Avril 2010
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| Portée du projet et niveau d’effort réglé24 | Programme de l’AAP | Justification de l’exercice | Couverture – dépenses directes du programme | Classement agrégé du risque | Ressources | Trimestre de début | Trimestre de fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| MP | Milliers de $ | |||||||
| Activités postérieures au dépôt | ||||||||
| 1. Cote air santé à l’échelle nationale Cette évaluation porte sur la Cote air santé à l’échelle nationale, une grande composante du programme d’Information météorologique axée sur la santé. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de cette composante. |
Information météorologique axée sur la santé (2.1.2) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une grande composante d’un programme à risque élevé. | 0,57 % | É (0,46 – 0,65) |
1,00 | XXX | T1 (2009–10) |
T4 (2009–10) |
| Report de 2009-2010 | ||||||||
| 2. Fondation Habitat faunique Canada Cette évaluation porte sur la composante du Timbre sur la conservation de la Fondation Habitat faunique Canada du Programme des partenariats de conservation des habitats. Elle aborde la pertinence et la performance, la surveillance de la gestion, la clarté du mandat et l’examen des méthodes facultatives de prestation, car l’évaluation de 2005 avait révélé que ces secteurs nécessitaient des améliorations. L’évaluation nécessite un financement et un nombre de mois-personnes moyens de même que l’utilisation des méthodes habituelles étant donné la taille relativement petite (2,4 millions de dollars annuellement) de cette composante. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de cette composante. |
Partenariats de conservation des habitats (1.1.4.1) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une grande composante d’un programme à risque élevé. | 0,40 % | É (0,46 – 0,65) |
1,75 | XXX* | T3 (2009–10) |
T2 (2010–11) |
| 3. Plan d’évaluation de la gestion de l’eau Ce projet porte sur une évaluation de l’évaluabilité de la gestion en eau du Ministère. |
Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques (1.2.1); Gestion et utilisation des ressources en eau (1.2.2); Service et relevés hydrologiques (1.2.3) | s.o. | TÉ (0,66 – 1,00) |
3,00 | XXX | T1 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
|
| 4. Plan d’action des Grands Lacs Cette évaluation porte sur les activités du Plan d’action des Grands Lacs de 2005-2010 pour les secteurs préoccupants (PAGL IV), qui est une composante du Programme des Grands Lacs. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. En raison du risque élevé et de la complexité de cette composante, l’évaluation recourt à une vaste gamme de méthodes de collecte des données. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la grande complexité de cette composante. |
Grands Lacs (1.3.4.1) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une grande composante d’un programme à risque élevé. | 0,25 % | É (0,46 – 0,65) |
1,00 | XXX | T1 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| 5. Plan d’évaluation des Initiatives relatives à l’eau douce Ce projet porte sur l’élaboration du plan d’évaluation de 2010-2011 des Initiatives relatives à l’eau douce. |
Grands Lacs (1.3.4.1); Lac Simcoe (1.3.4.3); lac Winnipeg (1.3.4.4) | Ce plan a pour but de se préparer à l’exigence du Conseil du Trésor de 2010-2011. | s.o. | É (0,46 – 0,65) |
0,25 | XXX | T4 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| 6. Recherche, développement, production et surveillance à l’appui des prévisions météorologiques Cette évaluation porte sur la pertinence et la performance de la recherche, du développement, de la production et de la surveillance à l’appui des prévisions météorologiques, composante du Programme des observations, prévisions et avertissements météorologiques. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la grande taille et de la grande complexité de cette composante. |
Observations, prévisions et avertissements météorologiques (2.1.1) | Cette évaluation est menée à la demande de la haute direction d’EC à la lumière du risque très élevé posé par cette composante des prévisions météorologiques. | 4,00 % | TÉ (0,66 – 1,00) |
7,50 | XXX | T3 (2009–10) |
T2 (2010–11) |
| 7. Programme météorologique pour les Jeux d’hiver de 2010 (évaluation interministérielle menée par Patrimoine canadien) Cette évaluation porte sur le Programme météorologique pour les Jeux d’hiver de 2010, composante du Programme des observations, prévisions et avertissements météorologiques. Cette petite évaluation est menée par Patrimoine canadien et aborde la pertinence et la performance. En raison de la petite taille du programme, l’évaluation a une petite portée et recourt à des méthodes élémentaires de collecte des données. Elle nécessite un investissement limité en temps et en ressources d’EC. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte du fait que cette évaluation est menée par un autre ministère et EC n’a pas à s’occuper de la collecte des données. |
Observations, prévisions et avertissements météorologiques (2.1.1) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une petite composante d’un programme à risque très élevé. | 0,20 % | TÉ (0,66 – 1,00) |
1,00 | XXX | T1 (2009–10) |
T4 (2010–11) |
| 8. Peaufinage des scénarios relatifs aux changements climatiques Cette évaluation porte sur la composante Peaufinage des scénarios relatifs aux changements climatiques du Programme d’information, prévisions et outils relatifs au climat. Cette composante représente l’un de deux programmes relevant du thème de l’Adaptation du Programme sur la qualité de l’air auquel participe EC. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. En raison de la petite taille et de la faible complexité de la composante, le niveau d’effort est moyen. |
Information, prévisions et outils relatifs au climat (2.1.3) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une petite composante d’un programme à risque élevé. Les résultats de l’évaluation guideront les futures initiatives sur les changements climatiques, contribueront à la synthèse thématique de l’Adaptation du PQA en 2010-2011 et seront inclus en 2010-2011 dans une synthèse des constatations de l’évaluation de huit secteurs thématiques du PQA. | 0,47 % | É (0,46 – 0,65) |
1,00 | XXX | T1 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| 9. Plan de gestion des produits chimiques Cette évaluation, menée conjointement avec Santé Canada, qui gère le contrat avec un entrepreneur, porte sur le Plan de gestion des produits chimiques, composante représentant environ la moitié des ressources totales du Programme de gestion des substances. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. En raison de la grande complexité, de la grande matérialité et du risque élevé de la composante pour la santé humaine et l’environnement si des produits toxiques et autres substances nocives ne font pas l’objet d’une évaluation et d’une gestion efficace, cette évaluation compte sur l’utilisation de méthodes complexes et un niveau élevé d’effort. |
Gestion des substances (3.1.1) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur un programme à risque élevé. | 4,20 % | É (0,46 – 0,65) |
5,00 | XXX | T3 (2009–10) |
T4 (2010–11) |
| 10. Thème du Programme réglementaire sur la qualité de l’air (PRQA) Cette évaluation porte sur le thème du PRQA, c.-à-d. l’un des huit thèmes relevant du Programme sur la qualité de l’air du gouvernement. L’évaluation du PRQA vise quatre programmes d’EC : Émissions du secteur industriel, Émissions du secteur des transports, Secteur des produits commerciaux et de consommation et Mécanismes du marché. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Elle devrait nécessiter des ressources limitées, une courte période et une gamme de méthodes en raison de la récente mise en œuvre des activités du PRQA et de la disponibilité limitée des renseignements sur la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la grande taille et de la grande complexité de cette composante. |
Émissions du secteur industriel (3.2.1.1); Émissions du secteur des transports (3.2.1.2); Secteur des produits commerciaux et de consommation (3.2.1.3); Mécanismes du marché (3.2.1.4) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et aborde des programmes posant des risques de niveau modéré à très élevé. Les résultats de l’évaluation guideront les futures initiatives réglementaires et seront inclus en 2010-2011 dans une synthèse des constatations de l’évaluation de huit secteurs thématiques du PQA. | 14,91 % | É (0,46 – 0,65) (moyenne) |
3,00 | XXX | T3 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| 11. Thème des mesures internationales du Programme sur la qualité de l’air Cette évaluation examine le thème des mesures internationales, un des huit thèmes du PQA du gouvernement. L’évaluation vise une composante qui représente un peu moins de la moitié du programme des Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Elle devrait nécessiter des ressources moyennes, une période de durée moyenne et une gamme de méthodes en raison de la récente mise en œuvre de cette composante. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la grande complexité de cette composante. |
Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air (3.2.2.3) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur un programme à risque très élevé. | 1,00 % | TÉ (0,66 – 1,00) |
2,25 | XXX | T1 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| 12. Initiatives de recherche et de développement en génomique (évaluation interministérielle menée par Ressources naturelles Canada) Cette évaluation porte sur les Initiatives de recherche et de développement en génomique, petite composante du Programme d’innovation en technologie environnementale. L’évaluation, menée par Ressources naturelles Canada, aborde la pertinence et la performance. En raison de la petite taille de cette initiative, de son niveau de risque modéré et du rôle secondaire d’EC, le Ministère affecte des ressources et du temps limités à cette évaluation. Le niveau d’effort de l’évaluation a également été réglé en tenant compte du fait que cette évaluation est gérée par un autre ministère et que deux contrats distincts seront accordés pour la planification et la conduite. |
Innovation en technologie environnementale (3.2.3.2) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur un programme à risque modéré. | 0,11 % | M (0,21 – 0,45) |
2,00 | XXX | T4 (2009–10) |
T3 (2010–11) |
| 13. Thème de la gestion et de la reddition de compte du Programme sur la qualité de l’air (PQA) Cette évaluation porte sur le thème de la gestion et de la reddition de compte du PQA, composante transversale qui ne vise aucun programme principal du Ministère. Cette composante regroupe plutôt toutes les activités de gestion et de reddition de compte des divers secteurs du Ministère et des autres ministères qui participent à la mise en œuvre du PQA. Sa fonction relève de la Direction générale des services corporatifs. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Elle peut compter sur des ressources et une période limitées de même que sur une gamme de méthodes, en raison de la récente mise en œuvre des activités du PQA. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de cette composante. |
s.o. | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor. Les résultats de l’évaluation seront inclus en 2010-2011 dans une synthèse des constatations de l’évaluation de huit secteurs thématiques du PQA. | s.o. | s.o. | 1,00 | XXX | T2 (2009–10) |
T1 (2010–11) |
| Prévue en 2010-2011 | ||||||||
| 14. Espèces en péril Cette évaluation porte sur le programme Espèces en péril dans son ensemble de l’AAP. EC mène cette évaluation interministérielle, en collaboration avec Pêches et Océans Canada et Parcs Canada. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. En raison du risqué élevé et de la grande complexité du programme, on prévoit un niveau d’effort élevé pour cette évaluation. |
Espèces en péril (1.1.2) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et vise un programme à risque très élevé. | (4,64 % – sera reportée à l’année suivante) | TÉ (0,66 – 1,00) |
6,75 | XXX* | T1 (2010–11) |
T1 (2011–12) |
| 15. Initiatives relatives à l’eau douce (Plan d’action pour l’assainissement de l’eau – assainissement des sédiments du lac Simcoe, du lac Winnipeg et des Grands Lacs) Ce projet a pour but d’évaluer conjointement les Initiatives relatives à l’eau douce du lac Simcoe (2010-2011), du lac Winnipeg (2010-2011) et des Grands Lacs (2015-2016) relevant du Plan d’action pour l’assainissement de l’eau. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la grande taille et de la grande complexité de cette composante. On a également prévu du temps supplémentaire pour réduire le fait que cette évaluation est la première visant simultanément plusieurs programmes de l’AAP. Ce temps supplémentaire permettra aux gestionnaires de l’évaluation de régler la méthode d’évaluation, le cas échéant. |
Grands Lacs (1.3.4.1); lac Simcoe (1.3.4.3); lac Winnipeg (1.3.4.4) |
Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et vise des programmes à risque de niveaux modéré à élevé. | (2.68 % – sera reportée à l’année suivante) | M (0,21 – 0,45) (moyenne) |
2,75 | XXX* | T2 (2010–11) |
T2 (2011–12) |
| 16. Services au transport maritime (projet mixte de vérification et d’évaluation) Ce projet mixte de vérification et d’évaluation vise le Programme des services au transport maritime. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de ce programme. |
Services au transport maritime (2.2.2) | Bien que cette évaluation vise un programme à risque modéré, elle donne l’occasion de tester la conduite d’un projet mixte de vérification et d’évaluation. Les projets mixtes ont pour but d’alléger le fardeau imposé sur les programmes évalués et vérifiés. Ce test guidera les réglages futurs faits à ce premier plan quinquennal. | 1,05 % | M (0,21 – 0,45) |
8,50 | XXX | T1 (2010–11) |
T4 (2010–11) |
| 17. Réduction et gestion des déchets Cette évaluation porte sur l’ensemble du Programme de réduction et de gestion des déchets. L’évaluation abordera la pertinence et la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la grande taille et de la grande complexité de cette composante. |
Réduction et gestion des déchets (3.1.2.1) | Cette évaluation vise un programme à risque élevé et donne l’occasion de tester la faisabilité d’une évaluation portant sur l’ensemble d’un programme de l’AAP. Ce test guidera les réglages futurs faits à ce premier plan quinquennal. | (1,54 % - sera reportée à l’année suivante) | É (0,46 – 0,65) |
7,50 | XXX | T2 (2010–11) |
T2 (2011–12) |
| 18. Projet pilote sur la réduction des émissions des véhicules et des moteurs (Programme de subventions et de contributions du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité) Cette évaluation porte sur le projet pilote sur la réduction des émissions des véhicules et des moteurs, composante très petite du Programme des émissions du secteur des transports. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Les gestionnaires du programme gèrent le contrat d’évaluation, que surveille la Division de l’évaluation. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de cette composante. En outre, cette évaluation est gérée par les gestionnaires du programme. |
Émissions du secteur des transports (3.2.1.2) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur une petite composante d’un programme à risque élevé. | 0,05 % | É (0,46 – 0,65) |
2,25 | XXX | T3 (2010–11) |
T4 (2010–11) |
| 19. Mise à la casse des véhicules Cette évaluation porte sur l’ensemble du Programme de mise à la casse des véhicules, depuis son lancement jusqu’à son abolition à la fin du présent exercice. L’évaluation aborde la pertinence et la performance, et vise aussi les leçons retenues à la suite de la décision de ne pas renouveler ce programme. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la grande taille et de la faible complexité de cette composante. |
Mise à la casse des véhicules (3.2.2.1) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur un programme à risque modéré. | 4,77 % | M (0,21 – 0,45) |
4,25 | XXX* | T2 (2010–11) |
T4 (2010–11) |
| 20. Dialogue sur l’énergie propre Cette évaluation porte sur le Dialogue sur l’énergie propre, composante des Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air. L’évaluation aborde la pertinence et la performance. Cette évaluation se fait avec des ressources, un temps et une gamme de méthodes limités en raison de la récente mise en œuvre de cette composante. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la faible complexité de cette composante ainsi que de la participation d’autres ministères. |
Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air (3.2.2.3) | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor et porte sur un programme à risque très élevé. Les résultats seront inclus en 2010-2011 dans une synthèse des constatations de l’évaluation de huit secteurs thématiques du PQA. | 0,40 % | TÉ (0,66 – 1,00) |
4,00 | XXX* | T1 (2010–11) |
T2 (2010–11) |
| 21. Améliorations réglementaires visant les grands projets axés sur les ressources (évaluation menée par Ressources naturelles Canada) Cette évaluation porte sur une composante qui touche plusieurs secteurs du Ministère dont les projets exigent des ressources importantes. L’évaluation, menée par RNCan, aborde la pertinence et la performance, outre les processus réglementaires et la prestation des services des processus, y compris les responsabilités des Autochtones qui participent à la consultation. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte du fait que cette évaluation est gérée par un autre ministère, mais nécessite qu’EC recueille certaines données. |
s.o. | Cette évaluation est une exigence du Conseil du Trésor. | s.o. | s.o. | 2,75 | XXX | À déterminer (2010–11) |
À déterminer |
| 22. Synthèse de l’évaluation thématique de l’adaptation du Programme sur la qualité de l’air (PQA) Ce rapport présente une synthèse thématique et une analyse de toutes les constatations des évaluations au niveau des programmes du thème de l’adaptation du PQA menées en 2009-2010 par EC et d’autres ministères. Cette synthèse abordera la pertinence et la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la très grande complexité de cette composante. |
s.o. | Ce rapport est une exigence du Conseil du Trésor. Les résultats de l’évaluation guideront les futures initiatives sur les changements climatiques et seront inclus en 2010-2011 dans une synthèse des constatations de l’évaluation des huit secteurs thématiques du PQA. | s.o. | s.o. | 5,25 | XXX | T1 (2010–11) |
T2 (2010–11) |
| 23. Synthèse horizontale du PQA Ce rapport présente une synthèse et une analyse de toutes les constatations du thème et des évaluations des programmes menés en 2009-2010 par EC et d’autres ministères. Cette synthèse abordera la pertinence et la performance. Le niveau d’effort de l’évaluation a été réglé en tenant compte de la petite taille et de la très grande complexité de cette composante. |
s.o. | Ce rapport est une exigence du Conseil du Trésor. Les résultats de l’évaluation guideront les futures initiatives sur les changements climatiques. | s.o. | s.o. | 5,25 | XXX | T2 (2010–11) |
T3 (2010–11) |
| 24. Mise en œuvre des dispositions relatives à la mesure du rendement de la Politique d’évaluation fédérale de 2009 Ce projet comprend 1) la tenue de séances d’information à l’intention des gestionnaires du Ministère, 2) l’élaboration d’une évaluation de base de toutes les mesures actuelles de la performance et des cadres du Ministère, 3) la participation à trois projets pilotes dirigés par la Direction de la gestion ministérielle en vue de l’élaboration de stratégies de mesure de la performance des programmes et 4) la surveillance de l’état et de la qualité des mesures de la performance des programmes qui feront l’objet des futures évaluations. |
s.o. | Ce projet fait partie de la stratégie de la Division de l’évaluation visant à donner suite aux nouvelles exigences de la Politique d’évaluation de 2009 en matière de mesure de la performance. | s.o. | s.o. | 5,50 | XXX | T1 (2010–11) |
T4 (2010–11) |
| 25. Suivi des évaluations Ce projet a pour but de surveiller la mise en œuvre des recommandations antérieures visant les évaluations suivantes :
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s.o. | Le suivi des évaluations est nécessaire pour garantir la mise en œuvre des recommandations faites lors des évaluations antérieures. | s.o. | s.o. | T1 (2010–11) |
T4 (2010–11) |
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24 Le réglage de l’effort a été calculé en tenant compte de la taille de la composante évaluée, de son niveau de complexité du point de vue du nombre de programmes distincts regroupés dans une seule évaluation, de la présence d’une structure de gouvernance simple ou horizontale, de la conduite de l’évaluation principalement par une équipe interne ou par des entrepreneurs et du fait que l’évaluation est menée ou non par un autre ministère.