Secteurs maritime et ferroviaire

Les émissions rejetées par les locomotives et les navires sont notamment responsables des émissions de polluants atmosphériques. Lorsque les règlements visant à réduire la pollution atmosphérique causée par les véhicules routiers, les moteurs et les moteurs hors route entreront en vigueur, la contribution relative des émissions des secteurs maritime et ferroviaire deviendra plus importante.

Secteur maritime

Environnement Canada reconnaît que les émissions des navires peuvent être particulièrement préoccupantes près des villes portuaires. Par exemple, dans la vallée du bas Fraser, en Colombie-Britannique, elles représentent 33 % des émissions totales d' oxydes de soufre, 22 % des émissions d' oxydes d'azote et 12 % des émissions de particules fines (PM2.5).

Les Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada de Transports Canada exposent notamment les meilleures pratiques pour le rejet des eaux d'égout et des eaux usées des navires. Elles fixent d'autre part des objectifs pour les concentrations de soufre présent dans le carburant et comportent des dispositions sur la production de rapports sur la qualité du carburant. On espère que ces lignes directrices aideront à réduire les émissions d' oxydes de soufre provenant du secteur maritime.

Une partie de la solution au problème de la pollution atmosphérique attribuable aux navires relève aussi d'une intervention à l'échelle internationale, étant donné que les navires responsables de la pollution atmosphérique dans nos ports et le long des côtes proviennent de toutes les régions du monde. Le gouvernement du Canada élabore actuellement un règlement qui harmonisera nos normes avec celles que propose l'Organisation maritime internationale (anglais seulement) pour les émissions d'oxydes d'azote des moteurs diesel marins et celles qui sont en vigueur pour le soufre présent dans le carburant. Cetraité international sur la prévention de la pollution atmosphérique causée par les navires est entré en vigueur en mai 2005.

Secteur ferroviaire

Le 15 mai 2007, l'Association des chemins de fer du Canada (ACFC), Transports Canada et Environnement Canada ont signé un protocole d'entente sur les émissions provenant du transport ferroviaire pour réduire les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre provenant des locomotives. Le protocole d'entente, qui est compatible avec les standards de l'Environmental Protection Agency (EPA) des États Unis, établi un cadre pour aider l'industrie ferroviaire à s'orienter vers un régime de réglementation qui s'alignera avec les normes de l'EPA, qui débute en 2011.

En vertu de ce protocole d'entente, l'ACFC prépare des rapports annuels sur leur Programme de surveillance des émissions des locomotives. Ces rapports sont accessibles au public sur les sites web de l'ACFC, d'Environnement Canada et de Transport Canada.

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