Métaux et industrie minière

L'objectif du programme d'étude de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) pour les mines de métaux consiste à évaluer les effets des effluents de mines de métaux sur les poissons, leur habitat et l'utilisation des ressources halieutiques et à servir d’outil de mesure du rendement pour éclairer la pertinence de la réglementation.

En 1993, Environnement Canada a lancé l'Évaluation des effets de l’exploitation minière sur le milieu aquatique au Canada (AQUAMIN) pour examiner l'efficacité du Règlement sur les effluents liquides des mines de métaux (RELMM) de 1977. Le rapport final AQUAMIN, publié en 1996, inclut le schéma conceptuel d'un programme d'étude de suivi des effets sur l'environnement à plusieurs niveaux pour les mines de métaux.

Le Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM), qui a été édicté en juin 2002 en vertu de la Loi sur les pêches, oblige les mines de métaux à mener des ESEE. Les exigences applicables aux ESEE sont stipulées dans la partie 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux, article 7 et à l'annexe 5.

Les mines de métaux au Canada se trouvent à différentes phases de l'ESEE selon le moment où débutent les études, ainsi que selon le moment où les nouvelles mines intègrent le Programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement. Les premiers rapports d'interprétation des ESEE sur les résultats des études de suivi biologique sur le terrain ont été reçus en 2005. En ce qui concerne les mines qui avaient d'abord soumis les rapports de leurs données historiques, leurs premiers rapports d'interprétation d'ESEE ont été reçus en 2006. Les rapports sur la surveillance des effluents et de la qualité de l'eau sont présentés annuellement, au plus tard le 31 mars.

À l'aide des données de chaque phase, Environnement Canada a publié des évaluations nationales de l’ESEE des mines de métaux.