Listes des substances de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
La section suivante fournit des liens aux listes des substances de l’INRP, aux modifications à la liste des substances de l’INRP
et à de l’information caractéristique de certaines substances.
Visitez notre page de Consultations pour plus d’amples renseignements sur le processus de proposition de changements à la liste de substances de l’INRP. Ces changements peuvent être l’ajout, la modification ou la suppression d’une substance, ainsi qu’un changement au niveau de son seuil de déclaration.
Les listes officielles des substances de l'INRP sont publiées dans les avis annuels de la Gazette du Canada.
Documents disponibles en ligne
| Année | Listes des substances de l'INRP | |
|---|---|---|
| 2012 et 2013 | HTML | Excel, 201 ko |
| 2011 | HTML | Excel, 199 ko |
| 2010 | HTML | Excel, 192 ko |
| 2009 | HTML | Excel, 82 ko |
| 2008 | HTML | Excel, 83 ko |
| 2007 | HTML | Excel, 83 ko |
| 2006 | HTML | Excel, 75 ko |
| 2005 | HTML | Excel, 73 ko |
| 2004 | HTML | Excel, 73 ko |
| 2003 | HTML | Excel, 73 ko |
| 2002 | HTML | Excel, 62 ko |
| 2001 | HTML | Excel, 61 ko |
Information caractéristique des substances
- Liste chronologique des modifications apportées à l'INRP au fil du temps (changements à la liste des substances et autres modifications)
- Substances ayant d'autres seuils de déclaration dans l'Inventaire national des rejets de polluants - Cette section présente de l'information sur les substances ayant d'autres seuils de déclaration.
- Composés organiques volatils (COV) différenciés par espèce de la partie 5 - Noms, synonymes et numéros de CAS - Information additionnelle sur les COV différenciés par espèce.
- Émissions des polluants atmosphériques - Les sommaires des émissions des polluants atmosphériques et leurs tendances sont compilés annuellement pour toutes les sources d'émissions canadiennes des Principaux contaminants atmosphériques, des métaux lourds sélectionnés et des polluants organiques persistants.
- Autres renseignements sur les substances - Cette page de liens connexes comporte des informations supplémentaires sur les substances.
- Consultations de l'INRP - Information sur les consultations de l'INRP, y compris le processus pour des organisations ou le public à proposer des modifications au programme.
- Date de modification :