Annexe 1 : Cadre de gestion de la Stratégie fédérale de développement durable
Bureau du développement durable
Environnement Canada
juin 2011
| Suivante |
Table des matières
- 1 : Stratégie fédérale de développement durable
- 2 : Cadre de gestion de la Stratégie fédérale de développement durable
- 3 : Rôles et responsabilités
- 3.1 Environnement Canada
- 3.2 Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
- 3.3 Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT)
- 3.4 Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACEE)
- 3.5 Autres ministères et organismes du gouvernement
- 3.6 Commissaire à l'environnement et au développement durable (CEDD)
- 3.7 Gouvernance -- Comités et groupes de travail de la Stratégie fédérale de développement durable
- Comité interministériel des sous-ministres adjoints
- Comité interministériel des directeurs généraux
- Principes directeurs clés à l’intention des comités
- Groupe de travail des directeurs sur l'évaluation de la Stratégie fédérale de développement durable
- 3.8 Parlementaires
- 3.9 Conseil consultatif sur le développement durable (CCDD)
- 3.10 Intervenants et Canadiens
- 3.11 Consultation
- 4 : Modèle logique de la Stratégie fédérale de développement durable
- 5 : Mesure du rendement
- 6 : Évaluation
- 7 : Évaluation des risques
- 8 : Stratégie de communication
- 9 : Stratégie de production de rapports
- 9.1 Stratégie pangouvernementale
- 9.2 Stratégie ministérielle
- 9.3 Stratégies ministérielles de développement durable (RPP et RMR/ site web)
- Annexe 1 : Liste des ministères et organismes liés par la Loi fédérale sur le développement durable
- Annexe 2 : Applicabilité des cibles de l’écologisation des opérations gouvernementales (EOG)
- Annexe 3 : Liste des indicateurs de la Stratégie fédérale de développement durable
- Annexe 4 : Modèle logique de la Stratégie fédérale de développement durable
- Annexe 5 : Indicateurs de rendement de la SFDD
- Annexe 6 : Échelle d’évaluation du profil de risque
- Date de modification :