Évaluation de la
participation du Canada à la Commission de
coopération environnementale
(CCE)
Le 18 avril 2007
Table des matières
Étapes d'approbation du projet
Début de la phase de planification Juillet 2006
Achèvement de la phase de planification Août 2006
Acheminement du rapport à la direction, pour réponse 27 mars 2007
Réception de la réponse de la direction 5 avril 2007
Achèvement du rapport 10 avril 2007
Approbation du rapport par le Comité ministériel de la
vérification et de l'évaluation (CMVE)
18 avril 2007
Sigles utilisés dans le rapport
- A et E
- Vérification et évaluation
- AIC
- Accord intergouvernemental canadien concernant l'ANACE
- ALENA
- Accord de libre-échange nord-américain
- ANACE
- Accord nord-américain de coopération dans le domaine de
l'environnement
- ANACT
- Accord nord-américain de coopération dans le domaine du travail
- CCDT
- Commission de coopération dans le domaine du travail
- CCE
- Commission de coopération environnementale
- CCN
- Comité consultatif national
- CCPM
- Comité consultatif public mixte
- CED
- Comité d'examen décennal
- CEDD
- Commissaire à l'environnement et au développement durable
- CEI
- Comité d'examen indépendant
- CGRR
- Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats
- CLE
- Commission du libre-échange
- CMI
- Commission mixte internationale
- CMVE
- Comité ministériel de vérification et évaluation
- CPG
- Comité permanent général
- DT
- Discours du Trône
- É.-U.
- États-Unis
- EC
- Environnement Canada
- EPA
- Environmental Protection Agency
- ERC
- Entrevues avec des répondants clés
- GC
- Gouvernement du Canada
- IIDD
- Institut international du développement durable
- MAECI
- Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international
- OCDE
- Organisation de coopération et de développement économiques
- ONG
- Organisation non gouvernementale
- ONGE
- Organisation non gouvernementale environnementale
- PIB
- Produit intérieur brut
- PSP
- Partenariat pour la sécurité et la prospérité
- ROP
- Recherche sur l'opinion publique
- RPP
- Rapport sur les plans et les priorités
Remerciements
L'Équipe du projet d'évaluation, qui réunissait Shelley Tice, Sophie Boisvert et Lindsay
Fitzpatrick, sous la direction de Marie-Christine Tremblay, remercie toutes les personnes
qui ont collaboré à ce projet, particulièrement celles qui se sont prêtées à des entrevues,
les membres du Comité d'évaluation, les cadres supérieurs de la Direction générale des affaires internationales à Environnement Canada, le personnel du Secrétariat de la CCE,
les représentants des autres Parties à l'ANACE et les cadres supérieurs de la Direction
générale de la vérification et de l'évaluation, dont les commentaires ont joué un rôle
décisif dans ce projet.
Préparé par la Division de l'évaluation, Direction générale de la vérification et de
l'évaluation à Environnement Canada.
