Propositions de changements à l'INRP et consultations des années antérieures
* Veuillez noter que les informations sur les personnes-ressources de l'INRP n'ont pas été mises à jour dans les documents anciens. Si vous avez des questions, veuillez nous contactez ici.
- Consultations 2011
- Consultations 2010
- Consultations 2009
- Consultations 2007-2008
- Consultations 2006
- Consultations 2005
- Consultations 2004
- Consultations 2003
- Consultations 2001-2002
- Consultations 1998-2000
- Inventaire national des rejets polluants au Canada: Rapport final du Comité consultatif multilatéral (Décembre 1992)
Consultations 2011
Proposition d'Environnement Canada pour les changments pour l'année de déclaration 2011
Consultations 2010
Proposition d'Environnement Canada pour les changements pour l'année de déclaration 2010
Sommaire des changements pour l'année de déclaration 2010
Nous avons reçu plusieurs commentaires provenant des intervenants de l’INRP concernant la proposition ci-dessus. Environnement Canada y a répondu individuellement et les a évalués pour décider des changements finaux pour 2010. Tous les changements proposés pour 2010 ont été apportés tels que décrits, à l’exception de la déclaration des informations de sous-type liées aux installations dans le secteur de l’extraction pétrolière et gazière en amont, laquelle a été reportée pour examen ultérieur.
Consultations 2009
Renseignements du Groupe de travail multilatéral
- Sommaire de la dernière réunion du Groupe de travail multilatéral de l’Inventaire national des rejets de polluants
Résumé - Conférence téléphonique du 14 juillet 2009
Résumé - Conférence téléphonique du 5 mai 2009
Rapport sommaire de la réunion (Ottawa, Ontario: 19 février 2009) [version PDF: 76 kb]
Consultations 2007-2008
Rapports finals et les réponses d'Environnement Canada :
- Réponse d'Environnement Canada au Rapport final 2008 du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (février 2010)
- Rapport du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (rapport final 2008) (HTML)|Version PDF: 196 Ko (juillet 2008)
- Le rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (2007) et la réponse d'Environnement Canada (juin 2007)
Mandats du groupe de travail multilatéral :
- Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (2007-2008) - Mandat
- Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006 - 2008) - Mandat
Documents des sous-groupes et de mise en contexte:
Sous-groupe sur un cadre relatif à un autre seuil de déclaration :
- Mandat du sous-groupe de l'INRP sur le cadre pour les autres seuils de déclaration
- Formule de déclaration à l'inventaire national des rejets de polluants
- Projet de procès-verbal Atelier du Sous-groupe sur les autres seuils de déclaration de l'INRP
- Utilisation des critères du devenir et des effets pour déterminer un autre seuil de déclaration d'une substance chimique aux fins de l'Inventaire national des rejets de polluants
- Base de la notation des dangers associés aux métaux
- Base de la notation des dangers associés aux HAP, aux BTX et à certaines substances du défi à l'industriesis of Hazard Scoring for PAHs, BTX, and Certain Industrial Challenge Substances
- Utilisation des critères du devenir et des effets dans l'environnement pour déterminer un autre seuil de déclaration d'une substance aux fins de l'Inventaire national des rejets de polluants
- Fonction de la qualité des données de l'INRP – Travail de coopération sectorielle entre le gouvernement et l'industrie
- Critères de définition des substances nécessitant un autre seuil de déclaration
- Projet de cadre pour l'inscription de substances à un autre seuil de déclaration dans l'Inventaire national des rejets de polluants
- Proposition concernant la vérification de l'applicabilité de la technique de la modélisation de la dispersion atmosphérique d'une substance, pour la détermination d'un autre seuil de déclaration
- Impact des modifications des seuils de déclaration pour les métaux
- Aperçu des mécanismes d'établissement d'un autre seuil de déclaration
Sous-groupe sur les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène :
- Rapport sur l'opportunité de l'inscription des opérations de reformage catalytique dans les raffineries de pétrole, à titre d'activités à l'origine d'émissions de dioxines et de furannes faisant l'objet d'une déclaration dans le cadre de l'Inventaire national des rejets de polluants
- Obtention d'informations sur les polychlorobiphényles et les PCB de type dioxine conformément aux exigences des facteurs décisionnels de l'Inventaire national des rejets de polluants
- Analyse de la déclaration des dioxines-furannes et du hexachlorobènzene aux États-Unis
- Recommendations du Sous-groupe sur les D-F et le HCB concernant la proposition de déclarer les BPC de type dioxine à l'Inventaire national des rejets de polluants
- Mandat du sous-groupe de l'INRP sur les D-F et le HCB (mise à jour)
- Mandat du Groupe de travail spécial sur les D/F et le HCB du Groupe de travail multilatéral de l'INRP sur les substances
Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques et les seuils de déclaration :
- Proposition sur l'ammoniac du Sous groupe sur les principaux contaminants atmosphériques - seuils de déclaration - Ébauche (15 mai, 2008)
- Document préparé à l'intention du Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques - seuils de déclaration (avril 2008)
- Bilan d'analyse de seuil
- Bilan d'analyse de seuil « Fort Air Partnership (FAP) »
- Sous groupe de l'INRP sur les principaux contaminants atmosphériques et les seuils de déclaration - Ébauche (janvier 2008)
- Analyse 1, Scénario 1 : Un seuil unique de déclaration des rejets de 100 tonnes pour n'importe quel PCA
- Analyse 1, Scénario 2 : Un seuil unique de déclaration des rejets de 50 tonnes pour n'importe quel PCA
- Analyse 1, Scénario 3 : Tout PCA atteignant le seuil de déclaration en vigueur
- Analyse 1, Scénario 4 : Seuil unique de rejet de P2,5 >1 tonne
- Analyse 2, Scénario 1 : Écart dans les données si le seuil utilisé était la moitié du seuil en vigueur
- Analyse 2, Scénario 2 : Écart dans les données si le seuil utilisé était le quart du seuil en vigueur
- Analyse 3, Scénario 1 : Seuil unique de déclaration des particules basé sur des rejets de P10 >1 tonne
- Analyse 3, Scénario 2 : Critère des particules totales > 20 tonnes ou de P2,5 >1 tonne
- Analyse 3, Scénario 3 : Critère des particules totales > 20 tonnes ou de P10 > 1 tonne
- Proposition visant à résoudre le problème de la double inscription de substances du groupe des COV dans la partie 1 et la partie 5
- Sous-groupe de l'Inventaire national des rejets de polluants sur les principaux contaminants atmosphériques et les seuils de déclaration - Mandat
Sous-groupe de travail sur les défis et possibilités :
- Sous-groupe des défis et possibilités
- Sous-groupe de travail de l'INRP sur les défis et les possibilités (antérieurement intitulé « ... pour une mission à plus long terme et plan de travail de l'INRP ») - ÉBAUCHE - PROJET DE MANDAT, 2006-2008)
Autres documents:
- Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP : Protocoles et procédures s'appliquant aux sous-groupes
- Méthodes pour resserrer les écarts entre la déclaration des émissions de composés organiques volatils différenciés par espèce dans la partie 5 et la déclaration des émissions des composés organiques volatils totaux selon la partie 4
- Proposition de révision du formulaire de déclaration : suppression d'éléments mineurs d'information de l'Inventaire national des rejets de polluants
- Liste des raisons expliquant les changements annuels aux déclarations à l'Inventaire national des rejets de polluants
- Provenance des données présentées dans l'Inventaire national des rejets de polluants
- Points de vue des installations réglementées et des utilisateurs des données au sujet de l'Inventaire national des rejets de polluants [ressource électronique] : project de rapport final (octobre 2007) (lien Bibliothèque et Archives Canada)
Consultations 2006
En février et en juin 2006, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.
- Le mandat du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006)
- Plan de travail du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006)
- Rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006)
- Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2006)
L'objectif du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP est de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les questions suivantes :
Juin 2006
- Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
- Sous-groupe de travail de l'INRP pour une vision plus à long terme et le plan de travail de l'INRP
- Révision de l'exemption pour le secteur minier
- Proposition de 30 jours pour répondre
- Autre seuil de déclaration
- L'ajout des émissions de particules des routes non asphaltées à la déclaration des émissions de particules de l'INRP
Février 2006
- Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
- Révision de l'exemption pour le secteur minier
- Proposition de 30 jours pour répondre
- Document d'information sur la déclaration des particules de poussière de route
Consultations 2005
En juin 2005, les membres du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP se sont rencontré pour adresser des modifications proposées pour les années de déclaration 2006 et 2007.
- Le mandat du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2005-2006)
- Rapport du groupe de travail multilatéral sur les substance de l'inventaire national des rejets de polluants (2005): rapport préliminaire
- Rapport du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'inventaire national des rejets de polluants (2005): Rapport Final
L'objectif du groupe de travail de l'INRP est de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les questions suivantes :
- Harmonisation de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et plus précisément, les substances/questions suivantes seront considérées.
- Rapport final de l'atelier sur l'exemption accordée au secteur minier (les 17 et 18 mai 2005)
- Modifications de la liste pour les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène
- Révision de l'INRP pour l'aider à continuer sa lignée, pour augmenter la qualité de données et pour s'attaquer aux émissions prioritaires préoccupantes Un sous-groupe sera établi pour identifier les questions clés et développer les recommandations préliminaires pour être considérées par le groupe de travail principal.
- Harmonisation de la "définition de l'installation" entre le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario, la déclaration des émissions des gaz à effet de serre et l'INRP
- Identification des lacunes dans les données collectées pour les principaux contaminants atmosphériques.
- Révision préliminaire et priorité à la liste d'autres substances restantes et autres thèmes.
Consultations 2004
En 2004 le groupe de travail a tenu une réunion de deux jours et une téléconférence afin d'obtenir des avis et des recommandations relativement à des propositions, des enjeux et des d'autres thèmes justifiant une attention immédiate ou à moyen terme. Le rapport ci-dessous montre le texte intégral du « Rapport final du groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants - Travaux et résultats clés de la réunion de planification de 2004 (13 janvier 2005) ». On y trouve également des encadrés présentant au besoin la réponse d'Environnement Canada aux recommandations.
Consultations 2003
Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP(2003)
L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003) pour examiner les modifications proposées à l'INRP pour l'année de déclaration 2004. La composition et le mandat du groupe de travail, le rapport final du groupe de travail et la Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP sont disponibles ci-dessous :
- Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003) mandat
- Premier Rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (2003) ébauche pour examen et commentaires par les intervenants
- Inventaire National Des Rejets De Polluants Réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Rapport final du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2003)
Sous-groupes
Afin de faciliter la réalisation de progrès au sujet des plus importants changements proposés à l'INRP qu'il était chargé d'étudier, le GT a décidé de créer trois sous-groupes (SG) : 1) leSG sur la spéciation des particules (pour continuer le travail d'un sous-groupe mis sur pied par le GTprécédent), 2) le SG sur l'exemption pour le secteur minier et 3) le SG sur l'harmonisation du Règlement 127 du ministère ontarien de l'Environnement avec l'INRP. LesSG ont pour tâches de relever les principales questions et de formuler des recommandations préliminaires à l'intention du GT principal. Étant donné que cesSG sont en train d'être formés ou ont seulement commencé leur travail, aucune option préliminaire n'a été présentée au GT, mais on peut s'attendre à ce que les SG continuent leur travail et présentent des options au prochain GT.
Proposition de changements au programme de l'INRP pour l'année de déclaration 2003
Le groupe de travail 2003 avait pour objectif de présenter des recommandations à Environnement Canada sur les sujets suivants :
- Harmonisation permanente de l'INRP avec le Règlement 127 du ministère de l'Environnement de l'Ontario (MEO) et exigences relatives aux substances propres au Règlement.
- Réponse au rapport intitulé «Une étude générale des différences entre l'INRP et le Règlement de l'Ontario 127/01» par le groupe de travail conjoint EC-MEO
- Sommaire du rapport «Une étude générale des différences entre l'INRP et le Règlement de l'Ontario 127/01»
- Ajout du thallium à un autre seuil de déclaration.
- Ajout des BPC à un autre seuil de déclaration
- Ajout du N-Nitrosodiméthylamine (NDMA) à un autre seuil de déclaration
- Modifications de la liste pour les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène.
- Révision de l'exemption pour le secteur minier.
Le groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP a examiné les sujets ci-dessus et a remis ses recommandations à Environnement Canada le 31 Octobre 2003.
Consultations 2001-2002
Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) (2001-2002)
Le personnel de l'INRPtravaille de concert avec le Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2001-2002) (GT) en vue de proposer des changements au programme pour l'année de déclaration 2003.
- Deuxième rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP
- Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP (2001-2002)
Premier rapport du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
L'INRP a travaillé avec le Groupe de travail pour apporter des modifications à l'INRP. Le premier rapport du Groupe de travail a examiné l'ajout de principaux contaminants atmosphériques (oxydes d'azote, oxydes de soufre, particules, monoxyde de carbone et composés organiques volatils) à la liste de substances de l'INRP pour 2002. Les nombreuses questions entourant l'ajout de ces substances à l'INRP sont présentées dans l'ébauche du premier rapport du Groupe de travail.
Voici d'autres modifications proposées :
- ajouter le chrome hexavalent à un seuil plus bas pour 2002;
- abaisser les seuils pour le cadmium (et ses composés), le plomb (et ses composés et le plomb tétraéthyle) et l'arsenic (et ses composés) pour 2002;
- définir un seuil de déclenchement basé sur les effluents pour les déclarations des installations municipales de traitement des eaux pour 2002;
- rayer l'acide phosphorique de la liste pour 2001;
- établir une liste d'activités pour la déclaration des dioxines et des furannes;
- décrire la préservation du bois.
La réponse d'Environnement Canada répond aux recommandations du premier rapport du Groupe de travail.
Consultations 1998-2000
En juillet 1998, Environnement Canada a chargé un groupe de travail ad hoc multilatéral de formuler des recommandations sur trois facettes de la liste des substances figurant à l'INRP :
- Objectif 1 : Additions et retraits pour l'année de rapport 1999
- Objectif 2 : Variations des seuils de rapport
- Objectif 3 : Démarche future pour d'autres additions et retraits.
Le Groupe de travail représentait tous les secteurs et les groupes s'intéressant à l'INRP, notamment des groupes environnementaux, des associations industrielles, des gouvernements provinciaux et des ministères fédéraux.
Il a produit cinq rapports résumant les recommandations qu'il a formulées à Environnement Canada.
Voici la liste des rapports du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'INRP et les réponses d'Environnement Canada :
Cinquième réunion, le 26 septembre 2000 à Hull, Québec
Quatrième réunion, les 13 et 14 octobre 1999 à Hull, Québec
Troisième réunion, 9 et 10 juin 1999 Hull, Québec
Deuxième réunion, 16 et 17 février 1999 Toronto, Ontario
Première réunion, 27 et 28 août 1999 Hull, Québec
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