Évaluation du thème Adaptation du Programme sur la qualité de l’air : Revue des constatations des évaluations et des mesures de rendement des programmes

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Résumé

Introduction

Le but du présent document est de présenter l’examen des constatations d’évaluation disponibles concernant les programmes du thème Adaptation dans le cadre du Programme sur la qualité de l’air (PQA). L’examen d’évaluation du thème Adaptation est une synthèse des constatations actuelles des évaluations individuelles et des données de mesures de rendement disponibles pour les sept programmes du thème Adaptation. Ces évaluations ont été menées ou sont actuellement menées par leurs ministères ou agences respectives. L’examen de l’évaluation du thème Adaptation sera également intégré au rapport de la synthèse horizontale des évaluations du Programme de la qualité de l’air de l’automne 2010.

Toutes les évaluations de programme visaient des enjeux liés précisément à des programmes concernant la pertinence et le rendement et ont utilisé un ensemble de questions d’évaluation afin de faciliter l’examen des constatations au niveau thématique.

Méthodologie

Deux méthodes ont été utilisées dans l’examen de l’évaluation du thème Adaptation :

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Les deux limites suivantes relatives à l’évaluation du thème Adaptation ont également été prises en compte :

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Constatations/conclusions

Comme les constatations des évaluations sont fondées sur les données des programmes qui sont précoce dans leur implémentation, la portée des conclusions est limitée :

Recommandation

La recommandation suivante a été formulée aux sous‑ministres adjoints concernés. Comme les premiers éléments probants appuient le fait que le thème Adaptation constitue une question pertinente pour le gouvernement et que les activités du thème semblent en bonne voie d’atteindre les résultats souhaités, le tout devant être envisagé par rapport à l’avenir incertain du financement consenti à l’adaptation et au fait que le thème a été élaboré rapidement et était donc moins cohésif qu’il aurait été souhaitable, il est recommandé que les sous‑ministres adjoints responsables du thème Adaptation et d’autres sous‑ministres adjoints, le cas échéant, élaborent un plan pour des programmes futurs possibles liés à l’adaptation et qu’ils le présentent aux sous‑ministres.

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Réponse de la direction

Déclaration d’acceptation/de non‑acceptation de la recommandation

Les SMA responsables des programmes adaptation qui ont reçu du financement pour la période 2007‑2011 sont d’accord avec la recommandation. Ces SMA sont : Direction générale de la politique stratégique, EC; Direction générale de la science et de la technologie, EC; Service météorologique du Canada, EC; Secteur des sciences de la Terre, RNCan; Affaires du Nord, AINC; Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, SC; Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, SC; et Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence, ASPC.

Plan d’action de la direction

Tous les programmes d’adaptation se termineront le 31 mars 2011. À ce titre, les SMA concernés prennent des mesures pour répondre à cette recommandation dans le cadre du renouvellement du Programme général sur la qualité de l’air.

Les SMA responsables de la politique et de la programmation du thème Adaptation mettent au point un plan interministériel fondé sur un consensus afin de fournir des données qui serviront à la prise de décisions au gouvernement concernant ce thème. Ce plan sera présenté aux ministères participants au renouvellement du thème Adaptation.

Les SMA responsables sont : Direction générale de la politique stratégique, EC; Direction générale de la science et de la technologie, EC; Service météorologique du Canada, EC; Secteur des sciences de la Terre, RNCan; Affaires du Nord, AINC; Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, SC; Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, SC; et Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence, Élaboration de politique, TC; Direction générale des services Agroenvironnementaux, AAC; Politiques stratégiques, MPO; Direction des politiques et des relations avec les intervenants, CCN; Direction générale des parcs nationaux, APC; et Secteur des enjeux mondiaux, MAECI.

Un Comité de gestion des directeurs généraux (CGDG) coordonne toutes les activités du thème pour le compte des SMA du thème d’Adaptation; son rôle est essentiel au fonctionnement global du thème. Bien que la direction du programme du CGDG soit assumée en alternance entre les divers ministères, Environnement Canada est responsable de la politique pour l’adaptation au changement climatique et est donc responsable des autorisations au chapitre des politiques du thème, y compris la mise en œuvre des actions de la direction.

Calendrier
Livrables
Responsable
Avril 2011
Plan de renouvellement du Thème Adaptation
Directeur général, Direction de la politique stratégique, Environnement Canada

 

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