Propositions de changements à l'INRP et consultations des années antérieures

* Veuillez noter que les informations sur les personnes-ressources de l'INRP n'ont pas été mises à jour dans les documents anciens. Si vous avez des questions, veuillez nous contactez ici.


Consultations 2011

Proposition d'Environnement Canada pour les changments pour l'année de déclaration 2011



Consultations 2010

Proposition d'Environnement Canada pour les changements pour l'année de déclaration 2010


Consultations 2009

 Veuillez noter qu'il n'y a pas eu de consultations en 2009.



Consultations 2008

Rapports finals et les réponses d'Environnement Canada :


Consultations 2007

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Consultations 2006

En février et en juin 2006, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

 

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Consultations 2005

En juin 2005, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.

 

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Consultations 2004

En 2004 le groupe de travail a tenu une réunion de deux jours et une téléconférence afin d'obtenir des avis et des recommandations relativement à des propositions, des enjeux et des d'autres thèmes justifiant une attention immédiate ou à moyen terme. Le rapport ci-dessous montre le texte intégral du « Rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants - Travaux et résultats clés de la réunion de planification de 2004 (13 janvier 2005) ». On y trouve également des encadrés présentant au besoin la réponse d'Environnement Canada aux recommandations.

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Consultations 2003

Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP(2003)

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003) pour examiner les modifications proposées à l'INRP pour l'année de déclaration 2004. Le rapport final du groupe de travail et la Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP sont disponibles ci-dessous.

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Consultations 2001-2002

Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) (2001-2002)

Le personnel de l'INRPtravaille de concert avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2001-2002) (GT) en vue de proposer des changements au programme pour l'année de déclaration 2003.

Premier rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail pour apporter des modifications à l'INRP. Le premier rapport du Groupe de travail a examiné l'ajout de principaux contaminants atmosphériques (oxydes d'azote, oxydes de soufre, particules, monoxyde de carbone et composés organiques volatils) à la liste de substances de l'INRP pour 2002. Les nombreuses questions entourant l'ajout de ces substances à l'INRP sont présentées dans l'ébauche du premier rapport du Groupe de travail.

Voici d'autres modifications proposées :

  • ajouter le chrome hexavalent à un seuil plus bas pour 2002;
  • abaisser les seuils pour le cadmium (et ses composés), le plomb (et ses composés et le plomb tétraéthyle) et l'arsenic (et ses composés) pour 2002;
  • définir un seuil de déclenchement basé sur les effluents pour les déclarations des installations municipales de traitement des eaux pour 2002;
  • rayer l'acide phosphorique de la liste pour 2001;
  • établir une liste d'activités pour la déclaration des dioxines et des furannes;
  • décrire la préservation du bois.

La réponse d'Environnement Canada répond aux recommandations du premier rapport du Groupe de travail.

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Consultations 1998-2000

En juillet 1998, Environnement Canada a chargé un groupe de travail ad hoc multilatéral de formuler des recommandations sur trois facettes de la liste des substances figurant à l'INRP :

  • Objectif 1 : Additions et retraits pour l'année de rapport 1999
  • Objectif 2 : Variations des seuils de rapport
  • Objectif 3 : Démarche future pour d'autres additions et retraits.

Le Groupe de travail représentait tous les secteurs et les groupes s'intéressant à l'INRP, notamment des groupes environnementaux, des associations industrielles, des gouvernements provinciaux et des ministères fédéraux.

Il a produit cinq rapports résumant les recommandations qu'il a formulées à Environnement Canada.

Voici la liste des rapports du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP et les réponses d'Environnement Canada :

Cinquième réunion, le 26 septembre 2000 à Hull, Québec

Quatrième réunion, les 13 et 14 octobre 1999 à Hull, Québec

Troisième réunion, 9 et 10 juin 1999 Hull, Québec

Deuxième réunion, 16 et 17 février 1999 Toronto, Ontario

Première réunion, 27 et 28 août 1999 Hull, Québec

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Consultations 1992