Étude de suivi des effets sur l’environnement

Les études de suivi des effets sur l’environnement (ESEE) sont menées par les industries pour identifier les effets potentiels causés par les effluents sur les poissons, leur habitat et leur utilisation par les humains.

L’ESEE est un outil scientifique de mesure du rendement, qui permet d'évaluer la pertinence de la réglementation dans la protection des poissons, de leur habitat et de l’utilisation des ressources halieutiques.  

L'ESEE peut inclure:

  • la surveillance de la qualité de l'eau
  • la caractérisation chimique des effluents
  • les essais de toxicité sublétale des effluents
  • la surveillance biologique dans le milieu récepteur

Guide technique des ESEE pour les mines de métaux

Guide technique des ESEE pour les fabriques de pâtes et papiers

Déclaration électronique d’informations ESEE

Agent d'autorisation régional et coordonnateur des ESEE

Publications

Lois et règlements

Loi sur les pêches

Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers

Règlement sur les effluents des mines de métaux

 

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