Rapport du groupe de travail multilatéral
sur les substances de
l'Inventaire national des rejets de polluants (2007)
- Rapport final -
Et
Réponse d'Environnement Canada
Préparé pour :
Environnement Canada
par :
Marbek Resource Consultants Ltd.
au nom du :
Groupe de travail multilatéral sur les substances pour la période de 2006 à 2008 de l’Inventaire national des rejets de polluants
Juin 2007
On a modifié le rapport initial du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour y corriger des erreurs typographiques et y incorporer la réponse d'Environnement Canada aux recommandations du Groupe de travail.
Table des matières
| Suivant |
- Introduction
- Questions Renvoyées aux sous-groupes
- 2.1 Introduction
- 2.2 Sous-groupe sur les défis et les possibilités
- 2.3 Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques
- 2.4 Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques et les composés organiques volatils
- 2.5 Sous-groupe sur les principaux contaminants atmosphériques et les seuils de déclaration
- 2.6 Sous-groupe sur le cadre pour les autres seuils de déclaration
- 2.7 Sous-groupe sur les dioxines, les furannes et l’hexachlorobenzène
Annexes
Annexe A :
Liste des membres et des suppléants actuels du GT
Annexe B :
Mandat du Groupe de travail multilatéral sur les substances de l’INRP
Liste des sigles et des abréviations
ASD autre seuil de déclaration
BPC biphényles polychlorés
COV composés organiques volatils
D-F dioxines et furannes
EC Environnement Canada
FTU fabriqué, traité ou utilisé d'une autre manière
g grammes
GT Groupe de travail multilatéral sur les substances
HCB hexachlorobenzène
INRP Inventaire national des rejets de polluants
LIS Liste intérieure des substances
MOE Ministère ontarien de l’Environnement
OENG organisation environnementale non gouvernementale
ONG organisation non gouvernementale
P particules
PCA principaux contaminants atmosphériques
S seuil
SG sous-groupe
SPC standards pancanadiens
US TRI United States Toxics Release Inventory
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