Évaluation du risque visant à déterminer si l’élaboration d’un plan d’urgence environnementale est requise aux termes du Règlement sur les urgences environnementales pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)]

Acide arsénique (no. CAS 77778-39-4)(acide orthoarsénique hémihydraté) (Composés inorganiques d'arsenic)(LCPE (1999) – Annexe 1, no 28)


Sommaire de l’analyse de l’évaluation du risque

Le cadre d’évaluation du risque (CER), développé par Environnement Canada, est appliqué aux substances chimiques afin de déterminer si l’élaboration d’un plan d’urgence environnementale (UE) est requise. Pour les substances évaluées qui requièrent un plan d’UE, la prochaine étape est de déterminer une quantité seuil pour la quantité totale de la substance et la capacité maximale du réservoir de stockage sur les lieux. À l’intérieur du CER, trois catégories sont utilisées pour évaluer les substances chimiques et pour ensuite assigner les quantités seuils appropriées. En ce qui concerne l’acide arsénique, ces catégories sont décrites comme suit :

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1. Danger pour l'environnement

(Analyse de la persistance, de la bioaccumulation et de la toxicité aquatique)

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2. Danger pour la santé humaine

(Analyse de la toxicité par inhalation et de la cancérogénicité)

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3. Danger physique

(Analyse de l’inflammabilité et de la combustibilité)

Tableau de l’analyse de l’inflammabilité et de la combustibilité
  Valeur Explosion du panache de vapeurs (Oui/Non) Combustible (Oui/Non) Références
Point d’ébullition (°C) 160 Non Non (ATSDR, 2000; Lewis, 2001; Genium, 2004)
Point d’éclair (°C) Solide Non inflammable (Genium, 2004; ATSDR, 2000)
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Seuil

Les données issues des catégories mentionnées ci-dessus ont servi à déterminer les divers seuils permettant de protéger l’environnement et la santé humaine. Ces seuils sont liés aux effets cancérogènes, à la toxicité aquatique, à la toxicité par inhalation, à l’explosion du panache de vapeurs, à la combustibilité et à la réactivité.

La quantité seuil pour les effets cancérogènes est, par défaut, 0,22 tonne si les critères suivants sont atteints :

1) avoir une cote de 1, 2A ou 2B selon le barème de CIRC ou avoir une cote de A, B1 ou B2 selon le barème de l’US EPA, et

2) être persistant dans l’un ou l’autre des médias pour une période supérieure à 5 ans.

Les quantités seuils découlant de la toxicité aquatique sont basées sur le tableau suivant :

Quantités seuils découlant de la toxicité aquatique
Critère Extrêmement toxique Fortement toxique Modérément toxique Légèrement toxique
Persistance (eau) ≥ 6 mois ≥ 2 mois à < 6 mois S/O S/O
Bioaccumulation FBC≥ 5000 ou Log Koe ≥ 5 FBC ≥ 500 à < 5000 ou Log Koe ≥ 4 à < 5 (sauf si FBC < 500) S/O S/O
Toxicité aquatique aiguë (CL50 à 96 h – mg/L) ≤ 0,1 > 0,1 à ≤ 1 > 1 à ≤ 10 > 10 à ≤ 100
Quantité seuil Tonne (lb) 0,22
(500 lb)
1,13 (2 500 lb) 4,50 (10 000 lb) 9,10 (20 000 lb)

Il y a possibilité d’une explosion du panache de vapeurs si le point d’éclair d’une substance est de < 23°C et si le point d’ébullition est de < 35°C. Une substance est considérée combustible si le point d’éclair est < 23°C ou si le point d’ébullition est < 35°C. Selon le principe de précaution, la catégorie ayant la quantité seuil la plus faible sera utilisée. Pour de plus amples renseignements, veuillez s’il vous plaît, vous référer aux aux Lignes Directrices pour la mise en application de la partie 8 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) – Plans d’urgence environnementale (http://www.ec.gc.ca/ee-ue/).

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Conclusion

Pour ce qui est de l’acide arsénique (no. 28), le seuil de risque pour une urgence environnementale a été déterminé par :

1) un seuil de toxicité aquatique de 0,22 tonne;

2) un seuil de cancérogénicité de 0,22 tonne.

Nous recommandons alors que l’acide arsénique (no. 28) soit ajouté à la partie 3 de l’Annexe 1 du Règlement sur les urgences environnementales avec une quantité seuil de 0,22 tonne.

Documents de référence

ATSDR (Agency for Toxic Substances and Disease Registry). Toxicological Profiles for Arsenic. Centre for Disease Control. PB/2000/108021. 2000. p.232. Site Web visité en octobre 2004.
http://www.atsdr.cdc.gov/toxprofiles/tp2.html

CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer). Arsenic et ses composés. 1987. Site Web visité en octobre 2004.
http://monographs.iarc.fr/ENG/Monographs/suppl7/suppl7.pdf

Dyer, S.D., G.L. Brooks, K.L. Dickson, B.M. Sanders, and E.G. Zimmerman. “Synthesis and Accumulation of Stress Proteins in Tissues of Arsenite-Exposed Fathead Minnows (Pimephales promelas).” 1993. Environ.Toxicol.Chem. 12: 913-924.

Genium. “Material Safety Data Sheet – Arsenic Acid.” Release 58. CD-ROM. Genium Publishing Corp. Schenectady, NY. 2004.

HSDB (Hazardous Substance Data Bank). Arsenic Acid. Canadian Centre for Occupational Health and Safety. U.S. National Library of Medicine. 2004. Site Web visité en octobre 2004.
http://toxnet.nlm.nih.gov/cgi-bin/sis/htmlgen?HSDB

Lewis Sr., R.J. Hawley's Condensed Chemical Dictionary. 14th Edition. John Wiley & Sons Inc. New York. 2001. p. 92.

Mackay, D., E. Webster, D. Woodfine, T.M. Cahill, P. Doyle, Y. Couillard, and D. Gutzman. “Contributed Articles Towards Consistent Evaluation of the Persistence of Organic, Inorganic and Metallic Substances”. 2003. ASP. Canadian Environmental Modelling Centre et Environnement Canada. Évaluation des risques humains et écologiques 9: 1445-1474. ISSN: 1080-7039.

No de cat. : En14-55/5-2011F-PDF

ISBN 978-1-100-98322-6

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© Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le ministre de l’Environnement, 2011

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