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Évaluation du thème Adaptation du Programme sur la qualité de l’air : Revue des constatations des évaluations et des mesures de rendement des programmes
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Résumé
Introduction
Le but du présent document est de présenter l’examen des constatations d’évaluation disponibles concernant les programmes du thème Adaptation dans le cadre du Programme sur la qualité de l’air (PQA). L’examen d’évaluation du thème Adaptation est une synthèse des constatations actuelles des évaluations individuelles et des données de mesures de rendement disponibles pour les sept programmes du thème Adaptation. Ces évaluations ont été menées ou sont actuellement menées par leurs ministères ou agences respectives. L’examen de l’évaluation du thème Adaptation sera également intégré au rapport de la synthèse horizontale des évaluations du Programme de la qualité de l’air de l’automne 2010.
Toutes les évaluations de programme visaient des enjeux liés précisément à des programmes concernant la pertinence et le rendement et ont utilisé un ensemble de questions d’évaluation afin de faciliter l’examen des constatations au niveau thématique.
Méthodologie
Deux méthodes ont été utilisées dans l’examen de l’évaluation du thème Adaptation :
- Évaluations individuelles des programmes – La plus grande partie de la preuve présentée dans l’examen de l’évaluation du thème Adaptation est fondée sur les constatations, les conclusions et les recommandations tirés des évaluations individuelles de programmes. Celles‑ci ont permis de produire des constatations fondées sur les multiples éléments probants, de sorte que la preuve examinée aux présentes constitue plusieurs sources de preuve.
- Questions d’évaluation du thème Adaptation – Trois questions supplémentaires propres au thème ont été posées à huit gestionnaires de programme des ministères participants. Ces questions, élaborées en collaboration avec les représentants en évaluation de tous les ministères participants, ont permis de recueillir des données probantes qualitatives aux fins de l’évaluation de l’efficacité et des défis de l’approche de gestion et de responsabilisation relative au thème.
Les deux limites suivantes relatives à l’évaluation du thème Adaptation ont également été prises en compte :
- Les programmes du thème Adaptation sont de nouveaux programmes qui ont été lancés il y a environ 18 mois à deux ans pendant la période des évaluations individuelles de programme. Comme il a été mentionné dans plusieurs de celles‑ci, les programmes du thème Adaptation n’ont en général commencé à joindre les intervenants externes que vers la fin de l’exercice 2008‑2009 et au début de l’exercice 2009‑2010. Comme prévu au cours de la phase de planification de l’évaluation, les évaluations individuelles ont en général fourni des données probantes sur les extrants et une appréciation limitée des premiers résultats, compte tenu du stade précoce de mise en œuvre du programme. Les constatations découlant de l’examen de l’évaluation du thème Adaptation sont par conséquent fondées sur les premières appréciations des impacts du programme.
- Compte tenu de la courte période de mise en œuvre des activités
d’adaptation, plusieurs évaluations du programme devraient être
réalisées à la fin de l’exercice 2010‑2011.
Les constatations thématiques présentées dans le présent
examen sont, par conséquent, une combinaison des résultats précoces
de l’évaluation et des données de l’évaluation
du rendement. Seules deux évaluations ont été effectuées
et approuvées par leur comité d’évaluation
ministériel respectif. Deux autres évaluations étaient
terminées, mais pas approuvées; deux évaluations étaient
en cours et des données d’évaluation provisoires en ont
été tirées; une évaluation n’était
pas encore commencée, mais le programme a pu fournir des résultats
grâce à un sondage auprès des intervenants. Nous rappelons
cependant au lecteur que les constatations et les conclusions présentées
sont représentatives des données probantes disponibles à
une période donnée (printemps 2010).
Constatations/conclusions
Comme les constatations des évaluations sont fondées sur les
données des programmes qui sont précoce dans leur implémentation,
la portée des conclusions est limitée :
- Selon les résultats de l’examen de l’évaluation du thème Adaptation, ce thème semble être une activité gouvernementale pertinente. Les programmes financés dans le cadre de ce thème ont abordé des secteurs de responsabilité gouvernementale et des enjeux relatifs aux changements climatiques et à la qualité de l’air qui ne pourraient être traités autrement.
- Les éléments probants, tant financiers que non financiers, concernant la mise en œuvre prévue ainsi que les commentaires positifs formulés par les intervenants quant au thème sur la gestion et la responsabilisation globales du thème Adaptation, semblent indiquer que les mesures appropriées ont été prises dans le cadre des programmes pour mettre ledit thème en œuvre. Les données reliées aux résultats disponibles indiquent également que les programmes sont en voie d’atteindre les objectifs du thème, mais sont toujours aux premières étapes de développement. Par ailleurs, même si les intervenants ont suggéré que le thème Adaptation était moins cohésif que les autres thèmes du Programme de la qualité sur l’air à son début, sa structure de gestion, particulièrement en ce qui a trait au Comité de gestion des directeurs généraux, semble fonctionner efficacement. Les éléments probants recueillis sur les premières meilleures pratiques ont permis de faire valoir l’importance d’établir des liens avec les intervenants externes et de reconnaître que l’adaptation est l’une des nombreuses priorités concurrentes; tous les partenaires devront déployer des efforts soutenus pour régler ces enjeux. Compte tenu des premiers indicateurs de succès et des déclarations faites par les intervenants du thème Adaptation concernant l’avenir incertain du thème après mars 2011, il faudrait poursuivre la planification formelle thématique pour décider comment aller de l’avant en fonction des premiers éléments probants de succès.
Recommandation
La recommandation suivante a été formulée aux sous‑ministres adjoints concernés. Comme les premiers éléments probants appuient le fait que le thème Adaptation constitue une question pertinente pour le gouvernement et que les activités du thème semblent en bonne voie d’atteindre les résultats souhaités, le tout devant être envisagé par rapport à l’avenir incertain du financement consenti à l’adaptation et au fait que le thème a été élaboré rapidement et était donc moins cohésif qu’il aurait été souhaitable, il est recommandé que les sous‑ministres adjoints responsables du thème Adaptation et d’autres sous‑ministres adjoints, le cas échéant, élaborent un plan pour des programmes futurs possibles liés à l’adaptation et qu’ils le présentent aux sous‑ministres.
Réponse de la direction
Déclaration d’acceptation/de non‑acceptation de la recommandation
Les SMA responsables des programmes adaptation qui ont reçu du financement pour la période 2007‑2011 sont d’accord avec la recommandation. Ces SMA sont : Direction générale de la politique stratégique, EC; Direction générale de la science et de la technologie, EC; Service météorologique du Canada, EC; Secteur des sciences de la Terre, RNCan; Affaires du Nord, AINC; Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, SC; Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, SC; et Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence, ASPC.
Plan d’action de la direction
Tous les programmes d’adaptation se termineront le 31 mars 2011. À ce titre, les SMA concernés prennent des mesures pour répondre à cette recommandation dans le cadre du renouvellement du Programme général sur la qualité de l’air.
Les SMA responsables de la politique et de la programmation du thème Adaptation mettent au point un plan interministériel fondé sur un consensus afin de fournir des données qui serviront à la prise de décisions au gouvernement concernant ce thème. Ce plan sera présenté aux ministères participants au renouvellement du thème Adaptation.
Les SMA responsables sont : Direction générale de la politique stratégique, EC; Direction générale de la science et de la technologie, EC; Service météorologique du Canada, EC; Secteur des sciences de la Terre, RNCan; Affaires du Nord, AINC; Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, SC; Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, SC; et Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence, Élaboration de politique, TC; Direction générale des services Agroenvironnementaux, AAC; Politiques stratégiques, MPO; Direction des politiques et des relations avec les intervenants, CCN; Direction générale des parcs nationaux, APC; et Secteur des enjeux mondiaux, MAECI.
Un Comité de gestion des directeurs généraux (CGDG) coordonne toutes les activités du thème pour le compte des SMA du thème d’Adaptation; son rôle est essentiel au fonctionnement global du thème. Bien que la direction du programme du CGDG soit assumée en alternance entre les divers ministères, Environnement Canada est responsable de la politique pour l’adaptation au changement climatique et est donc responsable des autorisations au chapitre des politiques du thème, y compris la mise en œuvre des actions de la direction.
Calendrier
Livrables
Responsable
Avril 2011
Plan de renouvellement du Thème Adaptation
Directeur général, Direction de la politique stratégique, Environnement Canada
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