| No de ligne | Nom du projet | Conseil | Description du projet/ Contexte | Ressources 2007-2008 | Année | Raison d'ètre/ Commentaires | |||
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| MP | $K | 2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 | |||||
| 1 | Plan d'urgence pour le programme des Prévisions météorologiques du SMC | SME | Vérifier la préparation des centres de prévisions du temps en cas de conditions climatiques exceptionnelles. | 1 | X | Changements de fonctionnement importants; essentiel à la mission, importance du maintien du service et de la transmission des données si un centre tombe en panne; besoin d'information dans ce secteur avant l'évaluation de la transformation du SMC. Sera complété et approuvé par le CMVE au début de 2007-2008. |
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| 2 | Vérification des divulgations obligatoires | SGM | Mener une vérification de la conformité aux exigences de divulgation s'appliquant aux contrats de plus de 10 000 $, en vue de la reclassification des postes. | 4 | X | Risques de réputation, d'importance relative. La divulgation sur les dépenses liées aux déplacements et à l'accueil est intégrée dans les vérifications respectives. Devrait être approuvé par le CMVE au début de 2007-2008. |
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| 3 | Déplacements | SGM | Vérifier les processus d'approbation et de traitement des demandes de déplacement et de remboursement des frais de déplacement. La vérification comprend une vérification du Système expert des voyages (SEV) (tous les déplacements, y compris les déplacements internationaux). | 1 | X | Haut risque de réputation. Approuvé par le CMVE en Avril 2007. |
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| 4 | Plan de vérification financière | SGM | Élaborer un plan de vérification pluriannuel qui appuie les états financiers vérifiés. | 8 | X | Projet approuvé par le CMVE en mars 2006 dans le cadre de la Stratégie de renouvellement de V et E. Une étude des recettes sera effectuée. Des états financiers vérifiés seront exigés en 2009. Reporté de 2006-2007 à 2007-2008. |
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| 5 | Accueil | SGM | Vérifier la conformité des opérations d'accueil aux exigences juridiques et des politiques, ainsi que l'initiative de divulgation. | 7 | X | Plan de vérification achevé en 2005-2006. Vérification sera complétée et approuvée par le CMVE au début de 2007-2008. |
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| 6 | Auto-évaluation du contrôle du SCF | SE | Appuyer le programme au moyen d'une auto-évaluation du contrôle. | 3 | 40 | X | La gouvernance a été déterminée comme la principale faiblesse dans les constatations de l'évaluation des programmes fédéraux sur les espèces en péril. Une autre analyse a permis de déterminer qu'il fallait évaluer les contrôles de gestion. Reportée de 2006-2007 à 2007-2008. |
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| 7 | Systèmes d'aide à la décision | SGM | Faire une vérification du programme en voie d'élaboration des systèmes d'aide à la décision (p. ex., OIF, OGR, Merlin, SMS, SIGRH, etc.) | 10 | X | Système employé par la haute direction pour prendre des décisions. L'intégrité de l'information est capitale. Reporté de 2006-2007 à 2007-2008. |
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| 8 | Délégation du pouvoir financier | SGM | Vérifier la conformité à la nouvelle délégation de pouvoir financier. Cette mesure comprend l'élaboration des processus et l'évaluation du cadre de gestion, de même que l'échantillonnage des opérations. | 10 | X | Importance relative; degré approprié de délégation du pouvoir de signer. Reporté de 2006-2007 à 2007-2008. |
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| 9 | Sécurité des technologies de l'information | SGM | Évaluer la conformité aux politiques, aux normes et aux exigences en matière de rapport du CT. | 6 | 80 | X | La vérificatrice générale a déterminé une faiblesse générale à l'échelle du gouvernement; infrastructures essentielles pour la mission du gouvernement. Reporté à la fin de 2006-2007 pour que le processus puisse se conformer aux normes du SCT. |
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| 10 | Direction générale de l'infrastructure des technologies de l'information | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du ministère et du CT de la fonction ou de l'organisation. | 1 | 50 | X | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | |
| 11 | Collecte de données sur les contrôles fondamentaux | SGM | Recueillir des données pour évaluer les risques des contrôles fondamentaux. | 10 | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. Nécessaire pour l'opinion globale. | |||
| 12 | Vérification(s) horizontale(s) | SGM | Dans le cadre de la Politique sur la vérification interne, le contrôleur général peut ordonner aux ministères d'effectuer des vérifications sectorielles et horizontales. | 1 | X | Vérifications précises à déterminer, s'il y a lieu. | |||
| 13 | Équité en matière d'emploi | SGM | A. Vérification du développement du programme d'équité en matière d'emploi.
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8 | X | Une vérification de la Commission des droits de la personne aura lieu en 2007-2008. | |||
| 14 | Direction générale du dirigeant principal de l'information (DGDPI) | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du Ministère et du CT de la fonction ou l'organisation. | X | Risque élevé. Établi en fonction de l'importance des changements organisationnels, importance de la fonction. | ||||
| 15 | Application de traitement radar unifiée | SGM | Vérifier l'efficacité et l'efficience de l'application du programme de même que la conformité législative. | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | ||||
| 16 | Direction de la gestion de l'information | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du ministère et du CT de la fonction ou de l'organisation. | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | ||||
| 17 | Santé et sécurité au travail | SGM | Vérifier le programme de santé et sécurité au travail pour assurer la mise en place et l'instauration d'un cadre adéquat. | X | Inquiétudes exprimées par la haute direction. Secteur à haut risque. Recommandation d'attendre pour connaître les progrès liés à l'initiative de certification. |
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| 18 | Stations de surveillance hydrométriques - ententes fédérales-provinciales | SME | Vérifier les différentes dispositions portant sur le fonctionnement et l'entretien des stations de surveillance hydrométriques, dont les ententes avec les provinces. | X | Les dispositions relatives à la prestation sont complexes. | ||||
| 19 | Vérification de l'optimisation des ressources du processus contractuel | SGM | Réaliser une vérification de l'optimisation des ressources du processus contractuel (Commission de vérification des marchés publics) | X | |||||
| 20 | Suivi de la vérification des déplacements | SGM | Faire le suivi des recommandations et de la mise en oeuvre des mesures de gestion pour la vérification des déplacements 2007-2008. | X | En attente des résultats de l'examen actuellement en cours. | ||||
| 21 | Comptes à fins déterminées | SGM | Vérifier l'utilité, le bien-fondé et la conformité des comptes à fins déterminées. | X | N'a pas été vérifié antérieurement; la qualité des contrôles est inconnue; environ 12 millions de dollars ont été reçus en 2004-2005. En attente des résultats du Plan de vérification financière prévu pour 2007-2008. |
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| 22 | Recettes nettes en vertu d'un crédit | SGM | Vérifier comment les recettes nettes en vertu d'un crédit sont perçues, gérées et utilisées par les programmes, ainsi que la conformité ministérielle. | X | N'a pas été vérifié antérieurement; la qualité des contrôles est inconnue. En attente des résultats du Plan de vérification financière. |
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| 23 | États financiers | SGM | Effectuer des vérifications des mécanismes de contrôle financier pour confirmer qu'ils appuient des états financiers vérifiables. À identifier dans le Plan de vérification financière. | X | En attente des résultats du Plan de vérification financière. | ||||
| 24 | Avances de fonds | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du Ministère et du Conseil du Trésor. | X | N'a pas été vérifié; changements majeurs depuis la mise en place de la carte AMEX; projet similaire approuvé dans le plan de l'année dernière. En attente des résultats du plan de vérification financière prévu pour 2007-2008. |
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| 25 | Classification | SGM | Vérifier le processus de classification des postes, notamment sa conformité aux politiques, et en évaluer l'uniformité à l'échelle du Ministère. | X | La classification n'a pas été vérifiée récemment | ||||
| 26 | Dotation en personnel | SGM | Vérifier le processus de dotation de personnel, surtout pour les postes dotés pour une période déterminée. | X | |||||
| 27 | Politique sur les langues officielles | SGM | Vérifier la conformité à la Politique sur les langues officielles du CT. | X | Haute visibilité; cas antérieurs de non-conformité; sensibilisation à ce qui doit être fait; un groupe de travail sur les langues officielles a été formé. | ||||
| 28 | Direction générale des applications | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du Ministère et du CT de la fonction ou de l'organisation. | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | ||||
| 29 | Télécommunications dans l'ensemble du Ministère | SGM | Vérifier l'efficacité et l'efficience de l'infrastructure du programme de même que la conformité législative. | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | ||||
| 30 | Merlin, y compris toutes les interfaces | SGM | Vérifier l'efficacité et l'efficience de l'application du programme de même que la conformité législative. | X | Établi à risque élevé dans le Plan de vérification de la GI/TI. | ||||
| 31 | Systèmes administratifs ministériels partagés (SAMP) | SGM | Effectuer une vérification d'un système en voie d'élaboration des SAMP. | X | |||||
| 32 | Vérification continue : cartes d'achat | SGM | Vérifier périodiquement les ressources financières et humaines pour détecter rapidement les irrégularités. | X | Secteur de risque faible. | ||||
| 33 | Vérification continue : rémunération | SGM | Vérifier périodiquement les ressources financières et humaines pour détecter rapidement les irrégularités. | X | Secteur de risque faible. | ||||
| 34 | Politique sur les véhicules automobiles | SGM | Vérifier la conformité aux politiques du Ministère et du CT. | X | N'a pas été vérifié antérieurement; la qualité des contrôles est inconnue; projet similaire approuvé dans le plan de l'année précédente. | ||||