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Contexte

Pourquoi sommes-nous préoccupés par les composés organiques volatils?

Les COV sont les principaux précurseurs dans la formation de l'ozone troposphérique et des particules de matière atmosphériques qui sont les constituants les plus importants des polluants atmosphériques formant le smog. On sait que ce dernier affecte gravement la santé de la population canadienne et exerce des effets nocifs sur la végétation. Pour plus de renseignements sur le smog, on peut se rendre sur le site Internet « L'air pur» d'Environnement Canada à l'adresse.

Qu'appelle-t-on composés organiques volatils?

Les COV sont des composés organiques contenant un ou plusieurs atomes de carbone, à forte pression de vapeur, et qui, par conséquent, s'évaporent facilement dans l'atmosphère. Il y a des milliers de composés qui correspondent à cette définition, mais la plupart des programmes sont axés sur les 50 à 150 composés les plus abondants, qui renferment de deux à douze atomes de carbone. Les COV ne comprennent pas les composés non réactifs par voie photochimique, comme le méthane, l'éthane et les chlorofluorocarbures (CFC). Cliquez ici pour voir la définition officielle des COV adoptée par Environnement Canada.

Les émissions de COV proviennent de sources naturelles et anthropiques (c. à d. résultant de l'action humaine). Parmi les sources naturelles de COV, il y a la végétation, les feux de forêt et les animaux. Les sources naturelles d'émissions de COV sont dans l'ensemble les plus importantes, mais ce sont les sources anthropiques dans les régions fortement peuplées et industrielles qui sont les principaux agents causals des problèmes de qualité de l'air. Les principales sources anthropiques préoccupantes de COV au Canada sont le secteur des transports, l'utilisation de solvants et de produits à base de solvants, ainsi que les sources industrielles (voir fig. 1 ci-dessous).

Figure 1. Émissions de COV en 2000

Émissions de COV en 2000

La Section des contrôles des COV d'Environnement Canada travaille sur les émissions de COV résultant de l'utilisation de solvants dans les produits commerciaux et de consommation, qui sont les seconds agents causals en importance des émissions de COV, avec un pourcentage de 23 % du total. Les produits commerciaux et de consommation représentent individuellement de petites sources d'émissions de COV, mais ils contribuent de façon significative à la charge atmosphérique totale de COV et aux problèmes connexes de qualité de l'air. Les produits commerciaux et de consommation comprennent une vaste gamme de substances, comme les produits de nettoyage pour la maison, les produits d'hygiène et de beauté, les peintures et les encres d'impression.

Que fait Environnement Canada pour réduire les risques que représentent les composés organiques volatils pour l'environnement?

Pour répondre aux craintes suscitées par la formation de smog, le gouvernement du Canada ainsi que les provinces et les territoires, à l'exception du Québec, ont adopté en juin 2000 les « Standards pancanadiens relatifs aux particules et à l'ozone ». Pour réaliser ces standards, un certain nombre de mesures doivent être prises afin de réduire la quantité de plusieurs polluants atmosphériques, et notamment les COV.

Le 27 mars 2004, les ministres de l'Environnement et de la Santé ont publié un avis d'intention « Programme fédéral de réduction des émissions de COV attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux » dans la Partie I de la Gazette du Canada. Cet avis identifie une série de mesures qui sera élaborée et mise en oeuvre au cours de la période de 2004 à 2010 pour réduire les émissions de COV attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux.

Un Document d'appui à l'avis d'intention relatif a été créé pour présenter le contexte général et les raisons justificatives des mesures prévues dans l'avis d'intention mentionné ci-dessus. On trouvera aussi dans le document un résumé des vues présentées par les intervenants ainsi qu'une analyse d'enjeux particuliers.

L'ajout des composés organiques volatils à l'annexe 1 de la loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999

D'après l'article 64 (c) de la LCPE 1999, est toxique toute substance qui pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. On a conclu que les COV répondent aux critères, et le 2 juillet 2003, l'ozone et ses précurseurs ainsi que les précurseurs des particules inhalables PM10, incluant les COV, ont été ajoutés à l'annexe 1 de la LCPE.

L'addition des COV à l'annexe 1 de la LCPE donnera à Environnement Canada des outils additionnels et l'autorisation légale pour mettre sur pied et proposer des mesures visant à réduire les COV. On peut consulter le texte complet du décret d'inscription des COV à l'annexe 1 de la LCPE à l'adresse suivante : http://canadagazette.gc.ca/partII/2003/20030702/html/sor229-f.html

Pour plus de renseignements sur la nature des mesures qui sont prises dans chacun des secteurs connexes, vous pouvez cliquer à gauche sur le lien « Secteurs ».