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Résilog Volume 26 No.2

Comment lire le Résilog

Types de déchets

  1. Déchets d'accumulateurs : accumulateurs usagés entiers ou broyés, y compris les accumulateurs acides.
  2. Déchets biomédicaux : tels que définis dans les Lignes directrices sur la gestion des déchets biomédicaux au Canada du CCME, plus les déchets infectieux (classe 6,2 du RTMD et annexe 3 du REIDDMRD).
  3. Liquides corrosifs : liquides et solutions acides ou basiques (classe 8 du RTMD).
  4. Solides corrosifs : acides et bases sous forme solide (classe 8 du RTMD).
  5. Dangers environnementaux : déchets liquides ou solides qui pourraient constituer un danger pour l'environnement.
  6. Liquides inflammables : déchets liquides pouvant s'enflammer (classe 3 du RTMD).
  7. Solides inflammables : déchets pouvant s'enflammer, solides pyrophoriques ou réactifs en présence d'eau (classe 4 du RTMD).
  8. Gaz : déchets d'aérosol, de gaz comprimés et liquéfiés (classe 2 du RTMD).
  9. Déchets organiques halogénés : déchets de solvants, liquides et solides organiques halogénés usés.
  10. Déchets inorganiques: déchets de substances et de solutions inorganiques.
  11. Déchets toxiques lixiviables : déchets sujet à l’annexe 6 du REIDDMRD.
  12. Déchets de métaux et de minéraux : déchets contenant des métaux ou des minéraux, déchets provenant du traitement et de la transformation des métaux.
  13. Déchets organiques non halogénés : déchets de solvants, de liquides et de solides organiques non halogénés.
  14. Huiles/combustibles : Essence, ou diésel usé, déchets provenant du traitement du pétrole, huiles de lubrification et filtres à huile usés, mélanges antidétonants.
  15. Comburants : déchets comburants et déchets de peroxydes organiques (classe 5 du RTMD).
  16. Déchets apparentés aux peintures : déchets de peintures, de résines, de laques, d'encres, de diluants pour peinture et d'adhésifs.
  17. Déchets de pesticides : déchets de biocides et déchets contaminés par des pesticides.
  18. Liquides toxiques : déchets de liquides et de solutions qui sont toxiques (classe 6,1 du RTMD).
  19. Solides toxiques : déchets sous forme solide qui sont toxiques (classe 6,1 du RTMD)
  20. Biphényles polychlorés : déchets contenant plus de 50 mg/kg de BPC.

 

Les tableaux

Dans les tableaux, les numéros des types de déchets sont inscrits dans la rangée du haut. Les noms des compagnies canadiennes qui ont soumis des notifications de projets d’exportation ou d’importation (déclarants) à Environnement Canada sont en ordre alphabétique dans la colonne de gauche. Le nom d’une compagnie apparaît seulement une fois dans chaque tableau, même si une compagnie canadienne peut avoir soumis plusieurs notifications au cours de la période couverte par cette édition de Résilog.  Chaque déclarant peut donc détenir plus d’un permis pour un type de déchet.

Pour les exportations et les importations, un code de deux lettres est utilisé pour représenter le nom du pays d'origine (importation) ou de destination (exportation). Si une compagnie canadienne a soumis plusieurs notifications dans lesquelles les pays d’origine ou de destination sont différents, les pays d’origine (importation) ou de destination (exportation) sont identifiés par un code d’une lettre.

Pour les transits, le code de deux lettres représente le nom du pays d’origine et de destination. Si ces deux pays sont différents, alors un code d’une lettre est utilisé.

La légende des codes des pays figure au bas de chaque tableau.