Évaluation du Dialogue États-Unis–Canada sur l’énergie propre

Février 2011

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Étapes d’approbation du rapport

Fin de l’étape de planification

Juillet 2010

Rapport transmis à la direction pour obtenir sa réponse

Septembre 2010

Réaction de la direction reçue

Janvier 2011

Rapport terminé

Janvier 2011

Rapport approuvé par le Comité ministériel d’évaluation (CME)

Février 2011

Acronymes utilisés dans le présent rapport

AF: Année financière
CCNUCC: Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
CEDD: Commissaire à l'environnement et au développement durable
CGDG: Comité de gestion des directeurs généraux
CHGRR: Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de rapport
CME: Comité ministériel d'évaluation
CNRC: Conseil national de recherches du Canada
CSC: Captage et stockage du carbone
DEP: Dialogue sur l’énergie propre
DG: Directeur général
DOE: Department of Energy (Département de l’Énergie des États Unis)
É.-U.: États-Unis (d’Amérique)
EC: Environnement Canada
ETP: Équivalent temps plein
GES: Gaz à effet de serre
GIEC: Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
MAECI: Affaires étrangères et Commerce international Canada
ONG: Organisation non gouvernementale
PE: Protocole d’entente
PQA: Programme sur la qualité de l’air
PRQA: Programme réglementaire sur la qualité de l'air
R et D: Recherche et développement
RD et D: Recherche, développement et démonstration
RNCan: Ressources naturelles Canada
S et C: Subventions et contributions
S et T: Sciences et technologie
SCT: Secrétariat du Conseil du Trésor
SM: Sous-ministre
SMA: Sous-ministre adjoint
TRNEE: Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

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Remerciements

L’équipe du projet d’évaluation était dirigée par Linda Lee, sous la supervision de la directrice de l’évaluation d’Environnement Canada, Shelley Borys, et comprenant Melissa Glen et Edmund Wolfe de Ressources naturelles Canada, Dorota Geissel et Felicia Minotti d’Affaires étrangères et Commerce international Canada, et Ashley Campbell et Katheryne O’Connor d’Environnement Canada. L’équipe aimerait remercier plusieurs personnes qui ont offert leur assistance durant le projet, notamment :

toutes les personnes interrogées qui ont fait part de leurs opinions relativement au Dialogue États-Unis–Canada sur l’énergie propre;
tout le personnel du Ministère qui a répondu à nos demandes de renseignements et de preuves documentaires, et dont les commentaires détaillés ont joué un rôle critique dans la préparation du présent rapport et des annexes associées.

Ce rapport a été préparé pour Environnement Canada par Marbek Resource Consultants Ltd., en collaboration avec Stratos, Inc. et avec Alison Kerry.

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Table des matières

Sommaire
1.0 Introduction
2.0 Contexte
- 2.1 Profil du Dialogue sur l’énergie propre
- 2.2 Structure de gestion
- 2.3 Attribution des ressources
- 2.4 Modèle logique du programme
3.0 Conception De L’évaluation
4.0 Constatations
- 4.1 Cotes d’évaluation des constatations
- 4.2 Pertinence
- 4.3 Rendement
5.0 Conclusions
6.0 Recommandations
7.0 Réponses De La Direction
Annexe 1 : Enjeux évalués, questions, indicateurs et sources/méthodes de collecte des données
Annexe 2 : Tableau résumé des constatations
Annexe 3 : Extrants réalisés conformément aux indications du plan de mesure du rendement du DEP
Annexe 4 : Bibliographie

Liste des figures et des tableaux

Figure 1 : Structure de gestion du DEP
Tableau 1 : Financement et ETP alloués au Secrétariat et aux groupes de travail du DEP, par ministère
Figure 2 : Modèle logique du thème des mesures internationales du PQA, avec l’ajout du CED
Tableau 2 : Légende des cotes d’évaluation des constatations
Tableau 3 : État d’avancement des projets recommandés dans le cadre du DEP
Tableau 4 : Budget et dépenses du DEP 2009-2010

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