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2008-2009 > Évaluation formative du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux
Évaluation formative du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux
Rapport d’évaluation final
Annexe B : Liste des documents de référence et à l’appui cités dans les constatations
- Communication de renseignements sur l’utilisation de technologies innovatrices : Technologies aux sites du FCSAP – Possibilités de mise en application de technologies innovatrices (2006)
- Pêches et Océans Canada, Rapport d’activités du soutien d’experts de 2006-2007 (2007)
- Soutien d’experts de Pêches et Océans Canada, Rapport d’étape annuel de 2005-2006 (2006)
- Pêches et Océans Canada, Plan de gestion des sites contaminés de 2006-2007 à 2009-2010 (2006)
- Environnement Canada, Activités du soutien d’experts et du Secrétariat, Rapport annuel de 2005-2006 (2007)
- Présentation du PASCF au Conseil du Trésor (2005)
- Présentation du PASCF au Conseil du Trésor (2006)
- Rapport annuel provisoire du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux 2005-2006 (2007)
- Document d’orientation sur la comptabilité des coûts et des responsabilités financières liés aux sites contaminés (Pêches et Océans Canada, mars 2006)
- Directives visant à remplir les formulaires de rapport du PASCF pour l’exercice 20062007
- Santé Canada, la Division des lieux contaminés, Rapport annuel 2005-2006 (2007)
- Santé Canada, Rapport d’activités du soutien d’experts de 2006-2007
- Affaires indiennes et du Nord Canada, Examen des programmes des lieux contaminés de 2002-2006 (2007)
- Bureau du vérificateur général du Canada : Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable déposé à la Chambre des communes : Stratégies de développement durable, chapitre 4, Mesures d’engagement stratégique (2006)
- Bureau du vérificateur général du Canada : Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement déposé à la Chambre des communes : Gestion des produits chimiques, chapitre 3 : Sites contaminés fédéraux (2008)
- Mémoire au Cabinet : Gestion à long terme des sites contaminés fédéraux et à responsabilité partagée (15 mars 2005)
- Document d’orientation sur les procédures de présentation de projet
- Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (Annexe B, Présentation au Conseil du Trésor, 2006)
- Document d’orientation des méthodes de classement du risque
- Prendre des mesures relatives aux sites contaminés fédéraux : Un plan stratégique 2006-2010 (Annexe C, Présentation au Conseil du Trésor, 2006)
- Modes de transport au Canada 2006, Rapport annuel (2006)
- Revue générale du processus de présentation annuel du PASCF dans l’AIED de 2006-2007