2011 Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999

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Remerciements

Document préparé par : Anne Monette

Nos remerciements particuliers à Jody Rosenberger et Clarisse Kayisire.

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Avertissement

S’il y a divergence ou contradiction entre le présent guide et l’avis officiel publié le 24 décembre 2011 dans la Partie I de la Gazette du Canada, intitulé l’Avis concernant certaines substances de l’Inventaire national des rejets de polluants pour l’année 2011, l’avis de la Gazette du Canada prévaudra.

Table des matières

1. Introduction 

2. Date limite de présentation des déclarations et changements apportés aux critères de déclaration 

3. Renseignements généraux et exigences de déclaration 

4. Déclaration des substances de la partie 1A – Substances principales

5. Déclaration des substances de la partie 1B – Substances à d’autres seuils de déclaration 

6. Déclaration des substances de la partie 2 – Hydrocarbures aromatiques polycycliques 

7. Déclaration des substances de la partie 3 – Dioxines, furanes et hexachlorobenzène 

8. Déclaration des substances de la partie 4 – Principaux contaminants atmosphériques 

9. Déclaration des substances de la partie 5 – Composés organiques volatils différenciés par espèce 

10.    Références 

1. Aperçu de l’avis de la Gazette du Canada pour l’Inventaire national des rejets de polluants
2. Aperçu des seuils de déclaration de l’Inventaire national des rejets de polluants
3. Activités auxquelles le seuil relatif aux employés ne s’applique pas
4. Éléments dont il ne faut pas tenir compte pour la déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants
5. Activités dont il ne faut pas tenir compte pour la déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants des substances des parties 1, 2 et 3
6. Guides d’Environnement Canada
7. Guides et outils de l’Environmental Protection Agency des États-Unis
8. Documents produits par des associations industrielles
9. Renseignements sur l’installation à déclarer à l’Inventaire national des rejets de polluants
10. Qualificatifs des substances de la partie 1A
11. Exemple de calcul du seuil pour des substances de la partie 1A
12. Seuils quantitatifs et seuils de concentration pour les substances de la partie 1B
13. Déclaration des hydrocarbures aromatiques polycycliques
14. Activités pour lesquelles il faut déclarer les dioxines, les furanes et  l’hexachlorobenzène
15. Limites de dosage estimatives pour les dioxines, les furanes et l’hexachlorobenzène
16. Déclaration des dioxines, des furanes et de l’hexachlorobenzène
17. Facteurs d’équivalence de toxicité (FET) pour les dioxines et furanes
18. Seuils de rejet des principaux contaminants atmosphériques
19. Principales sources d’émission des principaux contaminants atmosphériques
20. Seuils de déclaration des principaux contaminants atmosphériques émis par des cheminées
21. Qualificatifs des substances de la partie 5

1. Marche à suivre pour produire une déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants
2. Déclaration des substances de la partie 1A
3. Déclaration des substances de la partie 1B
4. Déclaration des substances de la partie 2
5. Déclaration des substances de la partie 3
6. Déclaration des dioxines, des furanes et de l’hexachlorobenzène
7. Déclaration des substances de la partie 4
8. Classes granulométriques des particules
9. Déclaration des substances de la partie 5