Évaluation préalable rapide des substances pour lesquelles l'exposition de la population générale est limitée

Environnement et Changement climatique Canada
Santé Canada

juin 2017

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Table des matières

Liste des figures

Résumé

D'après les renseignements existants, 171 substances pour lesquelles il n'est prévu aucun risque d'exposition directe chez l'humain ont été relevées et ont donc été considérées comme candidates à une évaluation préalable rapide. Ces 171 substances satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été déclarées d'intérêt prioritaire en raison de préoccupations liées à la santé humaine ou l'environnement.

Dans la présente ébauche d'analyse préalable rapide, l'approche utilisée pour le volet santé humaine s'appuie sur des évaluations préalables rapides antérieures et a été actualisée pour intégrer des éléments de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) de Santé Canada. Au lieu d'un volume seuil basé sur le statut commercial des substances, une approche à deux volets a été utilisée pour calculer l'exposition de la population générale au Canada. L'évaluation préalable initiale reposait sur le risque d'exposition directe comme il est mentionné dans les évaluations préalables rapides antérieures. Si aucune exposition directe n'a été relevée, plutôt que de recourir à un volume seuil basé sur les quantités de substances commercialisées, comme c'est le cas dans la plupart des évaluations préalables rapides antérieures, le risque d'exposition indirecte chez l'humain dans divers milieux (p. ex. air, eau ou sol) a été déterminé en s'inspirant de l'approche du SPT pour certaines substances de Santé Canada.

Selon cette approche, les expositions directe et indirecte de la population générale au Canada devrait être négligeables pour 99 substances sur 171. Comme un risque d'exposition directe et/ou indirecte a été décelé pour les 72 substances restantes, ces substances subiront une évaluation approfondie pour que les risques pour la santé humaine soient évalués.

Les risques pour l'environnement de 89 substances sur 99 déterminés dans le cadre de la présente évaluation préalable rapide, pour lesquelles l'exposition de la population générale est négligeable, ont été caractérisés au moyen de la classification du risque écologique des substances organiques (CRE). La CRE est une approche fondée sur le risque qui tient compte de plusieurs paramètres permettant d'évaluer le danger et l'exposition en fonction de la pondération de divers éléments de preuve, et qui vise à classer le risque. Les profils de danger principalement basés sur des paramètres liés au mode d'action toxique, à la réactivité chimique, à des seuils de toxicité interne dérivés du réseau trophique, à la biodisponibilité et à l'activité chimique et biologique, ont été établis. Les paramètres examinés pour établir les profils d'exposition sont le taux d'émissions potentielles, la persistance globale et le potentiel de transport à grande distance. À l'aide d'une matrice de risque, un niveau de préoccupation, c'est-à-dire faible, modéré ou élevé, est assigné aux substances suivant leur profil de danger et d'exposition. Il a été déterminé précédemment au moyen d'évaluations préalables rapides que trois substances sur 99 n'étaient pas préoccupantes pour l'environnement. Les risques pour l'environnement de sept substances sur 99 sont à évaluer. Il ressort de ces évaluations que 88 substances sur 99 sont modérément ou faiblement préoccupantes pour l'environnement.

Lorsque les résultats de l'évaluation des risques pour la santé humaine découlant de l'exposition et de la CRE sont combinés et examinés, 88 substances sur 99 pour lesquelles l'exposition humaine est jugée négligeable ont été déclarées comme non préoccupantes pour la santé humaine ou l'environnement. Les 11 substances restantes, bien qu'elles soient déclarées peu préoccupantes pour la santé humaine, nécessitent une évaluation approfondie en raison de préoccupations éventuelles pour l'environnement. Les résultats étayant le faible risque pour la santé humaine associé à ces 11 substances pourraient, en association avec d'autres données pertinentes qui seront accessibles après la publication du présent document, former l'assise sur laquelle des conclusions pourront être tirées en vertu de l'article 68 ou 74 de la LCPE ultérieurement.

Compte tenu de tous les éléments de preuve disponibles exposés dans la présente ébauche d'évaluation préalable, les 88 substances énumérées à l'annexe B présente un faible risque d'effet nocif sur les organismes et sur l'intégrité globale de l'environnement. Il est proposé de conclure que ces 88 substances ne satisfont pas aux critères énoncés aux alinéas 64a) ou b) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou la diversité biologique, ou à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.

D'après les renseignements dont le présent document fait état, il est proposé de conclure que les 88 substances de l'annexe B ne satisfont pas aux critères de l'alinéa 64c) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.

Il est donc suggéré de conclure que les 88 substances énumérées à l'annexe B ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE.

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1. Introduction

D'après les renseignements existants, 171 substances pour lesquelles on ne prévoit aucun risque d'exposition directe chez l'humain ont été relevées et ont donc été considérées comme candidates à une évaluation préalable rapide. Les substances qui satisfont aux critères mentionnés ci-dessus, mais qui sont actuellement soumises à d'autres activités d'évaluation, ne sont pas visées par la présente évaluation préalable rapide. Les 171 substances respectaient les critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) ou ont été jugées prioritaires en raison d'autres préoccupations pour la santé humaine ou l'environnement (ECCC, SC [modifié 2007]). Contrairement à la plupart des évaluations préalables rapides antérieures (p. ex. Environnement Canada, Santé Canada, 2014; ECCC, SC, 2016), les substances candidates de la présente initiative ne se limitaient pas à celles qui ont été déclarées être commercialisées au Canada à une quantité inférieure ou égale à 1 000 kg/année; le risque d'exposition directe à la substance chez l'humain a été le facteur déterminant pris en compte.

Sept substances figurant dans la partie confidentielle de la Liste intérieure des substances (LIS) faisaient partie des 171 substances visées par la présente évaluation préalable rapide. Conformément aux articles 3 à 7 du Règlement sur les dénominations maquillées, un numéro d'enregistrement confidentiel est attribué à une substance si l'identité a été déclarée comme confidentielle. L'identité des sept substances a été masquée dans la présente évaluation préalable rapide conformément aux articles 88 et 113 de la LCPE. Les évaluations et les conclusions portant sur certaines des substances visées par la présente évaluation préalable rapide pourraient être actualisées à la suite d'évaluations ultérieures s'il s'avère que la substance fait partie d'une plus grande catégorie ou s'il s'agit d'une entité.

L'approche utilisée pour déterminer l'exposition de la population générale au Canada comportait deux volets. L'évaluation préalable initiale reposait sur une détermination du risque d'exposition directe qui concordait avec celle d'évaluations préalables rapides antérieures. Les substances déclarées comme faisant l'objet d'une activité commerciale au Canada ont été évaluées en fonction de leur présence dans plusieurs « groupes » (p. ex. aliments, médicaments en vente libre, produits de santé naturels, cosmétiques et autres produits de consommation). Si aucune exposition directe n'est relevée, plutôt que de recourir à un volume seuil fondé sur les quantités de substances commercialisées, comme lors d'évaluations préalables rapides antérieures, on a déterminé le risque d'exposition indirecte chez l'humain dans divers milieux (p. ex. air, eau ou sol) en s'inspirant de l'approche du seuil de préoccupation toxicologique (SPT) de Santé Canada. Le rejet éventuel dans l'environnement a été modélisé à l'aide de données sur les quantités fabriquées et importées fournies à la suite de la publication d'un avis de collecte de données (enquête obligatoire) sur l'activité commerciale au Canada émis en vertu de l'article 71 de la LCPE. Pour la population générale, une estimation du taux d'absorption inférieure ou égale à 2,5 ng/kg p. c./jour était jugée négligeable. Aux fins de la présente évaluation, cette valeur se fonde sur le SPT d'une substance chimique le plus faible chez l'humain, en dessous duquel la probabilité d'un risque pour la santé humaine est faible.

Les risques pour l'environnement associés à la majorité des substances soumises à la présente évaluation préalable rapide ont été caractérisés à l'aide de la classification du risque écologique des substances organiques (CRE) (ECCC, 2016a). La CRE permet de décrire le danger posé par une substance à l'aide de paramètres clés, c'est-à-dire le mode d'action toxique, la réactivité chimique, les seuils de toxicité interne dérivés du réseau alimentaire, la biodisponibilité et l'activité chimique et biologique. Cette approche prend en considération l'exposition éventuelle des organismes dans les milieux terrestre et aquatique sur la base de facteurs comme le taux d'émissions potentielles, la persistance globale et le potentiel de transport atmosphérique à grande distance. Les divers éléments de preuve sont combinés pour que soient cernées les substances qui méritent une évaluation approfondie du risque d'effets nocifs sur l'environnement ou qui sont peu susceptibles de nuire à l'environnement.

La présente ébauche d'évaluation préalable rapide a été préparée par le personnel du programme d'évaluation des risques en vertu de la LCPE de Santé Canada et d'Environnement et Changement climatique Canada et tient compte de données d'autres programmes de ces ministères. Le document sur la CRE a fait l'objet d'une période de consultation publique de 60 jours dans le but de recevoir des commentaires. Bien que des commentaires externes aient été pris en considération, Santé Canada et Environnement et Changement climatique Canada assument la responsabilité du contenu final et des résultats de l'ébauche d'évaluation préalable.

Le présent document porte sur des renseignements scientifiques essentiels à la détermination de la conformité des substances aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE. Pour ce faire, ces renseignements ont été pris en compte en fonction de la force probante de la preuve et du principe de précautionNote de bas de page 1. Dans le présent document, nous présentons ces renseignements essentiels et les éléments sur lesquels se fondent les conclusions proposées.

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2. Approche

2.1 Approche globale de l'évaluation de l'exposition de la population générale

Le volet sur la santé humaine de la présente évaluation préalable rapide est illustré à la figure 1. L'approche appliquée comporte plusieurs étapes qui visent à évaluer le risque d'exposition à une substance.

Figure 1. Survol de l'approche utilisée pour évaluer les expositions indirecte et directe de la population générale (voir la longue description plus bas)
Longue description pour la figure 1

Les substances candidates ont été sélectionnées parmi les substances restantes d'intérêt prioritaire de la phase 3 du Plan de gestion des produits chimiques. La première étape consistait à déterminer si une substance candidate présente un risque d'exposition directe. Dans l'affirmative, la substance n'est plus visée par la présente évaluation préalable rapide et nécessite une évaluation approfondie. Dans la négative, la substance candidate passe à la deuxième étape de l'approche, et le risque d'exposition indirecte est évalué. Si un risque d'exposition indirecte est relevé, alors la substance n'est plus visée par l'évaluation et nécessite une évaluation approfondie. Si aucun risque d'exposition faible n'est cerné, alors la substance candidate est considérée comme présentant un risque faible d'exposition d'après la présente approche.

La figure 1 illustre le volet sur la santé humaine de la présente évaluation préalable rapide. La première étape consiste à évaluer le risque d'exposition directe d'une substance candidate. Si un risque d'exposition directe de la population générale est relevé, la substance nécessite une évaluation approfondie et ne sera donc pas prise en compte dans l'évaluation préalable rapide. S'il n'y a aucun risque d'exposition directe, il faut procéder à une étape supplémentaire au cours de laquelle le risque d'exposition indirecte de la population générale est évalué. Les résultats de cette deuxième étape déterminent si une substance nécessite ou non une évaluation approfondie ou si elle peut être considérée comme présentant un risque d'exposition négligeable pour la population générale.

L'approche utilisée dans la présente évaluation préalable rapide est semblable à celle d'évaluations préalables rapides antérieures (p. ex., Environnement Canada, Santé Canada, 2014; ECCC, SC, 2016). Toutefois, dans la plupart des évaluations préalables rapides antérieures, les substances candidates étaient généralement retenues en fonction de leur faible risque d'exposition indirect dès le départ (c.-à-d. celles dont les quantités commerciales déclarées au Canada ne dépassent pas 1 000 kg/année). Le champ de ces évaluations préalables se limitait donc à l'évaluation des risques d'exposition directe. Le champ de la présente ébauche d'évaluation préalable rapide a été élargi et actualisé pour tenir compte de l'approche fondée sur le SPT et de ses éléments. Par exemple, si aucune exposition directe n'a été relevée, plutôt que de recourir à un volume seuil fondé sur les quantités de substances commercialisées, comme dans les évaluations préalables rapides antérieures, on détermine le risque d'exposition indirecte chez l'humain dans divers milieux (p. ex. air, eau ou sol) au moyen de l'approche du SPT.

2.2 Processus d'évaluation du risque d'exposition directe de la population générale

Dans la présente évaluation préalable rapide, le terme « exposition directe » renvoie à une substance que les Canadiens utilisent directement, ou indirectement dans un mélange, un produit ou un article manufacturé. Dans ce contexte, l'utilisation directe n'inclut pas l'exposition à des produits chimiques utilisés par des travailleurs en milieu industriel ou dans un lieu de travail. On définit l'utilisateur comme étant un individu de la population générale qui a accès à un produit annoncé, importé ou vendu au Canada (y compris ceux qui sont annoncés et vendus en ligne au pays). Les facteurs permettant de déterminer le risque d'exposition directe sont décrits ci-dessous et sont énoncés à la figure 2.

Figure 2. Facteurs permettant de déterminer le risque d'exposition directe de la population générale
Facteurs permettant de determiner le risque (voir longue description plus bas)
Longue description pour la figure 2

Les substances candidates sont évaluées pour que soit déterminé le risque d'exposition directe qu'elles présentent. En premier lieu, on établit si la substance est utilisée ou présente dans un produit employé par la population générale au Canada. Si la substance ne s'avère pas être utilisée ou présente dans un produit employé par la population générale au Canada, alors il est déterminé qu'elle présente un faible risque d'exposition directe et doit subir une évaluation approfondie pour que soit déterminé le risque d'exposition indirecte. S'il est établi que la substance est utilisée ou présente dans un produit, elle subit une évaluation approfondie pour que l'on détermine si son utilisation entraîne un risque d'exposition directe. Dans l'affirmative, la substance n'est plus visée par la présente évaluation et nécessite une évaluation approfondie. Dans la négative, la substance est considérée comme présentant un faible risque d'exposition directe et doit subir une évaluation de l'exposition indirecte.

La figure 2 illustre le processus permettant de déterminer le risque d'exposition directe de la population générale au Canada. Dans certains cas, le processus de détermination de l'utilisation directe nécessite deux étapes. Pour déterminer si une substance est utilisée ou est présente dans un produit employé par les Canadiens, plusieurs sources de renseignements sur le produit et sur son utilisation au Canada et ailleurs ont été consultées, dont notamment les suivantes :

Au pays

À l'étranger

S'il existe une utilisation connue ou prévue de la substance candidate ou si la substance s'avère être un produit utilisé par les Canadiens, une étape ultérieure est nécessaire pour déterminer le risque d'exposition directe associé à l'utilisation du produit. Les facteurs suivants ont été utilisés pour déterminer le risque d'exposition directe :

  1. Les substances pour lesquelles une exposition directe de la population générale n'est pas prévue sont notamment celles qui sont utilisées dans les contextes suivants :
    • comme intermédiaires dans un procédé de fabrication;
    • à des fins commerciales ou industrielles;
    • à des fins de recherche.
  2. Les substances associées à un risque d'exposition directe de la population générale sont celles qui sont présentes, soit intentionnellement soit accidentellement, dans des produits ou des articles fabriqués couramment utilisés par les Canadiens. Ces substances sont notamment celles qui sont utilisées dans les produits suivants :
    • produits conçus pour être utilisés par les enfants et articles fabriqués comme les jouets en plastique ou en bois;
    • cosmétiques, médicaments en vente libre et produits de santé naturels;
    • peintures et encres commerciales;
    • adhésifs commerciaux;
    • produits destinés aux activités de loisirs ou de bricolage;
    • vêtements, tissus et autres textiles, notamment la literie et l'ameublement;
    • produits de nettoyage;
    • additifs et emballage alimentaires.
  3. Des renseignements sur le risque qu'une substance s'échappe des produits ont également été pris en compte, notamment le type de produits qui contient la substance, l'utilisation fonctionnelle de la substance dans ce produit et les propriétés physico-chimiques de la substance. Par exemple, il ne devrait pas y avoir d'exposition directe dans le cas d'une substance utilisée comme durcisseur dans un polymère puisque la substance serait entrée en réaction dans les matrices stables du polymère durci et ne pourrait donc plus s'échapper. Si cette information n'est pas connue pour une substance, on présume que la substance peut s'échapper du produit final, ce qui peut entraîner une exposition directe des utilisateurs.

Si rien n'indique que la substance est utilisée dans un produit employé par les Canadiens, il est établi que la substance présente un faible risque d'exposition directe, et son risque d'exposition indirecte est alors examiné.

2.3 Processus d'évaluation du risque d'exposition indirecte de la population générale

Dans la plupart des évaluations préalables rapides antérieures (p. ex. Environnement Canada, Santé Canada, 2014; ECCC, SC, 2016), le seuil déterminant l'inclusion d'une substance candidate est fonction des quantités commerciales déclarées au Canada qui sont inférieures ou égales à 1 000 kg/année pour une substance. Toutefois, dans la présente ébauche d'évaluation préalable rapide, aucun seuil de quantité n'a été utilisé, et le champ de la présente évaluation préalable rapide a été élargi et actualisé pour tenir compte des éléments de l'approche du SPT. Par exemple, si aucune exposition directe n'est relevée, plutôt que de recourir à un volume seuil fondé sur les quantités de substances commercialisées, comme dans les évaluations préalables rapides antérieures, on détermine le risque d'exposition directe chez l'humain dans divers milieux (p. ex. air, eau ou sol) à l'aide d'une approche conforme à celle dont Santé Canada fait état dans le document Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique pour certaines substances (Santé Canada, 2016). Par conséquent, certaines substances visées par la présente évaluation préalable rapide pourraient entraîner un certain degré d'exposition indirecte dans un milieu donné. Le plan général de l'évaluation du risque d'exposition indirecte de la population générale au Canada est illustré à la figure 3.

Figure 3. Facteurs permettant de déterminer le risque d'exposition indirecte de la population générale
Figure 3 Facteurs permettant de determiner le rique (voir longue description plus bas)
Longue description pour la figure 3

Les substances candidates qui s'avèrent ne présenter aucun risque d'exposition directe d'après la présente approche subissent une évaluation du risque d'exposition indirecte. À la première étape, lors de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances, s'il a été déclaré que la substance candidate est commercialisée au Canada en une quantité supérieure ou égale à 1 000 kg/année, alors elle est considérée comme présentant un faible risque d'exposition indirecte. Si la quantité est supérieure à 1 000 kg/année, alors il faut procéder à une autre étape dans laquelle on calcule le taux d'absorption par exposition indirecte. Si le taux d'absorption calculé est inférieur ou égal à 2,5 ng/kg de poids corporel/jour, alors la substance est considérée comme présentant un faible risque d'exposition indirecte. Si le taux d'absorption est supérieur à 2,5 ng/kg de poids corporel/jour, alors la substance n'est plus visée par la présente évaluation et nécessite une évaluation approfondie.

La figure 3 illustre le processus permettant de déterminer le risque d'exposition indirecte de la population générale. La première étape de l'évaluation préalable rapide des substances candidates consiste à examiner le volume total déclaré des substances commercialisées au Canada dans le cadre d'enquêtes obligatoires. Ces données proviennent des renseignements recueillis à la suite de la publication d'avis portant sur l'activité commerciale au Canada dans le cadre de la phase un et la phase deux de la mise à jour de la LIS (Canada, 2009; Canada, 2012) et d'une enquête menée en 2006 (Canada, 2006) en vertu de l'article 71 de la LCPE.

Comme dans la plupart des évaluations préalables rapides antérieures, les substances pour lesquelles on a déclaré un volume inférieur ou égal à 1 000 kg/année ont été considérées comme présentant un faible risque d'exposition de la population générale à des sources indirectes (Environnement Canada, Santé Canada, 2014; ECCC, SC, 2016). Pour les substances dont on a déclaré un volume supérieur à 1 000 kg/année, on procède à une étape supplémentaire pour estimer le taux d'absorption par exposition indirecte. Cette étape est tirée de l'approche décrite dans la référence Santé Canada, 2016.

En résumé, l'approche se fondait sur des propriétés empiriques ou physico-chimiques modélisées et sur la demi-vie de dégradation dans l'environnement obtenues à l'aide du programme EPI Suite (EPI Suite, 2012). Les données et les résultats obtenus du programme EPI Suite, ainsi que les données sur l'importation et la fabrication au Canada (Canada, 2006; Canada, 2009; Canada, 2012) ont alors été entrées dans le modèle de fugacité environnementale ChemCAN (ChemCAN, 2003) pour estimer les concentrations de chaque substance dans l'environnement. Pour demeurer prudents, on s'est fondé sur les volumes totaux déclarés être fabriqués et importés au Canada (c.-à-d. en présumant que 100 % de la substance fabriquée ou importée au Canada est rejetée dans l'environnement) pour estimer les volumes d'émissions modélisés dans ChemCAN.

Au besoin, la modélisation a été améliorée par la prise en compte du taux d'élimination par le traitement des eaux usées estimé à l'aide du modèle SimpleTreat (Struijs et al., 1991) et du modèle STP du programme EPI Suite (EPI Suite, 2012). Le taux d'élimination le plus faible parmi les deux taux, chacun provenant de l'un des modèles, pour une substance donnée a été appliqué pour réduire le volume d'émissions initial utilisé dans la modélisation par ChemCAN.

Si une substance ne se prête pas à la modélisation de la fugacité en raison de ses propriétés physiques ou chimiques (p. ex. vapeur de pression inférieure à 10-7 Pa ou solubilité dans l'eau inférieure à 1 ng/L), les estimations théoriques de l'absorption dans l'environnement ont été produites. Vous pouvez consulter le document Santé Canada, 2016 cité en référence pour obtenir une analyse détaillée de l'évaluation de l'exposition indirecte à des substances pour lesquelles une modélisation de la fugacité ne convient pas.

Les estimations de la concentration dans l'environnement ont servi à calculer les valeurs d'absorption chez l'humain, qui ont été utilisées pour estimer l'exposition indirecte de la population générale à chaque substance en fonction de facteurs d'exposition au Canada (Santé Canada, 1998). Des données empiriques de surveillance au Canada ou sur le rejet d'émissions ont été employées, le cas échéant, si les concentrations dans l'environnement prédites à partir de données empiriques dépassaient les estimations de concentration dans l'environnement calculées à partir des quantités commerciales.

L'approche adoptée pour estimer l'exposition indirecte est jugée prudente, car on a émis l'hypothèse 1) d'un facteur d'émissions de 100 %, 2) d'une voie d'entrée dans l'environnement suivant le pire scénario et 3) de rejets se produisant tous dans une seule région du Canada. Aux fins de la présente évaluation, l'exposition chez l'humain est déclarée négligeable pour toutes les substances dont l'exposition indirecte prévue est inférieure ou égale à 2,5 ng/kg p.c./jourNote de bas de page 2.

2.4 Approche écologique

Les risques pour l'environnement de la majorité des substances visées par la présente évaluation préalable rapide ont été caractérisés au moyen de la CRE (ECCC, 2016a). La CRE est une approche fondée sur le risque qui tient compte de plusieurs paramètres permettant d'évaluer le danger et l'exposition en fonction de la pondération de divers éléments de preuve, et qui vise à classer le risque. Les divers éléments de preuve sont combinés afin que l'on puisse distinguer les substances présentant une puissance faible ou élevée, et un risque d'exposition faible ou élevé dans divers milieux. Cette approche permet de réduire l'incertitude globale liée à la caractérisation des risques, contrairement à une approche reposant sur un seul paramètre mesuré dans un seul milieu (p. ex., DL50). L'approche, qui est décrite en détail dans le document ECCC, 2016a, cité en référence, est résumée ci-dessous.

Des données sur les propriétés physico-chimiques, le devenir (demi-vie chimique dans divers milieux et biotes, coefficient de partition, bioconcentration dans les poissons), l'écotoxicité aiguë chez le poisson et le volume de substance chimique importée ou fabriquée au Canada ont été colligées à partir de publications scientifiques, des bases de données empiriques disponibles (p. ex. boîte à outils RQSA de l'OCDE) et des réponses aux enquêtes menées en vertu de l'article 71 de la LCPE. Des données à partir de la relation quantitative structure-activité (RASA) ou des modèles du devenir du bilan massique ou de la bioaccumulation ont été produites. Ces données ont été utilisées comme intrants dans d'autres modèles de bilan massique ou pour compléter les profils de danger des substances et d'exposition à ces dernières.

Les profils de danger principalement basés sur des paramètres liés au mode d'action toxique, à la réactivité chimique, à des seuils de toxicité interne dérivés du réseau trophique, à la biodisponibilité et à l'activité chimique et biologique ont été établis. Les profils d'exposition ont aussi été élaborés à l'aide de plusieurs paramètres, soit le taux d'émissions potentielles, la persistance globale et le potentiel de transport à grande distance. Les profils de danger et d'exposition ont été comparés aux critères de décision afin de classer le danger de chaque substance organique et le risque d'exposition à celle-ci comme étant faible, moyen ou élevé. Des règles supplémentaires ont été appliquées (p. ex. cohérence de la classification, marge d'exposition) pour améliorer les classifications préliminaires de danger et d'exposition.

Une matrice de risque a été utilisée pour classer le risque potentiel associé à chaque substance comme étant faible, modéré ou élevé, suivant la classification du danger et de l'exposition. Les classifications du risque potentiel obtenues par l'approche de la CRE ont subi une vérification en deux étapes. La première étape consistait à modifier à la baisse la classification du risque (qui passe de modéré ou élevé à faible) des substances présentant une faible estimation du taux d'émission dans l'eau après le traitement des eaux usées, ce qui représente un faible risque d'exposition. La deuxième étape consistait à revoir les résultats de classification faible à la lumière de scénarios de risque relativement prudents à l'échelle locale (c.-à-d. dans la zone à proximité du point de rejet) conçus pour protéger l'environnement, afin de déterminer si la classification du risque potentiel devrait être reclassée à un niveau supérieur.

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3. Résultats de l'évaluation préalable rapide

3.1 Évaluation du risque d'effets nocifs pour la santé humaine

La figure 4 illustre les résultats de l'évaluation des expositions directe et indirecte de la population générale aux substances candidates. Le nombre de substances associées à chacune des étapes du processus est indiqué.

Figure 4. Résultats de l'évaluation des expositions directe et indirecte de la population générale
Figure 4 Résultats de l'évaluation des expositions directe et indirecte de la population générale(voir longue description plus bas)
Longue description pour la figure 4

L'évaluation préalable rapide a permis de relever 171 substances candidates. À la première étape de l'évaluation du risque d'effets nocifs sur la santé humaine, on détermine le risque d'exposition directe. Pour 103 substances candidates sur 171, on n'a cerné aucun risque d'exposition directe. Le risque d'exposition indirecte a alors été évalué pour ces 103 substances. L'application de l'approche à la présente évaluation a permis de relever 4 autres substances qui présentaient un risque d'exposition indirecte. Les 99 substances restantes ont alors été soumises à une évaluation préalable rapide, et il a été déterminé qu'elles présentaient un faible risque d'exposition.

À la suite de la caractérisation de l'exposition, 68 substances sur 171 ont été considérées comme présentant un risque d'exposition directe pour la population générale, et par conséquent, une évaluation approfondie de ces substances est nécessaire. Parmi les 103 substances restantes, pour quatre substances, on a prédit des estimations d'exposition indirecte supérieures à la SPT (soit 2,5 ng/kg p.c./jour). Par conséquent, 72 substances au total subiront une évaluation approfondie des risques pour la santé humaine dans le cadre de travaux ultérieurs publiés (voir annexe A).

D'après l'évaluation des expositions directe et indirecte menée dans le cadre de la présente évaluation préalable rapide, l'exposition de la population générale a été jugée négligeable pour les 99 substances restantes.

3.2 Évaluation du risque d'effets nocifs pour l'environnement

Les risques pour l'environnement associés à 89 substances sur 99, pour lesquelles on a déterminé que l'exposition de la population générale était négligeable dans la présente évaluation préalable rapide, ont été caractérisés au moyen de la CRE. Trois autres substances ont été établies précédemment comme étant non préoccupantes pour l'environnement lors d'évaluations préalables rapides (Environnement Canada, Santé Canada, 2014; ECCC, SC, 2016). À la suite de l'application de la présente approche, 88 substances ont été jugées modérément ou faiblement préoccupantes pour l'environnement. Les données essentielles et les facteurs pris en compte pour produire les profils et les classifications de l'exposition, du danger et du risque pour l'environnement propres aux substances ainsi que la détermination d'un besoin éventuel d'assurer le suivi des futurs modes d'utilisation sont présentés dans le document ECCC, 2016b, cité en référence.

Un résumé des classifications du danger, de l'exposition et du risque figure à l'annexe B.

3.3 Détermination des substances peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement

Figure 5. Détermination des substances peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement
Figure 5 Détermination des substances peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement (voir longue description plus bas)
Longue description pour la figure 5

La figure 5 illustre le flux décisionnel qui s'applique après que les substances ont subi une évaluation par l'approche de l'évaluation préalable rapide permettant d'établir le risque d'effets nocifs sur la santé humaine, et après l'intégration des résultats de la présente évaluation avec les résultats de la classification du risque écologique (CRE) des substances organiques. À la suite de l'évaluation du risque d'exposition directe et/ou indirecte des 171 substances candidates, il a été déterminé que 72 nécessitaient une évaluation approfondie des risques pour la santé humaine au moyen d'une autre initiative, et il a été établi que 99 d'entre elles présentaient un risque d'exposition négligeable pour la population générale. On a alors comparé ces 99 substances aux substances qui se sont avérées présenter un risque faible pour l'environnement d'après la CRE. Il s'ensuit que 88 substances se sont avérées être peu préoccupantes pour la santé humaine et pour l'environnement. Les 11 substances restantes, bien qu'elles soient peu préoccupantes pour la santé humaine, pourraient présenter un risque pour l'environnement qu'il faudra déterminer.

Parmi le sous-ensemble des 99 substances pour lesquelles l'exposition de la population générale était jugée négligeable, 88 substances ont aussi été considérées comme présentant un potentiel de risque faible pour l'environnement (ECCC, 2016b) (voir annexe B). Les 11 substances restantes se sont avérées faiblement préoccupantes pour la santé humaine, mais il a été établi qu'elles nécessitaient une évaluation approfondie en raison de préoccupations possibles pour l'environnement (voir annexe C). Les résultats étayant le risque faible pour la santé humaine associé à ces 11 substances pourraient former, en association avec d'autres données pertinentes qui seront accessibles après la publication du présent document, l'assise sur laquelle des conclusions pourront être formulées ultérieurement en vertu de l'article 68 ou 74 de la LCPE.

Les 88 substances mentionnées précédemment se sont avérées présenter un risque faible pour l'environnement et la santé humaine, mais plusieurs de ces substances sont associées à des effets préoccupants pour la santé et/ou l'environnement en raison d'un danger intrinsèque (voir annexe D). Les substances associées à des effets préoccupants pour la santé ont été relevées selon la classification assignée par d'autres organismes nationaux ou internationaux sur la cancérogénicité, la génotoxicité, la toxicité pour le développement ou la reproduction. Les substances associées à des effets préoccupants pour l'environnement sont les suivantes : substances chimiques fortement réactives, perturbateurs endocriniens possibles qui ciblent le récepteur des œstrogènes, substituts possibles d'une substance faisant partie d'un groupe très préoccupant selon la CRE, substances modérément préoccupantes non associées à un groupe très préoccupant selon la CRE, substances présentant un risque élevé d'exposition à l'échelle locale ou substances présentant un danger élevé mais dont le niveau actuel d'exposition est faible selon les résultats de la CRE. Les modes d'utilisation et les quantités indiquent que ces substances qui ne sont pas préoccupantes pour le moment, mais, compte tenu des effets pour l'environnement et/ou la santé humaine qui leur sont associés, elles pourraient devenir préoccupantes pour la santé humaine et/ou l'environnement si les modes d'utilisation changeaient ou si les quantités augmentaient.

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4. Résumé des incertitudes

Il est clair que les conclusions découlant du recours à la présente évaluation préalable rapide sont associées à des incertitudes. Toutefois, l'utilisation d'une vaste gamme de filtres (p. ex. les sources nationales et internationales énumérées à la section 2.2) et de scénarios d'exposition prudents nous donne l'assurance que les substances considérées comme ne nécessitant pas d'évaluation approfondie sont peu susceptibles d'être préoccupantes.

Les données modélisées sur les propriétés physico‑chimiques, la demi‑vie de dégradation dans l'environnement, le taux d'élimination par le traitement des eaux usées et les concentrations dans l'environnement ont servi à estimer l'exposition indirecte lorsque les données empiriques étaient inexistantes. En dépit d'une incertitude associée aux données modélisées, les hypothèses et les intrants utilisés pour estimer l'exposition indirecte entraînent vraisemblablement une surestimation. Les incertitudes associées à la détermination du risque d'exposition indirecte de la population générale sont présentées dans le document sur l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique pour certaines substances de Santé Canada (Santé Canada, 2016).

La CRE est une approche pondérée qui vise à réduire au minimum le risque d'une classification supérieure ou inférieure du danger, de l'exposition et du risque subséquent. Les approches équilibrées utilisées pour réduire les incertitudes sont décrites en détail dans le document ECCC, 2016a, cité en référence.

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5. Conclusion

D'après les renseignements présentés dans la présente ébauche d'évaluation préalable, il est proposé de conclure que les 88 substances figurant à l'annexe B ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou la diversité biologique, ni à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie, ou qui constituent ou peuvent constituer un danger pour la santé ou la vie humaine au Canada.

Il est donc suggéré de conclure que les 88 substances de l'annexe B ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE.

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Références

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Annexes

Annexe A. Substances nécessitant une évaluation approfondie compte tenu du risque d'exposition de la population générale

Substances nécessitant une évaluation approfondie compte tenu du risque d'exposition de la population générale
No CASNom de la substance chimiqueRisque d'exposition cerné
57-97-67,12-Diméthylbenzo[a]anthracèneDirecte
59-50-7ChlorocrésolDirecte
61-82-5AmitroleDirecte
68-26-8RétinolDirecte
75-05-8AcétonitrileIndirecte
75-18-3Sulfure de diméthyleDirecte
77-09-8PhénolphtaléineDirecte
81-15-25-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylèneDirecte
86-30-6NitrosodianilineDirecte
88-19-7Toluène-2-sulfonamideDirecte
95-55-62-AminophénolDirecte
101-84-8Oxyde de diphényleDirecte
101-96-2N,N'-Di-sec-butyl-p-phénylènediamineDirecte
106-92-3Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyleDirecte
110-85-0PiperazineDirecte
111-82-0Laurate de méthyleDirecte
112-05-0Acide nonanoïqueDirecte
112-69-6HexadécyldiméthylamineDirecte
120-78-5Disulfure de di(benzothiazol-2-yle)Indirecte
123-77-3C,C'-Azodi(formamide)Directe
124-40-3DiméthylamineDirecte
132-27-42-Biphénylate de sodiumDirecte
136-60-7Benzoate de butyleDirecte
137-26-8ThirameDirecte
2390-60-5[4-[4-(diéthylamino)-α-[4-(éthylamino)-1-naphtyl]benzylidène]cyclohexa-2,5-dièn-1-ylidène]diéthylammoniumDirecte
2492-26-4Sulfure de sodium et de benzothiazol-2-yleDirecte
3147-75-92-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolDirecte
4193-55-94,4'-Bis[6-anilino-[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodiumDirecte
4572-09-2Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-en-29-oïque composé (1:1) préparé avec l'allantoineDirecte
6408-72-61,4-Diamino-2,3-diphénoxyanthraquinoneDirecte
7778-54-3aHypochlorite de calciumDirecte
7789-38-0aBromate de sodiumDirecte
8005-03-6C.I. noir acide 2Directe
8008-57-9Essences d'orange douceDirecte
9007-13-0Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calciumDirecte
10038-98-9aTétrachlorure de germaniumIndirecte
11103-57-4vitamine ADirecte
12136-45-7aOxyde de dipotassiumDirecte
15647-08-2Phosphite de 2-éthylhexyle et de diphényleDirecte
16090-02-14,4'-Bis[(4-anilino-6-morpholino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodiumDirecte
25155-23-1Phosphate de trixylyleDirecte
25167-32-22,2'(ou 3,3')-Oxybis[5(ou2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodiumDirecte
26264-05-1Acide dodécylbenzenesulfonique, composé avec l'isopropylamine (1:1)Directe
26694-69-9Sulfate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium et d'éthyleDirecte
28519-02-0Dodécyl(sulfonatophénoxy)benzènesulfonate de disodiumDirecte
37310-83-1Phosphate du (Z)-octadec-9-en-1-olDirecte
57855-77-3Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de calciumDirecte
58713-21-61,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.13,7]décane, chlorhydrateDirecte
61788-44-1Phénol comportant des groupements styrèneDirecte
61790-44-1Acides gras de tallöl, sels de potassiumDirecte
61791-34-2Sulfate mixte de 4-éthyl-4-alkyl(de soja)morpholinium et d'éthyleDirecte
68122-86-1Sulfates mixtes de 1-méthyl-2-norsuif alkyl-1-{2-[carboxamido(de suif)]éthyl}-4,5-dihydroimidazolium et de méthyleDirecte
68153-35-5Bis(2-aminoéthyl)(2-hydroxyéthyl)méthylammonium, dérivés N,N'-diacyles de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels)Directe
68186-14-1Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyleDirecte
68308-67-8Composés de l'ion ammonium quaternaire, éthyldiméthylsoja alkyles, sulfates d'éthyleDirecte
68391-01-5Composes de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-18 diméthyles, chloruresDirecte
68411-30-3Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-13, sels de sodiumDirecte
68442-97-74,5-Dihydro-1H-imidazol-1-éthanamine, dérivés de 2-nortallol alkyleIndirecte
68476-03-9Acides gras de cire de ligniteDirecte
68511-50-22-Méthylprop-1-ène sulfureDirecte
68584-24-7Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16, composés avec la propan-2-amineDirecte
68649-12-7Tetramère du déc-1-ène, mélange avec le trimère du déc-1-ène, hydrogèneDirecte
68909-20-6Bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la siliceDirecte
68937-41-7Phénol isopropyle, phosphate (3:1)Directe
68966-38-14,5-Dihydro-2-isoheptadécyl-1H-imidazol-1-éthanolDirecte
68990-53-4Glycérides en C14-22, mono-Directe
70321-86-72-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénolDirecte
71011-26-2Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec l'hectoriteDirecte
72391-24-3α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodiumDirecte
92113-31-0Collagènes, hydrolysatsDirecte
111174-63-1Produits de réaction d'hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyleDirecte
120547-52-6Derivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxiraneDirecte

a. Risque pour l'environnement associé à la substance à évaluer

Annexe B. Substances présentant un risque d'exposition faible pour la population générale et jugées peu préoccupantes pour l'environnement

Substances présentant un risque d'exposition faible pour la population générale et jugées peu préoccupantes pour l'environnement
No CAS/Numéro d'enregistrement confidentielNom de la substance chimiqueDanger d'après la CREExposition d'après la CRERisque d'après la CRE
74-88-4Iodométhaneélevéfaiblefaiblea
78-21-7Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthylemodéréfaiblefaible
90-93-74,4'-Bis(diéthylamino)benzophénoneélevéfaiblefaiblea
91-66-7bN,N-Diéthylanilinefaiblefaiblefaible
95-54-5o-Phénylènediamineélevéfaiblefaiblea
98-88-4Chlorure de benzoyleélevéfaiblefaible
100-00-5b1-Chloro-4-nitrobenzènefaiblefaiblefaible
101-90-6bm-Bis(2,3-époxypropoxy)benzènemodéréfaiblefaible
112-90-3(Z)-Octadéc-9-ènylamineélevéfaiblefaiblea
118-96-72,4,6-Trinitrotoluènemodérémodérémodéré
121-14-2b2,4-Dinitrotoluènemodérémodérémodéré
126-99-8b2-Chlorobuta-1,3-diènefaiblefaiblefaible
134-09-8Anthranilate de menthylefaiblefaiblefaible
271-89-6bBenzofuranefaiblefaiblefaible
556-52-5b2,3-époxypropan-1-olmodéréfaiblefaible
630-20-6b1,1,1,2-Tétrachloroéthanefaiblefaiblefaible
632-99-5b(4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydratefaiblefaiblefaiblea
647-42-73,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-olfaiblefaiblefaible
1533-45-52,2'-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazoleélevéfaiblefaiblea
2387-03-32-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazoneélevéfaiblefaiblea
2422-91-5Triisocyanate de méthylidynétri-p-phénylèneélevéfaiblefaiblea
2475-45-8b1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinoneélevéfaiblefaiblea
2478-20-86-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléïne-1,3(2H)-dionefaiblefaiblefaiblea
3426-43-54,4'-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodiumélevéfaiblefaiblea
4035-89-61,3,5-Tris(6-isocyanatohéxyl)biuretélevéfaiblefaiblea
4051-63-24,4'-Diamino[1,1'-bianthracène]-9,9',10,10'-tétraoneélevéfaiblefaiblea
4151-51-3Thiophosphate de tris(p-isocyanatophényle)élevéfaiblefaiblea
4378-61-44,10-Dibromodibenzo[def,mno]chrysène-6,12-dionefaiblefaiblefaiblea
5521-31-3b2,9-Diméthylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoléïne-1,3,8,10(2H,9H)-tétronemodérémodérémodéré
5718-26-32-[(1,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4H-pyrazol-4-ylidène)éthylidène]-1,3,3-triméthylindoline-5-carboxylate de méthyleélevéfaiblefaiblea
7576-65-02-(3-Hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1,3(2H)-dionemodéréfaiblefaible
7789-36-8Sel de magnésium de l'acide bromique, hexahydrate  faiblec
8021-39-4Créosote de boisfaiblefaiblefaiblea
12068-03-0Toluènesulfonate de sodiumfaiblefaiblefaiblea
13676-91-01,8-Bis(phénylthio)anthraquinoneélevéfaiblefaiblea
13680-35-84,4'-Méthylènebis[2,6-diéthylaniline]faiblefaiblefaiblea
16294-75-014H-Anthra[2,1,9-mna]thioxanthèn-14-onefaiblefaiblefaiblea
18917-89-0bDisalicylate de magnésium  faibled
19286-75-01-Anilino-4-hydroxyanthraquinoneélevéfaiblefaiblea
21564-17-0Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthyleélevéfaiblefaiblea
24448-20-2Diméthacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylènoxyéthane-2,1-diyle)modéréfaiblefaiblea
25428-43-7(R*,R*)-(±)-α,4-Diméthyl-α-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-méthanolfaiblefaiblefaiblea
25638-17-9bButylnaphtalènesulfonate de sodiumfaiblefaiblefaiblea
26446-73-1Phosphate de bis(méthylphényle) et de phénylemodéréfaiblefaiblea
28768-32-34,4'-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline]élevéfaiblefaiblea
31135-57-62-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodiumfaiblefaiblefaiblea
33204-76-1Quadrosilanefaiblefaiblefaiblea
43048-08-4Diméthacrylate de (octahydro-4,7-methano-1H-indénediyl)bis(méthylène)modéréfaiblefaible
53980-88-4Acide 5(ou6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-èn-1-octanoïquemodéréfaiblefaible
61789-85-3bAcides sulfoniques de pétroleélevéfaiblefaiblea
62973-79-9Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthyliumélevéfaiblefaiblea
63022-09-3Molybdophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthyliumélevéfaiblefaiblea
66072-38-62,2',2''-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane)élevéfaiblefaiblea
66241-11-0b2,4-Dinitrophénol sulfure, leucodérivésmodérémodérémodéré
68310-07-6Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthyliumfaiblefaiblefaible
68409-66-5Molybdophosphate de (4-{[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphtyl]méthylène}cyclohexa-2,5-dièn-2-ylidène)diéthylammoniumélevéfaiblefaiblea
68442-82-0bCalcium, complexes de diméthylhexanoate et de carbonatefaiblefaibleFaiblee
68478-81-9bAcide oléïque, produits de réaction avec l'anhydride 2-dodécénylsuccinique et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diaminefaiblefaiblefaiblea
68527-01-5Alcènes en C12-30, α-, bromo chloroélevéfaiblemodéréf
68527-02-6bAlcènes en C12-24, chloroélevéfaiblemodéréf
68604-99-9Acides gras insaturés en C18, phosphatesélevéfaiblefaiblea
68647-55-2Acides gras de tallöl, esters avec la triéthanolaminefaiblefaiblefaiblea
68814-02-8(4-{Bis[p-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dièn-1-ylidène)diéthylammonium, molybdophosphateélevéfaiblefaiblea
68890-99-3Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-16faiblefaiblefaiblea
68909-77-32,2'-Oxydiéthanol, produits de reéction avec l'ammoniac, résidus morpholiniquesfaibleélevéfaible
68952-35-2bHuiles de goudron acides, cresyliques, phosphates de phénylemodéréfaiblefaiblea
68953-80-0bBenzène, mélangé à du toluène, produit de désalkylationfaiblefaiblefaible
68987-42-8Benzène comprenant des groupements éthylene, résidusfaiblefaiblefaible
70833-37-3Bis(3-amino-4,5,6,7-tétrachloro-1H-isoindol-1-one-oximato-N2,O1)nickel  faibled
71011-25-1Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite et les chlorures de bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthylammoniumélevéfaiblefaiblea
71820-35-4Acides gras de tallöl, à bas point d'ébullition, produits de réaction avec la piperazine-1-éthanaminefaiblefaiblefaiblea
75627-12-2Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthyliumélevéfaiblemodéré
80083-40-5Xanthylium, 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthyl-, molybdatetungstatesilicateélevéfaiblefaiblea
80939-62-4Amines alkyles ramifiées en C11-14, phosphates de monohexyle et de dihexylefaiblefaiblefaible
90367-27-42,2'-({3-[(2-Hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkyles de suiffaiblefaiblefaible
90459-62-4Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthyleélevéfaiblefaiblea
91081-53-7Colophane, produits de réaction avec le formaldéhydeélevéfaiblefaiblea
102082-92-83,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, molybdosilicateélevéfaiblefaiblea
106276-80-62,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la p-phénylènediamine et le méthoxyde de sodiumélevéfaiblemodéré
111174-61-9Alcools en C8-16, produits de réaction avec le pentoxyde de phosphore (P2O5), composés avec la 2-éthylhexan-1-amineélevéfaiblefaiblea
115340-80-23-Amino-N-ethyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles d'huile de blé, sulfates d'éthyleélevéfaiblefaiblea
129828-23-5Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calciumfaiblefaiblefaiblea
CDSL#10685-2Dimercaptodithiazole substituéélevéfaiblemodéré
CDSL#10703-2Alkylphénol substitué, sel de calciumélevéfaiblemodéré
CDSL#11053-1Acides gras composés avec l'éthylènediaminefaiblefaiblefaible
CDSL#11555-8Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolaminefaiblefaiblefaible
CDSL#11556-0Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléiquefaiblefaiblefaible
CDSL#11557-1Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylaminefaiblefaiblefaible

a. Le résultat de la classification du risque associé à cette substance a été corrigé à la baisse compte tenu du faible risque d'exposition, et la substance est maintenant associée à un faible risque.
b. Cette substance n'a pas été relevée conformément au paragraphe 73(1) de la LCPE, mais est visée par la présente évaluation, car elle a été jugée d'intérêt prioritaire en raison d'autres préoccupations pour la santé humaine ou l'environnement.
c. Peu préoccupante pour l'environnement d'après l'évaluation préalable rapide des substances relevées dans la phase un de la mise à jour de la Liste intérieure des substances.
d. Peu préoccupante pour l'environnement d'après l'évaluation préalable rapide des substances relevées dans la phase deux de la mise à jour de la Liste intérieure des substances.
e. La substance a été l'objet d'une CRE à la suite de la publication du document sur l'approche scientifique.
f. D'après une évaluation supplémentaire, la classification du risque pour l'environnement associé à la substance déterminée par la CRE a été revue à la baisse à la suite de la publication du document sur l'approche scientifique.

Annexe C. Substances présentant un risque faible d'exposition pour la population générale, mais nécessitant une évaluation approfondie en raison de préoccupations possibles pour l'environnement

Substances présentant un risque faible d'exposition pour la population générale, mais nécessitant une évaluation approfondie en raison de préoccupations possibles pour l'environnement
No CAS/Numéro d'enregistrement confidentielNom de la substance chimique
5470-11-1aChlorure d'hydroxylammonium
8050-28-0Colophane traitée au maléate
8052-10-6Colophane de tallöl
25619-56-1Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum
61789-87-5Acides sulfoniques de pétrole, sels de magnésium
61790-48-5Acides sulfoniques de pétrole, sels de baryum
65652-41-7Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle
68188-19-2aCires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, sulfochlorées
68425-61-6Acide diisopropylnaphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexylamine
72854-22-9aSels d'ammonium de cires de paraffines et de cires d'hydrocarbures chlorées et sulfonées
CDSL#11105-8Phosphorothioate de dialkyle, sel d'alcaneamine

a. Risque pour l'environnement à évaluer

Annexe D. Substances associées à des effets préoccupants sur la santé ou l'environnement

Substances associées à des effets préoccupants sur la santé ou l'environnement
No CASNom de la substance chimiqueEffet(s) préoccupant(s) sur la santé ou l’environnement
74-88-4IodométhaneSanté humaina, l'environnementb
78-21-7Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthylel'environnementd
90-93-74,4'-Bis(diéthylamino)benzophénonel'environnementb
95-54-5o-PhénylènediamineSanté humaina, l'environnementb
98-88-4Chlorure de benzoyleSanté humaina l'environnementf
100-00-51-Chloro-4-nitrobenzèneSanté humaina, l'environnementf
101-90-6m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzèneSanté humaina, l'environnementf
112-90-3(Z)-Octadéc-9-ènylaminel'environnementb
118-96-72,4,6-TrinitrotoluèneSanté humaina, l'environnementg
121-14-22,4-DinitrotoluèneSanté humaina, l'environnementg
126-99-82-Chlorobuta-1,3-dièneSanté humaina
134-09-8Anthranilate de menthylel'environnementh
271-89-6BenzofuraneSanté humaina
556-52-52,3-époxypropan-1-olSanté humaina
630-20-61,1,1,2-TétrachloroéthaneSanté humaina
632-99-5(4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydrateSanté humaina, l'environnementh
1533-45-52,2'-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazolel'environnementb
2387-03-32-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazonel'environnementb
2422-91-5Triisocyanate de méthylidynétri-p-phénylènel'environnementb
2475-45-81,4,5,8-TétraaminoanthraquinoneSanté humaina, l'environnementb
2478-20-86-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléïne-1,3(2H)-dionel'environnementh
3426-43-54,4'-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodiuml'environnementb
4035-89-61,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuretl'environnementb
4051-63-24,4'-Diamino[1,1'-bianthracène]-9,9',10,10'-tétraonel'environnementb
4151-51-3Thiophosphate de tris(p-isocyanatophényle)l'environnementb
5521-31-32,9-Diméthylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoléïne-1,3,8,10(2H,9H)-tétronel'environnementg
5718-26-32-[(1,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4H-pyrazol-4-ylidène)éthylidène]-1,3,3-triméthylindoline-5-carboxylate de méthylel'environnementb
8021-39-4Créosote de boisl'environnementh
13676-91-01,8-Bis(phénylthio)anthraquinonel'environnementb
19286-75-01-Anilino-4-hydroxyanthraquinonel'environnementb
21564-17-0Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthylel'environnementb
25638-17-9Butylnaphtalènesulfonate de sodiuml'environnementd
26446-73-1Phosphate de bis(méthylphényle) et de phénylel'environnementd
28768-32-34,4'-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline]l'environnementb
31135-57-62-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodiuml'environnementb
53980-88-4Acide 5(ou6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-èn-1-octanoïquel'environnementk
61789-85-3Acides sulfoniques de pétrolel'environnementb
62973-79-9Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthyliuml'environnementb
63022-09-3Molybdophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthyliuml'environnementb
66072-38-62,2',2''-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane)l'environnementb
66241-11-02,4-Dinitrophénol sulfure, leucodérivésl'environnementg
68409-66-5Molybdophosphate de (4-{[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphtyl]méthylène}cyclohexa-2,5-dièn-2-ylidène)diéthylammoniuml'environnementb
68527-01-5Alcènes en C12-30, α-, bromo chlorol'environnementd
68527-02-6Alcènes en C12-24, chlorol'environnementd
68604-99-9Acides gras insaturés en C18, phosphatesl'environnementb
68647-55-2Acides gras de tallöl, esters avec la triéthanolaminel'environnementb
68953-80-0Benzène, mélangé à du toluène, produit de désalkylationSanté humaina, l'environnementk
71011-25-1Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite et les chlorures de bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthylammoniuml'environnementb
75627-12-2Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthyliuml'environnementg
80083-40-5Xanthylium, 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthyl-, molybdatetungstatesilicatel'environnementb
80939-62-4Amines alkyles ramifiées en C11-14, phosphates de monohexyle et de dihexylel'environnementk
90367-27-42,2'-({3-[(2-Hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkyles de suifl'environnementd
90459-62-4Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthylel'environnementb
91081-53-7Colophane, produits de réaction avec le formaldéhydel'environnementb
102082-92-83,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, molybdosilicatel'environnementb
106276-80-62,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la p-phénylènediamine et le méthoxyde de sodiuml'environnementg
111174-61-9Alcools en C8-16, produits de réaction avec le pentoxyde de phosphore (P2O5), composés avec la 2-éthylhexan-1-aminel'environnementb
115340-80-23-Amino-N-ethyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles d'huile de blé, sulfates d'éthylel'environnementb
CDSL#10685-2Dimercaptodithiazole substituél'environnementg
CDSL#10703-2Alkylphénol substitué, sel de calciuml'environnementg

a. Un risque élevé pour la santé a été déterminé selon la classification établie par d'autres organismes nationaux ou internationaux sur la carcénogénicité, la génotoxicité, la toxicité pour le développement ou la reproduction.
b. D'après la CRE, cette substance présente un potentiel de risque faible compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné les risques élevés associés à la substance relevés par la CRE, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
c. Le résultat de la classification du risque de cette substance a été modifié. Cette substance est maintenant associée à un risque faible étant donné le faible risque d'exposition.
d. D'après la CRE, cette substance présente un potentiel de risque faible compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, sa structure est semblable à celle des substances présentant un potentiel de risque élevé. Elle peut donc servir de substitut à ces substances à l'avenir.
e. Cette substance n'a pas été relevée conformément au paragraphe 73(1) de la LCPE, mais est visée par la présente évaluation, car elle a été jugée d'intérêt prioritaire compte tenu d'autres préoccupations pour la santé humaine ou l'environnement. f. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un risque faible, compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné le risque élevé de réactivité de la substance avec les tissus biologiques, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
g. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un potentiel de risque modéré; toutefois, son groupe chimique n'a pas été jugé prioritaire pour une évaluation pour le moment.
h. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné qu'il s'agit possiblement d'un perturbateur endocrinien, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
i. Peu préoccupante pour l'environnement d'après l'évaluation préalable rapide des substances relevées à la phase un de la mise à jour de la Liste intérieure des substances.
j. Peu préoccupante pour l'environnement d'après l'évaluation préalable rapide de substances relevées à la phase deux de la mise à jour de la Liste intérieure des substances.
k. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, le risque d'exposition à l'échelle locale et le risque dans le futur pourraient s'accroître si les quantités augmentaient considérablement.

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