Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences pour l’exercice se terminant le 31 mars 2011

Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences d'Environnement Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2011.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par les ministères et agences fédéraux appuient le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

En particulier, dans le cas d'Environnement Canada, elles comprennent l’exécution des programmes et/ou des services de base suivants pour les Canadiens :

• Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
• Biodiversité - Espèces sauvages et habitats
• Gestion des substances et des déchets
• Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
• Changements climatiques et qualité de l'air
• Ressources en eau
• Promotion de la conformité et Application de la loi – Pollution
• Promotion de la conformité et Application de la loi – Faune
• Écosystèmes durables
• Projet gazier Mackenzie
• Services internes

De plus, Environnement Canada possède des pouvoirs en vertu de plusieurs lois qui touchent la façon dont le ministère fonctionne.  Les Lois les plus importantes sont les suivantes:

• Loi sur la protection de l'environnement en Antarctique
• Loi sur les ressources en eau du Canada
• Loi sur les espèces sauvages au Canada
• Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
• Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999
• Loi sur le ministère de l'Environnement
• Loi sur les pêches (sections 36 à 42)
• Loi sur les ouvrages destinés à l'amélioration des cours d'eau internationaux
• Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs, 1994
• Loi sur les espèces en péril
• Loi sur les renseignements en matière de modification du temps
• Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial
• Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto ( 2007, ch. 30 )
• Loi fédérale sur le développement durable ( 2008, ch. 33 )

Pour ce qui est du mandat d'Environnement canada, il comprend la protection et le développement de l'environnement naturel, y compris la qualité de l'eau, de l'air et du sol. Nous travaillons également à préserver les ressources renouvelables du Canada, comme la flore et la faune. Nous prévoyons la météo et surveillons les conditions climatiques. Nous protégeons les ressources en eau du Canada en coopérant avec les États-Unis pour protéger et préserver les eaux frontalières.

Pour remplir ce mandat, le ministère doit s'adonner à la recherche, organiser des consultations avec des intervenants, et établir les standards d'exécution et de réglementation.  

Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du ministère d'Environnement Canada sont résumées ci-dessous :

Catégorie de dépense	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2011 (en milliers de dollars)
Voyages – Fonctionnaires	33 359.1
Voyages – Non-fonctionnaires	2 196.3
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre*	135.2
Total des dépenses de voyages	35 690.6
Accueil	517.9
Frais de participation aux conférences	625.9
TOTAL	36 834.4

(*) Comprend les voyages internationaux dans le cadre du programme d’un ministère.