Guide pour la déclaration de résidus miniers et de stériles : chapitre 6


Références et bibliographie

  • Environnement et changement climatique Canada (2009). « Code de pratiques écologiques pour les mines métallifères 2009 », TD195 M5 E58 2009.
  • Environnement et changement climatique Canada (2010). « Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants 2009, Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 », date de publication (à déterminer).
  • Environnement et changement climatique Canada (2009). « Avis concernant la déclaration des résidus miniers et des stériles à l'Inventaire national des rejets de polluants pour 2006 à 2008 », Gazette du Canada, Partie I, 5 décembre 2009.
  • Environnement et changement climatique Canada (2009). « Avis concernant les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour 2009 », Gazette du Canada, Partie I, 5 décembre 2009.
  • Ressources naturelles Canada (1994). « Manuel des techniques d'échantillonnage de stériles », juin 1994.
  • Ressources naturelles Canada (1994). « Révision des techniques d'échantillonnage de stériles », juin 1994.
  • EPA, États-Unis, (1999) « EPCRA, article 313 : Industry Guidance - Metal Mining Facilities », janvier 1999.

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