Les biphényles chlorés

Les biphényles polychlorés ou BPC sont des produits chimiques synthétiques industriels qui ont été commercialisés en Amérique de Nord en 1929. Ils ont été utilisés dans la fabrication de matériel électrique, d'échangeurs de chaleur et de systèmes hydrauliques, ainsi que dans diverses autres applications spécialisées jusqu'à la fin des années 1970. Ils n'ont jamais été produits au Canada, mais ils y ont été largement utilisés. Les BPC sont très persistants, tant dans le milieu que dans les tissus vivants. Les signes les plus manifestes de dommages à l'environnement causés par les BPC sont observés dans les écosystèmes marins et aquatiques et chez certaines espèces qui se nourrissent principalement d'organismes marins ou aquatiques. À cause des préoccupations liées aux effets sur la santé et sur l'environnement des BPC, le gouvernement du Canada a pris des mesures poussées pour contrôler les BPC au Canada. L'importation, la fabrication et la vente (en vue de leur réutilisation) des BPC sont devenues illégales en 1977 au pays. Le rejet de BPC dans le milieu est devenu illégal en 1985. Le stockage des BPC est réglementé depuis 1988. Jusqu'à date, la législation canadienne a permis aux propriétaires de matériel contenant des BPC de continuer à utiliser ce matériel jusqu'à la fin de sa durée utile, mais des changements proposés à la réglementation fédérale, prévus pour entrer en vigueur en 2006, établiront des dates limites définitives pour la fin de l'utilisation de la majorité des BPC. La manutention, le transport et la destruction des BPC sont également réglementés, principalement en vertu des réglementations provinciales.

Il y a plus d'un numero de CAS qui s'applique à ce groupe de substances.

Évaluation du risque

• Rapport d'analyse scientifique sous la Politique de gestion des substances toxiques :
• Avis concernant la confirmation du statut de « substance de la voie 1 » de les biphényles chlorés, tel qu'il est déterminé par l'évaluation selon les critères de la voie 1 de la Politique de gestion des substances toxiques
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :

   

  
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
  b) mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Élimination virtuelle de la substance (voie 1) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Source(s)

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Industrie des produits forestiers
• Produits industriels, commerciaux et de consommation
• Secteur de la fabrication de l'acier
• Secteur de la fusion des métaux communs
• Secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles

Outil(s) de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :

• Règlement sur les biphényles chlorés
• Règlement fédêral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles
• Règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC
• Règlement sur l'exportation de déchêts contenant des BPC (1996)
• Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses
• Règlement sur les mouvements interprovinciaux des déchets dangereux :
• Lignes directrices du CCME : Décontamination des transformateurs contenant des BPC: Normes et Protocoles
• Lignes directrices du CCME : Lignes directrices applicables aux systèmes mobiles de destruction des biphényles polychlorés (BPC)
• Lignes directrices du CCME : Lignes directrices applicables aux systèmes mobiles de traitement des biphényles polychlorés (BPC)
• Lignes directrices du CCME : Guide pour la gestion des déchets contenant des biphényles polychlorés (BPC)
• Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement du CCME

Autres informations

• Site Web des Biphényles polychlorés (BPC)
• La Stratégie binationale relative aux toxiques des Grands Lacs
• Justification scientifique - BPCs - mars 1997 Substance candidate pour la gestion de la voie 1 de la Politique de gestion des substances toxiques
• Détermination de la limite de dosage pour l'analyse des PCB dans les émissions de cheminée et dans les échantillons de cendres (ÉBAUCHE) (2002)
• Site web de l'Agence de la protection de l'environnement des États-Unis (USEPA) en anglais seulement
• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
• Site web des BPC du Programme des Nations Unies sur l'environnement (PNUE)
• Plan d'action régional relatif aux BPC de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord
• Plan d'action régional relatif aux BPC de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord: Fiche d'information
• Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
• Lignes directrices de la Convention de Bâle : Directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants (POP), en contenant ou contaminés par ces substances
• Lignes directrices de la Convention de Bâle : Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polychlorobiphényles (PCB), polychloroterphényles (PCT) et polybromobiphényles (PBB), en contenant ou contaminés par ces substances
• Lignes directrices pour l'identification des PCB et du matériel contenant des PCB - UNEP Chemicals (1999)

Personne-ressource

Adresse courriel : RiskManagementPrograms@ec.gc.ca
Télécopieur : (819) 997-7121

Programmes de gestion des risques
Environnement Canada
Place Vincent Massey
351, boulevard St-Joseph   13^e étage
Gatineau (Québec)
K1A OH3

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