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Résumé des commentaires du public reçus relativement à l'ébauche du rapport d'évaluation préalable pour le Défi et le cadre de gestion des risques concernant le [[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile (CHPD) (n° CAS 54079-53-7) dans le premier lot (réévaluation)


(Version PDF - 34 Ko)

Les commentaires sur l'ébauche du rapport d'évaluation préalable seront abordés dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques. L'Inuit Tapiriit Kanatami (ITK), la Crooked Creek Conservancy Society of Athabaska (CCCSA) et l'Assemblée des Premières Nations ont fourni les commentaires.

Vous trouverez aux présentes un résumé des réponses et des commentaires reçus, structuré selon les sujets suivants :

ThèmeCommentairesRéponses
UtilisationsLa conclusion que le CHPD n'est pas nocif est fondée sur des renseignements limités liés à l'importation et les utilisations prévues à l'avenir. Cette conclusion pourrait encourager une plus grande utilisation de cette substance.Les renseignements sur la fabrication, l'importation et l'utilisation sont déclarés à partir d'une enquête en vertu de l'article 71 et les renseignements des autres années sont également pris en considération. Les soumissions présentées en vertu de l'article 71 ne prévoyaient pas d'augmentation dans les utilisations futures du CHPD. Toutes les substances évaluées sont assujetties à des évaluations supplémentaires si des renseignements pertinents sont reçus indiquant que des évaluations supplémentaires sont justifiées. Le CHPD fera partie de l'initiative de mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances.
La présente évaluation préalable ne constitue pas un examen exhaustif ou critique de toutes les données disponibles. Il semble également que le « poids de la preuve » en matière de décisions qui pourraient entraîner l'élimination de substances sur le marché n'est pas uniforme et qu'il devrait mettre l'accent sur la toxicité et non l'exposition.Une plus grande certitude est offerte dans le rapport d'évaluation préalable selon une réanalyse des nouvelles données fournies pour le CHPD. Les évaluations préalables tiennent compte des données pertinentes et évaluent de façon critique les études clés. L'évaluation fait état des études et des éléments d'information les plus importants pour appuyer celle-ci. Les incertitudes dans l'évaluation sont notées.
RejetsL'évaluation n'offre pas suffisamment de renseignements sur l'utilisation du CHPD ainsi que sur les sources de rejets dans l'environnement pour évaluer adéquatement les dangers écosystémiques et les risques possibles d'exposition pour la santé humaine.Les rejets possibles de CHPD ont été estimés pendant les différentes étapes du cycle biologique pour les rejets dans l'eau, l'air et le sol. Cette substance est principalement fixée dans des produits qui sont envoyés aux sites d'enfouissement ou incinérateurs aux fins d'élimination. À ce titre, le potentiel d'exposition et les risques pour les écosystèmes et les humains ont été adéquatement évalués.
Les renseignements confirmant que le CHPD n'est pas rejeté des sites d'enfouissement par lixiviation sont insuffisants. Les quantités ne sont pas fournies et les quantités de la substance sont définies comme des pourcentages d'un total inconnu. De plus, les produits importés contenant du CHPD ne sont pas pris en compte dans l'évaluation.Il a été précisé dans le rapport d'évaluation préalable que le CHPD n'est pas rejeté des sites d'enfouissement étant donné qu'ils doivent être munis de sous-couches d'argile, d'un système de collecte de lixiviat ou d'un système de traitement. En outre, si le CHPD est rejeté par accident, il est absorbé et immobilisé dans les sols environnants, ce qui empêche le rejet dans l'eau et l'air.
Devenir dans l'environnementLe potentiel de transport à grande distance (PTGD) n'a pas été pris en compte.Le transport atmosphérique à grande distance du CHPD n'est pas prévu en raison de ses très faibles quantités rejetées dans l'air.
Persistance et bioaccumulationLe CHPD est persistant et, lorsqu'il est rejeté dans l'environnement, s'accumulera dans la chaîne alimentaire. De petites quantités peuvent être nocives pour les organismes présents dans les milieux aquatiques.Les preuves démontrent que le potentiel de bioaccumulation du CHPD dans les chaînes alimentaires est faible. D'autres analyses indiquent également que les concentrations possibles de CHPD dans l'environnement ne sont pas suffisamment élevées pour nuire à la vie aquatique. Le rapport d'évaluation préalable a été mis à jour pour tenir compte de ces renseignements.
Faudrait-il accorder aux caractéristiques moléculaires une importance élevée, étant donné qu'elles doivent être « utilisées avec discernement »?Les caractéristiques moléculaires sont généralement précises, bien que l'interprétation des propriétés chimiques soit subjective. L'analyse des caractéristiques moléculaires sur la perméation des tissus des poissons indique qu'il n'y a aucune bioamplification du CHPD.
La décision que le CHPD ne répond pas aux critères de bioaccumulation est fondée sur une étude confidentielle sur les poissons.Les entreprises soumettent des renseignements confidentiels en conformité avec l'article 313 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Les renseignements précis demeurent confidentiels. Toutefois, les renseignements confidentiels et non confidentiels sont soumis au même niveau d'examen détaillé. Cela permet de s'assurer de la fiabilité des études confidentielles. Selon cette analyse, il a été déterminé que le CHPD ne répond pas aux critères de bioamplification.
Surveillance et expositionL'évaluation indique que l'exposition au CHPD est « chronique ». Cela entre en conflit avec l'annexe où le CHPD est inscrit comme étant « aigu ».L'exposition au CHPD est « chronique ». L'annexe a été mise à jour.
La valeur de toxicité aiguë pour les daphnies a été utilisée au lieu de la valeur de toxicité pour les algues dans le tableau 7a.Le tableau a été mis à jour pour tenir compte des données sur la toxicité pour les algues.
En l'absence d'une limite de détection, les résultats de ce programme ne peuvent pas être interprétés.La limite de détection a été élaborée et elle est dix fois plus faible que la concentration estimée sans effet (CESE). Cette limite de détection ainsi qu'une méthodologie pour mesurer le CHPD dans l'eau ont été ajoutées dans le rapport d'évaluation préalable.
Les effets cumulatifs et synergiques devraient être abordés dans l'ébauche de l'évaluation (en tant qu'aspect d'exposition et de risques étant donné que les expositions se produisent à partir de multiples sources) ainsi que dans le contexte de l'exposition à d'autres substances potentiellement toxiques.La prise en considération des effets cumulatifs et synergiques n'est pas exclue d'une évaluation préalable. Cependant, afin que ces effets soient considérés, il faudrait disposer de suffisamment de renseignements pour mener de telles analyses.
ÉcotoxicitéLes données sur la toxicité pour les arthropodes aquatiques ne doivent pas être utilisées pour extrapoler les quotients de risque pour les arthropodes vivant dans les sédiments et le sol, car les concentrations de CHPD peuvent s'accumuler dans les sédiments et le sol au fil du temps.Le rapport d'évaluation préalable pour le CHPD tient compte que les niveaux d'exposition pourraient augmenter dans le sol et les sédiments en raison des accumulations au fil du temps et de la persistance de la substance.
L'évaluation du CHPD n'est pas appuyée par les données disponibles. Plus précisément, les données sur les concentrations d'eau de surface; les effets prévus pour la vie aquatique et terrestre et la mesure du facteur d'amplification trophique n'étaient pas disponibles.Une concentration aquatique, fondée sur un modèle réaliste des pires conditions, a été déterminée et utilisée dans l'évaluation et a été jugée comme étant la concentration maximale en milieu aquatique susceptible d'être présente. Le transfert trophique est estimé faible étant donné le résultat de l'étude sur la bioaccumulation par voie alimentaire chez les poissons.
Risques pour la santé humaine

La conclusion de non toxique devrait être modifiée, car les Premières nations et les Inuits sont exposés à des concentrations plus élevées de substances nocives par rapport aux autres populations canadiennes.

Il est recommandé de tenir compte des populations vulnérables, notamment les enfants et les communautés autochtones.

Les évaluations préalables du Défi sont fondées sur l'examen des données disponibles. Les différents scénarios prudents d'exposition sont pris en considération pour la population générale et pour les populations vulnérables au Canada, et ils incluent des estimations d'exposition précises pour les Canadiens de différents âges. Toutefois, si de nouveaux renseignements ou des renseignements supplémentaires laissent entendre qu'une sous-population spécifique est vulnérable, ces renseignements seraient alors considérés dans l'évaluation.

Le CHPD n'est pas susceptible de s'accumuler de façon importante ni de se bioamplifier dans les chaînes alimentaires trophiques. Par conséquent, l'exposition de la population de la collectivité du Nord ou d'autres populations vulnérables est considérée comme faible.

L'évaluation n'inclut pas une analyse des modes d'action potentiels du CHPD ni ne prend en compte les différences possibles de sensibilité entre les humains et entre les autres espèces non humaines.L’information disponible indiquait que le CHPD n'a pas de potentiel de danger élevé. Aucun renseignement n'était disponible pour effectuer une analyse des modes d'action potentiels du CHPD ou des différences de sensibilité entre les humains. En ce qui concerne les autres espèces non humaines, des données étaient disponibles pour trois d'entre elles.
IncertitudesLa présente évaluation préalable ne constitue pas un examen exhaustif ou critique de toutes les données disponibles. Il semble également que le « poids de la preuve » en matière de décisions qui pourraient entraîner l'élimination de substances sur le marché n'est pas uniforme et devrait mettre l'accent sur la toxicité et non la quantité d'exposition.Une plus grande certitude est offerte dans le rapport d'évaluation préalable selon une analyse mise à jour des nouvelles données fournies pour le CHPD. Les évaluations préalables tiennent compte des données pertinentes et évaluent de façon critique les études clés. L'évaluation fait état des études et des éléments d'information les plus importants pour appuyer celle-ci. Les incertitudes dans l'évaluation sont notées.
Il n'y a pas suffisamment de preuves pour conclure que le CHPD n'est pas nocif pour l'environnement et la santé humaine.Les preuves sont considérées comme étant fiables et pertinentes pour appuyer la conclusion de non toxique en vertu de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Si de nouveaux renseignements sont soumis, la conclusion pourrait être reconsidérée dans l'évaluation préalable finale.
Le CHPD est une substance persistante utilisée comme un colorant dans de nombreux plastiques, polystyrènes et acryliques. L'évaluation est fondée sur une quantité inconnue de CHPD importé dans des produits, et les profils d'utilisation peuvent varier d'une année à l'autre. La conclusion de non toxique en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement peut entraîner une augmentation de l'utilisation. Les hypothèses que le CHPD n'est pas nocif sont fondées sur des renseignements limités d'il y a environ quatre ans.

Le gouvernement du Canada recueille les renseignements par l'intermédiaire d'enquêtes menées en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Bien que les renseignements sur les articles et produits fabriqués puissent être fournis dans les soumissions, les lacunes dans les données liées à cette quantité sont reconnues comme étant une incertitude dans l'évaluation préalable.

Les rejets de CHPD dans les produits importés se produiraient à la suite de l'élimination des produits. Tel qu'il est indiqué dans le rapport d'évaluation préalable, peu de rejets sont prévus des sites d'enfouissement.

Il n'y avait aucune soumission pour indiquer une augmentation potentielle d'activité liée au CHPD à l'avenir.


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