraits.

Le Groupe de travail représentait tous les secteurs et les groupes s'intéressant à l'INRP, notamment des groupes environnementaux, des associations industrielles, des gouvernements provinciaux et des ministères fédéraux.

Il a produit cinq rapports résumant les recommandations qu'il a formulées à Environnement Canada.

Voici la liste des rapports du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP et les réponses d'Environnement Canada :

Cinquième réunion, le 26 septembre 2000 à Hull, Québec

Quatrième réunion, les 13 et 14 octobre 1999 à Hull, Québec

Troisième réunion, 9 et 10 juin 1999 Hull, Québec

Deuxième réunion, 16 et 17 février 1999 Toronto, Ontario

Première réunion, 27 et 28 août 1999 Hull, Québec