3. Mesure des résultats

Beaucoup de progrès ont été accomplis quant à la mise en œuvre de la SFDD depuis son dépôt. Les progrès peuvent être décrits dans deux domaines : l'établissement des processus nécessaires à la mise en œuvre de la SFDD, comme le décrit la section 2; et l'établissement d'une base pour les futurs rapports en décrivant comment les résultats seront mesurés et partagés par rapport aux objectifs et cibles.

La mesure des résultats par rapport aux objectifs et aux cibles englobe les 3 points suivants.

  • Analyse des cibles de la SFDD - Sont-elles SMART?
  • Mesure des résultats à l'aide des indicateurs environnementaux.
  • Mesure des résultats sur l'écologisation des opérations gouvernementales.

Les ministères concernés par la SFDD suivent les progrès accomplis à l'égard de leurs propres stratégies de mise en œuvre en utilisant les mesures de rendement ministérielles et feront état de leurs progrès dans leurs RMR et sur leurs sites Web.

3.1 Analyse des cibles de la SFDD - Sont-elles SMART?

Figure 2 : Cibles SMART utilisées pour analyser les cibles de la SFDD

Le respect des critères SMART

Une partie importante de la mesure du rendement s'amorce avec les cibles qui décrivent clairement les attentes et indiquent comment les progrès peuvent être communiqués en regard des attentes. Le respect des critères SMART - qu'une cible soit Spécifique, Mesurable, Atteignable, Réaliste et Temporelle (Figure 2) - permet l'élaboration de cibles de qualité et aide à définir les efforts actuels en identifiant les domaines devant être améliorés dans le futur.

Dans son examen de la SFDD préliminaire, le CEDD a constaté que les critères SMART sont nécessaires pour « clarifier les attentes touchant le processus décisionnel en matière d'environnement et la transparence et permettre aux personnes responsables d'évaluer les progrès afin de déterminer à quel moment les mesures souhaitées ont été prises et les résultats obtenus ».

Le BDD, en collaboration avec les ministères concernés par la SFDD, a analysé les cibles en regard des critères SMART. La collaboration avec les ministères concernés et le partage avec eux des conclusions sont une partie très importante du volet « Contrôle » du cycle de « planification, exécution, contrôle et amélioration.» Cette première analyse des cibles de la SFDD indique qu'environ la moitié des cibles rencontrent les critères SMART ou se dirigent dans cette direction.

Par exemple, une cible SMART de la SFDD est : « la cible 1.1 : Atténuation des changements climatiques : par rapport aux niveaux d'émissions de 2005, réduire de 17% les émissions totales de gaz à effet de serre (GES) au Canada d'ici 2020 » À l'aide des critères SMART, environ 70% des cibles ont été jugés réalisables et limités dans le temps; en revanche, seulement environ 30% des cibles ont été jugés spécifiques.

Ce premier examen des cibles de la SFDD a établi le niveau de base nécessaire à partir duquel travailler. Il a révélé que, dans certains cas, des progrès considérables sont nécessaires pour répondre aux critères SMART; cela prendra du temps. Les efforts déployés pour établir des cibles « SMART » dans les futures stratégies montent la barre quant à la qualité de nos cibles et à notre capacité à en rendre compte, ce qui améliore ainsi la transparence. L'établissement de cibles SMART s'améliorera avec le temps; cette analyse est une première étape dans l'identification des lacunes où de plus grands efforts pourraient s'avérer nécessaires en cours de route. Ces critères contribueront à renforcer les futures versions de la SFDD.

3.2 Mesure des résultats à l'aide des indicateurs environnementaux

La mesure, la surveillance et la production de rapport est une composante essentielle de la SFDD qui permettra aux Canadiens et Canadiennes de suivre les progrès. Les Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) seront le principal instrument pour rendre compte des indicateurs environnementaux de la SFDD. Le programme des ICDE suit et communique les tendances à long terme relatives aux questions de l'air, de l'eau et de la nature, questions qui sont source de préoccupation majeure pour les Canadiens et les Canadiennes. Ces indicateurs aident le gouvernement fédéral à mesurer les progrès accomplis vers la concrétisation de ses priorités en matière de durabilité de l'environnement.

Le programme des ICDE élargit sa liste originale d'indicateurs environnementaux afin d'y inclure une série d'indicateurs environnementaux qui ont été sélectionnés pour suivre les progrès de la SFDD. Certains indicateurs sont assez matures tandis que d'autres doivent être davantage peaufinés. Au total, il y a 43 indicateurs environnementaux et des mesures du rendement qui seront utilisés pour mesurer les progrès des thèmes I à III de la SFDD.

Les indicateurs environnementaux seront communiqués sur une base continue sur le site Web des ICDE au fur et à mesure que des données sont rassemblées, analysées et communiquées. Approximativement 30 indicateurs seront présentés dans le rapport d'étape de la SFDD 2012, les autres indicateurs feront l'objet de rapports à une date ultérieure. La majorité des indicateurs sont mis à jour sur une base continue dans le cadre du programme des ICDE et peuvent être consultés sur le site Web des ICDE. Le site Web renferme des sources de données et des documents sur les méthodes (p. ex., Indicateurs de la qualité de l'air et des émissions de polluants atmosphériques - sources de données et méthodes), des cartes interactives et une liste complète des indicateurs environnementaux.

La série complète des indicateurs de la SFDD, décrits par thème à l'Annexe 3, sera intégrée aux prochains rapports d'étape de la SFDD1. Pour de plus amples renseignements sur ces indicateurs, se reporter à l'Annexe 3 du Cadre de gestion (Annexe 1).

3.3 Mesure des résultats sur l'écologisation des opérations gouvernementales

À l'établissement de ce rapport d'étape, les résultats des cibles sur l'écologisation des opérations gouvernementales sous le Thème IV n'étaient pas encore disponibles. Par conséquent, le rapport d'étape 2012 comprendra une évaluation détaillée et disponible des Tableaux supplémentaires sur l'écologisation des opérations gouvernementales, incluant l'ensemble des résultats dans la synthèse des indicateurs des cibles de la SFDD. (Voir l'Annexe 3 du Cadre de gestion (Annexe 1)).



[1] Remarque : Les indicateurs en italique ne figureront pas dans le deuxième rapport d’étape. Toutefois, ces indicateurs seront, une fois prêts, disponibles dans les ICDE.