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Planifier un avenir durable - 
Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada

Bureau du développement durable
Environnement Canada

Septembre 2010


Annexe 6 : Liste des sigles

Les sigles suivants sont fréquemment utilisés dans les chapitres de la présente Stratégie; ils sont présentés ici pour des raisons de commodité :

BDD :
Bureau du développement durable
CEDD :
Commissaire à l'environnement et au développement durable
CPD :
Modèles durables de consommation et de production
DD :
Développement durable
DEP :
Dialogue sur l'énergie propre
EES :
Évaluation environnementale stratégique
ETP :
Équivalent à temps plein
FCM :
Fédération canadienne des municipalités
GIEC :
Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
ICDE :
Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement
LFDD :
Loi fédérale sur le développement durable
OCDE :
Organisation de coopération et de développement économiques
P2,5 :
Particules fines
PRP :
Projet de recherche sur les politiques
RMR :
Rapport ministériel sur le rendement
RPP :
Rapport sur les plans et priorités
RSE :
Responsabilité sociale des entreprises
SCT :
Secrétariat du Conseil du Trésor
SFDD :
Stratégie fédérale de développement durable
SGDE :
Système de gestion environnementale des dépenses
SMART :
Précis, mesurable, atteignable, réaliste et limité dans le temps

Les sigles suivants sont utilisés dans les annexes 1 à 4 afin de préciser les organismes fédéraux qui ont ou partagent la responsabilité pour les stratégies de mise en œuvre déterminées à l'appui des cibles.

AAC :
Agriculture et Agroalimentaire Canada
ACIA :
Agence canadienne d'inspection des aliments
AINC :
Affaires indiennes et du Nord Canada
APECA :
Agence de promotion économique du Canada atlantique
CED :
Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
DEO :
Diversification de l'économie de l'Ouest
EC :
Environnement Canada
FIN :
Finances Canada
IC : 
Industrie Canada
MAECI :
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international
MPO :
Pêches et Océans Canada
PC :
Parcs Canada
RHDCC :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
RNCan :
Ressources naturelles Canada
SC :
Santé Canada
StatCan :
Statistique Canada
TC :
Transports Canada
TPSGC :
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Les sigles suivants sont fréquemment utilisés dans les annexes 1 à 4; ils sont présentés ici pour des raisons de commodité.

MP :
Matière particulaire
NCGAVS :
Système national de vérification des quantités de carbone ou d'émissions de gaz à effet de serre
AHE :
Agent en hygiène de l'environnement
APECA :
Agence de promotion économique du Canada atlantique
AQEGL :
Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs
BLIERS :
Exigences de base relatives aux émissions industrielles
CAEP :
Comité de la protection de l'environnement en aviation
CAMS :
Système exhaustif de gestion de la qualité de l'air
CAS :
Cote air santé
CCME :
Conseil canadien des ministres de l'environnement
CCNUCC :
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
CENUE :
Commission économique des Nations Unies pour l'Europe
CITES :
Convention sur le commerce international des espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction
COSEPAC :
Comité sur la situation des espèces en péril au Canada
COV :
Composés organiques volatils
CSC :
Captage et stockage du carbone
CSEP :
Conseils pour la surveillance de l'eau potable
EEE :
Équipements électriques et électroniques
EPBV :
Évaluation des pratiques de gestion bénéfiques à l'échelle des bassins versants
FALS :
Fonds d'assainissement du lac Simcoe
FCCD :
Facteurs climatiques de courte durée
FDGL :
Fonds de durabilité des Grands Lacs
FGPE :
Forum des grandes puissances économiques
GES :
Gaz à effet de serre
HFC :
Hydrofluorocarbures
ICDE :
Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement
IMT :
Information sur le marché du travail
INRP :
Inventaire national des rejets de polluants
ITIF :
Investissements dans la transformation de l'industrie forestière
LCPE (1999) :
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
LEP :
Loi sur les espèces en péril
LFDD :
Loi fédérale sur le développement durable
NNQAA :
Normes nationales de qualité de l'air ambiant
NOx :
Oxyde d'azote
OACI :
Organisation de l'aviation civile internationale
OCIM :
Offre à commandes individuelle et ministérielle
OMI :
Organisation maritime internationale
ONG :
Organisation non gouvernementale
P 2.5 :
Particules fines
PASCF :
Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux
PATGD :
Pollution atmosphérique transfrontalière à grande distance
PCA :
Principaux contaminants atmosphériques
PE :
Protocole d'entente
PGB :
Pratiques de gestion bénéfiques
PNAGS :
Plan nord-américain de gestion de la sauvagine
PNARSA :
Programme national d'analyse et de rapport en matière de santé agroenvironnementale
PRDE :
Programme de recherche et de développement énergétiques
PRQA :
Programme de réglementation de la qualité de l'air
RCO :
Région de conservation des oiseaux
REDD :
Réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts
RESCAPE :
Programme national de rétablissement
RFN :
Réserves fauniques nationales
RMR :
Régions métropolitaines de recensement
ROM :
Refuges d'oiseaux migrateurs
RQEPC :
Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada
RSE :
Responsabilité sociale des entreprises
SMART :
Précis, spécifique, mesurable, réalisable, pertinent et limité dans le temps
SNCVCG :
Système national de comptabilisation et de vérification des quantités de carbone et des émissions de gaz à effet de serre
SP :
Secteurs préoccupants
TNO :
Territoires du Nord-Ouest

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