L’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air 

En 1991, Le Canada et les États-Unis ont signé l’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air en vue de lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière, source des pluies acides. Les deux pays ont convenu de réduire leurs émissions de dioxyde de soufre (SO2) et d’oxydes d'azote (NOx), les principaux précurseurs des pluies acides, et de coopérer à des travaux scientifiques et techniques sur les pluies acides.

L’Annexe sur l’ozone a été ajoutée à l’Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air (en décembre 2000) en vue de lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière causant des niveaux élevés d'ozone troposphérique, un composant important du smog. À long terme, l’Annexe sur l’ozone vise l’atteinte de normes de qualité de l’air en ce qui a trait à l’ozone, dans les deux pays. S’il y a transport transfrontalier de polluants atmosphériques causant de l’ozone, l’Annexe sur l’ozone exige que les deux pays s’engagent à réduire leurs émissions d’oxydes d’azote et de composés organiques volatils, les polluants précurseurs d’ozone troposphérique. 

Accord Canada - États-Unis sur la qualité de l'air – rapports d’étape

Accord Canada – États-Unis sur la qualité de l’air et Annexe sur l’ozone

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