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Guide technique pour la déclaration des émissions de gaz à effet de serre

Table des matières

1 Aperçu du processus de déclaration

2 Critères de déclaration

2.1 Seuil de déclaration
2.2 Gaz à effet de serre à déclarer

3 Principes de base pour la déclaration des émissions

3.1 Rapport avec la CCNUCC et le GIEC
3.2 Principaux éléments du calcul des émissions
3.3 Priorisation des travaux
3.4 Considérations relatives aux émissions provenant de la biomasse

3.4.1 Combustion de la biomasse
3.4.2 Autres émissions provenant de la biomasse

3.5 Contrôle et vérification

4 Modèle de déclaration des émissions

4.1 Déclaration des données sur les émissions
4.2 Émissions de dioxyde de carbone, de méthane et d'oxyde nitreux

4.2.1 Émissions de la combustion stationnaire de combustible
4.2.2 Émissions des procédés industriels
4.2.3 Émissions d'évacuation
4.2.4 Émissions de torchage
4.2.5 Émissions fugitives
4.2.6 Émissions du transport sur le site
4.2.7 Émissions des déchets
4.2.8 Émissions des eaux usées
4.2.9 Émissions de CO₂ provenant de la biomasse

4.3 Émissions d'hydrofluorocarbures, de perfluorocarbures et d'hexafluorure de soufre

4.3.1 Hydrofluorocarbures
4.3.2 Perfluorocarbures
4.3.3 Hexafluorure de soufre

4.4 Méthodes d'estimation

Annexe A : Foire aux questions

Généralités
Information technique
Publication et confidentialité des données

Annexe B : Références