Répertoire des programmes

Le Répertoire des programmes de responsabilité élargie des producteurs et de la gérance des produits, préparé par Environnement Canada, fournit au public des renseignements sur les programmes de responsabilité élargie des producteurs et de gérance des produits qui existent au Canada. Les programmes en développement ne sont pas inclus dans le répertoire.

Ce répertoire fournit de l'information en tant que service aux canadiens intéressés au recyclage des produits. C'est un outil servant à identifier des possibilités de recyclage pour différents types de produits. Il ne constitue pas le soutien explicite d’Environnement Canada aux programmes et services listés au répertoire. Nous accueillons favorablement les suggestions et nouvelles informations dans un souci d’amélioration continue du répertoire. À cet effet, veuillez nous écrire à WRMD-DRGD@ec.gc.ca.

À l’intérieur du répertoire, vous trouverez de l’information portant sur:

  • Les produits visés par les programmes;
  • Comment les produits sont récupérés et comment identifier les points de collecte;
  • Les cibles et la performance des programmes;
  • L’applicabilité de droits environnementaux;
  • Les politiques, la surveillance et la reddition;
  • Point de contact pour plus d’information.

Pour vous assistez dans votre recherche d'information portant sur un matériel ou un produit spécifique, veuillez vous référer à la liste ci-dessous, décrivant ceux qui sont inclus dans chaque type de produit.

Comment utiliser le répertoire ?

Veuillez utiliser le menu déroulant, afin de choisir un type de matériel/ produit ou une région (ex. national, provincial ou territorial). Pour préparer une recherche pour tous les types de produits et/ou régions, laissez la case de sélection vide.

Certains hyperliens du répertoire donnent accès à des sites d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.

Description of product categories
Type de produit
Exemple de matériaux et produits inclus

Contenants de boissons

contenants de boissons alcoolisées; contenants de boissons prêtes à servir; contenants de lait
Déchets ménagers dangereux
bombes aerosols; piles jetables et rechargeables; liquides et matériaux inflammables; essence; peinture, revêtements et leurs contenants; contenants sous pression; solvants; pesticides (non-commercial); et d’autres produits dangereux
Emballages et imprimés
emballages ou contenants fait de verre, de métal (p. ex. boîtes en acier, en aluminium), de papier (p. ex. cartons à pignon, contenants aseptiques, carton ondulé, carton pour boîtes) ou de plastique (p. ex. poly(téréphtalate d'éthylène)(PTE), polyéthylène haute densité (PEHD), polystyrène, etc.) ou toute combinaison de ces matières; le papier imprimé, notamment le papier journal, les prospectus publicitaires, les circulaires, les magazines, les annuaires et autres imprimés; et autres matériaux ou emballage pouvant être inclus dans un program particulier
Équipements électriques et électroniques
ordinateurs de bureau et ordinateurs portables; claviers, souris et autres périphériques; moniteurs et périphériques d'affichage; imprimantes et télécopieurs; systèmes de lecture ou d'enregistrement audio et vidéo de maison, système cinéma maison; systèmes portatifs et personnel de lecture et d'enregistrement; télévision; téléphones (non cellulaires) et répondeurs téléphoniques; téléphones portables (cellulaire); petits électroménagers; gros électroménagers; outils électriques et électroniques; et autres catégories de produits qui peuvent être applicable
Pesticides et contenants
pesticides périmés (commercial) et contenants de pesticides vides (commercial)

Produits automobiles

batteries d'accumulateurs au plomb; antigels et leurs contenants; interrupteurs au mercure de véhicules en fin de vie; huiles usagées; des contenants d'huile; des filtres usagés; pneus usagés
Produits contenant du mercure
lampes contenant du mercure, tel que les lampes fluorescentes compactes; interrupteurs au mercure provenant de véhicules hors d’usage; et thermostats contenant du mercure, thermomètres ou autres instruments de surveillance et de contrôle contenant du mercure
Produits pharmaceutiques
produits santé périmés ou inutilisé incluant les médicaments sur ordonnance; médicaments en vente libre; les produits de santé naturels; et les objets tranchants et pointus (ex.: les aiguilles, les seringues ou les lancettes)
Réfrigérants
Réfrigérants provenant d’équipement stationnaire commerciale et de climatisation (résidentielle, commerciale et industrielle), comme les chlorofluorocarbones (CFC) et les hydrochlorofluorocarbones (HCFC)
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