Liens connexes
Certains de ces hyperliens donnent accès à des sites d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Environnement Canada
Registre environnemental de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement
Références sur les BPC (Bibliothèque d'EC - Info Service)
Autres ministères
Règlement sur le transport des matières dangereuses (TMD) (voir BPC, Transports Canada)
Autres organismes environnementaux
Commission Économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations Unies (CEE-ONU) Protocole sur les polluants organiques persistants (POP) de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (TADPA)
Convention de Bâle Instrument international ayant force obligatoire dans le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux et de leur élimination
- Directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets qui sont ou qui contiennent des polluants organiques persistants (POP) ou qui en sont contaminés
- Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets qui sont ou qui contiennent des biphényles polychlorés, des triphényles polychlorés (TPC) ou des polybromobiphényles (PBB) ou qui en sont contaminés
- Directives pour reconnaître les BPC et les matières contenant des BPC – Produits chimiques PNUE (1999)
Commission de Coopération environnementale de l'Amérique du Nord
États-Unis
- Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis
- Resource Conservation and Recovery Act (RCRA) des États-Unis
- Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs
Sites web des provinces et des territoires
- Alberta Environment
- British Columbia Ministry of Environment
- Manitoba Conservation - Pollution Prevention Branch
- New Brunswick Department of Environment
- Newfoundland and Labrador Department of Environment and Conservation
- Northwest Territories Department of Environment and Natural Resources
- Nova Scotia Department of Environment and Labour
- Nunavut Department of Environment
- Ontario Ministry of the Environment
- Prince Edward Island Department of Environment, Energy and Forestry
- Québec Développement durable, Environnement et Parcs
- Saskatchewan Environment
- Yukon Environment
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