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Oxyde d'éthylène


Les Ministres de l'Environnement et de la Santé ont approuvés pour publication le rapport d'évaluation de la substance d'intérêt prioritaire dénomée l'oxyde d'éthylène. L'avis concernant l'évaluation de cette substance ainsi qu'un sommaire de son rapport d'évaluation ont été publiés dans la Gazette du Canada, Partie I le 13 avril 2002.

La version intégrale du rapport d'evaluation de l'oxyde d'éthylène est disponible à partir de cette page web.

Une ébauche de ce rapport d'évaluation a été mis à la disposition du public pour une période d'examen de 60 jours (du 22 janvier 2000 au 22 mars 2000). Après l'étude des commentaires reçus, on a révisé le rapport d'évaluation en conséquence. Un résumé des commentaires du public et de leurs réponses est disponible à partir de cette page web.

Information connexe

Publications

  • Rapport d’évaluation de la LSIP2 (2001)

    Pour obtenir un exemplaire du rapport, veuillez communiquer avec l’Informathèque d’Environnement Canada :

    Informathèque
    70, rue Crémazie, 7e étage
    Gatineau (Québec) K1A 0H3
    Téléphone : 1-800-668-6767