Guide d’utilisation et d’interprétation des données de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

Introduction

L’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est un outil important pour l’identification et la surveillance des sources de pollution au Canada. Il peut servir comme de point de départ pour une meilleure compréhension de la façon dont les polluants sont rejetés dans l’environnement canadien.

Cet inventaire recueille des renseignements annuels sur les rejets des installations dans l’air, l’eau et le sol, ainsi que sur les éliminations et les transferts de plus de 300 substances et groupes de substances. Les données sont déclarées une fois par année par les installations qui répondent aux exigences de déclaration à l’INRP.

Les exigences générales de déclaration à l’INRP sont conçues pour englober les plus importantes sources ponctuelles de rejets. Elles portent sur la quantité de substances précises fabriquées, préparées ou utilisées d’une autre manière par les installations pendant l’année, ainsi que sur le type d’activités de l’installation et le nombre d’heures travaillées par ses employés. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces exigences de déclaration, consultez les outils et les documents d’orientation pour la déclaration à l’INRP.

L’INRP met à la disposition des utilisateurs un grand nombre de données. Celles-ci peuvent être analysées de diverses façons. Elles peuvent, par exemple, être analysées par substance, installation, milieu (air, eau, sol), région géographique, code de classification des industries et par type de rejet dans l’environnement (rejets directs, éliminations, transferts). Ces données peuvent également être combinées à d’autres sources, telles que les données de surveillance recueillies par d’autres programmes, afin de dresser un portrait détaillé de l’état de la pollution dans divers secteurs de l’environnement canadien.

Les utilisateurs doivent cependant tenir compte de certaines considérations afin de s’assurer que les données sont correctement analysées, combinées et interprétées. Ce guide a pour objectif de décrire ces considérations.

1.0 Considérations générales pour l’analyse des données de l’INRP

1.1 L’INRP n’englobe pas toutes les sources de pollution au Canada

  • L’INRP présente des renseignements sur une liste choisie de plus de 300 substances. Cette liste a été d’abord créée en 1993 en se basant sur le Toxics Release Inventory (TRI) des États-Unis, mais en l’adaptant au contexte canadien. La liste est révisée de façon continue à l’aide des renseignements disponibles. Depuis 1993, un certain nombre de modifications ont été apportées à la liste, comme des ajouts, des suppressions, ou des changements du seuil de déclaration. Certaines substances préoccupantes ne sont pas incluses dans l’INRP, notamment pour les raisons suivantes : les rejets attribuables aux installations ne sont pas considérés comme une source d’exposition importante au Canada; la substance fait l’objet d’un suivi dans le cadre d’un autre programme1 ; son inclusion dans l’INRP n’a pas encore été prise en compte (p. ex. priorités émergentes). Les modifications apportées à la Liste des substances de l’INRP peuvent être proposées par une personne, le gouvernement ou une organisation – voir la page Consultations pour obtenir de plus amples détails.
  • Certaines petites installations, ainsi que des installations dans certains secteurs ou menant des activités particulières, ne sont pas tenues de produire de déclaration. L’INRP est conçu pour cibler les sources de pollution les plus importantes attribuables aux installations (source ponctuelle), ce qui signifie que certaines petites installations ou installations menant des activités particulières ne sont pas prises en compte par l’INRP. Les sources de pollution non ponctuelles (p. ex. diffuses, mobiles) et les polluants présents au Canada provenant d’autres pays (p. ex. la pollution transfrontalière) ne sont pas non plus pris en compte.

1.2 Les polluants de l’INRP ne représentent pas tous le même degré de danger

  • Les substances de l’INRP ont chacune des propriétés et une gamme distincte de toxicité. Par exemple, le rejet d’une substance hautement toxique en petite quantité peut entraîner des conséquences plus préoccupantes que le rejet en grande quantité d’une substance moins toxique. Par conséquent, afin de comprendre les données sur les rejets et de les associer à partir de différentes substances, les utilisateurs de données doivent tenir compte de la variabilité entre les propriétés des substances.

1.3 L’évaluation des risques ne peut pas être déterminée uniquement par les données de l’INRP

  • La caractérisation des risques que pose la pollution pour l’environnement et la santé humaine est complexe et dépendante du contexte. Comme il a été mentionné précédemment, les substances de l’INRP ne représentent pas tous le même degré de danger; il faut donc des renseignements contextuels pour en évaluer les répercussions. Les facteurs à considérer comprennent notamment la toxicité intrinsèque d’une substance; ses propriétés chimiques et physiques (p. ex. persistance et bioaccumulation); le milieu dans lequel elle est rejetée (p. ex. air, sol ou eau); les voies de transport et de transformation (c.-à-d. si et dans quelle mesure la substance se décompose ou est transportée dans l’environnement); la quantité qui en résulte, le moment, la nature et le niveau d’exposition. Les utilisateurs de données sont invités à tenir compte des renseignements contextuels pour éviter de mal interpréter les risques perçus à partir des seules données de l’INRP. Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada poursuivent l’évaluation des risques pour la santé et l’environnement posés par les substances chimiques à l’aide du Plan de gestion des produits chimiques et d’autres programmes.

1.4 Les méthodes de calculs utilisées pour quantifier les rejets peuvent varier

  • Les installations peuvent utiliser diverses méthodes pour quantifier ou évaluer les données sur les rejets et les transferts, notamment des systèmes de surveillance en continu des émissions, un contrôle prédictif des émissions, des tests à la source, des bilans de masse, des facteurs d’émission propres au site, des facteurs d’émission publiés ou des estimations techniques. Cette souplesse est offerte de manière à faciliter la déclaration par le propriétaire ou l’exploitant des renseignements qu’il possède, ou auxquels il devrait avoir raisonnablement accès, sur les rejets, les éliminations et les transferts. Toutefois, l’exactitude et l’incertitude de ces calculs peuvent varier en fonction de la méthode utilisée. Pour obtenir plus d’information, veuillez consulter la boîte à outils de l’INRP.

1.5 Des efforts sont déployés pour améliorer la qualité des données de l’INRP

  • Malgré tous les efforts déployés par les installations, des erreurs se glissent parfois dans les données déclarées à Environnement et Changement climatique Canada . Environnement et Changement climatique Canada met en œuvre un certain nombre de mesures en vertu du Cadre de gestion de la qualité des données de l’INRP pour assurer la qualité des données de l’INRP (pertinence, exactitude, fiabilité, exhaustivité, compréhensibilité, accessibilité et actualité), afin de continuer à répondre aux besoins des utilisateurs de données. Veuillez consulter la page de la qualité des données pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière dont Environnement et Changement climatique Canada s’emploie à examiner et à améliorer la qualité des données de l’INRP.
  • Dans le cadre du contrôle de la qualité des données, Environnement et Changement climatique Canada examine les données déclarées par les installations afin de déterminer si elles comportent des inexactitudes et des erreurs, et communique au besoin avec les installations pour vérifier et mettre à jour les données déclarées. L’utilisation d’unités de mesure inappropriées (p. ex. l’utilisation de kilogrammes au lieu de tonnes) et les erreurs de décimales représentent les erreurs les plus fréquentes. Les autres types d’erreurs comprennent: l’omission d’une substance ou d’une source de rejet; l’utilisation de données de référence ou d’hypothèses inexactes pour les calculs (p. ex. l’utilisation des quantités totales de toutes les substances au lieu des quantités de substances individuelles de l’INRP); déclarer les quantités fabriquées, préparées ou utilisées d’une autre manière au lieu des quantités rejetées; des renseignements géographiques erronés (emplacement de l’installation); l’indication erronée ou incohérente de codes du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN).

1.6 Les données de l’INRP ne sont pas une mesure de la conformité avec diverses exigences réglementaires ou autres

  • Les données de l’INRP n’indiquent pas si une installation est en conformité avec les exigences réglementaires auxquelles elle est peut être assujettie. En plus de devoir soumettre une déclaration à l’INRP, certaines installations peuvent également être assujetties à d’autres exigences réglementaires ou autres standards en vertu de lois fédérales et autres exigences provinciales ou municipales applicables. Les données de l’INRP n’indiquent pas directement si une installation est en conformité avec ces exigences, mais peuvent être un point de départ pour effectuer ce genre d’analyse.

2.0 Facteurs ayant une incidence sur l’analyse et la comparabilité des données

2.1 Analyse comparative annuelle

Les quantités de polluants déclarées par les installations peuvent varier d’une année à l’autre; les utilisateurs devraient donc en tenir compte lorsqu’ils utilisent les données de l’INRP. Les facteurs pouvant contribuer à cette variabilité comprennent:

  • Les modifications apportées aux exigences de déclaration de l’INRP : les exigences de déclaration de l’INRP ont évolué avec le temps afin de collecter des renseignements plus complets sur la pollution au Canada. Par exemple, des substances ont été ajoutées ou retirées; des seuils de déclaration ont été abaissés et les exemptions dont bénéficiaient certains secteurs industriels ont été supprimées. Veuillez consulter l'historique des consultations et les modifications à l’INRPlorsque vous effectuez des analyses des tendances annuelles, afin de tenir compte des modifications des exigences de déclaration qui pourraient avoir une incidence sur de la comparabilité d’une année à l’autre. La figure 1 illustre la manière dont l’historique des changements aux exigences de déclaration de l’INRP a influé sur la comparabilité d’année en année, en raison de la modification du nombre d’installations et de substances déclarées.
  • Figure 1 : Modifications des déclarations à l’INRP, 1993-2014

  • La figure 1 illustre la manière dont l’historique des changements aux exigences de déclaration de l’INRP a influé sur la comparabilité d’année en année, en raison de la modification du nombre d’installations et de substances déclarées.
  • Longue description

    Diagramme linéaire avec l’année de déclaration en abscisse, le nombre de substances inscrites à l’INRP sur l’ordonnée de gauche (valeurs allant de 0 à 400) et le nombre d’installations sur l’ordonnée de droite (valeurs allant de 0 à 10,000). Le graphique présente deux lignes brisées représentant les substances inscrites à l’INRP et le nombre d’installations ayant déclaré à l’INRP entre 1993 et 2014. On y voit que le nombre d’installation déclarant à l’INRP augmente en corrélation avec l’ajout de substances à l’INRP. Il y avait 1 388 installations déclarantes la première année, en 1993, tandis que 7720 installations ont déclaré en 2014. Plusieurs changements au niveau de la liste des substances à l’INRP expliquent cette hausse. L'INRP a été mis en place en 1993 avec 178 substances. En 1999, 73 substances ont été ajoutées. En 2000, 17 hydrocarbures aromatiques polycycliques, dioxines et furanes et hexachlorobenzène ont été ajoutés. En 2002 : 7 principaux contaminants atmosphériques ont été ajoutés, doublant presque le nombre d'installations devant produire une déclaration. En 2003, 60 composés organiques volatils différenciés ont été ajoutés. En 2007 : le soufre réduit total, 9 hydrocarbures aromatiques polycycliques et 17 dioxines et furanes ajoutés.

  • Modifications à l’échelle de l’installation : un certain nombre de modifications possibles à l’échelle des installations pourraient avoir une incidence sur la comparabilité d’année en année, notamment la fluctuation des niveaux de production, la réduction ou l’agrandissement de l’installation, la fermeture temporaire, la modification des procédés, la mise en œuvre de plan de prévention de la pollution, des rejets accidentels, la substitution de matériaux ou de matières premières, la conception ou reformulation d’un produit, la modification de l’équipement ou du procédé, la prévention des déversements et des fuites, la réutilisation, le recyclage ou la récupération sur place, l’amélioration de la gestion des stocks ou des techniques d’achat, l’amélioration de la formation et des pratiques d’exploitation, et des modifications, procédures ou pratiques autres que les activités de prévention de la pollution.
  • Modifications de la méthode de calcul : les installations peuvent utiliser diverses méthodes pour calculer les rejets et les transferts à déclarer à l’INRP. De plus, chaque installation peut modifier sa ou ses méthodes utilisées d’une année à l’autre.
  • Mises à jour des données : les installations peuvent, à l’occasion, mettre à jour les données déjà déclarées pour n’importe quelle année. Ces mises à jour sont téléchargées dans le Guichet unique de déclaration de l’INRP, mais peuvent ne pas être rendues publiques avant le cycle de déclaration suivant.
  • Modifications du cadre de réglementation (mesures de gestion du risque) : en plus de déclarer leurs rejets à l’INRP, les installations doivent se conformer aux initiatives et aux normes environnementales applicables en vertu de lois fédérales telles que la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), et la Loi sur les pêches, ainsi qu’aux autres mesures provinciales et municipales applicables. Ces mesures de gestion des risques peuvent expliquer à long terme les modifications des données de l’INRP; les utilisateurs de données sont donc invités à tenir compte de ce point lors de l’interprétation des données. Par exemple, depuis leurs mises en œuvre, les ententes sur la performance environnementale entre Environnement et Changement climatique Canada et certaines installations ont mené à des réductions des rejets d’hydrocarbures aromatiques polycycliques. Pour des renseignements généraux supplémentaires, veuillez consulter l’approche du Canada sur les substances chimiques et le Plan de gestion des produits chimiques; pour consulter les approches liées à des substances particulières, cliquez sur les liens dans la Liste des substances toxiques – Annexe 1.

2.2 Analyse comparative de substances

  • Une simple compilation des quantités déclarées de différentes substances peut ne pas fournir une mesure significative de la quantité totale de pollution. Le fait de compiler ou de comparer directement des données de l’INRP pour différentes substances pourrait induire en erreur, étant donné que toutes les substances de l’INRP ne sont pas dangereuses au même titre (c.-à-d. elles possèdent toutes des propriétés et des niveaux de toxicité distincts). Comme il a été mentionné précédemment, pour bien comprendre les données sur les rejets ainsi que les données combinées sur les rejets provenant de différentes substances, les utilisateurs de données doivent reconnaître la variabilité entre les propriétés des substances et la manière dont elles influent sur le contexte (potentiel) de danger.
  • Répercussion possible des unités de mesure sur la comparaison des substances : il est possible que des quantités aient été déclarées au moyen d’unités de mesure très différentes (p. ex. des kilogrammes par rapport à des tonnes); les utilisateurs devraient donc tenir compte des unités de mesure utilisées lorsqu’ils établissent des comparaisons.

2.3 Analyse comparative d’installations

  • Les méthodes de calcul peuvent varier d’une installation à l’autre, même pour une substance identique et l’exactitude peut varier en fonction de la méthode de calcul utilisée. Ces méthodes peuvent également être modifiées d’une année à l’autre, même au sein d’une même installation. Il est recommandé aux utilisateurs de données de tenir compte de la méthode utilisée par une installation pour le calcul de rejets lors qu’ils examinent et comparent les données de l’INRP.

2.4 Comparaisons entre les registres des rejets et des transferts de polluants (RRTP)

  • Les données de l’INRP peuvent ne pas être directement comparables aux données des RRTP d’autres programmes, comme le Toxics Release Inventory (TRI) des États-Unis. Les divers programmes ont différentes exigences de déclaration (p. ex. seuils, exclusions, listes de substances). Par conséquent, les quantités de substances déclarées à l’INRP et à d’autres RRTP peuvent être différentes même pour des installations semblables. Il est recommandé aux utilisateurs de données d’examiner chaque exigence de déclaration liée aux RRTP lorsqu’ils établissent des comparaisons. Pour de plus amples renseignements concernant les efforts pour améliorer la comparabilité des RRTP, consulter le Plan d'action pour l'amélioration de la comparabilité des RRTP en Amérique du nord de la Commission de coopération environnementale.

2.5 Prévention de la double comptabilisation

L’addition des données de l’INRP déclarées par différentes installations ou dans différentes parties de l’INRP peut entraîner une comptabilisation double ou d’autres erreurs d’interprétation. Voici quelques scénarios à connaître :

  • Le soufre réduit total inclut six substances. Parmi celles-ci, trois substances (le sulfure d’hydrogène [H2S], le disulfure de carbone [CS2] et le sulfure de carbonyle [COS]) sont également répertoriées séparément dans la liste de substances de l’INRP. Lors de l’analyse des données de l’INRP, il conviendra de veiller à ne pas compter en double les quantités de soufre réduit total et des substances individuelles susmentionnées. Veuillez-vousreporter à la figure 2 pour un exemple.
  • Figure 2 : Exemple de comptabilisation en double possible en utilisant les données de soufre réduit total

  • La figure 2 présente un exemple de somme incorrecte (double comptabilisation) et un exemple de somme correcte des quantités de soufre réduit total.
  • Longue description

    La figure 2 est une image d’un chiffrier présentant deux colonnes d’addition différentes; celle à gauche présente une façon erronée de sommer les rejets de soufre réduit total (SRT), tandis que celle à droite présente la façon appropriée. Le SRT est un groupe de substances comprenant six composés soufrés : trois de ces composés figurent également sur la liste de l’INRP en tant que substances individuelles. Dans la colonne à droite avec les calculs exacts, la somme des six substances individuelles comprises dans le groupe des SRT constitue le bon total des rejets de SRT (15 523 tonnes) et se situe dans la dernière rangée. Les quantités de substances individuelles sont situées sur les rangées supérieures et sont détaillées ainsi : sulfure de carbonyle (5 159 tonnes), disulfure de carbone (4 458 tonnes), sulfure d’hydrogène (2 707 tonnes) et « (trois) autres substances du SRT » (3 199 tonnes). À l’opposé, la façon erronée présente un total de SRT bien supérieur (27 847 tonnes) logé sur la dernière rangée : il s’agit de la somme des rejets de SRT (15 523 tonnes) et des composés soufrés déclarés individuellement ensemble, soit le sulfure de carbonyle (5 159 tonnes), disulfure de carbone (4 458 tonnes) et le sulfure d’hydrogène (2 707 tonnes), situés sur les rangées supérieures.

  • Données sur les matières particulaires (MP) : il existe différents seuils de déclaration pour les matières particulaires, c.-à-d., MP2,5 (seuil de 0,3 tonne) > MP10 (seuil de 0,5 tonne) > matières particulaires totales (MPT) [seuil de 20 tonnes]. Ainsi, une installation peut atteindre le ou les seuils pour une ou deux des fractions plus petites parce qu’elles sont plus faibles, mais l’installation n’atteint pas nécessairement le seuil pour une fraction plus grande parce qu’elle est beaucoup plus élevée. De plus, comme l’indique la figure ci-dessous, la classe des MPT inclut les MP10 et les MP2,5, alors que les MP10 comprennent les MP2,5. Il est recommandé de faire preuve de prudence lors de la manipulation des données afin d’éviter une double comptabilisation, et de tenir compte du seuil lors de l’examen de chaque classe de MP. De plus, les utilisateurs de données devraient également noter que les données sur les matières particulaires peuvent également contenir des quantités de substances (par exemple des métaux) déclarées à titre de rejets directs dans l’air en vertu d’autres parties de l’INRP.
  • Figure 3 : Relation entre les classes granulométriques des particules

  • La figure 3 illustre les relations entre les trois fractions de matière particulaire à
  • Longue description

    La figure 3 illustre les relations entre les trois fractions de matière particulaire (MP). Sur un diagramme à cercles concentriques, la fraction MP2.5 (particules d’un diamètre inférieur ou égal à 2,5 microns) constitue le plus petit cercle; celui-ci est contenu dans un cercle de taille moyenne associé à la fraction MP10 (particules d’un diamètre inférieur ou égal à 10 microns); enfin, ce dernier est contenu à l’intérieur d’un large cercle associé à la fraction MPT (particules d’un diamètre supérieur ou égal à 100 microns).

  • Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : la partie 2 des exigences de déclaration de l’INRP comporte une liste d’espèces d’HAP pour laquelle les installations peuvent faire une déclaration comme HAP individuel, comme « HAP totaux non différenciés » (si l’information au sujet des HAP individuels n’est pas disponible ou s’ils sont en petites quantités), ou comme une combinaison d’HAP « non différenciés » et « différenciés ». Lors de l’analyse des données de l’INRP, il conviendra de veiller à ne pas compter en double les HAP « non différenciés » et « différenciés ».
  • Composés organiques volatils (COV) : le total des COV doit être déclaré en tant que groupe dans la partie 4 des exigences de déclaration de l’INRP; toutefois, un certain nombre de COV (environ 100) doit également être déclaré dans la partie 1A des exigences de déclaration de l’INRP. De la même manière, 20 COV doivent faire l’objet de déclarations plus détaillées dans la partie 5. Il faut veiller à éviter de compter en double ou en triple les mêmes COV déclarés dans les différentes parties de l’INRP.
  • Substances déclarées comme transférées aux fins d’élimination : dans certains cas, la somme des quantités d’une substance transférée hors site (p. ex. vers des sites spécialisés de gestion des déchets) à des quantités de cette même substance éliminée (p. ex par un site de gestion des déchets) peut occasionner une double comptabilisation. Cette situation peut se produire, par exemple, lorsqu’une substance est produite sur un site, puis transférée vers un autre site de gestion des déchets avant son élimination pour enfin être transférée vers un autre site d’élimination finale. Dans ce cas, une double ou une triple comptabilisation du transfert hors site peut se produire pour une quantité unique de substance si les déclarations provenant des diverses installations participant au processus de gestion des déchets sont regroupées.

2.6 Rejets par rapport aux transferts et aux éliminations

  • Un rejet dans l’air, l’eau ou le sol représente la décharge directe de cette substance dans l’environnement, ce qui n’est pas nécessairement le cas pour les transferts et les éliminations. Il convient de noter que les substances déclarées comme ayant été éliminées dans un site d’enfouissement réglementé, dans des zones de gestion des dépôts de résidus miniers et de gestion des stériles ou dans d’autres zones d’élimination ne représentent pas la même décharge directe dans l’environnement que les rejets dans l’eau, l’air ou le sol. Par exemple, une substance dans des stériles déclarée comme éliminée peut indiquer qu’elle est contenue naturellement en faibles concentrations dans la roche retirée pendant l’exploitation d’une mine et éliminée dans une zone autorisée pour un stockage et une gestion à long terme, et qu’elle ne pénètre pas directement dans l’environnement.

2.7 Données sur les résidus miniers et les stériles

Les éléments suivants sont des points clés à considérer pour l’utilisation, l’analyse et l’interprétation des données de l’INRP sur les résidus miniers et les stériles :

  • Rapports sur les résidus miniers et les stériles entre 2005 et 2006 : la différence entre les quantités de substances de l’INRP déclarées pour 2005 par rapport à 2006 et pour d’autres années plus récentes vient essentiellement des modifications apportées aux exigences de déclaration de l’INRP relatives aux substances contenues dans les résidus miniers et les stériles. Voir la figure 1 ci-dessus. Ce point est expliqué plus en détails à la page Web : Propositions de changements à l’INRP et consultations des années antérieures.
  • Données sur la concentration des résidus miniers et des stériles : les installations doivent déclarer les substances inscrites dans l’INRP contenues dans les résidus miniers et les stériles. Elles ont également la possibilité de fournir des commentaires supplémentaires à propos des substances pour lesquelles elles font un rapport. Pour accéder à ces renseignements, il faut rechercher une installation particulière dans la recherche en ligne des données de l’INRP et examiner ensuite le rapport pour une substance particulière.
  • Répercussions de la géologie sur les déclarations : les valeurs différentes déclarées par des installations similaires s’expliquent beaucoup par les différences dans la géologie. Les quantités déclarées des substances de l’INRP contenues dans les résidus miniers et les stériles correspondent généralement à des substances présentes naturellement dans les dépôts de roche ou de bitume retirés ou traités par les installations minières. Ainsi, les différences dans les quantités de substances déclarées pour élimination par les installations peuvent révéler des différences sur le plan de la géologie et du type de dépôt minéral.

    Prenons par exemple deux installations dont les niveaux de production et les pratiques de gestion environnementale sont les mêmes. Une installation située dans une zone où la roche renferme une concentration naturellement élevée d’arsenic devrait déclarer des quantités plus importantes de cette substance pour élimination, comparée à une installation située dans une zone où la substance est présente en quantités inférieures.
  • Certaines exceptions s’appliquent : certains matériaux sont exempts de déclaration à l’INRP en ce qui concerne les résidus miniers et les stériles. Ces derniers incluent les stériles inertes, le sable contenu dans les résidus miniers et les matériaux utilisés comme composantes structurelles pour construire des routes et des barrages par exemple. Pour de plus amples renseignements concernant les exceptions, veuillez consulter le Guide pour la déclaration de résidus miniers et de stériles à l’Inventaire national des rejets de polluants.
  • Les installations peuvent déclarer des valeurs négatives pour les substances contenues dans les stériles et les résidus miniers. L’élimination de matériaux miniers dans une zone de gestion des stériles et des résidus miniers ne constitue pas nécessairement une élimination définitive. Par exemple, si le prix courant d’un métal ou d’un minerai donné augmente, il peut être rentable pour une exploitation minière d’« extraire » ou de transformer des matériaux déjà éliminés en tant que stériles ou résidus miniers. Déclarer une « valeur négative » pour les stériles ou les résidus miniers indique que la quantité d’une substance retirée d’une zone de gestion a dépassé la quantité de la substance déposée dans cette zone pour une année donnée.
  • Gestion des résidus miniers et des stériles : un certain nombre d’initiatives du gouvernement et de l’industrie ont été mises en œuvre pour gérer les préoccupations environnementales possibles à l’égard des résidus miniers et des stériles. Des initiatives précises comprennent le Règlement sur les effluents des mines de métaux, le Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux, le Programme de neutralisation des eaux de drainage dans l’environnement minier et l’Initiative nationale pour les mines orphelines ou abandonnées. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces initiatives et d’autres, veuillez consulter les liens connexes de l’INRP.

CONCLUSION

L’INRP fournit une quantité importante de données: celles-ci, lorsqu’employées adéquatement, peuvent représenter un bon point de départ pour une meilleure compréhension de la façon dont les polluants sont rejetés dans l’environnement canadien. Les considérations abordées dans le présent document sont fournies afin que les utilisateurs de données puissent analyser, combiner et interpréter les données de l’INRP de manière adéquate. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le programme, ainsi que sur l’utilisation et l’interprétation des données de l’INRP, veuillez consulter la page Web Foire aux questions au sujet de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) ou communiquer avec le bureau de l’INRP par courriel à l’adresse ec.inrp-npri.ec@canada.ca.

Footnotes

Footnote 1

Autres inventaires d’intérêt : Environnement Canada gère d’autres inventaires de polluants, accessibles au public, pour les substances et les sources préoccupantes qui peuvent se révéler utiles pour dresser un tableau complet de la pollution au Canada.

  • Inventaire des émissions de polluants atmosphériques (IEPA): comporte des sommaires sur les émissions des principaux contaminants atmosphériques, des métaux lourds et des polluants organiques persistants provenant de toutes les sources canadiennes (c.-à-d. sources ponctuelles et non ponctuelles).
  • Inventaire des gaz à effet de serre (GES) : comporte des sources d’émissions et des puits de gaz à effet de serre au Canada à l’échelle nationale, provinciale et sectorielle.
  • Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre: s’adresse aux plus grandes installations générant des gaz à effet de serre (GES) au Canada. Toute installation générant plus de 50 kilotonnes de GES en équivalent CO2 ou plus doivent soumettre un rapport. Toute autre installation ne rencontrant pas ce seuil de déclaration peut soumettre un rapport volontaire.

Return to footnote 1 referrer

Date de modification :