Planifier un avenir durable –
Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada
2013-2016 - Document de consultation

Bureau du développement durable
Environnement Canada

Février 2013

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Annexe 7 : Ouvrages cités

Association des produits forestiers du Canada (2012). Les progrès environnementaux. Extrait du site www.fpac.ca/index.php/fr/environmental-progress/ le 20 novembre 2012.

Canada (2010). Directive du Cabinet sur l'é valuation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes.

Canada, gouvernement de l'Alberta (2012). Plan de mise en œuvre conjoint du Canada et de l'Alberta pour la surveillance visant les sables bitumineux.

Canada's Oil Sands Innovation Alliance (2012). Overview. Extrait du site www.cosia.ca/about-cosia/overview le 20 novembre 2012.

Conseil canadien des ministres de l'Environnement (2012). Les ministres de l'Environnement prennent des mesures pour améliorer la qualité de l'air au Canada. Extrait du site www.ccme.ca/about/communiques/index.fr.html le 20 novembre 2012.

Environnement Canada (2012). Air – Problèmes économiques. Extrait du site www.ec.gc.ca/Air/default.asp?lang=Fr&n=2EE1026A-1 le 20 novembre 2012.

Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (2012). Background on the UNFCCC: The International Response to Climate Change. Extrait du site http://unfccc.int/portal_francophone/items/3072.php le 20 novembre 2012.

Environnement Canada (2010). Planifier un avenir durable : Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada.

Environnement Canada (2012). Rapport d'inventaire national, 1990-2010 : Sources et puits de gaz à effet de serre au Canada.

Environnement Canada (2011). Recherche de l'eau – Effets du changement climatique. Extrait du site www.ec.gc.ca/inre-nwri/default.asp?lang=Fr&n=0457E886-1 le 20 novembre 2012.

Environnement Canada (2012). Tendances en matière d'émissions au Canada, 2012.

Nations Unies (2012). L'avenir que nous voulons. Extrait du site www.un.org/fr/sustainablefuture/pdf/conf_brochure_fr.pdf le 20 novembre 2012.

Pêches et Océans Canada (2011). 2011 Info-Éclair Pêches canadiennes. Extrait du site www.dfo-mpo.gc.ca/stats/facts-Info-11-fra.htm le 20 novembre 2012.

Règlement sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées, DORS/2012-139.

Secrétariat de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique. Éléments clés du Plan stratégique 2011-2020, incluant les Objectifs d'Aichi pour la biodiversité. Extrait du site www.cbd.int/sp/elements/ le 20 novembre 2012.

Ressources naturelles Canada (2012). Un aperçu de l'industrie forestière canadienne. Extrait du site http://scf.rncan.gc.ca/pages/269?lang=fr_CA le 20 novembre 2012.

Secrétariat de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique. Historique de la Convention. Extrait du site www.cbd.int/history/ le 20 novembre 2012.

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