Sauter l'index du livret et aller au contenu de la page

2015 Rapport sommaire : données révisées déclarées par les installations

Version PDF - 3,2 Mo


L’objectif du présent rapport est de fournir un aperçu à l’échelle nationale des données sur les rejets, les éliminations et les transferts de polluants déclarés par les installations répondant aux critères de déclaration de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) en 2015.

Le présent rapport repose sur les données déclarées par les installations à l’INRP en date du 29 septembre 2016, pour l’année de déclaration 2015. Ces données comprennent également des mises à jour et de nouvelles déclarations effectuées par les installations pour 2014 ou d’autres années antérieures.

Pour l’année de déclaration 2015, 7 284 installations industrielles, commerciales et institutionnelles ont soumis une déclaration à l’INRP, comparativement à 7 720 installations au moment de la publication des données de 2014. Le dénombrement des installations le plus récent pour l’année de déclaration 2014 s’élève à 7 8491. Pour l’année de déclaration 2015, 1 327 installations ont déclaré ne plus répondre aux critères de déclaration et qu’elles ne soumettraient pas de déclaration standard. La majorité de ces installations font partie du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz. En 2015, 343 substances étaient déclarables à l’INRP selon différents seuils.

En 2015, les quantités totales déclarées à l’INRP (4 842 636 tonnes) étaient réparties ainsi :

  • Les rejets directs ont représenté 68 % (3 279 262 tonnes) des quantités totales déclarées.
    • Les rejets directs dans l’air ont représenté 65 % (3 138 730 tonnes) du total des rejets, des éliminations et des transferts déclarés. Les rejets directs dans l’air comprennent les catégories suivantes :
      • Les émissions de principaux contaminants atmosphériques ont représenté 63 % (3 054 914 tonnes) du total des rejets, des éliminations et des transferts déclarés;
      • Les autres substances de l’INRP rejetées dans l’air ont représenté près de 2 % (83 816 tonnes) du total des rejets, des éliminations et des transferts déclarés.
    • Les rejets directs dans les eaux de surface ont représenté 3 % (127 025 tonnes) du total des rejets, des éliminations et des transferts déclarés.
    • Les rejets directs au sol ont représenté moins de 1 % (13 115 tonnes) du total des rejets, des éliminations et de transferts déclarés.
    • Les rejets directs non différenciés (moins d’une tonne) ont représenté moins de 1 % (391 tonnes) des quantités totales déclarées.
  • Les éliminations (sur le site et hors site) et les transferts ont représenté 32 % (1 563 374 tonnes) du total des rejets, des éliminations et des transferts déclarés.

Entre 2014 et 2015, les rejets directs totaux de polluants dans l’air, l’eau et le sol ont diminué de 3 % (107 088 tonnes) : les rejets dans l’eau déclarés ont diminué de 37 % (74 899 tonnes), tandis que les rejets dans l’air déclarés des principaux contaminants atmosphériques ont diminué de 1 % (32 124 tonnes).

  • En 2014, la rupture accidentelle d’un bassin à résidus d’une installation minière de Colombie Britannique a causé le déversement de quantités importantes de phosphore, de cuivre et de manganèse dans les plans d’eau environnants. En raison de ce déversement, les rejets directs totaux dans l’eau déclarés à l’INRP ont été environ 60 % plus élevés en 2014 qu’au cours des années précédentes. Entre 2014 et 2015, les rejets directs totaux dans l’eau déclarés à l’INRP ont diminué de 74 899 tonnes (une diminution de 37 %).
  • La baisse des rejets dans l’air déclarés est attribuable à une diminution de 41 801 tonnes (4 %) des rejets totaux de dioxyde de soufre dans l’air entre 2014 et 2015. Ce changement provient principalement du secteur de la production d’électricité, plusieurs grandes centrales électriques alimentées au charbon ayant indiqué que leurs niveaux de production avaient diminué et que le contenu en soufre du charbon variait d’une année à l’autre.

Entre 2014 et 2015, les quantités totales déclarées de substances éliminées ou transférées ont augmenté de 4 % (66 972 tonnes).

  • Cette augmentation est principalement attribuable à une hausse des quantités déclarées de résidus miniers et de substances transférées hors site aux fins de recyclage.
  • La hausse des quantités de résidus miniers déclarées à l’INRP résulte de changements dans les niveaux de production et à la reprise des activités de différentes installations minières.
  • Les transferts hors site aux fins de recyclage ont connu une hausse en raison de la reprise des activités, en 2015, d’une installation de fabrication au Québec et de la variabilité opérationnelle d’une raffinerie de pétrole en Ontario, qui a déclaré le transfert hors-site d’importantes quantités d’acide sulfurique.

Finalement, en 2015, parmi les 7 284 installations déclarant à l’INRP, 1 080 installations ont rapporté avoir mis en place un plan de prévention de la pollution et 1 142 installations ont déclaré avoir mis en œuvre au moins une activité de prévention de la pollution, pour un total de 3 308 activités déclarées. Les activités de prévention de la pollution peuvent comprendre la substitution de matériaux ou de matières premières; la conception ou la reformulation du produit; les modifications de l’équipement ou du procédé; la prévention des fuites et des déversements; la réutilisation, le recyclage ou la récupération sur le site; les techniques de gestion des stocks ou des achats; les bonnes pratiques d’exploitation et la formation; ou toutes autres activités visant à empêcher ou à minimiser la production de polluants ou de déchets.

Abréviations

IEPA
Inventaire des émissions de polluants atmosphériques
BTEX
Benzène/toluène/éthylène/xylène
PCA
Principaux contaminants atmosphériques
LCPE (1999)
Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
DF
Dioxines et furanes
ECCC
Environnement et Changement climatique Canada
g ET
Gramme d’équivalent toxique
FPU
Fabriquée, préparée ou utilisée d’une autre manière
SCIAN
Système de classification des industries de l’Amérique du Nord de Statistique Canada
INRP
Inventaire national des rejets de polluants
P2
Prévention de la pollution
HAP
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
PM
Matières particulaires
PM10
Matières particulaires ≤ 10 microns
PM2.5
Matières particulaires ≤ 2,5 microns
FET
Facteur d’équivalence de toxicité
PMT
Matières particulaires totales
SRT
Soufre réduit total
COV
Composés organiques volatils

Footnotes

Footnote 1

Depuis la publication des données de 2014 en décembre 2015, plus de 550 installations ont soumis une mise à jour ou une déclaration pour cette période. Il est à noter que le système de déclaration de l’INRP est disponible tout au long de l’année et que les installations peuvent soumettre des rapports ou des correctifs en tout temps, et ce, peu importe l’année de déclaration. Ainsi, au moment de la rédaction de ce rapport sommaire pour 2015, un total de 7 849 installations ont soumis des rapports de déclaration à l’INRP pour 2014. Pour les besoins de l’analyse présentée dans ce rapport, les renseignements les plus à jour pour 2014 ont été utilisés dans les comparaisons. Ainsi, les valeurs pour l’année de déclaration 2014 qui figurent dans ce rapport peuvent être différentes de celles qui ont été publiées dans le rapport de 2014.

Return to footnote 1 


Retournez à la table des matières

1. Introduction

En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement [LCPE (1999)], les propriétaires ou exploitants d’installations qui répondent aux critères de déclaration publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada sont tenus d’effectuer une déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP).

L’INRP est l’inventaire du Canada prescrit par la loi, accessible au public, des polluants rejetés par les installations annuellement dans l’atmosphère, l’eau et le sol, de même que les éliminations et les transferts aux fins de recyclage.

L’INRP est une ressource clé pour le recensement et la surveillance des sources de pollution au Canada. Il soutient l’établissement des priorités et la surveillance des mesures de performance environnementale, contribue à la compilation des modèles et des tendances en matière de pollution, fournit des informations environnementales présentant un intérêt pour le public, et permet de respecter nos obligations internationales en matière de présentation de rapports.

Les données de l’INRP sont utilisées par les gouvernements, le milieu universitaire, l’industrie, les organisations non gouvernementales, les organisations internationales, les établissements financiers, les médias et le public.

Le présent rapport présente une analyse sommaire de l’information soumise à l’INRP par les installations pour l’année de déclaration 2015.

Retournez à la table des matières

2. Considérations générales pour l’utilisation des données de l’INRP


Le présent rapport repose sur les données déclarées par les installations à l’INRP en date du 29 septembre 2016, pour l’année de déclaration 2015. Suite à l’excercise de contrôle de la qualité des données fournies par les installations, un certain nombre d’erreurs de déclaration potentielles ont été relevées et elles ont été classées par ordre de priorité aux fins de suivi. Par conséquent, certaines installations ont mis à jour leurs données déclarées. Ces données comprennent également des mises à jour et de nouvelles déclarations effectuées par des installations pour 2014 ou d’autres années antérieures2.

Les données de l’INRP peuvent être consultées de plusieurs autres façons, notamment en faisant une recherche en ligne, en utilisant des couches cartographiques avec Google EarthMC et/ou en téléchargeant des fichiers de données. Pour accéder aux données en format électronique et à d’autres renseignements au sujet de l’INRP, veuillez consulter le site Web de l’INRPet le Portail des données ouvertes du gouvernement du Canada.

L’INRP met une quantité importante de données à la disposition des utilisateurs de données, et ces données peuvent être analysées de plusieurs façons (p. ex., par substance, par installation, par milieu [air, eau, sol], par région géographique, par code de classification des industries et/ou par type de rejet dans l’environnement [rejets directs, éliminations et transferts]). Une répartition des données déclarées en 2015 par les installations selon la substance et la catégorie de substance est fournie à l’annexe 1 du présent rapport. Les données de l’INRP peuvent également être combinées à des données provenant d’autres sources, telles que les données de surveillance recueillies dans le cadre d’autres programmes, afin de dresser un portrait détaillé de l’état de la pollution dans divers secteurs de l’environnement canadien.

Les utilisateurs doivent tenir compte de certaines considérations afin de s’assurer que les données de l’INRP sont correctement analysées et interprétées.

L’INRP est conçu pour consigner les plus importantes sources de pollution des installations industrielles, commerciales et institutionnelles. Ce ne sont pas toutes les sources de pollution au Canada qui sont déclarées par l’intermédiaire de l’INRP. Celui-ci exige la déclaration de plus de 300 substances (qui figurent sur une liste mise à jour régulièrement) provenant d’installations répondant à certains critères de déclaration. Les petites installations, les installations effectuant des activités particulières et les installations de certains secteurs ne sont pas tenues de produire une déclaration.

Les utilisateurs de données doivent également noter que les substances de l’INRP ne représentent pas toutes le même risque potentiel pour l’environnement et la santé humaine. Il faut tenir compte de cette variation des propriétés des substances au moment de traiter (p. ex., additionner) des données de l’INRP concernant différentes substances. Les totaux figurant dans le rapport ont pour but d’offrir une perspective générale sur les rejets de polluants, et non de caractériser les répercussions de cette pollution.

Les utilisateurs de données doivent également être conscients de la possibilité d’une double comptabilisation lors de l’addition de substances de l’INRP provenant de différentes installations ou de différentes parties des critères de déclaration de l’INRP. Par exemple, certaines substances (certains composés sulfurés, certaines fractions de matières particulaires, certains hydrocarbures aromatiques, etc.) doivent être déclarées en vertu de plus d’une exigence de déclaration de l’INRP. Par conséquent, ces quantités sont déclarées plusieurs fois et ne doivent pas être additionnées.

Il est aussi nécéssaire de tenir compte des modifications apportées aux critères de déclaration de l’INRP au fil du temps. La Figure 2-1 illustre la façon dont certains des changements apportés aux critères de déclaration ont eu une incidence sur le nombre d’installations qui produisent des déclarations à l’INRP au fil des ans, ainsi que sur la liste des substances déclarées. D’autres facteurs ayant une incidence sur le nombre d’installations qui produisent une déclaration à l’INRP comprennent la fermeture d’installations, ou les installations qui ne rencontrent plus les seuils de déclaration en raison de changements apportés aux niveaux de production ou aux procédés de production.

Figure 2-1 Modifications des critères de déclaration à l’INRP, 1993-2015

Diagramme à deux lignes brisées représentant l’évolution depuis 1993 des substances inscrites à l’INRP et le nombre d’installations déclarant au programme

Longue description
AnnéeNombre de substancesNombre d’installations
19931781 388
19941781 758
19951761 791
19961761 870
19971761 996
19981762 049
19992452 209
20002662 433
20012662 626
20022734 704
20033038 347
20043038 681
20053038 845
20063219 125
20073478 943
20083478 843
20093478 529
20103468 151
20113467 947
20123467 791
20133467 851
20143437 849
20153437 284
  • 1993
    • L’INRP a été mis en place en 1993 avec 178 substances
    • 1 388 installations ont déclaré la première année
  • 1999
    • 73 substances ajoutées
  • 2000
    • 17 hydrocarbures aromatiques polycycliques, dioxines, furanes et hexachlorobenzène ajoutés
  • 2002
    • 7 principaux contaminants atmosphériques ajoutés, doublant presque le nombre d’installations qui doivent produire une déclaration
  • 2003
    • 60 composés organiques volatils différenciés ajoutés
    • Installations d’extraction de pétrole et de gaz ajoutées, doublant presque, encore une fois, le nombre d’installations qui doivent produire une déclaration
  • 2006
    • Extraction minière et concassage, 3 hydrocarbures aromatiques polycycliques et 15 composés organiques volatils différenciés ajoutés
  • 2007
    • Soufre réduit total, 9 hydrocarbures aromatiques polycycliques et 17 dioxines et furanes ajoutés
  • 2014
    • Thallium et 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol ajoutés, 5 substances supprimées

Au moment de réaliser des analyses au fil du temps ou de comparer des installations, les changements qui peuvent avoir été mis en œuvre au niveau de l’installation doivent être pris en considération. Les facteurs déterminants peuvent comprendre les changements des niveaux de production, les changements des méthodes de calcul pour quantifier les rejets, la mise en œuvre d’activités de prévention de la pollution, ou les mises à jour subséquentes des données soumises à l’INRP pour des années précédentes.

Enfin, malgré tous les efforts déployés par les installations faisant une déclaration à l’INRP, certaines erreurs se produisent parfois lorsqu’elles soumettent des renseignements. Environnement et Changement climatique Canada met en œuvre un certain nombre de mesures pour assurer la pertinence, l’exactitude, la fiabilité, l’exhaustivité, la compréhensibilité, l’accessibilité et l’actualité des données afin de continuer à répondre aux besoins des utilisateurs. Pour des renseignements supplémentaires, veuillez consulter la page de la qualité des données  du site Web de l’INRP.

Pour obtenir plus de renseignements concernant les facteurs à prendre en considération dans l’utilisation et l’interprétation des données de l’INRP, veuillez consulter le Guide d’utilisation et d’interprétation des données de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP).

Enfin, pour des renseignements sur les hypothèses et les considérations précises utilisées pour la préparation du Rapport sommaire de l’INRP pour 2015, veuillez consulter les notes techniques à la section 9 du présent rapport.

Notes en bas de page

Footnote 2

Il est à noter que le système de déclaration de l’INRP est disponible tout au long de l’année et que les installations peuvent soumettre des rapports ou des correctifs en tout temps, et ce, peu importe l’année de déclaration. Plus de 550 installations ont soumis une mise à jour ou une déclaration pour 2014 dans les mois qui ont suivi la parution du rapport sommaire de l’INRP pour 2014.

Return to footnote 2 

Retournez à la table des matières

3. Répercussions des changements apportés aux critères de déclaration en 2014


Aucune modification n’a été apportée aux critères de déclaration pour l’année de déclaration 2015. Toutefois, plusieurs modifications ont été apportées pour l’année de déclaration 2014. Cette section fournit une courte analyse comparative de la manière dont ces modifications ont eu une incidence sur les données déclarées par les installations pour les années de déclaration 2014 et 2015.

Ajouts : Deux substances, le thallium (et ses composés) et le 2-(2-méthoxyéthoxy) éthanol, ont été ajoutées à la partie 1 de la liste des substances de l’INRP pour l’année de déclaration 2014.

2-(2-méthoxyéthoxy) éthanol : Pour l’année de déclaration de 2014, neuf installations ont déclaré 0,0458 tonne de rejets de 2-(2-méthoxyéthoxy) éthanol. Pour l’année de déclaration 2015, dix installations ont déclaré 0,0319 tonne de rejets de cette substance, une diminution de 30 % par rapport à l’année précédente. La majorité des rejets de cette substance a été déclarée par une installation de fabrication de peinture et de revêtements, qui attribue la diminution des rejets déclarés entre 2014 et 2015 à une fluctuation des niveaux de production.

Thallium (et ses composés) : Pour l’année de déclaration 2014, 20 installations ont déclaré des rejets de 2 874 kg de thallium (et ses composés). En 2015, huit installations additionelles ont déclaré des rejets de thallium (et ses composés), pour des rejets totaux de 3 390 kg par 28 installations (une augmentation de 18 %). Cette augmentation est surtout attribuable à une installation de fusion de plomb et de zinc, qui a rapporté une augmentation de sa production en 2015. Les fonderies de métal sont à l’origine de presque tous les rejets de thallium (et de ses composés) déclarés à l’INRP, mais on compte aussi quelques sources de moindre importance, comme des installations de traitement des eaux usées et des mines de métaux.

Autre seuil de déclaration : Le seuil quantitatif de déclaration de 9 substances a été réduit pour l’année de déclaration 2014. Les changements de 2013, 2014 et 2015 des rejets totaux et du nombre total d’installations déclarant chaque substance sont indiqués dans le Tableau 3-1 ci-dessous.

Sept de ces substances (acrylonitrile, bisphénol A, isoprène, nonylphénol et ses dérivés éthoxylés, quinoléine, toluène-2,4-diisocyanate et toluènediisocyanate) ont été déclarées par davantage d’installations au cours des années suivant ces changements. De plus, une augmentation correspondante des rejets déclarés a été observée pour cinq de ces substances (acrylonitrile, bisphénol A, nonylphénol, quinoléine et toluène-2,4-diisocyanate). Il convient également de mentionner que le nombre d’installations ayant déclaré des rejets de bisphénol A et de toluène-2,4-diisocyanate a augmenté, tant en 2014 qu’en 2015.

Le nombre d’installations ayant déclaré des rejets pour les deux autres substances (hydrazine et toluène-2,6-diisocyanate) n’a quant à lui pas augmenté; une installation de moins a déclaré des rejets de toluène-2,6-diisocyanate en 2014 et en 2015 comparativement à 2013, en raison des modifications qu’elle a apportées à ses pratiques opérationnelles, et le nombre d’installations ayant déclaré des rejets d’hydrazine (et ses sels) n’a pas changé.

Même si le nombre d’installations qui ont déclaré des rejets d’isoprène a augmenté (de 9 installations en 2013 à 15 installations en 2014 et en 2015), les rejets de cette substance sont demeurés stables entre 2013 et 2014, avant de diminuer de manière importante entre 2014 et 2015. En effet, une installation a indiqué avoir mis en place des activités de prévention de la pollution, en 2014 et en 2015.

Tableau 3-1 Comparaison du total des rejets directs déclarés et du nombre d’installations produisant une déclaration pour les années 2013, 2014 et 2015
Nom de la substance (et nouveau seuil quantitatif de déclaration)Nombres d’installations en 2013Total des rejets directs en 2013 (kg)Nombres d’installations en 2014Total des rejets directs en 2014 (kg)Nombres d’installations en 2015Total des rejets directs en 2015 (kg)Changement du nombre d’installations entre 2013 et 2015Changement quant aux rejets directs entre 2013 et 2015 (kg)
Acrylonitrile (1 000 kg; concentration de 0,1 %)63 57786 06686 52122 944
Bisphénol A (1 000 kg; concentration de 1 %)61181092229216291
Hydrazine (et ses sels) (1000 kg; concentration de 1 %)41 24541 28541 8780633
Isoprène (100 kg; concentration de 1 %)98 299158 401156 4356- 1 864
Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (1000 kg; concentration de 1 %)4324 8466449 2256346 4612021 615
Quinoléine (et ses sels) (50 kg d’HAP totaux rejetés, 5 kg de quinoléine rejetée)4200112288290490
Toluène-2,4-diisocyanate (100 kg; concentration de 0,1 %)5-54372542254
Toluène-2,6-diisocyanate (100 kg; concentration de 0,1 %)4-30,12530,129-10,129
Toluène diisocyanate (mélange d’isomères) (100 kg; concentration de 0,1 %)1017315160151385- 34

Pour plus de renseignements sur ces changements et sur d’autres changements apportés aux critères de déclaration de l’INRP, veuillez consulter la page Changements apportés à l’INRP au fil des ans (changements à la liste des substances et autres modifications).

Retournez à la table des matières

4. Portrait global pour 2015


Pour l’année de déclaration 2015, 7 284 installations industrielles, commerciales et institutionnelles ont soumis des déclarations à l’INRP sur les substances qu’elles ont rejetées dans l’environnement (air, eau, sol), éliminées et/ou transférées vers d’autres installations aux fins de recyclage ou de traitement. Le nombre d’installations ayant soumis une déclaration a diminué comparativement à 2014; on en comptait 7 720 au moment de la publication de la version précédente de ce rapport. Le programme de l’INRP accepte les déclarations tardives des installations, de telle sorte qu’à l’heure actuelle, le nombre d’installations ayant déclaré des rejets, des éliminations ou des transferts pour 2014 s’élève à 7 849.3

Plusieurs raisons expliquent cette diminution :

  • En 2015, 1 327 installations ont affirmé qu’elles ne répondaient pas aux critères de déclaration du programme de l’INRP – ce nombre a augmenté par rapport à 2014 (925 installations). La majorité de ces installations font partie du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz.
  • En 2015, 50 installations ont soumis un rapport de fermeture.
  • Les déclarations tardives ont fait en sorte que le nombre d’installations ayant soumis une déclaration dans les dernières années diffère du nombre qui figure dans les publications antérieures. Pour l’année de déclaration 2014, 7 720 installations avaient soumis une déclaration en date du 8 septembre 2015. Un an plus tard, soit le 29 septembre 2016, 129 installations supplémentaires avaient déclaré le rejet, l’élimination et/ou le transfert de substances de l’INRP.

En 2015, 343 substances étaient déclarables à l’INRP selon différents seuils. Une installation est tenue de déclarer les quantités rejetées ou gérées de ces substances si elle répond aux critères de déclaration de l’INRP.

La Figure 4-1 ci-dessous décrit la répartition globale des quantités déclarées à l’INRP en 2015. Les quantités totales déclarées, toutes catégories confondues, sont de 4 842 636 tonnes. Les pourcentages qui figurent dans le graphique ont été arrondis.

Figure 4-1 Répartition des quantités totales déclarées en 2015, par catégorie de déclaration

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant la répartition des quantités totales déclarées en 2015, par catégorie de déclaration

Longue description
Rejets directs :
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage du total des quantités déclarées
Principaux contaminants atmosphériques3 054 91463%
Air (autres substances)83 8162%
Eau127 0253%
Sol13 115<1%
Non différenciés (moins d’une tonne)391<1%
Total des rejets déclarés3 279 26268%
Éliminations et transferts :
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage du total des quantités déclarées
Éliminations sur le site269 5725%
Éliminations hors site98 6802%
Traitement préalable à l’élimination38 0411%
Résidus miniers738 02215%
Stériles79 6472%
Transferts aux fins de recyclage339 4127%
Total des éliminations et transferts déclarés1 563 37432%

Total des quantités déclarées à l’INRP : 4 842 636 tonnes

  • Les rejets directs ont représenté 68 % (3 279 262 tonnes) des quantités totales déclarées. Tous les pourcentages ci-dessous sont aussi fondés sur les quantités totales déclarées.
    • Les rejets directs dans l’air ont représenté 65 % (3 138 730 tonnes). Les rejets directs dans l’air comprennent les catégories suivantes :
      • Les émissions de principaux contaminants atmosphériques ont représenté 63 % (3 054 914 tonnes);
      • Les autres substances de l’INRP directement rejetées dans l’air ont représenté près de 2 % (83 816 tonnes).
    • Les rejets directs dans les eaux de surface ont représenté 3 % (127 025 tonnes).
    • Les rejets directs au sol ont représenté moins de 1 % (13 115 tonnes).
    • Les rejets directs non différenciés (moins d’une tonne) ont représenté moins de 1 % (391 tonnes).
  • Les éliminations et les transferts ont représenté 32 % (1 563 374 tonnes) des quantités totales déclarées. Tous les pourcentages ci-dessous sont aussi fondés sur les quantités totales déclarées.
    • Les éliminations sur le site ont représenté plus de 5 % (269 572 tonnes).
    • Les éliminations hors site ont représenté 2 % (96 680 tonnes).
    • Le traitement préalable à l’élimination a représenté près de 1 % (38 041 tonnes).
    • Les résidus miniers ont représenté 15 % (738 022 tonnes).
    • Les stériles ont représenté près de 2 % (79 647 tonnes).
    • Les transferts hors site aux fins de recyclage ont représenté 7 % (339 412 tonnes).

Entre 2014 et 2015, les rejets directs totaux déclarés ont diminué de 3 % (107 088 tonnes), tandis que les quantités totales éliminées ou transférées ont augmenté de 4 % (66 972 tonnes). Vous trouverez des renseignements détaillés sur ces changements dans les sections 6 et 7 présent rapport.

Notes en bas de page

Footnote 3

Lors de la rédaction du rapport sommaire de 2014, d’après les données soumises au 8 septembre 2015, 7 720 installations avaient présenté une déclaration au moment de la rédaction du rapport. Plus de 550 installations ont par la suite présenté une mise à jour ou un rapport pour 2014. Il est à noter que le système de déclaration de l’INRP est disponible tout au long de l’année et que les installations peuvent soumettre des rapports ou des correctifs en tout temps, et ce, peu importe l’année de déclaration. Ainsi, en date du 29 septembre 2016, un total de 7 849 installations avaient soumis des rapports de déclaration à l’INRP pour 2014. Aux fins du présent rapport, toutes les comparaisons entre les années de déclaration 2014 et 2015 sont faites avec les plus récentes données pour l’année de déclaration 2014. Ainsi, les valeurs pour l’année de déclaration 2014 qui figurent dans ce rapport peuvent être différentes de celles qui ont été publiées dans le rapport de 2014.

Return to footnote 3 referrer

Retournez à la table des matières

5. Emplacement géographique des installations ayant effectué une déclaration à l'INRP


Les 7 284 installations qui ont déclaré des rejets directs, des éliminations et des transferts à l’INRP en 2015 sont réparties dans l’ensemble des provinces et des territoires du Canada, comme l’illustrent la Figure 5-1 et le Tableau 5-1.

Figure 5-1 Carte des installations ayant soumis une déclaration à l’INRP pour 2015, par secteur industriel

Carte du Canada représentant la localisation des installations ayant soumis une déclaration à l'INRP pour 2015, par secteur industriel

Longue description
Provinces/territoiresÉlectricitéFabricationExtraction minière et exploitation en carrièreExtraction pétrolière et gazièreAutres secteursTotal
Alberta40244242 3022662 876
Ontario631 12910283621 664
Québec27588390159813
Colombie-Britannique2124324313132733
Saskatchewan175422479133705
Manitoba128212559170
Nouvelle-Écosse8425837100
Nouveau-Brunswick441601869
Terre-Neuve-et-Labrador217842565
Territoires du Nord-Ouest27052539
Nunavut25040433
Île-du-Prince-Édouard1500713
Yukon201014

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

Ce tableau montre les installations ayant déclaré pour 2015 (7 284 installations), excluant celles qui n’ont pas rencontré les critères de déclaration (1 327 installations).

Tableau 5-1 Emplacement des installations ayant soumis une déclaration à l’INRP pour 2015, par province et territoire
Provinces/territoiresNombre d’installationsPourcentage
Alberta2 87639%
Ontario1 66423%
Québec81311%
Colombie-Britannique73310%
Saskatchewan70510%
Manitoba1702%
Nouvelle-Écosse1001%
Nouveau-Brunswick691%
Terre-Neuve-et-Labrador651%
Territoires du Nord-Ouest391%
Nunavut33<1%
Île-du-Prince-Édouard13<1%
Yukon4<1%
Total7 284100%

L’Alberta possède le plus grand nombre d’installations ayant effectué une déclaration à l’INRP pour 2015 (2 876 installations, soit 39 % du total). De ce nombre, 80 % (2 302 installations) font partie du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz. Entre 2014 et 2015, le nombre d’installations déclarantes de la province a diminué de 370, principalement en raison d’installations du secteur de l’extraction du pétrole ayant indiqué ne plus répondre aux critères de déclaration de l’INRP pour 2015.

L’Ontario détient le deuxième plus grand nombre d’installations ayant effectué une déclaration en 2015 (1 664 installations, soit 23 % du total). La majorité de ces installations sont issues du secteur de la fabrication, et sont concentrées dans le sud de l’Ontario. Le nombre d’installations ayant soumis une déclaration en Ontario est demeuré stable entre 2014 et 2015.

Le Québec, la Saskatchewan et la Colombie-Britannique comptent chacun environ 10 % des installations ayant effectué une déclaration en 2015 (813 au Québec, 733 en Colombie-Britannique et 705 en Saskatchewan).

Au Québec, la majorité des installations proviennent du secteur de la fabrication, notamment les usines de fabrication de produits chimiques et de produits en bois. Toutes les fonderies d’aluminium au Canada sont situées au Québec, sauf une qui se trouve en Colombie-Britannique. La plupart des installations manufacturières sont situées le long du corridor Québec-Windsor, qui longe le fleuve Saint-Laurent. En 2015, 19 installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP, tous secteurs confondus.

En Colombie-Britannique, 43 % (313 installations) des installations déclarantes de la province font partie du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz, et 33 % (243 installations), du secteur de la fabrication, en particulier de produits en bois. En 2015, 48 installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP. Cette diminution est principalement attribuable au secteur de l’extraction de pétrole et de gaz.

En Saskatchewan, 68 % (479 installations) des installations déclarantes proviennent du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz. Les autres installations déclarantes incluent des mines d’uranium et de potasse, ainsi que des installations de manutention et de stockage de grains. En 2015, 85 installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP. Cette diminution est principalement attribuable au secteur de l’extraction de pétrole et de gaz.

Au Manitoba, les secteurs déclarant à l’INRP sont variés et incluent des usines de fabrication d’aliments pour animaux et de produits chimiques, des mines ainsi que des installations du secteur de la manutention des grains. En 2015, cinq installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP.

Dans les provinces de l’Atlantique, les installations de l’Île-du-Prince-Édouard, du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle Écosse qui ont soumis une déclaration sont réparties dans divers secteurs, comme ceux de la production d’électricité, de la fabrication (produits alimentaires, produits en bois) et d’autres (services de défense, traitement des eaux usées). Terre-Neuve-et-Labrador, de son côté, comporte surtout des installations de production d’électricité, localisées le long des côtes, ainsi que des mines. La Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve-et-Labrador détiennent également toutes les installations pétrolières et gazières extracôtières en activité au Canada. Globalement, en 2015, 12 installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP, tous secteurs confondus.

La plupart des installations dans le Nord du Canada (Yukon, Territoires-du-Nord-Ouest et Nunavut) sont des groupes électrogènes diesel desservant les collectivités situées hors réseau, des exploitations minières et des activités d’extraction de pétrole et de gaz. Globalement, en 2015, quatre installations de moins qu’en 2014 ont soumis une déclaration à l’INRP, principalement du secteur des services de défense, parce qu’elles ne rencontraient plus les critères de déclaration de l’INRP.

Pour plus de renseignements sur les rejets directs, les éliminations et les transferts déclarés par province, veuillez vous reporter à la section 10.7, intitulée Répartition par province et territoire des rejets, éliminations et transferts déclarés.

Retournez à la table des matières

6. Données sur les rejets directs dans l’air, l’eau et le sol


Cette section présente la répartition des rejets directs totaux4 déclarés en 2015, les changements par rapport à 2014, les substances et secteurs principaux associés à ces rejets, ainsi que l’évolution des rejets totaux depuis 2006.

Tel qu’il est indiqué à la Figure 6-1, la majorité des rejets directs déclarés à l’INRP en 2015 sont émis dans l’air et sont principalement des composés classés parmi les principaux contaminants atmosphériques (PCA). Ceux-ci incluent le monoxyde de carbone, le dioxyde de soufre, les oxydes d’azote, les composés organiques volatils, les matières particulaires totales, les matières particulaires de moins de 10 microns, et les matières particulaires de moins de 2,5 microns. Aux fins d’analyse, la valeur maximale associée aux matières particulaires (valeur la plus élevée des matières particulaires totales, des matières particulaires ≤ 10 microns ou des matières particulaires ≤ 2,5 microns) a été choisie pour chacune des installations. Pour plus de renseignements à ce sujet, veuillez vous reporter à la section 9 (Notes techniques).

Les rejets directs des autres substances de l’INRP sont étudiés séparément des PCA dans le présent rapport.

Figure 6-1 Répartition des rejets directs totaux déclarés à l’INRP en 2015

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant la distribution des rejets directs totaux déclarés à l'INRP pour 2015

Longue description
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Air - Principaux contaminants atmosphériques3 054 91493%
Air - Autres substances83 8163%
Eau127 0254%
Sol13 115<1%
Non différenciés (moins d’une tonne)391<1%
Quantités totales rejetées3 279 262100%

Figure 6-2 Évolution des rejets directs totaux par milieu depuis 2006 en lien avec le nombre d’installations

Le graphique en aires superposées représente l’évolution des rejets directs totaux par milieu depuis 2006 en relation avec le nombre d'installationssince 2006 relative to the number of facilities

Longue description
AnnéeAir - Principaux contaminants atmosphériques (tonnes)Air - Autres substances (tonnes)Eau (tonnes)Sol (tonnes)Non différenciés, moins d’une tonne (tonnes)Nombre d’installations ayant déclaré à l’INRP
20064 128 440100 291114 8222 7558159 125
20074 207 832103 382118 0065 4887868 943
20083 837 611102 783123 5677 5047898 843
20093 376 99293 243119 1836 0001 0888 529
20103 365 03692 744117 06012 6321 9248 151
20113 209 13880 085122 5198 612277 947
20123 247 75385 043124 4547 0422897 791
20133 228 35785 767128 62612 780727 851
20143 087 03983 699201 92313 2874027 849
20153 054 91483 816127 02513 1153917 284

Entre 2014 et 2015, les rejets directs totaux déclarés à l’INRP ont chuté de 107 088 tonnes, soit une diminution de 3 % qui coïncide avec une diminution de 7 % du nombre d’installations (565 installations). Une baisse de 37 % (74 899 tonnes) des rejets dans l’eau explique en grande partie cette diminution : en 2014, un déversement accidentel dans une installation minière de la Colombie-Britannique a causé le rejet de 77 127 tonnes de substances directement dans les eaux de surface. Une diminution de 1 % (32 124 tonnes) des rejets directs de PCA a aussi contribué à cette diminution.

Comme il est illustré à la Figure 6-2, les rejets directs totaux dans l’air, les eaux de surface et le sol déclarés à l’INRP ont diminué de près de 25 % (1 067 862 tonnes) entre 2006 et 2015. Cette différence est principalement attribuable à une diminution marquée des rejets directs déclarés entre 2008 et 2009. La diminution pendant les années suivantes (2010-2015) a continué à un rythme plus faible et plus stable.

 

6.1 Rejets directs dans l’air de principaux contaminants atmosphériques


Les rejets directs de PCA dans l’air ont représenté 63 % des quantités totales déclarées à l’INRP et 93 % des rejets directs déclarés à l’INRP en 2015, soit 3 054 914 tonnes, ce qui est similaire aux années précédentes.

Les PCA proviennent de nombreuses sources : émissions par les cheminées, les évents ou toute autre source ponctuelle; pertes lors de l’entreposage et de la manutention des matériaux; émissions fugitives (rejets qui ne peuvent être contenus et rejets involontaires); déversements et rejets accidentels. La poussière de route, émise par les véhicules circulant sur le terrain des installations, est également prise en compte. Le Tableau 6-1 décrit la répartition des types de rejets directs de PCA dans l’air pour 2015.

Tableau 6-1 Répartition des types de rejets directs de PCA dans l’air en 2015
Type de rejetQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Cheminées/rejets ponctuels2 640 82786%
Poussière de route172 6326%
Émissions fugitives169 3506%
Entreposage et manutention52 0002%
Autres rejets de PCA19 692<1%
Déversements414<1%
Total3 054 914100%

Il convient de souligner qu’il existe d’autres sources importantes de ces polluants qui ne sont pas déclarées à l’INRP, comme les véhicules automobiles, le chauffage résidentiel, les incendies de forêt et l’agriculture. Pour plus de renseignements concernant ces autres sources, consultez la page Inventaire des émissions de polluants atmosphériques (IEPA) 2014.

Comme en 2014, les secteurs ayant déclaré les plus importants rejets directs de PCA en 2015, tel qu’il est illustré à la Figure 6-3, sont ceux de la fabrication, de l’extraction de pétrole et de gaz et de la production d’électricité.

Figure 6-3 Répartition par secteur des rejets directs de principaux contaminants atmosphériques en 2015

Diagramme à barres superposées représentant la distribution sectorielle des rejets directs des principaux contaminants atmosphériques en 2015

Longue description
Dioxyde de soufre (SO2) :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité251 38925%
Fabrication410 57142%
Extraction minière et exploitation en carrière165 16917%
Extraction de pétrole et de gaz157 56316%
Autres secteurs2 100<1%

 

Monoxyde de carbone (CO) :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité38 9844%
Fabrication610 36769%
Extraction minière et exploitation en carrière32 9814%
Extraction de pétrole et de gaz186 17321%
Autres secteurs10 8121%

 

Oxydes d’azote (exprimés sous forme de NO2) :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité152 49024%
Fabrication144 61423%
Extraction minière et exploitation en carrière31 4175%
Extraction de pétrole et de gaz269 27143%
Autres secteurs26 0734%

 

Matière particulaires (PM) :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité19 1005%
Fabrication85 72324%
Extraction minière et exploitation en carrière162 80646%
Extraction de pétrole et de gaz77 15822%
Autres secteurs9 4333%

 

Composés organiques volatils (COV) :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité1 5691%
Fabrication108 94552%
Extraction minière et exploitation en carrière2 2211%
Extraction de pétrole et de gaz75 36936%
Autres secteurs22 61511%

 

Nombre d’installations ayant produit une déclaration :
SecteurNombre d’installationsPourcentage
Électricité2554%
Fabrication1 65327%
Extraction minière et exploitation en carrière2424%
Extraction de pétrole et de gaz3 09751%
Autres secteurs77613%

En 2014 et 2015, les rejets directs totaux de PCA déclarés à l’INRP ont diminué d’environ 1 % (32 124 tonnes). Plusieurs facteurs ont contribué à cette légère diminution :

  • Les émissions de dioxyde de soufre ont diminué de 4 % (41 801 tonnes), principalement en raison du secteur de la production d’électricité.
  • Aucun changement majeur n’a été observé en ce qui concerne les émissions de monoxyde de carbone, avec une hausse inférieure à 1 % (5 525 tonnes) entre 2014 et 2015.
  • Les émissions d’oxydes d’azote ont diminué de moins de 1 % (4 428 tonnes) par rapport à 2014.
  • Les émissions de matières particulaires ont augmenté de 4 % (13 287 tonnes).
  • Les émissions déclarées de composés organiques volatils ont chuté de 2 % (4 707 tonnes) entre 2014 et 2015.

La Figure 6-4 indique l’emplacement des installations de l’INRP ayant déclaré des rejets directs dans l’air de PCA. Au Québec, les alumineries du secteur de la fabrication déclarent d’importantes quantités de monoxyde de carbone générées durant l’électrolyse de l’alumine. Une fonderie du nord de l’Ontario et une installation minière du Manitoba ont chacune déclaré plus de 100 000 tonnes de rejets de dioxyde de soufre. Les plus grandes centrales électriques figurant sur cette carte sont des centrales alimentées au charbon, lesquelles rejettent de grandes quantités de dioxyde de soufre et d’oxydes d’azote. Enfin, une installation d’extraction de sables bitumineux de l’Alberta a déclaré des rejets supérieurs à 10 000 tonnes pour chacune des substances suivantes : dioxyde de soufre, composés organiques volatils (COV) et oxydes d’azote.

Figure 6-4 Carte des installations ayant déclaré des rejets directs dans l’air de PCA, par secteur, et quantités déclarées de ces rejets

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des rejets directs dans l’air de principaux contaminants atmosphériques en 2015, par secteur et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
5 000 tonnes
5 000 –
25 000 tonnes
25 000 –
50 000 tonnes
50 000 –
100 000 tonnes
Plus de
100 000 tonnes
Total
Alberta33131038
Ontario60000060
Québec27000027
Colombie-Britannique17000017
Saskatchewan14111017
Manitoba900009
Nouvelle-Écosse512008
Nouveau-Brunswick210003
Terre-Neuve-et-Labrador20100021
Territoires du Nord-Ouest27000027
Nunavut25000025
Île-du-Prince-Édouard100001
Yukon200002

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
5 000 tonnes
5 000 –
25 000 tonnes
25 000 –
50 000 tonnes
50 000 –
100 000 tonnes
Plus de
100 000 tonnes
Total
Alberta1887000195
Ontario65113101666
Québec4087521423
Colombie-Britannique1872100190
Saskatchewan41200043
Manitoba65000065
Nouvelle-Écosse28000028
Nouveau-Brunswick32200034
Terre-Neuve-et-Labrador410106
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard300003
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
5 000 tonnes
5 000 –
25 000 tonnes
25 000 –
50 000 tonnes
50 000 –
100 000 tonnes
Plus de
100 000 tonnes
Total
Alberta23100024
Ontario1010000101
Québec34100035
Colombie-Britannique17600023
Saskatchewan21000021
Manitoba9000110
Nouvelle-Écosse500005
Nouveau-Brunswick600006
Terre-Neuve-et-Labrador701008
Territoires du Nord-Ouest410005
Nunavut400004
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
5 000 tonnes
5 000 –
25 000 tonnes
25 000 –
50 000 tonnes
50 000 –
100 000 tonnes
Plus de
100 000 tonnes
Total
Alberta2 267110202 280
Ontario800008
Québec000000
Colombie-Britannique3121000313
Saskatchewan4771000478
Manitoba500005
Nouvelle-Écosse800008
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador300003
Territoires du Nord-Ouest200002
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
5 000 tonnes
5 000 –
25 000 tonnes
25 000 –
50 000 tonnes
50 000 –
100 000 tonnes
Plus de
100 000 tonnes
Total
Alberta1880000188
Ontario2280000228
Québec80000080
Colombie-Britannique73000073
Saskatchewan1140000114
Manitoba42000042
Nouvelle-Écosse19000019
Nouveau-Brunswick800008
Terre-Neuve-et-Labrador12000012
Territoires du Nord-Ouest400004
Nunavut400004
Île-du-Prince-Édouard400004
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

6.2 Rejets directs dans l’air d’autres substances


Les rejets directs dans l’air de substances autres que les PCA ont représenté près de 3 % des rejets directs déclarés à l’INRP en 2015, soit 83 816 tonnes.

Le Tableau 6-2 décrit la répartition des différents types de rejets directs dans l’air déclarés à l’INRP en 2015.

Tableau 6-2 Répartition des types de rejets directs dans l’air en 2015
Type de rejetQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Cheminées/rejets ponctuels65 04778%
Émissions fugitives13 29816%
Stockage et manutention3 1744%
Autres rejets2 2073%
Déversements89<1%
Total83 816100%

L’ammoniac, le méthanol et l’acide chlorhydrique sont les substances pour lesquelles les rejets directs déclarés dans l’air ont été les plus élevés en 2015. Pour des détails précis concernant les rejets directs de ces substances, reportez-vous à la section 10 (Annexe – Répartition des données déclarées par les installations à l’INRP pour 2015 par substance et par catégorie de substance).

Le secteur de la fabrication a déclaré les rejets directs dans l’air les plus importants pour les substances autres que les PCA. Les usines de pâtes à papier, de papier et de carton ainsi que les installations de fabrication de produits chimiques et de produits en bois ont grandement contribué à ces rejets.

Entre 2014 et 2015, les rejets directs dans l’air d’autres substances que les PCA déclarés à l’INRP ont augmenté d’environ 117 tonnes, soit une augmentation inférieure à 1 %. Bien que la tendance regroupée soit relativement stable, les quantités déclarées de rejets pour certaines substances ont connu des hausses ou des baisses marquées.

Les substances dont les rejets ont diminué le plus entre 2014 et 2015 sont l’acide chlorhydrique (1 185 tonnes), le soufre réduit total (SRT) (1 064 tonnes) et l’ammoniac (928 tonnes). La diminution des rejets dans l’air d’acide chlorhydrique peut être attribuée à quelques installations des secteurs de la production d’électricité et des pâtes et papiers, en raison d’une baisse de leurs niveaux de production. La réduction des rejets dans l’air de SRT est principalement due à une baisse des rejets de deux installations albertaines du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz : une installation a modifié ses niveaux de production, tandis que l’autre a diminué son taux de détournement du SRT. En ce qui concerne la réduction des émissions d’ammoniac, une installation du secteur de l’extraction de pétrole et de gaz (la même installation qui a détourné du SRT) a réduit la quantité d’ammoniac qu’elle a détournée; une installation de l’Alberta du secteur de l’électricité a mis à jour sa méthodologie de calcul des émissions d’ammoniac; et, une installation de la Saskatchewan du secteur de la fabrication d’engrais chimiques (sauf la potasse) a modifié ses niveaux de production. Toutefois, les diminutions importantes des émissions de ces trois installations ont été partiellement contrebalancées par trois installations du secteur de la fabrication d’engrais chimiques (sauf la potasse) qui ont changé leurs niveaux de production.

En revanche, les substances dont les rejets ont augmenté le plus entre 2014 et 2015 incluent le méthanol (1 799 tonnes) et l’acétaldéhyde (1 425 tonnes). Cependant, ces augmentations sont probablement dues à une erreur de déclaration faite par une scierie de Terre-Neuve-et-Labrador. On a établi que ce problème avait sans doute été causé par une erreur d’unité et un suivi auprès de l’installation par le personnel de l’INRP est en cours.

L’évolution des rejets directs dans l’air de substances autres que les PCA déclarés à l’INRP au cours des dix dernières années est présentée à la Figure 6-5. Entre 2006 et 2015, ces rejets ont diminué de 16 % (16 475 tonnes), avec une diminution marquée entre 2008 et 2009. En 2009, une diminution globale de ces rejets a été principalement engendrée par le secteur de la fabrication, suite à la fermeture de plusieurs installations.

Figure 6-5 Évolution des rejets directs dans l’air (à l’exception des PCA)

Diagramme à barres superposées représentant les principales substances rejetées dans l’air (excluant les principaux contaminants atmosphériques) et leurs quantités depuis 2006

Longue description
AnnéeAmmoniac (total) (tonnes)Méthanol (tonnes)Acide chlorhydrique (tonnes)Autres substances(tonnes)BTEX (tonnes)Soufre réduit total (SRT) (tonnes)
200621 79816 1777 57520 55211 8881 931
200721 05815 4928 42119 86710 27710 339
200820 16813 9668 22818 47912 22112 358
200919 02011 7576 38113 37910 76016 058
201018 53911 9676 36013 16011 20915 459
201118 39812 5325 57512 8617 0439 017
201218 05712 80311 36913 0906 9117 918
201318 54412 73111 35511 1377 1067 615
201418 67711 80013 60710 7427 5896 980
201517 74913 55912 42211 1698 2495 916

 

Annéen-Hexane (tonnes)Acide sulfurique (tonnes)Fluorure d’hydrogène (tonnes)Acétaldéhyde (tonnes)Formaldéhyde(tonnes)
20064 4019 1783 3261 2612 205
20074 4366 9053 6221 1991 766
20085 6476 1113 3271 0341 243
20095 4185 1973 391894989
20106 0424 7353 3059391 029
20115 2314 4853 0837141 145
20124 6975 0643 2777351 123
20134 8947 1443 2267291 287
20144 8484 2443 1447421 325
20154 6723 6172 7772 0821 603

Entre 2007 et 2010, l’augmentation des rejets directs du SRT dans l’air est due à une croissance dans le secteur de l’extraction de pétrole et de gaz. Les rejets dans l’air déclarés de cette substance ont diminué en 2011 à la suite de changements apportés aux méthodes de prise de mesures et aux facteurs d’émission utilisés par plusieurs installations d’extraction de pétrole et de gaz.

Depuis 2012, les rejets directs déclarés d’acide chlorhydrique et d’acide sulfurique ont augmenté : cette croissance est imputable à l’utilisation d’un nouveau facteur d’émission pour le calcul des rejets atmosphériques par le secteur de l’électricité. Le secteur de la fabrication des métaux a également déclaré des changements dans les niveaux de production depuis 2008, ce qui peut avoir influencé les émissions de ces acides dans l’air.

Dans le Tableau 6 3, les rejets dans l’air de substances autres que les PCA et le nombre d’installations déclarantes pour ces catégories sont répartis par secteur pour 2015. Le secteur qui a rejetté les quantités les plus importantes de substances autres que les PCA dans l’air est le secteur de la fabrication, avec 68 % des rejets.

Tableau 6-3 Répartition par secteur des rejets dans l’air de substances autres que les PCA en 2015
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage des quantités déclaréesNombre d’installationsPourcentage d’installations
Électricité12 16515%413%
Fabrication57 33868%96164%
Extraction minière et exploitation en carrière1 1661%725%
Extraction de pétrole et de gaz7 9189%1248%
Autres secteurs5 2296%29420%
Total83 816100%1 492100%

La Figure 6-6 présente l’emplacement des installations de l’INRP qui ont déclaré des rejets directs dans l’air de substances autres que les PCA en 2015. Cette carte démontre que les installations qui contribuent le plus aux rejets directs dans l’air des substances de l’INRP autres que des PCA proviennent surtout du secteur de la fabrication. Certaines installations des secteurs de l’extraction de pétrole et de gaz et de la production d’électricité ressortent sur la carte, compte tenu de l’importance des rejets déclarés. Bien que cela ne soit pas clairement indiqué sur la carte, les plus grandes installations d’extraction de pétrole et de gaz sont les installations d’extraction de sables bitumineux et les plus grandes installations de production d’électricité sont les centrales électriques alimentées au charbon.

Figure 6-6 Carte des installations ayant déclaré des rejets directs dans l’air de substances autres que les PCA en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées de ces rejets

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des rejets directs dans l’air de substances autres que les PCA en 2015, par secteur et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
120 tonnes
120 –
  400 tonnes
400 –
1 000 tonnes
1 000 –
2 500 tonnes
Plus de
2 500 tonnes
Total
Alberta520029
Ontario15000015
Québec300003
Colombie-Britannique100001
Saskatchewan030003
Manitoba100001
Nouvelle-Écosse402006
Nouveau-Brunswick110002
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
120 tonnes
120 – 
400 tonnes
400 –
1 000 tonnes
1 000 –
2 500 tonnes
Plus de
2 500 tonnes
Total
Alberta79762195
Ontario43127510464
Québec18319400206
Colombie-Britannique781241095
Saskatchewan18420024
Manitoba39111042
Nouvelle-Écosse14100015
Nouveau-Brunswick9420015
Terre-Neuve-et-Labrador200013
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard200002
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
120 tonnes
120 –
  400 tonnes
400 –
1 000 tonnes
1 000 –
2 500 tonnes
Plus de
2 500 tonnes
Total
Alberta200002
Ontario32100033
Québec510006
Colombie-Britannique11000011
Saskatchewan400004
Manitoba400004
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador310004
Territoires du Nord-Ouest400004
Nunavut400004
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
120 tonnes
120 – 
400 tonnes
400 –
1 000 tonnes
1 000 –
2 500 tonnes
Plus de
2 500 tonnes
Total
Alberta85701194
Ontario100001
Québec000000
Colombie-Britannique13000013
Saskatchewan11000011
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse100001
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador300003
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
120 tonnes
120 –
  400 tonnes
400 –
1 000 tonnes
1 000 –
2 500 tonnes
Plus de
2 500 tonnes
Total
Alberta69200071
Ontario89210092
Québec48000048
Colombie-Britannique32010033
Saskatchewan21100022
Manitoba810009
Nouvelle-Écosse400004
Nouveau-Brunswick600006
Terre-Neuve-et-Labrador500005
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard300003
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

6.3 Rejets directs dans les eaux de surface


Les rejets directs dans les eaux de surface ont représenté 2,6 % des quantités totales déclarées en 2015 et 3,9 % des rejets directs totaux, soit 127 024 tonnes. Les rejets directs dans les eaux de surface comprennent les évacuations directes, les déversements accidentels et les fuites. Le Tableau 6-4 détaille les proportions pour chaque type de rejet.

Tableau 6-4 Répartition des types de rejets dans les eaux de surface en 2015
Type de rejetQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Évacuations directs126 62764%
Déversements accidentels39837%
Fuites0,06<1%
Total127 025100%

Comme il est indiqué à la Figure 6-7, en 2015, les substances rejetées directement dans les eaux de surface déclarées en plus grandes quantités ont été les ions nitrate dans une solution à un pH de 6 ou plus, l’ammoniac et le phosphore. On observe une hausse significative des quantités de phosphore, de cuivre et de manganèse rejetées en 2014 suite à un déversement accidentel d’un bassin de résidus d’une installation minière en Colombie-Britannique. Auparavant, ces substances étaient en grande partie éliminées sous forme de stériles et de résidus miniers. Cependant, lorsque le bassin de résidus contenant ces substances s’est brisé, celles-ci ont été déversées dans les eaux de surface. Ce déversement accidentel en août 2014 a représenté une quantité de 74 127 tonnes. Étant donné qu’aucun rejet de cette ampleur n’a été déclaré en 2015, les rejets totaux dans les eaux de surface ont diminué de 37 % (74 899 tonnes) comparativement aux valeurs de 2014. En 2015, l’ampleur des rejets totaux dans les eaux de surface est comparable à celle des rejets totaux déclarés avant 2014. Les rejets directs dans les eaux de surface sont demeurés stables entre 2006 et 2013.

Figure 6-7 Évolution des rejets directs dans les eaux de surface

Diagramme à barres superposées représentant les principales substances rejetées directement dans les eaux de surface et leurs quantités depuis 2006

Longue description
AnnéeNitrate (ion en sol. à un pH de >= 6,0) (tonnes)Ammoniac (total) (tonnes)Phosphore (total) (tonnes)Autres substances (tonnes)Cuivre (et ses composés) (tonnes)
200653 57449 9786 8394 33497
200757 00449 7156 5224 67293
200862 08149 3396 6435 393110
200955 79752 2846 1224 89485
201059 82946 9275 5894 64570
201164 91347 4715 4514 61371
201267 32347 1065 2664 70060
201367 53948 7315 4126 88460
201471 36945 62638 45825 69520 776
201571 27045 7565 4214 54533

Les rejets directs les plus importants dans les eaux de surface sont attribuables aux installations regroupées sous « Autres secteurs », qui incluent les usines municipales de traitement des eaux usées.

Dans le Tableau 6-5, les rejets déclarés dans les eaux de surface et le nombre d’installations déclarantes pour ces catégories en 2015 ont été répartis par secteur. Les installations regroupées sous « Autres secteurs » ont été responsables de 88 % des rejets dans les eaux de surface.

Tableau 6-5 Répartition par secteur des rejets dans les eaux de surface
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage des quantités déclaréesNombre d’installationsPourcentage d’installations
Électricité29<1%164%
Fabrication9 2227%16438%
Extraction minière et exploitation en carrière3 9213%7317%
Extraction de pétrole et de gaz2 4422%72%
Autres secteurs111 41188%17340%
Total127 025100%433100%

La Figure 6-8 indique l’emplacement des installations ayant déclaré des rejets directs dans les eaux de surface pour 2015. On peut y constater que les rejets les plus importants pour la catégorie « Autres secteurs » ont eu lieu à proximité de grands centres urbains, où les usines de traitement des eaux usées traitent la majorité des eaux usées.

Figure 6-8 Carte des installations ayant déclaré des rejets directs dans les eaux de surface en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées de ces rejets

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des rejets directs dans les eaux de surface en 2015, par secteur et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
 1 500 tonnes
1 500 –
4 000 tonnes
4 000 –
7 000 tonnes
Plus de
7 000 tonnes
Total
Alberta500005
Ontario300003
Québec000000
Colombie-Britannique000000
Saskatchewan000000
Manitoba100001
Nouvelle-Écosse400004
Nouveau-Brunswick200002
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
 1 500 tonnes
1 500 –
4 000 tonnes
4 000 –
7 000 tonnes
Plus de
7 000 tonnes
Total
Alberta19000019
Ontario50000050
Québec51000051
Colombie-Britannique24100025
Saskatchewan000000
Manitoba300003
Nouvelle-Écosse400004
Nouveau-Brunswick810009
Terre-Neuve-et-Labrador200002
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard100001
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
 1 500 tonnes
1 500 –
4 000 tonnes
4 000 –
7 000 tonnes
Plus de
7 000 tonnes
Total
Alberta100001
Ontario20000020
Québec20000020
Colombie-Britannique10000010
Saskatchewan600006
Manitoba600006
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick200002
Terre-Neuve-et-Labrador510006
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut100001
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
 1 500 tonnes
1 500 –
4 000 tonnes
4 000 –
7 000 tonnes
Plus de
7 000 tonnes
Total
Alberta200002
Ontario000000
Québec000000
Colombie-Britannique000000
Saskatchewan000000
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse200002
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador120003
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –  
1 500 tonnes
1 500 –
4 000 tonnes
4 000 –
7 000 tonnes
Plus de
7 000 tonnes
Total
Alberta340119
Ontario49772166
Québec46501052
Colombie-Britannique13611021
Saskatchewan120003
Manitoba211004
Nouvelle-Écosse9100010
Nouveau-Brunswick500005
Terre-Neuve-et-Labrador010001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard110002
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

6.4 Rejets directs au sol


Les rejets directs au sol ont représenté moins de 1 % des quantités totales déclarées à l’INRP en 2015 et moins de 1 % des rejets directs déclarés, soit 13 115 tonnes. Les rejets directs au sol (à la surface ou souterrains) comprennent les déversements accidentels, les fuites, et les autres rejets au sol, qui ne sont ni des déversements ni des fuites et qui ne sont pas destinés à l’élimination (par exemple l’application de produits de déglaçage sur les avions). La répartition des types de rejets directs au sol déclarés en 2015 est présentée dans le Tableau 6-6.

Tableau 6-6 Répartition des types de rejets directs au sol en 2015
Type de rejetQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Déversements accidentels13,8<1%
Fuites1,6<1%
Autres rejets au sol13 100~100%
Total13 115100%

Comme il est indiqué à la Figure 6-9, les substances rejetées directement au sol déclarées en plus grandes quantités en 2015 ont été l’éthylène glycol et l’ammoniac.

Figure 6-9 Évolution des rejets directs au sol

Diagramme à barres superposées représentant les principales substances rejetées au sol et leurs quantités depuis 2006

Longue description
AnnéeÉthylèneglycol (tonnes)Autres substances (tonnes)Cuivre (et ses composés) (tonnes)Ammoniac (total) (tonnes)Phosphore (total) (tonnes)Nitrate (ion en sol. à un pH de >= 6,0) (tonnes)
2006924425237209329630
20073 417404277381296713
20084 5801 027376297357867
20092 9475341 170558292498
20104 3703 8573 173533359340
20116 37291121858850914
20125 0966832775923913
20139 3991 89627763749873
201410 7051 23020979332920
20159 2371 9961741 00264362

Entre 2014 et 2015, les rejets directs au sol ont diminué de moins de 1 % (171 tonnes). L’éthylène glycol a représenté 70 % (9 237 tonnes) des rejets directs au sol en 2015, principalement en raison de son utilisation comme agent de déglaçage dans les aéroports.

La Figure 6-9 révèle que les rejets d’éthylène glycol ont diminué de 14 % (1 468 tonnes) entre 2014 et 2015. Cette diminution peut être attribuable au fait que l’utilisation de cette substance en tant qu’agent de déglaçage fluctue en fonction des conditions météorologiques saisonnières. Par ailleurs, la diminution des rejets d’éthylène glycol a été en quelque sorte contrebalancée par une augmentation de 26 % (209 tonnes) des rejets d’ammoniac au sol. L’augmentation des activités de dynamitage dans une mine de nickel-cuivre de Terre-Neuve-et-Labrador et l’épandage dans un abattoir de l’Alberta ont contribué à l’augmentation des rejets d’ammoniac au sol.

Dans le Tableau 6-7, les rejets de substances au sol déclarés et le nombre d’installations déclarantes sont répartis par secteur pour 2015. Les installations responsables des plus importantes quantités de rejets au sol déclarés, soit 77 %, sont regroupées sous « Autres secteurs ». Il s’agit principalement d’installations du secteur du transport aérien régulier et des activités de soutien, qui déclarent d’importants rejets d’éthylène glycol, une substance utilisée comme agent de déglaçage des aéronefs.

Tableau 6-7 Répartition par secteur des rejets au sol
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage des quantités déclaréesNombre d’installationsPourcentage d’installations
Électricité13<1%11%
Fabrication1 2219%5130%
Extraction minière et exploitation en carrière8376%74%
Extraction de pétrole et de gaz1 0068%1710%
Autres secteurs10 03877%9355%
Total13 115100%169100%

La Figure 6-10 indique l’emplacement des installations ayant déclaré des rejets directs au sol pour 2015. Leur nombre est très peu élevé comparativement au nombre d’installations qui ont rejeté des substances dans d’autres milieux. Tel que mentionné ci-dessus, il s’agit principalement d’installations du secteur du transport aérien régulier et des activités de soutien.

Figure 6-10 Carte des installations ayant déclaré des rejets directs au sol en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées de ces rejets

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des rejets directs dans le sol en 2015, par secteur et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
100 tonnes
100 – 
300 tonnes
300 –
600 tonnes
600 –
1 500 tonnes
Plus de
1 500 tonnes
Total
Alberta000000
Ontario000000
Québec100001
Colombie-Britannique000000
Saskatchewan000000
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador000000
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
100 tonnes
100 –
  300 tonnes
300 –
600 tonnes
600 –
1 500 tonnes
Plus de
1 500 tonnes
Total
Alberta10010011
Ontario10000010
Québec10200012
Colombie-Britannique9100010
Saskatchewan100001
Manitoba200002
Nouvelle-Écosse300003
Nouveau-Brunswick100001
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
100 tonnes
100 – 
300 tonnes
300 –
600 tonnes
600 –
1 500 tonnes
Plus de
1 500 tonnes
Total
Alberta000000
Ontario110002
Québec200002
Colombie-Britannique100001
Saskatchewan000000
Manitoba100001
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador001001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
100 tonnes
100 – 
300 tonnes
300 –
600 tonnes
600 –
1 500 tonnes
Plus de
1 500 tonnes
Total
Alberta10001011
Ontario100001
Québec000000
Colombie-Britannique200002
Saskatchewan300003
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador000000
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
100 tonnes
100 – 
300 tonnes
300 –
600 tonnes
600 –
1 500 tonnes
Plus de
1 500 tonnes
Total
Alberta11101013
Ontario23210127
Québec11200013
Colombie-Britannique14000014
Saskatchewan220004
Manitoba210104
Nouvelle-Écosse510107
Nouveau-Brunswick110002
Terre-Neuve-et-Labrador620008
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

6.5 Rejets directs de substances toxiques déclarés à l’INRP


La liste des substances déclarables à l’INRP contient une centaine de substances toxiques au sens de la LCPE. Ces substances sont identifiées à l’aide d’un astérisque dans les tableaux de la section 10 (Annexe – Répartition des données déclarées par les installations à l’INRP pour 2015 par substance et par catégorie de substance). À des fins de simplicité, elles seront appelées « substances toxiques » dans la présente section.

La Figure 6-11 illustre la répartition des rejets totaux de substances toxiques et non toxiques de 2006 à 2015. Elle indique que les substances toxiques ont représenté 59 % du total des rejets directs déclarés à l’INRP en 2015. Les PCA comptents pour la grande majorité des rejets de la catégorie des substances toxiques, représentant 93 % de tous les rejets directs de substances toxiques déclarés à l’INRP en 2015. Les PCA toxiques inscrits à l’INRP sont les oxydes d’azote, le dioxyde de soufre et les composés organiques volatils. Entre 2014 et 2015, on a observé une baisse de 3 % des rejets de substances toxiques, principalement attribuable à une diminution des rejets de dioxyde de soufre par trois installations albertaines du secteur de l’électricité.

Figure 6-11 Répartition des rejets directs de substances toxiques au sens de la LCPE (1999) et des autres substances déclarables à l’INRP entre 2006 et 2015

Diagramme à barres superposées représentant la distribution des rejets directs des substances toxiques et des autres substances depuis 2006

Longue description
AnnéeSubstances toxiques (au sens de la LCPE [1999]) - Air - Principaux contaminants atmosphériques (tonnes)Substances toxiques (au sens de la LCPE [1999]) - Rejets, excluant les PCA (tonnes)Substances non toxiques - Air - Principaux contaminants atmosphériques (tonnes)Substances non toxiques - Rejets, excluant les PCA (tonnes)
20062 893 963126 9421 234 47891 742
20072 845 425122 8191 362 407104 842
20082 587 692121 4621 249 919113 180
20092 237 268115 1121 139 724104 401
20102 101 636111 2321 263 400113 128
20111 969 704105 9251 239 434105 318
20121 937 979104 4651 309 774112 364
20131 945 574107 6391 282 783119 607
20141 878 368109 6881 208 671189 624
20151 827 279108 1171 227 635116 231

Les autres substances toxiques inscrites à l’INRP peuvent avoir des effets importants sur l’environnement et la santé humaine à des quantités très basses, de telle sorte que leurs seuils de déclaration sont moins élevés que ceux des PCA. Par exemple, les métaux tels que le plomb, l’arsenic, le cadmium, le chrome hexavalent et le mercure, ainsi que leurs composés, ont des seuils de déclaration qui varient de 5 à 50 kg.

Figure 6-12 Répartition par secteur des rejets directs de certains groupes de substances toxiques en 2015

Diagramme à barres superposées représentant la distribution des rejets directs par secteur industriel pour certains groupes de substances toxiques en 2015

Longue description
Aldéhydes :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité451%
Fabrication3 59193%
Extraction minière et exploitation en carrière0,273<1%
Extraction de pétrole et de gaz2176%
Autres secteurs0,546<1%

 

BTEX :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité19<1%
Fabrication4 22357%
Extraction minière et exploitation en carrière0,564<1%
Extraction de pétrole et de gaz2 84839%
Autres secteurs2864%

 

Métaux toxiques au sens de la LCPE :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité9,42%
Fabrication32556%
Extraction minière et exploitation en carrière15026%
Extraction de pétrole et de gaz6,11%
Autres secteurs9216%

 

Dioxines et furanes :
SecteurQuantités déclarées (g ET)Pourcentage
Électricité1,912%
Fabrication1067%
Extraction minière et exploitation en carrière0,0881%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs3,221%

 

Diisocyanates :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication392100%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs0,015<1%

 

Hexachlorobenzène :
SecteurQuantités déclarées (grammes)Pourcentage
Électricité59518%
Fabrication2 46273%
Extraction minière et exploitation en carrière171%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs2798%

 

Fluorures inorganiques :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité1 60356%
Fabrication1 21042%
Extraction minière et exploitation en carrière532%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs0,194<1%

 

Oxydes d’azote :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité152 49024%
Fabrication144 61423%
Extraction minière et exploitation en carrière31 4175%
Extraction de pétrole et de gaz269 27143%
Autres secteurs26 0734%

 

Nutriments :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité3781%
Fabrication14 61323%
Extraction minière et exploitation en carrière1 1202%
Extraction de pétrole et de gaz1 3072%
Autres secteurs47 09873%

Figure 6-12 Répartition par secteur des rejets directs de certains groupes de substances toxiques en 2015(suite)

Diagramme à barres superposées représentant la distribution des rejets directs par secteur industriel pour certains groupes de substances toxiques en 2015 (suite)

Longue description
Substances appauvrissant la couche d’ozone :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication1399%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs0,1411%

 

Hydrocarbures aromatiques polycycliques :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité270<1%
Fabrication183 22098%
Extraction minière et exploitation en carrière924<1%
Extraction de pétrole et de gaz2 4151%
Autres secteurs746<1%

 

Phénols :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication2 2375%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs44 51695%

 

Phtalates :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication3,9100%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs00%

 

Matière particulaire :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité4678%
Fabrication1 88132%
Extraction minière et exploitation en carrière1072%
Extraction de pétrole et de gaz2 75047%
Autres secteurs69712%

 

Dioxyde de soufre :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité251 38925%
Fabrication410 57142%
Extraction minière et exploitation en carrière165 16917%
Extraction de pétrole et de gaz157 56316%
Autres secteurs2 100<1%

 

Composés organiques volatils :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité1 5691%
Fabrication108 94552%
Extraction minière et exploitation en carrière2 2211%
Extraction de pétrole et de gaz75 36936%
Autres secteurs22 61511%

 

Autres :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité28<1%
Fabrication23 78883%
Extraction minière et exploitation en carrière2741%
Extraction de pétrole et de gaz4 05014%
Autres secteurs5332%

Comme on peut le voir dans la Figure 6-12, la majorité des rejets de substances toxiques ont été déclarés par le secteur de la fabrication, avec 713 963 tonnes (37 % de tous les rejets toxiques). Le secteur de la fabrication est vaste et varié, et il englobe une grande quantité d’industries différentes, comme celles des produits en bois, du fer et de l’acier, des produits chimiques, etc. Ce secteur a déclaré les rejets les plus importants dans les catégories suivantes :

  • Aldéhydes (produits en bois, pâtes et papiers)
  • BTEX (fabrication de matériel de transport, produits en bois, pâtes et papiers)
  • Métaux toxiques (métaux, à l’exception de l’aluminium, du fer et de l’acier)
  • Dioxines et furanes (fer et acier)
  • Diisocyanates (fabrication de matériel de transport, plastique et caoutchouc)
  • Hexachlorobenzène (fer et acier, métaux)
  • Substances appauvrissant la couche d’ozone (raffineries de pétrole, produits chimiques)
  • Hydrocarbures aromatiques polycycliques (produits chimiques, aluminium, pâtes et papiers)
  • Phtalates (fabricants de meubles)
  • Dioxyde de soufre (métaux, aluminium, raffinage du pétrole et du charbon, fabrication)
  • Composés organiques volatils (produits en bois, fabrication de matériel de transport, pâtes et papiers, produits chimiques, plastique et caoutchouc)

Le secteur ayant déclaré la deuxième quantité la plus élevée de rejets de substances toxiques à l’INRP est celui de l’extraction de pétrole et de gaz, avec 513 383 tonnes (27 % de tous les rejets toxiques). Il a déclaré les rejets les plus élevés d’oxydes d’azote et de matières particulaires (PM). Ce secteur a également déclaré des rejets importants de BTEX, de dioxyde de soufre et de COV.

Le secteur ayant déclaré à l’INRP la troisième quantité la plus élevée de rejets de substances toxiques est le secteur de la production d’électricité, avec 407 006 tonnes (21 % de tous les rejets toxiques). Il a déclaré les rejets les plus élevés de fluorures inorganiques, principalement en raison de la présence de fluorure dans le charbon et le pétrole brûlés par les centrales électriques. Ce secteur a également déclaré des rejets importants d’oxydes d’azote et de dioxyde de soufre.

Vient ensuite le secteur de l’extraction minière et de l’exploitation en carrière, qui a déclaré des rejets toxiques de 200 513 tonnes (10 % de tous les rejets toxiques). Bien qu’il ne domine dans aucune des catégories de rejets toxiques, ce secteur a déclaré des rejets importants de métaux toxiques, d’oxydes d’azote de dioxyde de soufre.

Le reste des installations, regroupées sous « Autres secteurs », ont été responsables de 5 % (99 539 tonnes) de tous les rejets toxiques. Les rejets de phénols et de nutriments (principalement de l’ammoniac) ont surtout été déclarés par le secteur des systèmes de traitement des eaux usées.

La Figure 6-13 indique l’emplacement des installations de l’INRP qui ont déclaré de rejets de substances toxiques. Une fonderie de l’Ontario et une installation minière du Manitoba ont toutes deux déclaré des rejets de plus de 100 000 tonnes de dioxyde de soufre. Les plus grandes centrales électriques figurant sur cette carte sont des centrales alimentées au charbon, lesquelles ont rejeté de grandes quantités de dioxyde de soufre et d’oxydes d’azote. Enfin, une installation d’extraction de sables bitumineux de l’Alberta a déclaré des rejets de plus de 10 000 tonnes pour chacune des substances suivantes : dioxyde de soufre, composés organiques volatils (COV) et oxydes d’azote.

Figure 6-13 Carte des installations ayant déclaré des rejets de substances toxiques en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées de ces rejets

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des rejets directs des substances toxiques en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 – 
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta32023037
Ontario61000061
Québec26100027
Colombie-Britannique17000017
Saskatchewan12102015
Manitoba700007
Nouvelle-Écosse332008
Nouveau-Brunswick210003
Terre-Neuve-et-Labrador20100021
Territoires du Nord-Ouest27000027
Nunavut25000025
Île-du-Prince-Édouard100001
Yukon200002

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 – 
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta1739000182
Ontario79618101816
Québec43514000449
Colombie-Britannique1894000193
Saskatchewan40100041
Manitoba65100066
Nouvelle-Écosse30000030
Nouveau-Brunswick28300031
Terre-Neuve-et-Labrador411006
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard300003
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta11000011
Ontario53000053
Québec23100024
Colombie-Britannique16000016
Saskatchewan19000019
Manitoba800019
Nouvelle-Écosse100001
Nouveau-Brunswick500005
Terre-Neuve-et-Labrador710008
Territoires du Nord-Ouest410005
Nunavut400004
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
 15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta2 076140112 092
Ontario800008
Québec000000
Colombie-Britannique2931000294
Saskatchewan4633000466
Manitoba500005
Nouvelle-Écosse800008
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador220004
Territoires du Nord-Ouest200002
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
 15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta1990000199
Ontario2592000261
Québec1121000113
Colombie-Britannique94200096
Saskatchewan82000082
Manitoba38000038
Nouvelle-Écosse28000028
Nouveau-Brunswick12000012
Terre-Neuve-et-Labrador17000017
Territoires du Nord-Ouest400004
Nunavut400004
Île-du-Prince-Édouard500005
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

 

Notes en bas de page

Footnote 4

Les rejets directs comprennent les rejets directs totaux dans l’air, l’eau et le sol, de même que les rejets non différenciés (rejets de moins d’une tonne déclarés sans distinction de l’air, l’eau ou le sol).

Return to footnote 4 referrer

Retournez à la table des matières

7. Données sur les éliminations et transferts


Cette section présente la répartition des quantités éliminées ou transférées de substances déclarées à l’INRP, les principales substances déclarées dans ces catégories, la répartition par secteur et l’évolution des quantités déclarées depuis 2006.

Les données déclarées dont il est question dans la présente section sont divisées en deux catégories, soit les éliminations et les transferts, lesquelles sont divisées en sous-catégories, définies ci-dessous :

  • Éliminations sur le site – une substance peut être éliminée de façon définitive selon diverses méthodes, incluant l’enfouissement, l’injection souterraine ou l’épandage. Elle est dite sur le site si elle est effectuée sur les lieux de l’installation déclarante.
  • Éliminations hors site – lorsque l’élimination se fait à l’extérieur du site, elle est dite « hors site ». Ces transferts peuvent avoir lieu autant au Canada que vers l’extérieur du pays. Les méthodes employées sont les mêmes que dans les éliminations sur le site.
  • Transfert hors site pour traitement préalable à l’élimination – aussi appelée « Traitement avant élimination » ou « Traitement » – cette catégorie indique qu’une substance peut avoir été altérée physiquement, chimiquement, biologiquement, par incinération, ou par son passage dans une usine municipale de traitement des eaux usées avant d’être éliminée hors site.
  • Les résidus miniers désignent des déchets rejetés à l’issue de la transformation des minerais, des concentrés de minerai ou d’autres matériaux miniers (p. ex., les sables bitumineux), visant à extraire les composants commercialisables tels que les métaux, les minéraux ou le bitume. Selon le type de procédé utilisé et le matériau récupéré, les résidus miniers peuvent inclure des roches finement broyées, du sable, de l’argile, de l’eau, des produits chimiques utilisés dans les procédés et des métaux résiduels, des minéraux et du bitume.
  • Les stériles sont des roches qui sont retirées au cours des opérations d’extraction minière pour pouvoir accéder aux minerais et qui ne sont pas transformées. Les stériles sont généralement constitués de morceaux fragmentés de roches de différentes tailles.
  • Transferts hors site aux fins de recyclage – aussi appelée « Recyclage hors site » ou « Recyclage » – sont associés aux activités empêchant une matière ou un élément de cette matière de devenir un déchet destiné à l’élimination finale. Les installations qui atteignent les seuils de déclaration de l’INRP soumettent de l’information sur les quantités de substances qu’elles transfèrent hors site aux fins de recyclage. Les activités de recyclage sur le site n’ont pas à être déclarées.

Les quantités éliminées ou transférées des substances déclarées à l’INRP ont représenté 32 % des quantités déclarées en 2015, soit 1 563 374 tonnes. La répartition de ce total par catégorie est présentée à la figure 7-1.

Figure 7-1 Répartition des éliminations et transferts totaux déclarés à l’INRP en 2015

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant la répartition des éliminations et transferts totaux déclarés à l'INRP en 2015

Longue description

 

CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Éliminations sur le site269 57217%
Éliminations hors site98 6806%
Résidus miniers738 02247%
Stériles79 6475%
Traitement préalable à l’élimination38 0413%
Recyclage hors site339 41222%
Total des éliminations et transferts déclarés1 563 374100%

Comme il est indiqué dans la Figure 7-1, la majorité des quantités éliminées ou transférées déclarées à l’INRP en 2015 proviennent de la gestion des résidus miniers, qui représentent 47 % (738 022 tonnes) du total des éliminations et des transferts.

La Figure 7-2 montre comment cette répartition a évolué depuis 2006.

Figure 7-2 Évolution des quantités éliminées ou transférées totales déclarées à l’INRP entre 2006 et 2015

Le graphique en aires superposées représente la répartition des éliminations et transferts totaux par milieu depuis 2006 relatif au nombre d'installations

Longue description

 

AnnéeÉliminations sur le site (tonnes)Éliminations hors site (tonnes)Résidus miniers (tonnes)Stériles (tonnes)Traitement préalable à l’élimination (tonnes)Transferts hors site aux fins de recyclage (tonnes)Nombre d’installations ayant déclaré à l’INRP
2006337 720366 841537 9253 68039 153378 8379 125
2007366 611404 964486 7354 59833 740402 0058 943
2008274 698534 258554 7939 98152 586342 4438 843
2009267 439512 166520 24811 99246 619344 0018 529
2010249 659546 064615 71617 43350 679389 3658 151
2011284 820342 092580 22021 57640 651458 4677 947
2012242 678307 016648 72335 38240 269346 1407 791
2013239 162118 965692 769125 42638 480302 2137 851
2014273 53197 448672 229102 24744 879306 0697 849
2015269 57298 680738 02279 64738 041339 4127 284

Entre 2014 et 2015, les quantités totales déclarées de substances éliminées ou transférées ont augmenté de 4 % (66 972 tonnes). Les résidus miniers du secteur de l’extraction minière et de l’exploitation en carrière et les transferts hors site aux fins de recyclage du secteur des services de la défense sont les principaux responsables de cette augmentation. Cette variation est légèrement compensée par les substances déclarées comme étant traitées avant leur élimination et par les stériles, dont les quantités ont diminué de 15 % (6 839 tonnes) et de 22 % (22 599 tonnes) respectivement, en 2015 par rapport à 2014.

Entre 2006 et 2015, le total des substances éliminées et transférées a diminué de 6 % (100 782 tonnes). Les quantités déclarées pour plusieurs catégories d’éliminations et de transferts ont diminué, en particulier les éliminations hors site (73 % [268 161 tonnes]), les éliminations sur le site (20 % [68,148 tonnes]) et les transferts hors site aux fins de recyclage (10 % [39 425 tonnes]). En revanche, depuis l’ajout de ces catégories à l’INRP en 2006, les quantités de résidus miniers et de stériles ont augmenté de 37 % (200 097 tonnes) et de 2 064 % (75 967 tonnes), respectivement.

Dans le Tableau 7-1, les quantités déclarées de substances éliminées et transférées et le nombre d’installations déclarantes pour ces catégories sont répartis par secteur. Les secteurs responsables de la majorité des éliminations ou transferts de substances déclarés à l’INRP sont les secteurs de l’extraction minière et de l’exploitation en carrière, de la fabrication et de l’extraction de pétrole et de gaz.

Tableau 7-1 Répartition par secteur des éliminations et des transferts en 2015
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage des quantités déclaréesNombre d’installationsPourcentage d’installations
Électricité5 676<1%422%
Fabrication381 35024%1 15062%
Extraction minière et exploitation en carrière758 32149%905%
Extraction de pétrole et de gaz246 96116%1307%
Autres secteurs171 06611%43223%
Total1 563 374100%1 844100%

La Figure 7-3 indique l’emplacement de ces installations à travers le Canada. Les plus grandes installations sur la carte sont surtout des mines de métaux ayant principalement déclaré des résidus miniers : l’une est une mine de fer située non loin de la frontière entre Terre-Neuve-et-Labrador et le Québec et l’autre une mine d’or et d’argent située à proximité de la frontière entre l’Ontario et le Québec. Une installation d’extraction de pétrole et de gaz de l’Alberta est également visible, étant donné qu’elle déclare de grandes quantités de sulfure d’hydrogène en tant qu’injection souterraine. La carte comporte aussi quatre installations de fabrication représentées par de grands cercles : deux raffineries de pétrole, une au Nouveau-Brunswick et l’autre dans le sud de l’Ontario, une installation de production et de traitement de métaux non ferreux en Colombie-Britannique et une installation de traitement de brasque usée au Québec.

Figure 7-3 Carte des installations ayant déclaré des éliminations et des transferts en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des éliminations et des transferts en 2015, par secteur et quantités totales déclarées

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta10000010
Ontario10000010
Québec200002
Colombie-Britannique600006
Saskatchewan300003
Manitoba300003
Nouvelle-Écosse500005
Nouveau-Brunswick200002
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta90100091
Ontario6426010649
Québec2355110242
Colombie-Britannique78101080
Saskatchewan16000016
Manitoba38000038
Nouvelle-Écosse16000016
Nouveau-Brunswick13001014
Terre-Neuve-et-Labrador200002
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard200002
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta400004
Ontario18601126
Québec10331017
Colombie-Britannique4323012
Saskatchewan14000014
Manitoba230005
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick110002
Terre-Neuve-et-Labrador120014
Territoires du Nord-Ouest130004
Nunavut010001
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon100001

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta87921099
Ontario000000
Québec000000
Colombie-Britannique12120015
Saskatchewan11000011
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse300003
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
3 000 tonnes
3 000 –
15 000 tonnes
15 000 –
30 000 tonnes
30 000 –
60 000 tonnes
Plus de
60 000 tonnes
Total
Alberta1004100105
Ontario1307000137
Québec64300067
Colombie-Britannique52000052
Saskatchewan21000021
Manitoba17000017
Nouvelle-Écosse10000010
Nouveau-Brunswick11000011
Terre-Neuve-et-Labrador700007
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard300003
Yukon100001

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

7.1 Éliminations sur le site et hors site, et traitement préalable à l’élimination


La présente section porte sur les transferts hors site aux fins de traitement préalable à l’élimination, et sur les éliminations sur le site et hors site déclarés en 2015. Les résidus miniers et les stériles ne sont pas inclus dans cette section et sont examinés à la section 7.2.

Les éliminations sur le site, les éliminations hors site et les transferts hors site aux fins de traitement préalable à l’élimination ont représenté près de 26 % (406 293 tonnes) du total des éliminations et des transferts déclarés à l’INRP en 2015.

La Figure 7-4 montre que la majorité des éliminations sont effectuées sur le site, principalement par injection souterraine et enfouissement, ce qui représentent, respectivement, 40 % (162 778 tonnes) et 25 % (100 480 tonnes) du total des éliminations déclarées, à l’exclusion des résidus miniers et des stériles. Les principales méthodes d’élimination pour les éliminations hors site sont similaires, l’injection souterraine et l’enfouissement représentant 12 % (48 872 tonnes) et 9 % (38 307 tonnes), respectivement, du total des éliminations déclarées. En ce qui concerne les transferts hors site aux fins de traitement préalable à l’élimination finale, le traitement par incinération ou à l’aide d’un procédé thermique est la méthode de traitement la plus fréquemment utilisée, avec un peu plus de 3 % (13 618 tonnes) du total des éliminations, suivie par les transferts aux usines municipales de traitement des eaux usées, avec près de 3 % (10 419 tonnes) du total des éliminations, à l’exclusion des résidus miniers et des stériles.

Figure 7-4 Répartition des types d’élimination déclarés à l’INRP en 2015, à l’exclusion de la gestion des résidus miniers et des stériles

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant la répartition des quantités déclarées des éliminations en 2015, excluant les résidus miniers et stériles

Longue description
Éliminations sur le site :
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage du total des quantités déclarées
Épandage6 3142%
Enfouissement100 48025%
Injection souterraine162 77840%
Total des éliminations sur le site déclarées269 57266%

 

Éliminations hors site :
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage du total des quantités déclarées
Épandage8 7932%
Enfouissement38 3079%
Stockage2 7081%
Injection souterraine48 87212%
Total des éliminations hors-site déclarées98 68024%

 

Traitement préalable à l’élimination :
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage du total des quantités déclarées
Traitement biologique1 413<1%
Traitement chimique5 9061%
Incinération ou procédé thermique10 4193%
Usines municipales de traitement des eaux usées13 6183%
Traitement physique6 6842%
Total des traitements avant l’élimination déclarés38 0419%

Total des quantités déclarées: 406 293 tonnes

En 2015, les secteurs ci-dessous ont déclaré plus de 40 000 tonnes de substances éliminées (à l’exclusion des résidus miniers et de stériles) :

  • Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques (extraction de pétrole et de gaz);
  • Traitement et élimination des déchets (autres);
  • Fabrication de tous les autres produits minéraux non métalliques (fabrication).

Figure 7-5 Évolution des éliminations déclarées à l’INRP entre 2006 et 2015, à l’exclusion des résidus miniers et des stériles

Diagramme à barres superposées représentant les quantités des principales substances éliminées, excluant les résidus miniers et stériles, depuis 2006

Longue description
AnnéeSulfure d’hydrogène (tonnes)Autres substances (tonnes)Zinc (et ses composés) (tonnes)Amiante (forme friable) (tonnes)Méthanol (tonnes)Fluorure de calcium (tonnes)Ammoniac (total) (tonnes)Phosphore (total)(tonnes)Manganèse (et ses composés) (tonnes)
2006565 51666 06926 55714 15819 6655 49517 55816 17412 521
2007604 46481 91021 77717 10319 2282 98925 31220 27912 253
2008672 67367 01426 00926 40823 2434 44914 10516 73410 907
2009639 78781 72519 49623 70020 9173 69511 91517 1347 855
2010613 67579 89121 69236 49421 76729 90815 26817 10210 604
2011412 24083 37042 15927 93125 40032 61615 52817 48610 835
2012335 73769 37235 10428 05122 70242 68923 00416 72616 579
2013150 58464 53124 77933 34328 26444 13521 74517 20312 021
2014164 70573 88724 60634 13721 79947 14919 68216 55613 337
2015165 15360 23723 92723 30737 52346 75817 72818 75012 910

Comme il est indiqué à la Figure 7-5, les plus grandes quantités de substances éliminées sur le site et hors site, ainsi que celles qui ont été traitées en 2015 (à l’exclusion des résidus miniers et des stériles) s’apparentent à celles qui ont été déclarées en 2014. Le sulfure d’hydrogène est principalement déclaré par le secteur de l’extraction de pétrole et de gaz, car on le retrouve dans le gaz naturel.

Entre 2014 et 2015, les quantités totales éliminées (à l’exclusion des résidus miniers et des stériles) ont diminué de 2 % (9 565 tonnes). Cette diminution est attribuable à une baisse de la quantité d’amiante (forme friable) enfouie déclarée par les installations de traitement et d’élimination de déchets. Pour la plupart de ces installations, la quantité d’amiante éliminée varie d’une année à l’autre, en fonction de la quantité d’amiante transférée aux sites d’enfouissement de sources externes. En Alberta, une installation de traitement et d’élimination de déchets qui avait éliminé d’importantes quantités d’amiante en 2014 (5 076 tonnes) n’a pas eu à éliminer cette substance sur son site en 2015. En revanche, une augmentation des quantités déclarées de méthanol aux fins d’injection souterraine a contrebalancé la diminution globale des quantités totales éliminées (à l’exclusion des résidus miniers et des stériles) : six installations albertaines offrant des services à des installations d’extraction de pétrole et de gaz ont mentionné des changements aux niveaux de production et au traitement sur le site pour expliquer cette variation.

Entre 2006 et 2009, une installation pétrolière de la Colombie-Britannique a contribué à une augmentation lente, mais constante, des éliminations déclarées à l’INRP, principalement en raison de transferts hors site. De 2010 jusqu’à sa fermeture à la fin de 2012, cette installation a contribué de façon significative à une diminution de l’injection souterraine de sulfure d’hydrogène.

 

7.2 Élimination des résidus miniers et des stériles


Les éliminations des résidus miniers et des stériles ont représenté 52 % (817 670 tonnes) des quantités éliminées et transférées totales déclarées à l’INRP en 2015, soit environ 738 022 tonnes de résidus miniers et 79 647 tonnes de stériles. Près de 93 % de ces quantités déclarées proviennent du secteur minier.

D’une manière générale, les substances inscrites à l’INRP contenues dans les résidus miniers et les stériles sont présentes naturellement, habituellement en faibles concentrations, dans les dépôts de roche ou de bitume retirés au cours des activités minières. Cependant, les quantités globales peuvent être importantes en raison du volume de matériaux retirés ou transformés. Par ailleurs, bien que les résidus miniers et les stériles au Canada soient gérés de façon à réduire le risque de contamination dans l’environnement, le drainage acide, le potentiel de fuites des bassins de résidus miniers et la possibilité que la faune soit en contact avec les résidus miniers demeurent des sources de préoccupation.

Figure 7-6 Évolution des quantités de résidus miniers et de stériles déclarées à l’INRP entre 2006 et 2015

Diagramme à barres superposées représentant les quantités des principales substances de résidus miniers et stériles depuis 2006

Longue description
AnnéeManganèse (et ses composés) (tonnes)Phosphore (total) (tonnes)Cuivre (et ses composés) (tonnes)Zinc (et ses composés) (tonnes)Nickel (et ses composés) (tonnes)Autres substances (tonnes)
2006190 93879 63054 25362 39753 184101 203
2007174 51079 38251 02951 54754 01380 853
2008207 09781 23562 85065 25754 51193 825
2009191 25797 27258 68756 80438 65289 567
2010246 0529568061 67554 09338 304137 345
2011231 323102 88753 46874 03444 43695 647
2012263 970143 32768 32355 58845 702107 196
2013346 953163 27894 75152 69052 349108 174
2014314 981172 11294 35738 69253 357100 977
2015349 959176 45286 67244 42951 034109 126

Comme il est illustré à la Figure 7-6, de nombreux métaux et composés de métaux tels le manganèse, le cuivre, le nickel et le zinc ainsi que le phosphore figurent parmi les substances déclarées en plus grandes quantités dans les résidus miniers et les stériles en 2015. Ces mêmes substances composent traditionnellement la catégorie des résidus miniers et des stériles à l’INRP depuis l’entré en vigueur de leurs déclarations en 2006.

Entre 2014 et 2015, les quantités déclarées de résidus miniers et de stériles ont augmenté de 6 % (43 194 tonnes). Six installations minières ont déclaré des augmentations de plus de 8 000 tonnes de résidus miniers et de stériles en 2015 par rapport à l’année précédente. Différentes raisons expliquent cette augmentation :

  • Deux installations – une à Terre-Neuve-et-Labrador et une au Québec – ont déclaré de plus importantes quantités de résidus miniers ou de concentrations de minerai;
  • Une installation du Québec a signalé une augmentation de ses niveaux de production en 2015;
  • Une installation de la Colombie-Britannique disposait d’un ensemble plus vaste de données d’essai pour caractériser les composants des résidus miniers;
  • Une installation du Nouveau-Brunswick a repris ses activités après une fermeture en 2008;
  • Une installation de la Colombie-Britannique a indiqué qu’elle avait commencé à exploiter un bassin à résidus miniers en 2014 et que ses niveaux de production avaient augmenté en 2015.

L’augmentation a été contrebalancée par des diminutions marquées des quantités déclarées de résidus miniers et de stériles par trois installations minières :

  • Une installation de la Colombie-Britannique a repris ses activités en août 2015 après l’arrêt temporaire de ses opérations suite à un bris de son bassin de résidus miniers en août 2014. Par conséquent, la production à cette installation ne s’est échelonnée que sur cinq mois;
  • Une installation de la Colombie-Britannique est actuellement en état d’entretien et de maintenance en raison de la faiblesse du prix du molybdène depuis juillet 2015;
  • Une installation du Québec a interrompu ses activités en 2015 en raison de la faiblesse du prix du fer.

Entre 2006 et 2015, les quantités déclarées de résidus miniers et de stériles ont augmenté de 51 % (276 064 tonnes). Ce changement peut être attribué à différents facteurs, notamment une installation de Terre Neuve et Labrador qui, à elle seule, est responsable d’une grande partie de cette tendance à la hausse, avec des quantités déclarées de 98 832 tonnes ou plus depuis 2006. L’arrivée de nouvelles installations déclarant d’importantes quantités de résidus miniers et de stériles, comme une mine d’or et d’argent en Ontario, en 2013, et une mine de cuivrez-zinc en Colombie-Britannique, en 2014, a aussi contribuer à cette tendance.

 

7.3 Transferts hors site aux fins de recyclage


Les transferts hors site aux fins de recyclage ont représenté près de 22 % (339 412 tonnes) des quantités éliminées et transférées totales déclarées à l’INRP en 2015. La Figure 7-7 présente les catégories de recyclage hors site et les quantités déclarées par les installations en 2015.

Figure 7-7 Répartition des catégories de recyclage déclarées à l’INRP en 2015

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant la répartition des quantités déclarées de recyclage en 2015

Longue description
CatégorieQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Récupération des acides et des bases132 63539%
Récupération des résidus de dépollution880<1%
Récupération des catalyseurs5 3892%
Récupération d’énergie8 6003%
Récupération des matières inorganiques (sauf les métaux)4 2901%
Récupération des métaux et leurs composés138 83941%
Récupération de substances organiques (sauf les solvants)29 1869%
Autres7 8612%
Récupération de solvants6 6012%
Raffinage ou réutilisation des huiles usées5 1282%
Total du recyclage déclaré339 412100%

En 2015, les catégories de recyclage les plus couramment utilisées pour les transferts hors site ont été la récupération des acides et des bases et la récupération des métaux et de leurs composés. En 2015, les secteurs suivants ont déclaré plus de 10 000 tonnes de substances transférées hors site aux fins de recyclage :

  • Fabrication : raffineries de pétrole; laminage, étirage, extrusion et alliage de métaux non ferreux (sauf le cuivre et l’aluminium); production de ferro-alliages et usines sidérurgiques intégrées.
  • Extraction de pétrole et de gaz : extraction de pétrole par des méthodes non classiques.
  • Autres : services de défense; grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers; traitement et élimination des déchets.

Figure 7-8 Évolution des transferts hors site aux fins de recyclage déclarés à l’INRP entre 2006 et 2015

Diagramme à barres superposées représentant les quantités des principales substances de recyclage  depuis 2006

Longue description
AnnéeAcide sulfurique (tonnes)Zinc (et ses composés) (tonnes)Plomb (et ses composés) (tonnes)Cuivre (et ses composés) (tonnes)Manganèse (et ses composés) (tonnes)Chrome (et ses composés) (tonnes)Xylène (tous les isomères) (tonnes)Toluène (tonnes)Autres substances (tonnes)
2006141 52447 19746 48039 48018 90711 29516 5607 29550 098
2007163 59949 88647 14641 65624 55615 5516 8055 22747 578
2008117 65242 69749 86040 94721 33413 7796 0494 07546 050
2009108 79436 80742 35941 10115 8848 5764 1653 51782 798
2010117 42893 55344 46365 47715 1987 3764 5183 31438 038
2011148 648113 72340 68268 26020 60310 9416 8619 73639 013
2012139 07651 19629 19321 65331 95310 2388 2248 69145 915
2013133 21823 51138 63218 12923 2194 5508 9199 13542 899
2014126 98227 15540 61420 19420 6733 9809 0348 92048 516
2015134 64921 37439 30347 15817 7835 15010 25211 82451 919

L’acide sulfurique est l’acide le plus récupéré, tandis que le plomb, le zinc, le manganèse et le cuivre (et leurs composés) figurent parmi les métaux les plus recyclés. Au cours de la dernière décennie, ces substances sont celles qui ont été le plus souvent déclarées comme étant transférées hors site aux fins de recyclage.

Entre 2014 et 2015, les transferts hors site aux fins de recyclage ont augmenté de 11 % (33 343 tonnes). De toutes les substances déclarées pour le recyclage hors site, le cuivre et l’acide sulfurique ont connu les plus importantes augmentations. La hausse des transferts d’acide sulfurique aux fins de recyclage est principalement attribuable à deux installations :

  • Une raffinerie de pétrole de l’Ontario a déclaré en 2015 le transfert hors site aux fins de recyclage de 35 243 tonnes d’acide sulfurique, soit 5 972 tonnes de plus qu’en 2014 – cette différence est attribuable à la variabilité opérationnelle (les quantités déclarées ont toujours varié de 24 430 à 35 559 tonnes);
  • Une installation de fabrication du Québec qui avait cessé ses activités en 2014 et qui n’avait pas déclaré de transferts aux fins de recyclage cette année-là a repris ses activités au début de 2015.

Les quantités déclarées à l’INRP pour les transferts hors site aux fins de recyclage ont diminué de 10 % (39 425 tonnes) entre 2006 et 2015. Une grande partie de cette diminution est attribuable au secteur de la fabrication de matériel de transport, qui a déclaré des quantités moins élevées de zinc et de ses composés au cours de cette période. La réduction des niveaux de production causée par une baisse de la demande de produits fabriqués, la diminution de la production de ferraille, la modification de la composition de l’acier et les nombreux cas d’installations ne répondant pas aux critères de déclaration pour le zinc et ses composés sont les facteurs qui ont entraîné la diminution des quantités déclarées pour ce métal. En 2010 et en 2011, une installation minière (fonderie et raffinerie de métaux) de l’Ontario a déclaré des quantités importantes de zinc transféré hors site aux fins de recyclage à la suite de la cessation des ses activités en mai 2010.

 

7.4 Éliminations et transferts de substances toxiques déclarées à l’INRP


La liste des substances déclarables à l’INRP contient environ une centaine de substances toxiques au sens de la LCPE (1999). Ces substances sont identifiées à l’aide d’un astérisque dans les tableaux de la section 10 (Annexe – Répartition des données déclarées par les installations à l’INRP pour 2015 par substance et par catégorie de substance). À des fins de simplicité, elles seront appelées « substances toxiques » dans la présente section.

La Figure 7-9 montre que les substances toxiques ont représenté 23 % (364 810 tonnes) des substances éliminées et transférées déclarées à l’INRP en 2015. Les quantités déclarées de substances toxiques ont augmenté de 2 % (6 736 tonnes) comparativement à 2014 et de 29 % (82 790 tonnes) comparativement à 2006. Une bonne partie de cette augmentation est attribuable aux éliminations sur le site de fluorure de calcium par une installation de traitement de la brasque usée qui a démarré ses activités en 2008; le fluorure de calcium est un composé de la brasque usée, un déchet généré par le secteur de la fabrication d’aluminium.

Figure 7-9 Répartition et évolution des éliminations et des transferts de substances toxiques et non toxiques déclarables à l’INRP entre 2006 et 2015

Diagramme à barres superposées représentant la distribution des éliminations et transferts depuis 2006

Longue description
AnnéeSubstances toxiques (au sens de la LCPE [1999]) - Éliminations sur le site et hors site, et traitement avant l’éliminationSubstances toxiques (au sens de la LCPE [1999]) - Résidus miniers at stérilesSubstances toxiques (au sens de la LCPE [1999]) -Transferts hors site aux fins de recyclageSubstances non toxiques - Éliminations sur le site et hors site, et traitement avant l’éliminationSubstances non toxiques - Résidus miniers at stérilesSubstances non toxiques - Transferts hors site aux fins de recyclage
200680 078108 81793 125663 636432 789285 711
200788 822111 35081 814716 493379 984320 191
200889 889115 71682 360771 653449 059260 083
200994 14394 078117 414732 080438 162226 587
2010132 98097 28379 038713 422535 866310 327
2011141 043109 40180 435526 521492 395378 032
2012147 282115 50973 796442 682568 596272 344
2013155 661120 07480 059240 946698 121222 154
2014156 985117 30583 784258 873657 171222 284
2015153 598121 10590 107252 695696 565249 305

Contrairement aux rejets directs dans l’environnement, dont la majorité des quantités déclarées étaient des substances toxiques, les éliminations et transferts déclarés à l’INRP sont surtout composés de substances non toxiques. Il est à noter que les PCA, qui constituent une importante portion des rejets directs de substances toxiques, ne peuvent être déclarés dans la catégorie des éliminations et des transferts.

Les types de substances toxiques déclarées en plus grandes quantités varient d’une catégorie à une autre. En ce qui concerne les éliminations et les transferts pour traitement (à l’exception des résidus miniers et des stériles), d’importantes quantités de fluorure de calcium (fluorures inorganiques), de méthanol (composés organiques volatils) et d’amiante ont été déclarées. Les résidus miniers et les stériles sont surtout composés de métaux toxiques comme le nickel, le vanadium, l’arsenic, le plomb et leurs composés. Les substances transférées hors site aux fins de recyclage incluent le plomb, le toluène et le xylène (groupe de substances BTEX) ainsi que le méthanol (composés organiques volatils).

Pour l’année de déclaration 2015, la majorité des éliminations et des transferts de substances toxiques ont été déclarés à l’INRP par le secteur de la fabrication, tel qu’illustré à la Figure 7-10. En effet, ce secteur est celui ayant déclaré les plus grandes quantités d’éliminations et de transferts pour les groupes de substances suivants : dioxines et furanes, hexachlorobenzène, fluorures inorganiques, ammoniac (nutriments), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phénols et phtalates. Le secteur de la fabrication est vaste et englobe une grande variété d’industries différentes, qui déclarent diverses substances en fonction de leurs activités. Le secteur des produits en bois a déclaré les éliminations et les transferts les plus importants de dioxines et de furanes; les fabricants de produits chimiques ont déclaré les éliminations et les transferts les plus importants d’hexachlorobenzène et d’HAP; une installation de traitement de la brasque usée a déclaré les éliminations et les transferts les plus importants de fluorures inorganiques; et, les fabricants de plastique et de caoutchouc ont déclaré les éliminations et les transferts les plus importants de phtalates. Les installations des secteurs du fer et de l’acier, du raffinage et de la fabrication du pétrole et du charbon, et de la fabrication des produits chimiques ont déclaré les quantités les plus élevées d’ammoniac.

La catégorie « Autres secteurs », principalement composée d’installations du secteur du traitement et de l’élimination des déchets, a déclaré des quantités élevées d’aldéhydes, de BTEX, de diisocyanates et de substances appauvrissant la couche d’ozone. En outre, le recyclage de BTEX a principalement été déclaré par les grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers.

Les métaux toxiques ont été majoritairement déclarés par le secteur de l’extraction minière et de l’exploitation en carrière dans la catégorie des résidus miniers et des stériles. Les métaux toxiques incluent l’arsenic, le cadmium, le chrome hexavalent, le mercure, le nickel, le vanadium (sauf lorsqu’il fait partie d’un alliage) et leurs composés.

Figure 7-10 Répartition par secteur et par groupe de substances des éliminations et des transferts de substances toxiques en 2015

Diagramme à barres superposées représentant  la distribution des éliminations et transferts par secteur industriel pour certains groupes de substances en 2015

Longue description
Aldéhydes :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication3828%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz3,22%
Autres secteurs9570%

 

BTEX:
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication5 48817%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz7 09722%
Autres secteurs20 13062%

 

Métaux toxiques au sens de la LCPE :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité1 5821%
Fabrication49 21129%
Extraction minière et exploitation en carrière105 68262%
Extraction de pétrole et de gaz7 0334%
Autres secteurs6 7174%

 

Dioxines and furanes :
SecteurQuantités déclarées (grammes d’équivalent toxique)Pourcentage
Électricité0,07<1%
Fabrication16799%
Extraction minière et exploitation en carrière0,033<1%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs0,596<1%

 

Diisocyanates :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication91137%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs1 57263%

 

Hexachlorobenzène :
SecteurQuantités déclarées (grammes)Pourcentage
Électricité0,080<1%
Fabrication17 077100%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs00%

 

Fluorures inorganiques :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication49 97099%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs2751%

Figure 7-10 Répartition par secteur et par groupe de substances des éliminations et des transferts de substances toxiques en 2015

Diagramme à barres superposées représentant  la distribution des éliminations et transferts par secteur industriel pour certains groupes de substances toxiques en 2015 (suite)

Longue description
Nutriments :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication10 06143%
Extraction minière et exploitation en carrière2 1689%
Extraction de pétrole et de gaz2 93713%
Autres secteurs8 31635%

 

Substances appauvrissant la couche d’ozone :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication0,0882%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs5,798%

 

Hydrocarbures aromatiques polycycliques :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication861 42453%
Extraction minière et exploitation en carrière1 044<1%
Extraction de pétrole et de gaz260 98216%
Autres secteurs512 01931%

 

Phénols :
SecteurQuantités déclarées (kg)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication27 95192%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs2 3998%

 

Phtalates :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité00%
Fabrication71100%
Extraction minière et exploitation en carrière00%
Extraction de pétrole et de gaz00%
Autres secteurs00%

 

Autres :
SecteurQuantités déclarées (tonnes)Pourcentage
Électricité184<1%
Fabrication7 5319%
Extraction minière et exploitation en carrière77<1%
Extraction de pétrole et de gaz21 66825%
Autres secteurs56 80166%

La Figure 7-11 indique l’emplacement des installations ayant déclaré l’élimination et le transfert de substances toxiques à travers le Canada. Les trois installations ayant déclaré les plus grandes quantités de substances toxiques éliminées et transférées (plus de 16 000 tonnes) proviennent du secteur de la fabrication et du secteur minier : les deux installations de fabrication sont une installation de traitement de la brasque usée au Québec et une installation de transformation de métaux non ferreux en Colombie-Britannique et l’installation du secteur minier est une mise de nickel-cuivre en Ontario.

Figure 7-11 Carte des installations ayant déclaré l’élimination et le transfert de substances toxiques en 2015, par secteur, et quantités totales déclarées

Carte du Canada représentant la localisation des installations déclarant des éliminations et transferts  des substances toxiques en 2015, par secteur et quantités totales déclarées de ces rejets

Longue description
Électricité :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
2 000 tonnes
2 000 –
4 000 tonnes
4 000 –
16 000 tonnes
Plus de
16 000 tonnes
Total
Alberta900009
Ontario900009
Québec100001
Colombie-Britannique600006
Saskatchewan300003
Manitoba100001
Nouvelle-Écosse500005
Nouveau-Brunswick200002
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Fabrication :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
2 000 tonnes
2 000 –
4 000 tonnes
4 000 –
16 000 tonnes
Plus de
16 000 tonnes
Total
Alberta69500074
Ontario3965100402
Québec1524001157
Colombie-Britannique58000159
Saskatchewan10000010
Manitoba29000029
Nouvelle-Écosse10000010
Nouveau-Brunswick9100010
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest000000
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard200002
Yukon000000

 

Extraction minière et exploitation en carrière :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
2 000 tonnes
2 000 –
4 000 tonnes
4 000 –
16 000 tonnes
Plus de
16 000 tonnes
Total
Alberta400004
Ontario17521126
Québec11041016
Colombie-Britannique7230012
Saskatchewan10200012
Manitoba221005
Nouvelle-Écosse000000
Nouveau-Brunswick101002
Terre-Neuve-et-Labrador300104
Territoires du Nord-Ouest112004
Nunavut000101
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Extraction pétrolière et gazière :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
2 000 tonnes
2 000 –
4 000 tonnes
4 000 –
16 000 tonnes
Plus de
16 000 tonnes
Total
Alberta801331097
Ontario000000
Québec000000
Colombie-Britannique13000013
Saskatchewan10100011
Manitoba000000
Nouvelle-Écosse100001
Nouveau-Brunswick000000
Terre-Neuve-et-Labrador100001
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard000000
Yukon000000

 

Autres Secteurs :
Provinces/territoiresMoins de
500 tonnes
500 –
2 000 tonnes
2 000 –
4 000 tonnes
4 000 –
16 000 tonnes
Plus de
16 000 tonnes
Total
Alberta83814096
Ontario1045410114
Québec52121056
Colombie-Britannique45000045
Saskatchewan16100017
Manitoba13100014
Nouvelle-Écosse700007
Nouveau-Brunswick600006
Terre-Neuve-et-Labrador400004
Territoires du Nord-Ouest100001
Nunavut000000
Île-du-Prince-Édouard200002
Yukon000000

Source : Inventaire national des rejets de polluants (INRP), données de 2015

Retournez à la table des matières

8. Données sur la prévention de la pollution (P2) rapportées à l’INRP


La prévention de la pollution (P2) est définie dans la LCPE (1999) comme étant : « l’utilisation de procédés, pratiques, matériaux, produits, substances ou formes d’énergie qui, d’une part, empêchent ou réduisent au minimum la production de polluants ou de déchets, et, d’autre part, réduisent les risques d’atteinte à l’environnement ou à la santé humaine ». Les installations canadiennes mettent en œuvre des pratiques de prévention de la pollution afin de limiter leur production de polluants, une technique qui peut s’avérer plus efficace que de tenter de les éliminer une fois qu’ils ont été produits. Pour plus de renseignements sur la prévention de la pollution, veuillez consulter la page Web Prévention de la pollution d’Environnement et Changement climatique Canada.

8.1 Planification de la prévention de la pollution

Dans leur rapport à l’INRP, les installations peuvent déclarer si elles ont ou non préparé un plan de P2 au cours de l’année de déclaration. Les installations qui ont confirmé avoir mis en place un plan de P2 en 2015 ont été invitées à répondre à une série de questions sur les raisons pour lesquelles elles avaient choisi de mettre en œuvre un tel plan et sur les milieux visés par celui-ci, en plus de demander si oui ou non elles avaient mené des activités de P2 et, le cas échéant, quelles avaient été les activités et sous-activités en question.

En 2015, 7 284 installations ont déclaré avoir rejeté, éliminé et transféré des substances à l’INRP, ce qui représente une diminution comparativement à 2014 et 2013, où le nombre total d’installations déclarantes étaient de 7 849 et de 7 851, respectivement. En 2015, 1 080 installations ont déclaré avoir préparé un plan de P2, comparativement à 1 088 en 2014 et à 1 034 en 2013, comme il est indiqué à la Figure 8-1.

Figure 8-1 Nombre d’installations ayant mis en œuvre un plan de P2 en 2013, 2014 et 2015

Diagramme à barre représentant le nombre d’installations avec un plan de prévention de la pollution en 2013, 2014 et 2015

Longue description
AnnéeNombres d’installations avec un plan P2
20131 034
20141 088
20151 080

Sur ces 1 080 installations, 726 ont déclaré avoir préparé un plan de P2 sur une base volontaire, 229 pour répondre aux exigences d’une autre autorité gouvernementale (d’un gouvernement provincial, par exemple), 86 pour répondre à une exigence d’un avis de la LCPE et 39 pour plus d’une raison. Ces proportions sont comparables à celles de 2014, au cours de laquelle 732 installations ont déclaré avoir préparé un plan sur une base volontaire, 212 pour répondre aux exigences d’une autre autorité gouvernementale, 93 pour répondre à une exigence d’un avis de la LCPE et 51 pour plus d’une raison.

Les installations ont aussi précisé les milieux visés par leur plan; les enjeux abordés dans les plans de P2 sont illustrés à la Figure 8-2. La répartition des enjeux dans les plans de P2 est la même, en terme de pourcentage, que dans les plans de 2014.

 

Figure 8-2 Enjeux abordés dans les plans de P2 en 2015

Diagramme circulaire à pointe de tarte représentant les enjeux pris en charge par les plans de prévention de la pollution

Longue description
Enjeux abordésPourcentage
Substances50%
Économie d’énergie28%
Économie d’eau22%

8.2 Activités de prévention de la pollution


En 2015, 1 142 installations ont déclaré avoir mis en œuvre des activités de P2, comparativement à 1 184 en 2014 et 1 158 en 2013. Cette même année, un total de 3 308 activités ont été déclarées par l’ensemble des installations (une installation pouvant mener plus d’une seule activité), par rapport à 3 310 activités en 2014 et 3 117 en 2013. La Figure 8-3 montre la répartition des activités déclarées par catégorie. Tant en 2014 qu’en 2015, la catégorie d’activité la plus fréquemment déclarée a été « Bonnes pratiques d’exploitation et formation », soit par 1 057 installations en 2014 et 1 028 en 2015.

Figure 8-3 Nombre d’activités de P2 déclarées en 2014 et en 2015, par catégorie d’activité

Diagramme à barre représentant le nombre d’activités de prévention de la pollution déclarées en 2014 et 2015, par catégorie d’activité

Longue description
Catégorie d’activitéNombre d’activités P2 déclarées en 2014Nombre d’activités P2 déclarées en 2015
Modifications de l’équipement ou du procédé474510
Bonnes pratiques d’exploitation et formation1 0571 028
Techniques de gestion des stocks ou d’achats205208
Substitution de matériaux ou de matières premières220191
Réutilisation, recyclage ou récupération sur le site200199
Autres activités de prévention de la pollution358376
Conception ou reformulation du produit145143
Préventions des fuites ou des déversements651653

Comme l’indique la Figure 8-4, le secteur de l’extraction minière et de l’exploitation en carrière a été celui où la proportion d’installations ayant mis en œuvre des activités de P2 a été la plus élevée (c. à d. 27 % de toutes les installations déclarantes du secteur), suivi du secteur de l’électricité (24 %), du secteur de la fabrication (23 %) et, enfin, du secteur de l’extraction du pétrole et du gaz (5 %).

Figure 8-4 Proportion des installations ayant mis en œuvre des activités de P2 en 2015, par secteur

Diagramme à barre représentant la proportion des installations qui ont déclaré pratiquer des activités de prévention de la pollution en 2015, par secteur industriel

Longue description
SecteurNombre d’installations déclarant NE PAS pratiquer d’activités de P2Nombre d’installations déclarant pratiquer des activités de P2
Électricité20365
Fabrication1 869566
Extraction minière et exploitation en carrière18567
Extraction de pétrole et de gaz2 950171
Autres secteurs935273

La répartition des installations dotées d’un plan de P2 et pratiquant des activités de P2 partout au Canada est présentée dans le Tableau 8-1. Les provinces ayant le pourcentage le plus élevé d’installations ayant déclaré avoir établi un plan de P2 sont les Territoires du Nord-Ouest (82 %), Terre-Neuve-et-Labrador (58 %) et l’Île du Prince-Édouard (31 %). Par ailleurs, l’Île-du-Prince Édouard (46 %), le Québec (34 %) et le Nouveau Brunswick (29 %) ont le pourcentage le plus élevé d’installations ayant déclaré pratiquer des activités de P2. Le pourcentage le moins élevé d’installations dotées d’un plan de P2 a été observé en Alberta, tant en 2014 (4 %) qu’en 2015 (5 %), ainsi qu’en Saskatchewan (5 %) en 2015. Enfin, c’est au Nunavut que le pourcentage le moins élevé d’installations pratiquant des activités P2 a été enregistré, avec 3 % tant en 2014 qu’en 2015.

Tableau 8-1 Proportion des installations ayant déclaré avoir un plan de P2 et proportion des installations ayant déclaré avoir pratiqué au moins une activité de P2 en 2015, par province et par territoire
Provinces/territoiresNombre d’installations déclarant à l’INRPNombre d’installations ayant un plan de P2Pourcentage d’installations ayant un plan de P2Nombre d’installations pratiquant des activités de P2Pourcentage d’installations pratiquant des activités de P2
Alberta2 8761405%2469%
Colombie-Britannique73316523%15020%
Manitoba1703018%3923%
Nouveau-Brunswick691725%2029%
Terre-Neuve-et-Labrador653858%1117%
Nouvelle-Écosse1001818%2020%
Territoires du Nord-Ouest393282%923%
Nunavut33515%13%
Ontario1 66437422%29117%
Île-du-Prince-Édouard13431%646%
Québec81321827%27434%
Saskatchewan705385%7411%
Yukon4125%125%

Pour une analyse plus détaillée des renseignements sur la P2 déclarés par le biais de l’INRP, veuillez consulter la page Web Prévention de la pollution au quotidien d’Environnement et Changement climatique Canada.

Retournez à la table des matières

9. Notes techniques


Voici les hypothèses particulières et les considérations prises en compte par Environnement et Changement climatique Canada pour la présente analyse :

  • Le présent rapport sommaire de l’INRP repose sur les données déclarées par les installations en date du 29 septembre 2015. Dans certains cas, les installations ont soumis ou mis à jour leurs données après cette date. Les données déclarées ou les mises à jour soumises après cette date n’ont pas été incluses dans l’analyse. Environnement et Changement climatique Canada a procédé à un exercise de contrôle de la qualité des données fournies par les installations afin d’en examiner l’exhaustivité, l’intégrité et la conformité aux critères de déclaration obligatoires. Ce processus est en cours, et les données supplémentaires déclarées pourraient faire l’objet d’un suivi auprès des installations déclarantes. Il convient de mentionner que les données fournies dans le présent rapport le sont à des fins d’information seulement. Toute interprétation des données devra tenir compte de la présence possible d’erreurs d’estimation, de calcul ou de saisie de la part des installations.
  • Puisque les nombres figurant dans le texte, les graphiques et les tableaux ont été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.
  • Au total, 7 284 installations ont effectué la déclaration d’une substance ou plus à l’INRP en 2015. Ce chiffre n’inclut pas les installations ayant effectué une déclaration seulement pour indiquer qu’elles ont fermé leurs portes ou qu’elles ne répondaient pas aux critères de l’INRP. Les installations qui ont déclaré fabriquer, préparer ou utiliser une ou plusieurs substances au cours de l’année précédente sont tenues d’aviser Environnement et Changement climatique Canada si elles ne rencontrent plus les critères de déclaration l’année suivante. Les changements de main d’une installation, ainsi que sa fermeture, doivent également être rapportés à l’INRP. Ces types de déclarations ne sont pas inclus dans ce rapport sommaire; toutefois, ils sont disponibles au public par l’intermédiaire du site de recherche en ligne des données et des bases de données téléchargeables de l’INRP.
  • Le soufre réduit total (SRT) a été ajouté à la liste des substances de l’INRP pour l’année de déclaration 2007 en raison des préoccupations relatives à son incidence sur la qualité de l’air. Le soufre réduit total est composé de six substances distinctes, dont trois substances (le sulfure d’hydrogène [H2S], le disulfure de carbone [CS2] et l’oxyde sulfure de carbone [COS]) sont également répertoriées séparément dans la liste de substances de l’INRP. Il existe donc un potentiel de « double comptage » si les données sur le soufre réduit total et les substances individuelles sont combinées. Afin d’éviter la double comptabilisation, les trois substances individuelles ont été exclues de l’analyse des rejets atmosphériques, tandis que le soufre réduit total a été exclu de l’analyse des rejets des autres milieux et des quantités éliminées ou transférées. En 2014, des changements aux critères de déclaration ont été mis en œuvre pour le SRT : seuls les rejets atmosphériques de cette substance peuvent être désormais déclarés à l’INRP. Cependant, la possibilité de double comptage existe toujours, c’est pouquoi les substances individuelles relatives au SRT susmentionnées ont été retirées de l’analyse des rejets dans l’air.
  • Les renseignements sur l’emplacement géographique des installations comprennent les ajustements pour les installations qui ont indiqué des adresses postales ou des latitudes et des longitudes qui différent de leur emplacement physique réel.
  • Les cinq polluants atmosphériques suivants sont compris dans l’analyse des principaux contaminants atmosphériques (PCA) : les matières particulaires totales (MPT), le monoxyde de carbone, les oxydes d’azote (exprimés sous forme de NO2), le dioxyde de soufre et les composés organiques volatils. Ces principaux contaminants atmosphériques sont indiqués dans la partie 4 de la liste des substances de l’INRP et ont été ajoutés à l’INRP lors l’année de déclaration 2002. L’ammoniac rejeté dans l’atmosphère peut également être considéré comme un des principaux contaminants atmosphériques, mais il fait partie de la catégorie des « rejets directs dans l’air, l’eau et le sol (à l’exception des PCA) », étant donné qu’il est également rejeté dans les eaux en grandes quantités.
  • Pour le calcul des rejets totaux directs dans l’air de matières particulaires, les émissions de poussière de route ont été incluses. Afin d’éviter de compter les matières particulaires en double ou en triple, seule la valeur déclarée la plus élevée entre PMT, PM10 et PM2,5 a été utilisée pour chacune des installations. Les PM10 et les PM2,5 ont des seuils de déclaration plus faibles (0,5 tonne pour les PM10 et 0,3 tonne pour les PM2,5) par rapport au seuil de 20 tonnes pour les PMT : dans certains cas, une installation peut n’avoir déclaré que des PM10 et/ou des PM2.5 et ne pas avoir rencontré les critères de déclaration pour les PMT.
  • Les installations qui déclarent des rejets de moins d’une tonne pour l’une des substances inscrites sous la partie 1A ne sont pas tenues de déclarer leurs rejets dans chacun des médias (p. ex. l’atmosphère, l’eau ou le sol), et peuvent seulement déclarer la valeur du rejet total : Ces rejets sont décrits dans ce rapport sous le nom de « Rejets non différenciés ». La valeur des rejets totaux déclarés à l’INRP pour une substance donnée inscrite sous la partie 1A peut donc dépasser la somme des rejets déclarés dans l’atmosphère, l’eau et le sol.
  • Dans le présent rapport, les secteurs industriels sont définis selon le Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN). Ils sont répartis comme suit dans Tableau 9-1.
  • Tableau 9-1 Codes SCIAN utilisés fréquemment dans ce rapport
    SecteurCode SCIANDescription du SCIAN
    Électricité2211Production, transport et distribution d’électricité
    Fabrication31, 32 and 33Fabrication
    Extraction minière et exploitation en carrière212Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l’extraction de pétrole et de gaz)
    Extraction de pétrole et de gaz211Extraction de pétrole et de gaz
    Autres secteursTous les codes non mentionnés ci-hautSans objet

    Afin de fournir du contexte additionel, il est possible d’utiliser les secteurs dont le code SCIAN est composé de quatre ou de six chiffres.

  • Les installations peuvent déclarer des valeurs négatives pour les substances contenues dans les stériles et les résidus miniers. Déclarer une valeur négative pour les stériles ou les résidus miniers indique que la quantité d’une substance retirée d’une zone de gestion a dépassé la quantité de la substance déposée dans cette zone pour une année donnée. Les quantités totales d’éliminations peuvent varier selon l’inclusion des valeurs négatives lors des calculs.
  • Pour obtenir de plus amples renseignements sur le potentiel de double comptabilisation, les valeurs négatives des résidus miniers et d’autres points en lien avec l’analyse des données, veuillez consulter la page sur le Guide d’utilisation et d’interprétation des données de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP).

Retournez à la table des matières

10. Annexe – Répartition des données déclarées par les installations à l’INRP pour 2014 par substance et par catégorie de substance


*Toute substance accompagnée d’un astérisque est inscrite à l’Annexe 1 de la LCPE (1999) (Liste des substances toxiques).

10.1 Partie 1A – Substances avec le seuil original de délaration de l’INRP (10 tonnes, 1 %)


Seuil de déclaration : La substance est fabriquée, préparée ou utilisée (FPU) d’une autre manière en quantités supérieures ou égales à 10 tonnes, à des concentrations supérieures ou égales à 1 % du poids (à l’exception des sous-produits et des résidus miniers, qui n’ont pas de seuil de concentration), et les employés (y compris les entrepreneurs) ont travaillé 20 000 heures ou plus à l’installation (ou à un endroit où a lieu une activité pour laquelle le critère d’employé ne s’applique pas).

Tableau 10-1 Partie 1A – Substances avec le seuil original de déclaration de l’INRP
Numéro CASNom de la substanceRejets dans l’air (tonnes)Rejets dans les eaux (tonnes)Rejets au sol (tonnes)Rejets non différenciés, moins d’une tonne (tonnes)Rejets totaux (tonnes)Éliminations sur le site (tonnes)Éliminations hors site (tonnes)5Transferts aux fins de recyclage (tonnes)
100-41-4Éthylbenzène5132,721185551 1801461 985
100-42-5Styrène*1 456--5,91 4623,12752,4
10049-04-4Dioxyde de chlore308--1,2309---
101-14-4p,p'-Méthylènebis(2-chloroaniline)---0,0030,003-0,046-
101-68-8Methylenebis(phenylisocyanate)0,716-3,51,65,8-371,2
101-77-9Méthylènebis(phénylisocyanate)0---0-0,024-
103-23-1p,p'-Méthylènedianiline1,1--0,2721,4-21,6
106-46-7p-Dichlorobenzène*---0,4560,456---
106-50-3p-Phénylènediamine (et ses sels)---0,4540,454-0,4540,107
106-99-0Buta-1,3-diène*27--0,78328-0,0490,004
107-02-8Acroléine*1112,9-0,381115---
107-06-21,2-Dichloroéthane*0,038--0,2460,2840,047--
107-19-7Alcool propargylique------0,011-
107-21-1Éthylèneglycol315449 2377,59 8192 8936 1667 767
108-05-4Acétate de vinyle*213--0,6242143,71381,2
108-10-1Méthylisobutylecétone2290,036-5,223420184246
108-31-6Anhydride maléique0,018--1,11,1-0,6-
108-88-3Toluène*2 77777113423 0091 8602 67911 824
108-90-7Chlorobenzène*---0,2820,282---
108-95-2Phénol (et ses sels)16712-0,83179352236444
109-86-42-Méthoxyéthanol*---0,0040,0049,8500,008
110-54-3n-Hexane*4 6727,1623305 3322 5261 4962 837
110-80-52-Éthoxyéthanol---0,0030,0036,625-
110-82-7Cyclohexane7530,1130,1271676990272280
110-86-1Pyridine (et ses sels)---0,0040,004623-
111-42-2Diéthanolamine (et ses sels)5,70,34-0,3426,4281980
111-76-22-Butoxyéthanol*387--4,939281302110
111-77-32-(2-méthoxy-éthoxy)éthanol*---0,0640,064-0,6290,093
115-07-1Propylène*4940-3,1497-1,2-
1163-19-5Oxyde de décabromodiphényle*---0,0250,025---
117-81-7Phtalate de bis(2-éthylhexyle)*1,9--23,9-2,269
117-84-0Phtalate de di-n-octyle---0,0010,001---
120-12-7Anthracène*11-0,00011,1120,1726,416
120-80-9Catéchol*---0,0250,025---
120-82-11,2,4-Trichlorobenzène0,77---0,77---
121-14-22,4-Dinitrotoluène--------
121-44-8Triéthylamine0,088--0,1660,254--5,7
122-39-4Diphénylamine---0,0150,015-263
123-72-8Butyraldéhyde7,2--0,0197,2---
123-91-11,4-Dioxane1,14,3--5,4---
124-40-3Diméthylamine1,8---1,8---
127-18-4Tétrachloroéthylène*139--0,868140-133148
128-37-02,6-Di-t-butyl-4-méthylphénol---00-0,142-
1300-71-6Diméthylphénol---0,750,75-1,7-
131-11-3Phtalate de diméthyle1,6---1,6---
1313-27-5Trioxyde de molybdène1,32,1-0,5564364165842
1319-77-3Crésol (tous les isomères et leurs sels)270,075-1,3282,714117
1330-20-7Xylène (tous les isomères)*3 3231343403 4192 2721 61410 252
1332-21-4Amiante (forme friable)*---0022 0201 287-
1344-28-1Oxyde d'aluminium (formes fibreuses)31--1,6321 8581251 953
13463-40-6Fer-pentacarbonyle0---0---
139-13-9Acide nitrilotriacétique (et ses sels)---0,610,61-1,5-
140-88-5Acrylate d'éthyle0,072--0,0010,074-0,014-
141-32-2Acrylate de butyle2,1--0,1532,3-0,7440,004
149-30-42-Mercaptobenzothiazole------72,4
1634-04-4Oxyde de tert-butyle et de méthyle7,3--0,527,88,573184
34077-87-7HCFC-123 et tous ses isomères*1,65,3--6,9-0,088-
4098-71-9Diisocyanate d'isophorone---0,2190,219---
463-58-1Oxysulphide de carbone3 288--0,6743 2882,3--
50-00-0Formaldéhyde*1 603390,0026,21 649328718
5124-30-11,1-Méthylènebis(4-isocyanatocyclohexane)---0,00010,0001---
554-13-2Carbonate de lithium-------3,5
55-63-0Nitroglycérine-1--1-5,6-
56-23-5Tétrachlorure de carbone*0---0,0002---
62-53-3Aniline (et ses sels)*---0,0050,0055,159-
62-56-6Thio-urée*--------
63938-10-3HCFC-124 et tous ses isomères*---0,5830,583---
64-18-6Acide formique39--0,84940-11-
64-75-5Chlorhydrate de tétracycline0---0,0002-0,139-
67-56-1Méthanol*13 5591 8342591715 66927 6479 8765 952
67-63-0Alcool iso-propylique*1 0660,9741,4111 079162 212748
67-66-3Chloroforme540,403-0,4295506,1-
68-12-2N,N-Diméthylformamide1,9--0,0021,9-0,04229
68920-70-7Alcanes, C6-18, chloro*------4,120
71-36-3Butan-1-ol448--4,545316160326
71-43-2Benzène*657125148179474946361 084
7429-90-5Aluminium (fumée ou poussière)1316161,81558569794 044
7440-62-2Vanadium (sauf lorsqu'il est dans un alliage) et ses composés*491,2110,8446224 3195544 159
74-83-9Bromométhane*0,001---0,001---
74-85-1Éthylène*1 493--1,51 4941,2-262
74-87-3Chlorométhane860,092--86-11-
74-90-8Cyanure d'hydrogène118--0118---
75-00-3Chloroéthane---0,0490,049---
75-01-4Chlorure de vinyle*0,3860,001--0,387---
75-05-8Acétonitrile12--0,121122,511540
75-07-0Acétaldéhyde*2 0827,9-0,1852 0900,0130,011-
75-09-2Dichlorométhane*57--3,9617,4320308
75-15-0Disulfure de carbone486--0,9864870,380-
75-21-8Oxyde d'éthylène*1,4--0,7662,24,318-
75-45-6HCFC-22*5,8--0,2146-5,7-
7550-45-0Tétrachlorure de titane6--0,016-0,324-
75-56-9Oxyde de propylène*---0,0040,004---
75-65-02-Méthylpropan-2-ol---0,0130,013-1,7-
75-68-3HCFC-142b*---0,0010,001---
75-69-4CFC-11*0---0,0001---
75-71-8CFC-12*0---0,0002---
7632-00-0Nitrite de sodium0,529,7-0,58111-1840
7647-01-0Acide chlorhydrique12 422101,27,112 441464851 445
7664-39-3Fluorure d'hydrogène*2 777--0,9442 778-1,6-
7664-93-9Acide sulfurique3 617370,3398,73 663502 534134 649
7681-49-4Fluorure de sodium*0,00117-0,11172752 767-
7697-37-2Acide nitrique13180,00012,5334,260524
7723-14-0Phosphore (jaune ou blanc)0,7330,266-0,04611 591170,64
7726-95-6Brome14--0,12614---
77-73-6Dicyclopentadiène1,4--0,72,12168-
7782-41-4Fluor2089-0108---
7782-50-5Chlore228290,235261173117
7783-06-4Sulfure d'hydrogène1 779760,0075,71 861127 98737 16657
7789-75-5Fluorure de calcium*2247-0,9247045 869889444
78-83-12-Méthylpropan-1-ol213--3,22167,454210
78-87-51,2-Dichloropropane0---0,0001---
78-92-2Butan-2-ol---0,0020,002---
78-93-3Méthyléthylcétone*1 36220-7,51 390401 2382 616
79-01-6Trichloroéthylène*48-00,97449--12
79-06-1Acrylamide*---0,00010,0001-0,04-
79-10-7Acide acrylique (et ses sels)0,003--0,0350,038-5,2-
79-11-8Acide chloroacétique (et ses sels)------0,001-
79-21-0Acide peracétique (et ses sels)34---34---
79-34-51,1,2,2-Tétrachloroéthane---0,0080,00821--
80-15-9Hydroperoxyde de cumène---0,0050,005--0,911
80-62-6Méthacrylate de méthyle47--2,450-7,8-
81-88-9Indice de couleur rouge alimentaire 15---0,00020,0002---
84-74-2Phtalate de dibutyle0--0,6680,66819970,014
85-44-9Anhydride phtalique0,09--0,0280,118-3-
85-68-7Phtalate de benzyle et de butyle0,002--0,0080,01-0,6354,2
872-50-4N-Méthyl-2-pyrrolidone42--0,26443304280
9016-87-9Diisocyanate de diphénylméthane (polymérisé)0,296-1,60,832,8-452,2
91-20-3Naphtalène*610,0220,0055,16615128655
924-42-5N-Méthylolacrylamide0,003--00,003-0-
92-52-4Biphényle5,30,001-0,0285,30,24,446
94-36-0Peroxyde de benzoyle0,004--0,0720,077-0,3890,3
95-50-1o-Dichlorobenzène---0,1390,139---
95-63-61,2,4-Triméthylbenzène*5810,0382112613712442 701
96-33-3Acrylate de méthyle---0,020,02-0,278-
98-82-8Cumène37-0,0031,43800,12616
98-86-2Acétophénone---0,10,1---
989-38-8Indice de couleur rouge de base 1---0,00010,0001---
NA - 01Antimoine (et ses composés)0,6151,70,0070,5712,9277304185
NA - 04Chrome (et ses composés)9,51,6315,94827 9281 2985 150
NA - 05Cobalt (et ses composés)5,2122,50,928216 20691141
NA - 06Cuivre (et ses composés)233331749,245087 4113 86847 158
NA - 07Cyanures (ioniques)190,4610,0081,5218944,4-
NA - 09Manganèse (et ses composés)861 1562869,81 537355 3597 50917 783
NA - 11Nickel (et ses composés)*181304,24,822051 6297164 542
NA - 13Argent (et ses composés)0,4970,145-0,0990,74951366
NA - 14Zinc (et ses composés)3992153171094156 35012 00521 374
NA - 16Ammoniac (total)17 74945 7561 002964 51613 5319 233717
NA - 17Nitrate (ion en sol. à un pH de >= 6,0)2,771 270620,76571 3354645 265167
NA - 21Octylphénol et ses dérivés éthoxylés0-0,0260,5520,578-450,083
NA - 22Phosphore (total)1715 4216439,76 245179 18716 0152 669
NA - M14Soufre réduit total (SRT)5 916--7,85 924---

10.2 Partie 1B – Substances avec un autre seul de déclaration


Seuil de déclaration : La substance est fabriquée, préparée ou utilisée (FPU) d’une autre manière en quantités supérieures ou égales aux seuils quantitatifs mentionnés ci-dessous, et les employés (y compris les entrepreneurs) ont travaillé 20 000 heures ou plus à l’installation (ou à un endroit où a lieu une activité pour laquelle le critère d’employé ne s’applique pas).

Tableau 10-2 Partie 1B – Substances avec un autre seuil de déclaration
Numéro CASNom de la substanceRejets dans l’air  (kg)Rejets dans les eaux (kg)Rejets au sol (kg)Rejets totaux (kg)Éliminations sur le site (kg)Éliminations hors site (kg)6Transferts aux fins de recyclage (kg)
107-13-1Acrylonitrile*6 520-0,9406 521-1 366-
26471-62-5Toluènediisocyanate (mélange d'isomères)*138--138-1 751-
302-01-2Hydrazine (et ses sels)*1011 777-1 878-1 284-
584-84-9Toluène-2,4-diisocyanate*254--254-672-
78-00-2Plomb tétraéthyle*0,020--0,020111-900
78-79-5Isoprène*6 435--6 4351 025118-
80-05-7Bisphénol A*23755-2921889 11140
91-08-7Toluène-2,6-diisocyanate*0,129--0,129-60-
NA - 02Arsenic (et ses composés)*46 6288 5775 83061 03523 107 286805 882475 242
NA - 03Cadmium (et ses composés)*6 3452 2344118 990837 177829 796182 939
NA - 08Plomb (et ses composés)*129 7909 62685 901225 31715 332 2132 676 37439 303 234
NA - 10Mercure (et ses composés)*2 2541213,0232 37855 55750 14624 349
NA - 12Sélénium (et ses composés)17 31416 6343933 987665 19754 51729 586
NA - 19Chrome hexavalent (et ses composés)*1 2218016582 679427 879100 53897 029
NA - 20Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés*2 21644 2450,03246 4613712 15318 487
NA - 37Thallium (et ses composés)*5342 842133 390104 40973 766-

10.3 Partie 2 – Hydrocarbures aromatiques polycycliques


Seuil de déclaration : Des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) ont été fabriqués fortuitement ou sont présents dans les stériles et leur quantité totale rejetée, éliminée ou transférée aux fins de recyclage était supérieure ou égale à 50 kilogrammes, et les employés (y compris les entrepreneurs) ont travaillé 20 000 heures ou plus à l’installation (ou à un endroit où a lieu une activité pour laquelle le critère d’employé ne s’applique pas). Les installations de préservation du bois utilisant de la créosote doivent produire une déclaration, indépendamment du seuil quantitatif des HAP et du nombre d’heures travaillées par les employés.

Tableau 10-3 Partie 2 – Hydrocarbures aromatiques polycycliques
Numéro CASNom de la substanceRejets dans l’air (kg)Rejets dans les eaux (kg)Rejets au sol (kg)Rejets totaux (kg)Éliminations sur le site (kg)Éliminations hors site (kg) 7Transferts aux fins de recyclage (kg)
129-00-0Pyrène - HAP*12 311201,612 33228 24722 28324 619
189-55-9Dibenzo(a,i)pyrène - HAP*1023,6-105-28815
189-64-0Dibenzo(a,h)pyrène - HAP*0,8780,221-1,1---
191-24-2Benzo(g,h,i)pérylène - HAP*175160,5181913 9925 2851 237
191-30-0Dibenzo(a,l)pyrène - HAP*00-0---
192-65-4Dibenzo(a,e)pyrène - HAP*0,6200,221-0,841---
192-97-2Benzo(e)pyrène - HAP*1 4518,80,3211 46010 6696 7281 054
193-39-5Indeno(1,2,3-c,d)pyrène - HAP*587100,0935972 4536 044886
194-59-27H-Dibenzo(c,g)carbazole - HAP*0,080--0,080-0,61015
198-55-0Pérylène - HAP*264130,11327710 7604 746471
205-82-3Benzo(j)fluoranthène - HAP*690,378-693 6401391 289
205-99-2Benzo(b)fluoranthène - HAP*2 9751,30,0262 9761 77211 3101 296
206-44-0Fluoranthène - HAP*17 043201,817 0648 51922 43210 167
207-08-9Benzo(k)fluoranthène - HAP*8481,60,0208501853 783453
208-96-8Acénaphthylène - HAP*20 4950,4954920 5448263 71269 459
218-01-9Benzo(a)phénanthrène - HAP*4 6853,20,2064 6896 00727 0812 914
224-42-0Dibenz(a,j)acridine - HAP*2,00,221-2,2-0,61015
226-36-8Dibenz(a,h)acridine - HAP*0,8390,199-1,0---
3697-24-35-Méthylchrysène - HAP*0,4940,618-1,1---
50-32-8Benzo(a)pyrène - HAP*1,1138,50,0531 1215 11612 0601 920
53-70-3Dibenz(a,h)anthracène - HAP*3606,1-3661 1522 6992,2
5385-75-1Dibenzo(a,e)fluoranthène - HAP*0,218--0,218---
5522-43-01-Nitropyrène - HAP*0,057--0,057---
56-49-53-Méthylcholanthrène - HAP*1,00,221-1,3-1,6-
56-55-3Benzo(a)anthracène - HAP*2 6593,00,0502 66238 49411 3073 732
57-97-67,12-Diméthylbenz(a)anthracène - HAP*1,60,221-1,8---
83-32-9Acénaphtène - HAP*4 818190,1444 83716 5757 80616 167
85-01-8Phénanthrène - HAP*27 6394912628 15799 47030 72188 370
86-73-7Fluorène - HAP*6 8962200,8117 11812 7149 10936 791
91-22-5Quinoléine (et ses sels)*290--2901 415113 321-
NA - P/HHAP, non différenciés*3 8855151114 511250484365

10.4 Partie 3 –Dioxines, furanes et hexachlorobenzène


Seuil de déclaration concernant l’activité : Une installation devra produire une déclaration si une des activités suivantes s’y est déroulée :

  • incinération;
  • production de solvants chlorés;
  • fusion de métaux;
  • production d’électricité;
  • fabrication de fer et d’acier;
  • fabrication de pâtes et papiers;
  • production de pigments de dioxyde de titane;
  • fabrication de ciment;
  • production de magnésium;
  • la préservation du bois avec du pentachlorophénol.
Tableau 10-4 Partie 3 – Dioxines, furanes et hexachlorobenzène
Numéro CASNom de la substanceFET8Rejets dans l’air (grammes)Rejets dans les eaux (grammes)Rejets au sol (grammes)Rejets totaux (grammes)Éliminations sur le site (grammes)Éliminations hors site (grammes)9Transferts aux fins de recyclage (grammes)
118-74-1Hexachlorobenzène*N/A3 35400,1973 3541 18715 890-
1746-01-62,3,7,8-Tétrachlorodibenzo-p-dioxine (TEQ)*11,00,3020,0111,34,41,20,443
19408-74-31,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine*0,11,70,1390,0551,9188,011
3268-87-9Octachlorodibenzo-p-dioxine*0,0012308,91,1240881 8278,3
35822-46-91,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzo-p-dioxine*0,019,63,40,377131012921
39001-02-0Octachlorodibenzofuranne0,001141,93,1197,21184,1
39227-28-61,2,3,4,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine*0,11,20,1900,0301,4212,21,8
40321-76-41,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine*0,51,80,4840,0332,3114,52,3
51207-31-92,3,7,8-Tétrachlorodibenzofurane (TEQ)*0,1110,4180,31611361515
55673-89-71,2,3,4,7,8,9- Heptachlorodibenzofuranne*0,011,40,3760,0301,81,74,52,1
57117-31-42,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofuranne*0,58,10,3890,0458,616127,0
57117-41-61,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofuranne*0,056,20,8230,0507,111224,3
57117-44-91,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofuranne*0,12,20,7380,00022,98,0114,9
57653-85-71,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine*0,11,70,2510,0632,0228,68,1
60851-34-52,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofuranne*0,12,00,5450,0562,66,69,45,3
67562-39-41,2,3,4,6,7,8- Heptachlorodibenzofuranne*0,018,60,9990,2499,99,1579,8
70648-26-91,2,3,4,7,8-Hexachlorodibenzofuranne*0,15,00,7360,0415,87,3219,7
72918-21-91,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofuranne*0,10,7980,2930,00031,11,72,40,624
NA - D/FDioxines et furanes - totales*N/A141,20,139153212411

10.5 Partie 4 – Principaux contaminants atmosphériques


Seuil de déclaration : La substance est rejetée dans l’atmosphère par une installation dans une quantité égale ou supérieure aux seuils d’émission énumérés ci-dessous.

Tableau 10-5 Partie 4 – Principaux contaminants atmosphériques
Numéro CASNom de la substanceSeuil de déclaration (tonnes rejetées)Rejets dans l’air (tonnes)
11104-93-1Oxydes d'azote (exprimés en NO2)*20623 866
630-08-0Monoxyde de carbone20879 317
7446-09-5Dioxyde de soufre*20986 793
NA - M08PM - Particules totales20348 318
NA - M09PM10 - Matière particulaire <= 10 microns*0,5143 618
NA - M10PM2,5 - Matière particulaire <= 2,5 microns*0,354 589
NA - M16Composés organiques volatils (COV)*10210 718

10.6 Partie 5 – Composés organiques volatils

Seuil de déclaration : La substance est rejetée dans l’atmosphère à des quantités supérieures ou égales à une tonne, et le seuil de déclaration de 10 tonnes de rejets atmosphériques a été atteint pour les composés organiques volatils (conformément à la partie 4).

Tableau 10-6 Partie 5 – Composés organiques volatils différenciés par espèce
Numéro CASNom de la substanceRejets dans l’air (tonnes)
7379-12-62-Méthyl-3-hexanone*0
100-42-5Styrène*1 257
103-71-9Isocyanate de phényle*0
106-46-7p-Dichlorobenzène*0,001
106-99-0Buta-1,3-diène*26
107-06-21,2-Dichloroéthane*6,3
108-05-4Acétate de vinyle*209
108-10-1Méthylisobutylecétone*341
108-65-6EG - Acétate d'éther méthylique de propylèneglycol (PGMEA)*420
108-88-3Toluène*2 760
108-90-7Chlorobenzène*0,2
109-99-9Tétrahydrofurane*20
110-54-3n-Hexane*4 637
111-76-22-Butoxyéthanol*468
112-07-2EG - Acétate d'éther butylique d'éthylèneglycol (EGBEA)*40
112-15-2EG - Acétate d'éther éthylique de diéthylèneglycol (DEGEEA)*16
112-25-4EG - Éther hexylique d'éthylèneglycol (EGHE)*1,8
112-34-5EG - Éther butylique de diéthylèneglycol (DEGBE)*59
115-07-1Propylène*1 085
115-10-6Diméthyléther*55
123-35-3Myrcène*277
123-86-4Acétate de n-butyle*1 534
124-04-9Acide adipique*9,4
127-91-3beta-Pinène*2 207
1330-20-7Xylène (tous les isomères)*2 641
141-78-6Acétate d'éthyle*2 860
25167-67-3Butène (tous les isomères)*947
25264-93-1Hexène (tous les isomères)*451
25551-13-7Trimethylbenzène (tous les isomères à l'exclusion du 1,2,4-Triméthylbenzène)*169
27133-93-3Méthylindane (tous les isomères)*0
420-56-4Triméthylfluorosilane*0
50-00-0Formaldéhyde*3 098
5131-66-8EG - Éther butylique de propylèneglycol (PGBE)*46
555-10-2bêta-Phellandrène*1 477
5989-27-5D-Limonène*472
62-53-3Aniline (et ses sels)*0,002
64-17-5Éthanol*19 440
64475-85-0Essences minérales*101
64741-65-7EMG#1 - Naphta alkylé lourd*49
64742-47-8EMG#2 - Distillat léger hydrotraité*890
64742-48-9EMG#1 - Naphta lourd hydrotraité*456
64742-88-7EMG#1 - Solvant naphta aliphatique moyen*432
64742-89-8EMG#1 - Solvant naphta aliphatique léger*511
64742-94-5Solvant naphta aromatique lourd*183
64742-95-6Solvant naphta aromatique léger*785
67-56-1Méthanol*10 872
67-63-0Alcool iso-propylique*1 744
68956-56-9Terpène (tous les isomères)*12
71-43-2Benzène*679
74-85-1Éthylène*1 761
74-86-2Acétylène*169
74-98-6Propane*7 193
78-93-3Méthyléthylcétone*1 261
8001-58-9Créosote*0
8030-30-6Naphtha*29
8032-32-4EMG#1 - Naphta VM et P*210
8042-47-5EMG#3 - Vaseline liquide*86
8052-41-3Solvant Stoddard*383
80-56-8alpha-Pinène*4 751
95-63-61,2,4-Triméthylbenzène*586
98-00-0Alcool furfuryle*241
NA - 23Anthraquinone (tous les isomères)*0
NA - 24Butane (tous les isomères)*11 923
NA - 25Cycloheptane (tous les isomères)*308
NA - 26Cyclohexène (tous les isomères)*7,2
NA - 27Cyclooctane (tous les isomères)*7,0
NA - 28Décane (tous les isomères)*77
NA - 29Dihydronapthalène (tous les isomères)*0,514
NA - 30Dodécane (tous les isomères)*11
NA - 31Heptane (tous les isomères)*3 772
NA - 32Hexane (tous les isomères à l'exclusion du n-hexane)*3 733
NA - 33Nonane (tous les isomères)*541
NA - 34Octane (tous les isomères)*1 389
NA - 35Pentane (tous les isomères)*13 982
NA - 36Pentène (tous les isomères)*644

10.7 Répartition par province et territoire des rejets, éliminations et transferts déclarés

Tableau 10-7 Répartition par province et territoire des rejets, éliminations et transferts déclarés
Provinces/territoiresRejets dans l’air - contaminants atmosphériques (tonnes)Rejets dans l’air - Autres substances (tonnes)Rejets dans les eaux (tonnes)Rejets au sol (tonnes)Rejets non différenciés, moins d’une tonne (tonnes)Rejets totaux (tonnes)Éliminations sur le site (tonnes)Éliminations hors site (tonnes)10Transferts aux fins de recyclage (tonnes)
Alberta981 80330 70818 5382 485961 033 632174 75561 89645 593
Colombie-Britannique283 7109 41318 34461224312 103260 0485 61164 148
Manitoba171 4333 9133 1901 29815179 85018 1392 9872 625
Nouveau-Brunswick65 2632 3162 7421393,170 46310 5992 57141 168
Terre-Neuve-et-Labrador121 5504 2323 5791 0515,4130 417193 421148338
Nouvelle-Écosse92 7691 9631 7571 1115,997 6062 418665817
Territoires du Nord-Ouest16 0851591181,116 21016 6863,437
Nunavut7 1230,0014,2-0,0587 1287 588--
Ontario465 73817 24256 5064 854139544 480189 76638 362122 963
Île-du-Prince-Édouard690401 002-0,5971 73318701-
Québec603 98010 19518 5041 13363633 874203 90122 51357 720
Saskatchewan244 6793 7782 76741438251 6765 1793 0854 003
Yukon90----902 903--

Footnotes

Footnote 5

Dans le tableau ci-dessus, la colonne « Élimination hors site » comprend « l'élimination hors site » et « les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale ».

Return to footnote 5 

Footnote 6

Dans le tableau ci-dessus, la colonne « Élimination hors site » comprend « l'élimination hors site » et « les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale ».

Return to footnote 6 

Footnote 7

Dans le tableau ci-dessus, la colonne « Élimination hors site » comprend « l'élimination hors site » et « les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale ».

Return to footnote 7 

Footnote 8

FET : Facteurs d’équivalence de toxicité

Return to footnote 8 

Footnote 9

Dans le tableau ci-dessus, la colonne « Élimination hors site » comprend « l'élimination hors site » et « les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale ».

Return to footnote 9 

Footnote 10

Dans le tableau ci-dessus, la colonne « Élimination hors site » comprend « l'élimination hors site » et « les transferts hors site pour traitement avant l'élimination finale ».

Return to footnote 10 

Retournez à la table des matières

Date de modification :