Discours

Je suis très heureux d’être ici aujourd’hui.

C’est particulièrement bien d’être à Vancouver après la période de froid passée à Ottawa... et, d’ailleurs, je ne parle pas de la météo.

La météorologie n’est bien sûr qu’un des nombreux dossiers dont se charge Environnement Canada. Pour ce dossier - comme pour les autres -, notre travail prend racine dans la science, la mesure, la surveillance, l’analyse et l’application de règles et normes rigoureuses.

Aussi intéressant que cela puisse paraître, la nature technique axée sur les processus du mandat de notre ministère n’est pas toujours bien comprise. Je suis donc heureux de me trouver en compagnie de personnes qui œuvrent d’arrache-pied sur le même terrain, mais dans différents endroits.

En étant présent et en participant au salon GLOBE 2012, vous prenez directement part à quelque chose de vital : la recherche et la discussion sur des solutions pratiques axées sur les entreprises pour répondre aux défis environnementaux d’aujourd’hui et de demain.

Que vous participiez à l’impressionnante foire commerciale qui a lieu en parallèle avec cette conférence, ou que vous preniez part à une séance sur le développement d’une économie durable... la culture d’entreprise verte... ou les carburants de la prochaine génération, il est essentiel de miser sur l’innovation proactive.

Je suis le premier à admettre que, lorsqu’on pense à la réglementation dans le domaine de l’environnement, le terme « innovation » n’est probablement pas le premier terme qui vient à l’esprit. Cependant, nous voulons changer cela.

À Environnement Canada, nous sommes convaincus que notre position à titre d’organisme de réglementation de calibre mondial exige que nous innovions, sans cesse, dans toutes nos sphères d’activités.

C’est le seul moyen qui nous permet de demeurer en tête... d’être efficace et efficient... et d’être rigoureux et réceptif. C’est aussi le seul moyen de gérer des dossiers de plus en plus complexes à l’heure où les changements sont constants et les délais sont réduits.

En outre, il y a des considérations pratiques plus générales - surtout en raison de l’incidence des règles et normes environnementales sur l’économie.

À titre de ministre de l’Environnement du Canada, je suis responsable de la réglementation et je dois prendre des décisions en vue de protéger la population canadienne en conservant, entre autres, la qualité de l’air, la qualité de l’eau et la biodiversité. C’est un travail exigeant. J’ai l’honneur d’avoir une équipe de scientifiques, de techniciens et de représentants dévoués qui travaillent sans arrêt pour respecter le mandat spécial que nous a confié le Parlement.

Cette conférence dénote le potentiel du Canada en matière d’innovation, notamment dans les domaines de pointe des sciences biologiques, de l’énergie renouvelable et de la robotique. Nous disposons d’un secteur de l’entrepreneuriat et des services florissant, et nous avons la chance d’avoir des ressources naturelles en abondance et un milieu sauvage époustouflant.

Le rôle du gouvernement n’est pas de choisir des gagnants et des perdants. Il doit plutôt supprimer les obstacles et les barrières à la croissance, ainsi qu’assurer la santé et la sécurité des citoyens et de l’environnement que nous partageons.

Le débat public sur les enjeux environnementaux est devenu assez houleux et polarisé. Les gens des deux côtés s’accrochent à leur position. Ils ont le désir profond de protéger et de conserver... que ce soit le milieu sauvage vierge, le mode de vie traditionnel ou la création d’emplois de qualité dans leur communauté. Toutes les positions ont du mérite. Aucune n’est plus importante que l’autre.

Mais, surtout, je crois que le mot « diversité » est celui qui décrit le mieux le Canada. La diversité des gens et des cultures. La diversité des croyances et de l’idéologie. La diversité de la géographie et des possibilités. Le rôle du gouvernement fédéral est de trouver un terrain d’entente commun pour les différentes perspectives et de créer une politique publique efficace. 

Le gouvernement a la lourde tâche d’établir les priorités dans l’intérêt de la population canadienne. Le ministre des Finances identifiera ces priorités dans le cadre du dépôt du budget fédéral le 29 mars. Il y a une priorité dont personne ne se surprendra : c’est l’engagement de notre gouvernement envers la croissance économique et la création d’emplois.

Depuis que nous avons mis en place le Plan d’action économique afin de réagir à la récession mondiale, le Canada a recouvré à la fois plus que toute la production et plus que tous les emplois qui avaient été perdus lors de la récession.

Notre approche équilibrée renforcera nos actions en vue d’atteindre un rétablissement durable et prospère et contribuera à préserver l’avantage économique de notre pays maintenant et pour l’avenir.

Grâce à notre plan d’action économique, nous continuons de parfaire le moteur de création d’emplois au Canada en remplaçant les obstacles à la croissance qui sont inefficaces et dépassés, en réduisant les lourdeurs administratives, en remboursant progressivement la dette et en encourageant le libre échange et l’innovation.

Contrairement à l’opinion des critiques, mon travail, à titre de ministre de l’Environnement, n’est pas de faire fermer des industries ni d’empêcher l’exploitation de nos ressources naturelles. En fait, c’est tout le contraire. Je dois m’assurer que les activités industrielles au Canada font l’objet d’un examen environnemental rigoureux.  

Prenez par exemple l’endroit où nous nous trouvons. Nous sommes dans l’une des plus belles villes sur la Terre, dans un immeuble ultramoderne, avec vue sur l’inlet Burrard et de superbes montagnes aux sommets enneigés. Nous sommes à quelques pas du parc Stanley et du port de Vancouver. De magnifiques espaces naturels peuvent donc coexister avec un commerce et une industrie florissants.

Il n’y a pas longtemps, le développement avait cours sans tenir compte des répercussions sur l’environnement. Le gouvernement et l’industrie sont tous les deux responsables des négligences passées et des mauvais traitements imposés à l’environnement naturel. Des réparations ont été entreprises, comme le reboisement et l’assainissement de sites contaminés. Nous avons promis de ne plus jamais nous mettre dans une telle situation en élaborant des règlements environnementaux et en les appliquant.

Des évaluations environnementales sont requises à tous les ordres de gouvernement pour les projets, petits et grands. Chaque compétence doit faire sa part pour protéger l’environnement en imposant ce qui devient un fardeau réglementaire qui se chevauche et qui est inefficient.

Toutefois, un tel processus peut devenir lent et encombrant, assez rapidement. Il est toujours important de se souvenir, lorsqu’on parle de règles environnementales, que « moins » peut signifier « mieux ». De plus, il ne faut jamais confondre la quantité avec la qualité.

Si l’intention de ces mesures est d’empêcher le développement économique, je dirais qu’elles y sont parvenues. Si l’intention du règlement est de protéger l’environnement grâce à un développement économique responsable et durable, je crois alors que nous pouvons faire mieux, nous devons faire mieux et nous allons faire mieux.

Le gouvernement du Canada est déterminé à faire tout son possible en vue de hausser le degré de certitude chez les entreprises... d’établir des délais réalistes... et de favoriser les conditions qui stimuleront la compétitivité et l’investissement - ainsi que tous les emplois créés par cet investissement.

Par contre, tout cela ne sera possible que si nous créons un système de réglementation moderne, prévisible et rigoureux. Un système qui est simplifié et transparent. Un système qui est efficace et efficient.

Il est vrai que l’innovation dans le domaine de l’environnement n’est pas uniquement synonyme de percées spectaculaires et absolues, même si nous encourageons assurément le développement et l’utilisation de nouvelles technologies.

Tous les jours, l’innovation dans le domaine de l’environnement va de pair avec la culture organisationnelle. C’est un état d’esprit envahissant... une concentration non relâchée sur l’excellence... un regroupement d’améliorations continues... une détermination et une discipline pour repenser et revoir les pratiques et procédures établies.

Laissez-moi m’expliquer.

Si vous ne le saviez pas déjà, à Environnement Canada, nous prenons notre rôle d’organisme de réglementation de calibre mondial extrêmement au sérieux.

Il s’agit d’un mandat difficile, car les circonstances... nationales, continentales et mondiales... évoluent rapidement et constamment. Cela signifie que nous devons préserver, de manière stricte, l’intégrité de nos normes environnementales, tout en nous assurant qu’elles demeurent pertinentes dans tous les nouveaux contextes.

À cet égard, nous consultons de manière approfondie un vaste groupe d’intervenants... les provinces et les territoires... les municipalités... les environnementalistes... les groupes autochtones... les entreprises... les groupes communautaires. Après tout, il est impossible de créer de nouveaux règlements efficaces et durables, ou de réduire le chevauchement et le fardeau réglementaire extérieur sans tenir pleinement compte des perspectives et enjeux externes.

Nous avons donc appris à agir sans pitié en ce qui a trait à l’élimination du chevauchement et l’ensemble de règlements disparates coûteux et lourd qui peut représenter un fardeau inutile pour la population et le secteur privé.

Au cours des dernières années, le gouvernement du Canada a pris des mesures pour commencer à moderniser son système de réglementation. En voici des exemples :

• En 2008, nous avons créé le Bureau de gestion des grands projets afin de mieux coordonner les examens de projets d’exploitation des ressources et d’accroître la responsabilité à cet égard.
• En 2009, dans le cadre du Plan d’action économique du Canada, nous avons simplifié le processus d’approbation pour les projets d’infrastructures.
• En 2010, nous avons modifié la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale afin de commencer les évaluations plus tôt et de réduire les délais et le chevauchement.

Je précise que notre objectif est de renforcer et d’accroître la protection de l’environnement en améliorant les processus réglementaires de sorte qu’ils soient plus efficients et rapides.

Dans cette visée, je collabore avec mes collègues du Cabinet pour nous inspirer de notre profil en matière de modernisation et d’efficience dans le but de renforcer davantage la protection de l’environnement. Nous avons l’intention d’améliorer la coordination entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux dans le cadre des évaluations environnementales, et ce, afin d’éliminer le chevauchement et d’économiser temps et argent, sans compromettre la qualité des examens.

Cependant, compte tenu du fait que les compétences fédérales et provinciales se croisent si souvent dans des dossiers environnementaux, il s’agit d’un objectif de taille. Mais nous le réaliserons par l’intermédiaire du Conseil canadien des ministres de l’Environnement et des accords de principe fédéraux-provinciaux sur des enjeux comme les changements climatiques.

Ces accords constituent un précédent important.

Par exemple, le système de déclaration à guichet unique - que la Colombie-Britannique a ratifié en 2010 - permet à l’industrie de produire et de soumettre plus facilement ses données sur les émissions de gaz à effet de serre à Environnement Canada.

La règle limitant le nombre d’examens par projet à un seul réduit le chevauchement coûteux, et, de fait, l’examen est mieux ciblé et plus rigoureux.

Nous avons aussi recours à la même stratégie pratique pour encadrer notre stratégie nationale de réduction des émissions de gaz à effet de serre de 17 % d’ici 2020 par rapport aux niveaux de 2005.

En gardant cette cible à l’esprit, le gouvernement fédéral utilise une carte bien tracée pour trouver la meilleure route et la plus efficace.

Cette route prend la forme d’une approche structurée par secteurs.

Tout a commencé par le secteur des transports, la plus importante source des émissions de gaz à effet de serre. En collaboration avec les États-Unis, nous avons resserré les règlements visant les émissions des véhicules. De plus, nous avons écologisé l’essence en y ajoutant une teneur en carburant renouvelable supérieure.

La production d’électricité au charbon est le deuxième secteur que nous avons visé. Ce secteur est crucial aux fins de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de la protection de la qualité de l’air.

Sans aucun doute, le charbon a exigé d’importantes actions... surtout parce que la production d’électricité est vraiment unique dans chaque province et chaque territoire. Malgré tout, de nouvelles normes devraient être mises au point cette année et entreraient en vigueur le 1^er juin 2015.

Cependant, avant même d’en terminer avec le charbon, Environnement Canada a commencé à jeter les bases en vue d’élaborer des normes de performance réglementées visant d’autres secteurs industriels, en débutant par le pétrole et le gaz.

En plus d’être émotionnellement intelligent, le processus sera relativement identique et comprendra des consultations approfondies auprès de l’industrie et des provinces touchées. Nous nous assurerons ainsi que le projet de règlement nous permet d’atteindre l’objectif de réduction des gaz à effet de serre, sans nuire à la compétitivité ou diminuer les investissements de capitaux.

En ce qui a trait aux sables bitumineux, Environnement Canada continuera de collaborer étroitement avec l’Alberta et les producteurs de sables bitumineux. Récemment, nous avons annoncé le lancement de la phase de mise en œuvre d’un plan pluriannuel en vue de recueillir et de surveiller les données requises pour structurer les normes qui garantiront l’exploitation durable et responsable de cette ressource.

À cet égard, le gouvernement du Canada a bien accueilli la récente annonce selon laquelle 12 entreprises d’exploitation des sables bitumineux ont formé une alliance, soit la Canada’s Oil Sands Innovation Alliance, afin d’améliorer le rendement sur le plan de l’environnement. L’innovation et la collaboration, ainsi que le partage de la propriété intellectuelle, s’avèrent essentiels pour améliorer le rendement environnemental et combler les attentes du public quant à une meilleure protection de l’environnement.

L’objectif que nous partageons avec l’Alberta? Garder les enjeux aussi simples et aussi clairs que possible. Il est utile que nous nous entendions sur un même point : avoir les normes environnementales les plus élevées possible pour l’exploitation des sables bitumineux.

La même attention, la même orientation relativement à la possibilité pratique encadrent l’engagement du Canada en matière d’environnement sur la scène internationale.

Que ce soit sur la scène internationale ou au pays, il n’y aura jamais... jamais... de moment où le besoin urgent d’améliorer et d’accroître notre rendement sur le plan de l’environnement s’amenuisera. Il n’y aura jamais de moment où notre engagement concernant l’établissement et l’application de règles et de règlements environnementaux ne sera pas une priorité nationale unique.

Par contre, il est intéressant de savoir que nous disposons de l’ingéniosité et de l’inspiration pour innover... faire des progrès constants... nous assurer que nos activités d’intendance sont une réussite... autant pour la génération actuelle que la génération future.

Des activités comme celle-ci représentent un aspect important de ce processus et de ces progrès... elles permettent de rassembler les gens, l’expérience et les idées. Je vous remercie d’en faire partie... et de votre attention.