Tableaux de renseignements supplémentaires
- Sources des revenues disponibles et des revenues non disponibles
- Rapport sur les frais d'utilisation
- Rapport d'étape sur les projets visés par une approbation spéciale du Conseil du Trésor
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Financement pluriannuel initial
- Initiatives horizontales
- Écologisation des opérations gouvernementales
- Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
- Vérifications internes et évaluations
Vérifications et évaluations internes
Tableau des vérifications internes
| Nom de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Gestion des fonds supplémentaires reçus par l'entremise du Plan d'action économique du Canada – Partie 2 | Gestion financière | Terminée | Décembre 2011 |
| Gestion du risque | Gestion des risques | Terminée | Janvier 2012 |
| Gouvernance de la gestion de l'information | Gouvernance et gestion de l'information | Terminée | Janvier 2012 |
| Contrôle financier de la technologie de l'information | Contrôle financier | Terminée | Janvier 2012 |
| Service au transport maritime | Gestion financière | Terminée | Mars 2012 |
| PeopleSoft | Systèmes d'information et gestion des RH | En cours | Août 2012 (prévue) |
| Subventions et contributions | Gestion financière | En cours | Septembre 2012 (prévue) |
| Gestion du cycle de vie des actifs | Gestion des actifs | En cours | Décembre 2012 (prévue) |
| Responsabilisation ministérielle et renouvellement administratif / contrôle interne en matière de rapports financiers | Systèmes d'information, gestion financière et rapports financiers | En cours | Décembre 2012 (prévue) |
| Maintenance et renouvellement des immobilisations | Gestions des actifs | En cours | Mars 2013 (prévue) |
Tableau des évaluations
| Nom de l'évaluation* | Activité de programme | État | Date d'achèvement** |
|---|---|---|---|
*On trouvera tous les rapports d'évaluation approuvés d'Environnement Canada pour 2011-2012 à cette adresse. **Par date d'achèvement, on entend la date à laquelle le sous-ministre d'EC a approuvé le rapport. Dans le cas d'évaluations interministérielles, ces dates peuvent ne pas refléter la date à laquelle les administrateurs généraux d'autres ministères ont approuvé le rapport. *** On trouvera les évaluations horizontales des autres ministères sur le site Web du ministère responsable. Cela comprend les évaluations suivantes :
****La majorité des dépenses de programme dans le cadre de cette activité de programme sont abordées dans l'Évaluation du thème des Mesures internationales du Programme sur la qualité de l'air (2010) et dans l'Évaluation des contributions pour la part du Canada du budget de la Commission de coopération environnementale (tel que noté dans le tableau ci-dessus). C'est pourquoi cette évaluation met l'accent sur les dépenses restantes pour le travail d'EC dans le cadre du Protocole de Montréal. | |||
| Politique et priorités en matière de biodiversité | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | En cours | Septembre 2012 (prévue) |
| Espèces en péril | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | Terminée | Mai 2012 |
| Programme des oiseaux migrateurs | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | Retardée | s.o. |
| Programme des zones protégées - Plan | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | Terminée | s.o. |
| Initiative sur la Santé des océans*** | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | Terminée | Mai 2012 |
| Promotion des intérêts liés à la conservation dans les Territoires du Nord-Ouest - Plan | Biodiversité – Espèces sauvages et habitat | Terminée | s.o. |
| Améliorations réglementaires pour les principaux projets de ressources** | Écosystèmes durables | Terminée | Février 2012 |
| Fonds pour dommages à l'environnement - Plan | Écosystèmes durables | Terminée | s.o. |
| Plan d'action pour l'assainissement de l'eau – Initiatives sur l'eau douce | Écosystèmes durables | Terminée | Novembre 2011 |
| Investissement du gouvernement du Canada dans les Jeux olympiques et paralympiques de 2010** | Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens | Terminée | Février 2012 |
| Service au transport maritime | Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés | Terminée | Juillet 2011 |
| Plan de gestion des produits chimiques ** | Gestion des substances et des déchets | Terminée | Novembre 2011 |
| Programme de réduction et de gestion des déchets | Gestion des substances et des déchets | Terminée | Février 2012 |
| Programme des sites contaminés - Plan | Gestion des substances et des déchets | Terminée | s.o. |
| Émissions du secteur des transports | Changements climatiques et qualité de l'air | En cours | Septembre 2012 (prévue) |
| Projet pilote du Partenariat pour la sécurité et la prospérité quant à la réduction des émissions des véhicules et des moteurs | Changements climatiques et qualité de l'air | Terminée | Juillet 2011 |
| Programme national de mise à la ferraille de véhicules | Changements climatiques et qualité de l'air | Terminée | Juillet 2011 |
| Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l'air (Protocole de Montréal)**** | Changements climatiques et qualité de l'air | En cours | Septembre 2012 (prévue) |
| Contributions pour la part du Canada du budget de la Commission de coopération environnementale | Changements climatiques et qualité de l'air | En cours | Septembre 2012 (prévue) |
| Mise en œuvre des dispositions relatives à la mesure du rendement de la Politique d'évaluation fédérale de 2009 | s.o. | Permanent | s.o. |
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