Fiche d'information

Normes nationales de qualité de l’air ambiant

Que sont les nouvelles normes nationales de qualité de l’air ambiant?

Les normes nationales de qualité de l’air ambiant sont des objectifs sur la qualité de l’air axés sur la santé pour les concentrations de polluants dans l’air extérieur. Dans le cadre du Système de gestion de la qualité de l’air, Environnement Canada et Santé Canada ont établi des normes de qualité de l’air pour les particules fines et l’ozone troposphérique, deux polluants préoccupants pour la santé des humains et figurant parmi les principales composantes du smog. Les nouvelles normes sont plus rigoureuses et plus étendues que les normes pancanadiennes précédentes pour ces polluants. De plus, les nouvelles normes réduisent les limites à court terme et introduisent de nouvelles limites pour l’exposition à long terme pour les particules fines.

Pourquoi avons-nous besoin de nouvelles normes de qualité de l’air?

Dans l’ensemble, la population canadienne jouit d’une bonne qualité d’air extérieur. Au cours des dernières années, les mesures gouvernementales visant à réduire les émissions provenant des industries, des véhicules de transport, et d’autres sources ont mené à une meilleure qualité de l’air extérieur.

Toutefois, les Canadiennes et les Canadiens qui habitent dans les zones densément peuplées et industrialisées du pays risquent d’être exposés à des niveaux de pollution de l’air extérieur plus élevés que la moyenne nationale. Ces niveaux de pollution demeureront un problème à aborder, et ce, à mesure que s’accroissent la population, le nombre de véhicules et le secteur industriel.

Même lorsque la qualité de l’air extérieur répond aux normes actuelles, la recherche médicale révèle que la pollution atmosphérique risque d’entraîner des effets sur la santé, surtout auprès des populations vulnérables comme les enfants et les aînés.

Afin de protéger davantage la santé et l’environnement de la population canadienne des polluants atmosphériques nocifs, de nouvelles normes de qualité de l’air sont donc requises.

Comment seront mises en œuvre les nouvelles normes?

Les nouvelles normes de qualité de l’air ont été établies par le gouvernement fédéral en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) le 25 mai 2013. Les gouvernements utiliseront ces normes pour mettre en oeuvre des améliorations à la qualité de l'air dans l'ensemble du pays. Les provinces et les territoires entreprendront des mesures en vue de respecter les normes.

Les nouvelles normes jouent un rôle important du fait qu’elles établissent des objectifs, qui nécessitent la prise de mesures pour la gestion de la qualité de l’air et qui encouragent tous les ordres de gouvernement à se concerter pour les atteindre.

En quoi les normes nationales de qualité de l’air ambiant concernant les particules fines et l’ozone troposphérique sont-elles différentes des anciennes normes?

Les nouvelles normes nationales de qualité de l’air ambiant établissent des objectifs plus rigoureux pour la qualité de l’air extérieur au Canada, comme l’indique le tableau ci‑dessous. Pour la première fois au Canada, les normes comprennent également un objectif (annuel) à long terme pour les particules fines.

Polluants	Anciennes normes	Nouvelles normes
		2015	2020
MP2.5 par année	-	10 µg/m³	8,8 µg/m³
MP2.5  par période de 24 heures	30 µg/m³	28 µg/m³	27 µg/m³
Ozone par période de 8 heures	65 parties par milliard	63 parties par milliard	62 parties par milliard

Quelle sera l’incidence des normes nationales de qualité de l'air ambiant sur la qualité de l'air?

Les normes de qualité de l'air ont été établies en tant qu'objectifs en vertu des articles 54 et 55 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) le 25 mai 2013. Les provinces et les territoires mettront en œuvre des mesures en vue d'atteindre les nouvelles normes de qualité de l'air et veilleront à améliorer la qualité de l'air extérieur jugée mauvaise et à maintenir la qualité de l'air extérieur jugée bonne.

Comment les normes nationales de qualité de l’air ambiant se comparent-elles aux normes des États-Unis?

Alors que les normes canadiennes de qualité de l'air ambiant relatives aux particules fines à l’ozone ont été établies à des niveaux plus bas (plus rigoureux) que les normes des États-Unis de qualité de l'air ambiant, il est difficile de faire des comparaisons directes parce que les deux pays ont des cadres très différents sur le plan de la qualité de l'air, de la loi et de la réglementation. Les États-Unis ont environ 10 fois plus de population sur une superficie géographique moindre, avec des pressions correspondantes sur la qualité de l’air. De plus, en vertu de la Clean Air Act des États‑Unis, des pénalités peuvent être imposées aux États, lorsque les normes du pays ne sont pas respectées. Dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), les normes du pays sont des objectifs facultatifs.

Pour quelle raison les Normes nationales de qualité de l’air ambiant ciblent-elles les particules fines et l’ozone troposphérique? Des normes seront-elles établies pour d'autres polluants atmosphériques?

En raison de leurs effets considérables sur la santé des humains, les particules fines et l’ozone troposphérique sont les premières substances visées par les Normes nationales de qualité de l'air ambiant.

Des travaux visant à soutenir l’élaboration d’autres normes de qualité de l’air ambiant pour le dioxyde de soufre et le dioxyde d’azote ont été entrepris par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux.