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Gouvernance de l'Antarctique

Le Traité sur l'Antarctique

Au cours de la première moitié du vingtième siècle, plusieurs pays ont présenté des revendications territoriales sur diverses parties de l'Antarctique. L'année géophysique internationale (1957-1958) a été une excellente occasion de discuter des manières d'éviter les problèmes éventuels de réclamations contradictoires et de favoriser une collaboration scientifique continue à l'échelle internationale. Elle a mené à l'élaboration du Traité sur l'Antarctique, qui a été signé en 1959 et est entré en vigueur en 1961. Le but du Traité sur l'Antarctique est de s'assurer que « dans l'intérêt de toute l'humanité, l'Antarctique continue pour toujours d'être utilisé exclusivement à des fins pacifiques et qu'il ne devienne pas la scène ou l'objet d'une discorde internationale. » Les principales caractéristiques du Traité sont les suivantes : interdiction de mener des activités militaires; liberté et coopération internationale en matière de recherche scientifique et d'échange d'information; suspension des revendications de souveraineté territoriale; interdiction de procéder à des explosions nucléaires ou d'éliminer des déchets radioactifs.

Des éléphants de mer parmi des manchots royaux
Photographe : Mike Usher
Fondation nationale des sciences
Photo prise le 3 février 2005

Depuis 1961, les parties au Traité sur l'Antarctique ont négocié plusieurs accords internationaux ainsi que plus de 200 résolutions et décisions portant sur la gouvernance et la gestion de l'Antarctique. Les accords internationaux clés sont les suivants : la Convention pour la protection des phoques de l'Antarctique, 1972; la Convention pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, 1980; et le Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, 1991 (Protocole de Madrid). Collectivement, le traité, le protocole et les conventions de même que les mesures adoptées en vertu de ces accords constituent le Système du Traité sur l'Antarctique. Le Canada n'est pas une partie consultative au Traité sur l'Antarctique, ce qui signifie qu'il participe aux réunions consultatives en tant qu'observateur seulement. Le Canada est partie à tous les accords du Système du Traité sur l'Antarctique, étant donné qu'il a ratifié le Protocole de Madrid en 2003, la Convention pour la protection des phoques de l'Antarctique en 1990 et la Convention pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique en 1988.

Lien connexe : Le Traité sur l'Antarctique (en anglais seulement)

Le Protocole de Madrid

Le Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, connu sous le nom de Protocole de Madrid, est entré en vigueur en 1998 et a été ratifié par plus de trente pays. Les parties au Protocole de Madrid doivent superviser les activités des expéditions organisées à l'intérieur ou à partir de leur territoire ainsi que les activités de leurs navires, aéronefs et stations dans l'Antarctique. Afin de ratifier le Protocole, le Canada a adopté la Loi sur la protection de l'environnement en Antarctique ainsi que son règlement, en 2003.

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