Réponse aux commentaires reçus à la suite de la Publication après évaluation préalable de 545 substances peu préoccupantes inscrites sur la Liste intérieure des substances

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Un avis daté du 18 juin 2011 a été publié aux pages 1893-1910 de la Partie I de la Gazette du Canada, volume 145, n° 25 et sollicite des commentaires dans les 60 jours suivant la publication du rapport suivant : Publication après évaluation préalable de 545 substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]. Le commentaire reçu provient d'une association industrielle.

Les commentaires et réponses sont résumés ci-dessous.

CommentaireRéponse
Commentaire reçu par suite de la publication de la mise à jour de l'ébauche (juin 2011)
D'après les commentaires, on se demande pourquoi huit substances à base de vanadium considérées comme priorités restantes n'ont pas fait l'objet de l'évaluation préalable rapide.Deux des substances énumérées dans le commentaire ont fait l'objet d'une évaluation préalable rapide et figurent dans le document. De nouveaux renseignements ont été reçus sur les deux substances lors de la phase I de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (LIS). Les deux substances n'entrent plus dans la portée de la présente évaluation préalable rapide et nécessiteront une évaluation plus approfondie. Six autres substances à base de vanadium n'ont pas fait l'objet de la présente évaluation préalable rapide, car les utilisations déclarées de ces substances dépassaient le volume seuil; par conséquent, elles n'entraient pas dans la portée de l'évaluation.

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