Planifier un avenir durable - 
Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada

Bureau du développement durable
Environnement Canada

Septembre 2010

---

Annexe 6 : Liste des sigles

Les sigles suivants sont fréquemment utilisés dans les chapitres de la présente Stratégie; ils sont présentés ici pour des raisons de commodité :

BDD :

Bureau du développement durable

CEDD :

Commissaire à l'environnement et au développement durable

CPD :

Modèles durables de consommation et de production

DD :

Développement durable

DEP :

Dialogue sur l'énergie propre

EES :

Évaluation environnementale stratégique

ETP :

Équivalent à temps plein

FCM :

Fédération canadienne des municipalités

GIEC :

Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

ICDE :

Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement

LFDD :

Loi fédérale sur le développement durable

OCDE :

Organisation de coopération et de développement économiques

P_2,5 :

Particules fines

PRP :

Projet de recherche sur les politiques

RMR :

Rapport ministériel sur le rendement

RPP :

Rapport sur les plans et priorités

RSE :

Responsabilité sociale des entreprises

SCT :

Secrétariat du Conseil du Trésor

SFDD :

Stratégie fédérale de développement durable

SGDE :

Système de gestion environnementale des dépenses

SMART :

Précis, mesurable, atteignable, réaliste et limité dans le temps

Les sigles suivants sont utilisés dans les annexes 1 à 4 afin de préciser les organismes fédéraux qui ont ou partagent la responsabilité pour les stratégies de mise en œuvre déterminées à l'appui des cibles.

AAC :

Agriculture et Agroalimentaire Canada

ACIA :

Agence canadienne d'inspection des aliments

AINC :

Affaires indiennes et du Nord Canada

APECA :

Agence de promotion économique du Canada atlantique

CED :

Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec

DEO :

Diversification de l'économie de l'Ouest

EC :

Environnement Canada

FIN :

Finances Canada

IC : 

Industrie Canada

MAECI :

Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international

MPO :

Pêches et Océans Canada

PC :

Parcs Canada

RHDCC :

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

RNCan :

Ressources naturelles Canada

SC :

Santé Canada

StatCan :

Statistique Canada

TC :

Transports Canada

TPSGC :

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Les sigles suivants sont fréquemment utilisés dans les annexes 1 à 4; ils sont présentés ici pour des raisons de commodité.

MP :

Matière particulaire

NCGAVS :

Système national de vérification des quantités de carbone ou d'émissions de gaz à effet de serre

AHE :

Agent en hygiène de l'environnement

APECA :

Agence de promotion économique du Canada atlantique

AQEGL :

Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs

BLIERS :

Exigences de base relatives aux émissions industrielles

CAEP :

Comité de la protection de l'environnement en aviation

CAMS :

Système exhaustif de gestion de la qualité de l'air

CAS :

Cote air santé

CCME :

Conseil canadien des ministres de l'environnement

CCNUCC :

Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

CENUE :

Commission économique des Nations Unies pour l'Europe

CITES :

Convention sur le commerce international des espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction

COSEPAC :

Comité sur la situation des espèces en péril au Canada

COV :

Composés organiques volatils

CSC :

Captage et stockage du carbone

CSEP :

Conseils pour la surveillance de l'eau potable

EEE :

Équipements électriques et électroniques

EPBV :

Évaluation des pratiques de gestion bénéfiques à l'échelle des bassins versants

FALS :

Fonds d'assainissement du lac Simcoe

FCCD :

Facteurs climatiques de courte durée

FDGL :

Fonds de durabilité des Grands Lacs

FGPE :

Forum des grandes puissances économiques

GES :

Gaz à effet de serre

HFC :

Hydrofluorocarbures

ICDE :

Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement

IMT :

Information sur le marché du travail

INRP :

Inventaire national des rejets de polluants

ITIF :

Investissements dans la transformation de l'industrie forestière

LCPE (1999) :

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

LEP :

Loi sur les espèces en péril

LFDD :

Loi fédérale sur le développement durable

NNQAA :

Normes nationales de qualité de l'air ambiant

NO_x :

Oxyde d'azote

OACI :

Organisation de l'aviation civile internationale

OCIM :

Offre à commandes individuelle et ministérielle

OMI :

Organisation maritime internationale

ONG :

Organisation non gouvernementale

P _2.5 :

Particules fines

PASCF :

Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux

PATGD :

Pollution atmosphérique transfrontalière à grande distance

PCA :

Principaux contaminants atmosphériques

PE :

Protocole d'entente

PGB :

Pratiques de gestion bénéfiques

PNAGS :

Plan nord-américain de gestion de la sauvagine

PNARSA :

Programme national d'analyse et de rapport en matière de santé agroenvironnementale

PRDE :

Programme de recherche et de développement énergétiques

PRQA :

Programme de réglementation de la qualité de l'air

RCO :

Région de conservation des oiseaux

REDD :

Réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts

RESCAPE :

Programme national de rétablissement

RFN :

Réserves fauniques nationales

RMR :

Régions métropolitaines de recensement

ROM :

Refuges d'oiseaux migrateurs

RQEPC :

Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada

RSE :

Responsabilité sociale des entreprises

SMART :

Précis, spécifique, mesurable, réalisable, pertinent et limité dans le temps

SNCVCG :

Système national de comptabilisation et de vérification des quantités de carbone et des émissions de gaz à effet de serre

SP :

Secteurs préoccupants

TNO :

Territoires du Nord-Ouest

---